Procès Verbal - PV+20+janvier+

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Procès Verbal - PV+20+janvier+ Document publié le Jeudi 1 janvier 2015 par la commune de Bosc-le-Hard. Lien du pdf (Procès Verbal - PV+20+janvier+)Thèmes du document : Transports, Institutions publiques, Travail et emploi, REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 janvier 2015

Le 20 janvier deux mil quinze à 19 h 00, le Conseil Municipal s’est réuni en mairie sous la présidence de Monsieur

Philippe VINCENT, Maire.

Etaient présents : Mmes, STIENNE, VARIN, LEVIGNEUX, , VAUCLIN, LEGRAS, PERRIAU MM. PECKRE, LEBLANC,

GONDARD, DANET, MODARD, FLAGUAIS, ADAM, DUFLO

Etaient absents : Caroline RASSET (pouvoir à Stéphane GONDARD) Aude LESEIGNEUR (pouvoir à Philippe VINCENT)

Mme Castot) Mr Leconte.

Secrétaire de séance : Pascale VARIN

PROJET DE PLU

Monsieur le Maire présente le projet de PLU, reçu hier, aux membres du conseil municipal, compte tenu du délai

trop court pour l’étude du dossier, Monsieur le Maire propose de reporter à lundi prochain la décision d’arrêt du

PLU.Chacun est invité à l’étudier et à faire part de ses remarques.

TRAVAUX DIVERS RUE VILLAINE

• Travaux devant le Cabinet vétérinaire

Les différents devis sont présentés au conseil municipal, à savoir :

Devis entreprise Lecoq : 1 385 € HT

Devis entreprise Ramery : 1840 € HT

Après en avoir délibéré, le conseil municipal donne priorité à l’entreprise Lecoq.

PROJET ECLAIRAGE PUBLIC 2015 – 39ème TRANCHE

Monsieur le Maire présente les plans de l’avant - projet de la 39 ème trance d’EP au conseil municipal, à savoir :

Mise en place d’un éclairage indépendant en vue d’améliorer l’éclairage de la place du marché : fournitures de 9

lanternes 250 W SHP et 4 projecteurs de type Olivio2 de 70 W à poser sur les mâts existants pour éclairer les

passages piétons, dépose et repose des deux candélabres qui se trouvent au milieu du trottoirs situés rue de Caux,

pour un montant de 10 066. 68 € TTC. Après en avoir délibéré, quelques conseillers proposent dans un premier

temps d’éclairer seulement les passages piétons, car l’installation actuelle avait été étudiée dans le but de réaliser

des économies. Monsieur le Maire souligne que le côté gauche en descendant se trouve dans la pénombre et

présente un caractère dangereux pour les véhicules qui circulent ou se garent. Ce projet est adopté.

CASERNE DES POMPIERS

Pour information, M. le Maire donne lecture du courrier de M Bertrand Conseiller général adressé à Monsieur le

Président du SDIS,afin d’appuyer la réhabilitation de la caserne de BOSC LE HARD et la construction d’une nouvelle

caserne aux Grandes Ventes, suite à une étude qui a été réalisée en 2013 et sur laquelle nous n’avons aucun retour.CLOCHER DE L’EGLISE

L’entreprise qui assure la maintenance des cloches de l’église nous a mis en garde sur la quantité de pigeons qui

occupent le clocher et causent des dégâts dans le clocher. Le montant du devis Pour la pose de grillage s’élève à

1 905.00 € H.T. Compte tenu du montant, le conseil municipal décide de solliciter d’autres devis.

PLAN SAUVEGARDE COMMUNAL

Monsieur le Maire porte le plan de sauvegarde communal à la connaissance du conseil municipal. Quelques

modifications sont apportées à la lecture du document. Monsieur le Maire souhaite qu’un exemplaire du document

soit communiqué à chaque conseiller. Il est convenu que ce document sera adressé par mail.

ADHESION AUX MISSIONS OPTIONNELL1984S DU CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE

DE SEINE MARITIME

Article 25 de la loi n°84-53 du 26 janvier 1984

Monsieur le Maire expose au conseil municipal que le Centre de gestion de la Seine Maritime assure pour le compte

des collectivités et établissements affiliés des missions obligatoires prévues par la loi n°84-53 du 26 janvier 1984.

Notamment, il lui revient de mettre en œuvre les concours et examens professionnels, la bourse de

l’emploi(www.cap-territorial.fr) ou encore le fonctionnement des instances paritaires (commission administrative

paritaire, comité technique paritaire), etc.

Au-delà des missions obligatoires, le CDG 76 se positionne en tant que partenaire « ressources humaines » des

collectivités par la mise à disposition d’autres missions dites optionnelles. Dès lors, ces missions sont proposées par

le CDG76 afin de compléter son action et d’offrir aux collectivités un accompagnement quotidien en matière de

gestion des ressources humaines.

Le centre de gestion propose ainsi une convention cadre permettant, sur demande expresse de la collectivité, de

faire appel aux missions proposées en tant que de besoin.

Après conventionnement la collectivité peut, le cas échéant, déclencher la ou les missions choisies à sa seule

initiative.

L’autorité territoriale propose aux membres de l’organe délibérant de prendre connaissance du dossier remis par le

centre de gestion de la Seine Maritime.

Après avoir délibéré, le conseil municipal, décide de :

Article 1 :

Adhérer à la convention cadre d’adhésion aux missions optionnelles du Centre de gestion de la Seine Maritime.

Article 2 :

Autoriser l’autorité territoriale à signer les actes subséquents.SUBVENTION AFCCRE

Monsieur le Maire donne lecture de la demande de subvention de l’AFCCRE pour 2015 dont le montant s’élève à

205 €. Le conseil municipal après en avoir délibéré, donne son accord pour inscrire cette somme au budget primitif

2015.

EMPLACEMENT MANEGE HORS PERIODE HABITUELLE

Demande de M Jacob pour installation du 28/02 au 03/03, le conseil donne son accord pour les auto tamponneuses

sauf putching ball qui est trop bruyant.

SECURITE

M Peckre propose d’interdire le stationnement devant fleuriste place du petit marché : le conseil donne son accord

pour remettre en place le panneau afin d’ éviter les voitures ventouses.

Problème récurrent du stationnement devant la mairie pendant la sortie des écoles, à revoir avec la commission de

sécurité. En présence de la direction des routes.