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Procès Verbal - df94bb
Document publié le Lundi 27 octobre 2025 par la commune de Mayons.
Lien du pdf (Procès Verbal - df94bb)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Humanitaire, Institutions publiques,
J’ai l'honneur de vous inviter à participer à la union du Conseil Mhnicipel qui aura lieu
Salle du conseil municipal le lundi 01°" décembre 2025 à 18h00
Veuillez agréer l’expression de ma considération distinguée.
A LES MAYONS, le 24/11/2025.
+ Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 27 octobre 2025
ORDRE DU JOUR :
URBANISME -— Actes relatifs au droit d’occupation ou d’utilisation des sols
> Instauration du permis de démolir sur le territoire communal
DOMAINE ET PATRIMOINE - Locations
> Renouvellement de la convention de l’ Agence Postale Communale (APC)
FONCTION PUBLIQUE -— Personnel titulaires et stagiaires de la F.P.T.
> Recrutement pour les opérations de recensement de la population
DOMAINES DE COMPETENCES -— Environnement
> Renouvellement de la convention d’assistance technique en assainissement collectif
> Redevances eau potable et le supplément de prix pour la performance des réseaux d’eau potable
> Redevance assainissement collectif et le supplément de prix pour la performance des systèmes
d’assainissement collectif
> Adhésion de compétences optionnelles des communes du Luc et Tanneron, et reprise de compétences
optionnelles de FORCALQUEIRET à TE83-SYMIELEC
AFFAIRES DIVERSES
Le Maire
{ Le | ] à L .
MONDANI Miche