Déliberation - 17 02 2017 ODJ41

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Déliberation - 17 02 2017 ODJ41 Document publié le Vendredi 17 février 2017 par la commune de Clermont-Ferrand. Lien du pdf (Déliberation - 17 02 2017 ODJ41)Thèmes du document : Sécurité publique, Santé, Jeunesse, de 1 - Séance du Conseil Municipal du 17 février 2017 —-Feuillet

JU REGISTRE

er 2017, s’est réuni dans la salle ordinaire

‘février 2017 à 18 h 00

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Fabienne MONTEL et Géraldine BASTIEN dant la présentation ion n°3 (fin des

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Ville de Clermont-Ferrand – Séance du Conseil Municipal du 17 février 2017 –Feuillet n°2017/

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

SEANCE DU 17 février 2017 à 18 h 00

---------------------------------

AUJOURD’HUI dix sept février deux mille dix sept

LE CONSEIL MUNICIPAL de la Ville de Clermont-Ferrand, convoqué par Monsieur le Maire le 10 février 2017, s’est réuni dans la salle ordinaire des séances.

Après avoir ouvert la séance, Monsieur le Maire procède à l’appel.

Etaient présents Mmes et MM. les Membres du Conseil dont les noms suivent :

Olivier BIANCHI, Maire, présidant la séance

Présent(e)s : Olivier BIANCHI, Françoise NOUHEN, Christine DULAC-ROUGERIE, Monique BONNET, Manuela FERREIRA DE SOUSA, Philippe BOHELAY, Isabelle LAVEST, Grégory BERNARD, Cécile AUDET, Jérôme GODARD, Jérôme AUSLENDER, Nicaise JOSEPH, Saïd Akim BARA, Gérard BOHNER, Nicolas BONNET, Dominique ADENOT, Géraldine BASTIEN, Valérie BERNARD, Christophe BERTUCAT, Jean-Luc BLANC, Jean-Pierre BRENAS, Dominique BRIAT, Edith CANDELIER, Jean-Christophe CERVANTES, Alparslan COSKUN, Louis COUSTÈS, Sondès EL HAFIDHI, Magali GALLAIS, Pascal GUITTARD, Christiane JALICON, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Jean-Pierre LAVIGNE, Abdelmajid MELLOUKI, Pierre MIQUEL, Fabienne MONTEL, Didier MULLER, Florent NARANJO, Christian PORTEFAIX, Nicole PRIEUX, Dominique ROGUE-SALLARD, Laurence SCHLIENGER, Sylviane TARDIEU, Guillaume VIMONT

Excusé(e)s ayant donné pouvoir : Simon POURRET à Grégory BERNARD, Cyril CINEUX à Jean-Christophe CERVANTES, Marion CANALES à Isabelle LAVEST, Nadia GUERMIT- MAFFRE à Jean-Pierre LAVIGNE, Patricia GUILHOT à Laurence SCHLIENGER, Alain LAFFONT à Alparslan COSKUN, Marianne MAXIMI à Florent NARANJO, Odile VIGNAL à Dominique ROGUE-SALLARD

Excusé(e)s : François BARRIÈRE

Absent(e)s : Anne FAUROT, Isabelle PADOVANI, Antoine RECHAGNEUX

Secrétaire : Guillaume VIMONT

Mesdames Fabienne MONTEL et Géraldine BASTIEN arrivent pendant la présentation de la question n°3 (fin des pouvoirs donnés à Madame Christiane JALICON et Monsieur Jean-Pierre BRENAS).41

AU

eau ifs intègre les évolutions de grades en lien avec la mise en CR.

ÈRE

es ssistant(te) de direction.

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Direction des les (huissier).

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lation certifiée conforme.

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----------------------------------------------------

Rapport N° 41

ACTUALISATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

----------------------------------------------------

Le tableau des effectifs intègre les évolutions de grades en lien avec la mise en place du PPCR.

1. FILIÈRE ADMINISTRATIVE

- Création d’un poste de rédacteur à temps plein pour la Direction du Développement Social et Urbain afin d’assurer les fonctions d’assistant(te) de direction.

- Création d’un poste de rédacteur à temps plein dans le cadre d’Effervescences afin d’assurer les fonctions de gestionnaire administratif.

- Suppression d’un poste d’adjoint administratif principal de 2éme classe dans le cadre d’une mobilité interne au sein de la Direction des Affaires Générales et Institutionnelles (huissier).

2. FILIÈRE TECHNIQUE

- Suppression d’un poste d’adjoint technique principal 1ére classe dans le cadre d’un départ en retraite au sein de la Direction du Patrimoine Bâti (Maintenance exploitation – Garage).

3. FILIÈRE ANIMATION

- Création de trois postes d’adjoint d’animation à temps plein au sein de la Direction du Développement Social et Urbain dans le cadre de la construction et de la structuration de cette direction. Ces créations portent sur un poste de chargé(e) de développement, un poste d’agent(e) de développement social et un poste d’agent(e) de développement social jeunesse.

Pour faire face aux besoins, au développement des services et à l’évolution des missions, il vous est proposé, en accord avec votre commission, que le tableau des effectifs soit modifié comme suit.

DELIBERATION

La proposition mise aux voix est adoptée à l’unanimité et convertie en délibération.

Pour ampliation certifiée conforme.

Fait à Clermont-Ferrand, le 02 mars 2017

Le Maire,ANCHI Olivier BIANCHI-Ferrand — Séance du Conseil Municipal du 17 février

TABLEAU DES EFFECTIFS

“euillet n°2017/

Effectifs pourvus à £ e "

TOTAL des

Filière du cadre aile Catégorie Taux . Emplois Nombre EEE Nombre Création | Suppression emplois d'emploi du grade | d'emploi | autorisés

d'agents d'agents d'agents Total sutorisés

titulaires Stagiaires contractuels pourvu

Femme|Homme| Femme |Homme| Femme | Homme : : Directeur général 150 à 400.000 A 100% 1 1 1 1 Emplois fonctionnels D.G.A. 150 à 400.000 À 100% 5 3 3 5 5

TOTAL 6 4 2 0 0. 0 0 6 1 6 Administrateur général A 100%

1 1 1 1 Administrateur hors classe A

100% 6 1 2 1 4 6 Administrateur A 100%

10 3 3 1 7 10 Directeur territorial A 100% 9 3 2

2 7 9 Attaché principal A 100% 15 10 5 15

15 Attaché territorial A 100%

58 31 7 2 10 6 56 58 =: : Attaché territorial A 55%

1 1 1

1 RAS Rédacteur principal 1ére classe B 100% 21 10 3 13

21 Rédacteur principal 2éme classe B 100% 11 8 1 9 11 Rédacteur B 100% 44 19 6 2 5 2 34 2 46 Adjoint administratif principal 1ére classe C 100% 25 22 3 25 25 Adjoint administratif principal 2éme classe C 100% 123 97 25 1 123 1 122 Adjoint administratif principal 2éme classe C 60% 1 1 1 1 Adjoint administratif C 100% 142 89 39 Ts 2 1 138 142 TOTAL 467 295 95 12 2 21 9 434 2 1 468 Bibliothécaire A 100% 1 1 1 1 Conservateur du patrimoine en chef A 100% e] 0 el Conservateur du patrimoine

A 100% ] 0 (el Attaché conservateur du patrimoine A 100% Q] 0 (e)

Directeur d'enseignement artistique 1ére catégorie A 100% 1 1 1 1 Directeur d'enseignement artistique 2éme catégorie A 100% 1 1 1 1 Professeur d'enseignement

artistique hors classe A 100% 15 6 S

1 2 14 15 Professeur d'enseignement artistique

hors classe A 50% 1 1 1 1 Professeur d'enseignement artistique

classe normale A 100% 14 5 5 1 1 2 14 14 Professeur d'enseignement

artistique classe normale A 50% 2 1

1 2 2 Assistant conservation du patrimoine principal 1ére classe B 100% 1 1 1 1 Assistant conservation du patrimoine principal 2éme classe B 100% e 0 (o] Assistant conservation du patrimoine B 100% 4 3 1 4 4 Culturelle Assistant d'enseignement artistique principal ére classe B 100% 31 19 8 1 1 29 31 Assistant d'enseignement artistique principal 1ére classe B 65% 1 1 1 Assistant d'enseignement artistique principal 1ére classe B 50% 9 3 6 9 9 Assistant d'enseignement artistique principal 1ére classe B 30% 1 1 1 1 Assistant d'enseignement artistique principal 1ére classe B 20% 1 1 1 1 Assistant d'enseignement artistique principal 2éme classe B 100% 5 4 1 5 5

Assistant d'enseignement artistique principal 2éme classe B 50% 3 2 1 3 3

Assistant d'enseignement artistique principal 26me classe B 34% 2 2 2 2 Assistant d'enseignement artistique

principal 2éme classe B 30% 1 1 1 1 Assistant d'enseignement artistique principal 2éme classe B 25% 1 1 1 1 Assistant d'enseignement artistique principal 2éme classe B 20% 1

1 L 1 Assistant d'enseignement artistique

B 100% 5 2 1 1 1 5 5 Adjoint du patrimoine principal 2éme classe C 100% 2 2 2 2

Adjoint du patrimoine C 100% 3 3 3 3 TOTAL 106 46 30 4 Le 8 14 103 0 Q 106 Animateur principal 1ére classe B 100% 9 5 3 8 9 Animateur principal 2éme classe

B 100% 12 6 3 9 12 Animateur B 100% 21

6 11 1 1 19 21 Animation Adjoint d'animation

principal 1ére classe C 100% 1 1 1 1 Adjoint d'animation principal 2éme classe

C 100% 11 3 5 2 1 11 11 Adjoint d'animation principal 2éme classe C 50% 2 2 2 2

Adjoint d'animation C 100% 72 20 13 17 12 1 2 65 3 75 TOTAL 128 42 36 19 14 2 2 115 3 0 431

Ville de Clermont-Ferrand – Séance du Conseil Municipal du 17 février 2017 –Feuillet n°2017/Médecin territorial de 1ére classe A 100% 2 1 1 2

Médecin territorial de 2éme classe A 100% 3 2 1 3 3

Médecin territorial de 2éme classe A 50% 1 1 1 1

Cadre supérieur de santé puéricultrice A 100% 1 0 1

Puéricultrice hors classe A 100% 3 3 3 3

Puéricultrice territoriale classe supérieure A 100% 6 5 5 6

Puéricultrice territoriale classe normale A 100% 2 1 1 2

Cadre de santé A 100% 1 1 1 1

Infirmier en soins généraux hors classe A 100% 1 1 1 1

ee : Infirmier en soins généraux de classe supérieure A 100% 7 7 7 7

Médico-sociale Infirmier en soins généraux de classe supérieure A 90% A 1 1 1 Infirmier en soins généraux de classe normale A 100% 8 7 1 8 8 Infirmier en soins généraux de classe normale A 80% 1 1 1 1

Infirmier en soins généraux de classe normale A 70% 1 0 1

Psychomotricien classe normale A 100% 1 1 1 1

[Psychologue territorial de classe normale A 100% L 1 1 1 Psychologue territorial de classe normale A 53% 1 1 1 1

Psychologue territorial de classe normale A 23% 1 Q 1

Auxiliaire de puériculture principale 1ére classe C 100% rs 6 6 ri

Auxiliaire de puériculture principale 26me classe C 100% 91 88 88 91

TOTAL 140 122 1 0 0 5 2 130 140

Directeur de police municipale A 100% 1 L 1 1

Chef de service de police municipale principal 1ére classe B 100% 1 1 1 1

Chef de service de police municipale principal 2éme classe B 100% 1 1 1 1

Police municipale |Chef de service de police municipale B 100% 3 2 0 2 3

Brigadier chef principal Les 100% 8 3 4 7£ 8

Brigadier de police municipale C 100% 10 4 5 9 10

Gardien de police municipale C 100% 20 3 12 1 3 19 20

TOTAL 44 12 24 4 3 0 0 40 44 Conseiller principal des APS 2éme classe A 100% 2 2 2 2 Educateur des APS principal 1ére classe B 100% 11 6 4 10 11 Sportive Educateur des APS principal 2éme classe B 100% 10 5 5 10 10 Educateur des APS B 100% 4 1 3 4 4 Opérateur territorial des APS principal C 100% 1 1 1 1

TOTAL 28 143 14 0 ] Le 0 27 28 Ingénieur en chef A 100% 1 1 1 1 Ingénieur en chef de classe normale A 100% o 0 e] Ingénieur principal A 100% +5 1 9 1 11 15 ingénieur A 100% 4 2 1 2 2 7 4 Technicien principal 1ére classe B 100% 27 2 21 1 24 27 Technicien principal 2éme classe B 100% 34 7 15 2 24 34 Technicien B 100% 27 1 20 1 8 30 27 Agent de maitrise principal [ei 100% 30 6 19 25 30 Technique Agent de maitrise C 100% 58 21 29 4 3 d 58 58 Adjoint technique principal 1ére classe C 100% 49 Li 55 62 78 Adjoint technique principal 2éme classe (ej 100% 381 170 194 2 366 381 Adjoint technique principal 2éme classe Le] 80% 1 1 1 1 Adjoint technique principal 2éme classe C 50% 6 2 3 5 6 Adjoint technique 2éme classe C 100% 326 164 93 25 19 7 8 316 326 Adjoint technique 2éme classe C 80% 2 2 2 2 Adjoint technique 2éme classe C 50% 15 5 3 5 1 14 15 Adjoint technique 2éme classe Le 14% 1 1 L 1

TOTAL 1007 392 462 34 22 12 25 947 1006 Assistant socio-éducatif principal B 100% 2 1 1 2 2 [Assistant socio-éducatif B 23% 1 1 1 1 Educateur principal de jeunes enfants B 100% 8 8 8 8 Social [Educateur de jeunes enfants B 100% 12 9 1 1 11 12 Educateur de jeunes enfants B 60% 1 (e] 1 [ATSEM principal 1ère classe C 100% 13 11 11 13 LATSEM principal 2éme classe C 100% 119 116 2 118 119 ATSEM principal 2éme classe C 50% 18 18 18 18

TOTAL 174 163 4 Le] Le] 2 0 169 174

TOTAL GENERAL 2100 1089 668 70 41 50 52 1971 2103