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unknown - Communauté de communes - Vallées de la Braye et de l'Anille - 20220435 SIGCA04815 ZA Borde
Document publié le Samedi 1 janvier 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Vallées de la Braye et de l'Anille - 20220435 SIGCA04815 ZA Borde)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
Communauté de communes des Vallées de la Braye et de l'Anille - 15 ZA LA BORDE - CA - 2021
Il ANNEXES
ARRETE ET SIGNATURES D2
Nombre de membres en exercice : 42
Nombre de membres présents : BA
Nombre de suffrages exprimés : 34
VOTES :
Pour : 3ù
Contre: »
Abstentions:
Date de convocation : 06/04/2022
Présenté par Le PRESIDENT (1),
A Dollon, le 12/04/2022
Le PRESIDENT,
Délibéré par l'assemblée (2), réunie en session ordinaire |
A Dollon, le 12/04/2022
Les membres de l'assemblée délibérante (2),
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
072-200072692-20220412-CA1520220435-BF
Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet : 21/04/2022
BESNIER Claire
BORDEAU Christian
BOSNYAK Yvan
BRIGANT Nicole
CHABILLANT Jean Luc
CHERON Michel
DARREY-6laude Du CMishæn
DAVID Isabelle
FLAMENT Dominique
FOUCAULT Yves
GAUTHIER Renaud
GAUTIER Cindy
GERMAIN Martine
GREMILLON Patrick
HAUSSON Françoise
JAMOIS Xavier
JUMERT Annie
LABURTHE-TOLRA Benjamin
LACOCHE Jacques
LEBERT Philippe
LEDIEU Christophe
Page 52 Communauté de communes des Vallées de la Braye et de l'Anille - 15 ZA LA BORDE - CA - 2021
I1— ANNEXES Il
ARRETE ET SIGNATURES D2
LELONG Françoise AS : L - dl
MARIAIS Jean Pierre \ .
Vie? MARTEL Jean-Pierre / hi h
MASSE Nicolas
MENU Catherine À
MERCIER Marc
MERCIER Nadine LS
METAIS Didier TL
MORIN Sebastien >”
NELET Annie bd
NICOLAY Christophe [
PARIS Hubert
PITOU Jean Philippe DE
= "
PLUT Jean-Claude
POTTIER Louis
==
PRIEUR Sergine hp
RENARD Candy
ROUGET Anne-Marie TT
STERBA Eléonora
VADE Prosper LD LÀ
Certifié exécutoire par Le PRESIDENT (1), compte tenu de la transmission en préfecture, le , et de la publication le
A , le
(1) Indiquer le maire ou le président de l'organisme:
(2) L'assemblée délibérante étant : le Conseil Communautaire.
Pace 53