Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - publications+conseil+délibérations+du+26 01 2023+(
Procès Verbal - publications+conseil+délibérations+du+26 01 2023+(
Procès Verbal - publications+conseil+PV+du+conseil+du+26 01 2023+(
Procès Verbal - publications+conseil+PV+du+conseil+du+26 01 2023+(
Procès Verbal - publications+conseil+PV+du+conseil+du+26 01 2023+(
Déliberation - publications+conseil+2025+01+20+ +délibérations+(I
Déliberation - publications+conseil+2025+03+13+délibérations+(ID+
Déliberation - publications+conseil+2025+03+13+délibérations+(ID+
Procès Verbal - publications+conseil+PV+du+22+01+2026+(ID+73476)?t
Déliberation - publications+conseil+2026+01+22+ +délibérations+(I
Procès Verbal - publications+conseil+délibérations+du+26 01 2023+(ID+32030)
Document publié le Jeudi 26 janvier 2023 par la commune de Lacaune.
Lien du pdf (Procès Verbal - publications+conseil+délibérations+du+26 01 2023+(ID+32030))
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
République française
Département du Tarn
Mairie de Lacaune
Place Général de Gaulle - 81230 LACAUNE
PROCES-VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
à Lacaune
Nombre de membres en
exercice : 19
Présents : 12
Votants : 18
Secrétaire de séance :
Séance du 26 janvier 2023
L'an deux mille vingt-trois et le vingt-six janvier, l'assemblée régulièrement convoquée s'est réunie sous la présidence de Monsieur Robert BOUSQUET, Maire.
Sont présents : Robert BOUSQUET, Christian BARDY, Armelle VIALA, Jérôme BOUSQUET, Sylvie SOLOMIAC, Alexis BENAMAR, Sylvie PAGES, Serge NICOLAS, Carole CALAS , Florence TESTINI, Richard COLLET , Sophie SAILLARD
Pouvoirs : Marie-Claude STAVROPOULOS par Jérôme BOUSQUET, , Jacques FABRE par Robert BOUSQUET, Mylène DA SILVA par Armelle VIALA, Frédéric CONDAMINES par Sylvie PAGES, Bastien PUESA par Christian BARDY, Aurélie DELESALLE par Sylvie SOLOMIAC
Excusés : Julien VISSE
Absents :
Armelle VIALA
Délibérations :
Numéro Sujet vote
2023-01 Promesse de convention de servitude sur la parcelle H 293 Unanimité 2023-02 Surtaxe sur les eaux minérales 16 pour 2 abst 2023-03 Vente de la parcelle A 379 à M. Jacques ROUQUETTE 16 pour 2 abst 2023-04 Subvention à l’association « Camin castres montagne » Unanimité 2023-05 Mise à disposition de VERDIER Hélène à la CCMLHL Unanimité 2023-06 Etude pour la réhabilitation de la place du Griffoul et la fontaine des pisseurs
Unanimité
2023-07 Mise à jour du RIFSEEP Unanimité 2023-08 Ouverture de crédits d’investissements Annulée 2023-09 Nomination des rues Annulée
Questions diverses sans vote
- Déneigement
- Grève et service minimum