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Document publié le Vendredi 1 janvier 2016
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - c49 05 2016)
Thèmes du document : Travail et emploi, Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises,
Votants : 71
Convocation du Conseil d’Agglomération :
le 20 mai 2016
Affichage du Compte-rendu Sommaire :
le 31 mai 2016
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
Séance du lundi 30 mai 2016
RESSOURCES HUMAINES – CREATION D'EMPLOIS TEMPORAIRES
Titulaires présents :
Jérôme BALOGE, Jeanine BARBOTIN, Alain BAUDIN, Yamina BOUDAHMANI, Jean BOULAIS, Christian BREMAUD, Dany BREMAUD, Jacques BROSSARD, Carole BRUNETEAU, Christelle CHASSAGNE, Alain CHAUFFIER, Didier DAVID, Sylvie DEBOEUF, Luc DELAGARDE, Thierry DEVAUTOUR, Gérard EPOULET, Jean-Claude FRADIN, Jean-Martial FREDON, Isabelle GODEAU, Robert GOUSSEAU, Christine HYPEAU, Florent JARRIAULT, Bruno JUGE, Gérard LABORDERIE, Lucien-Jean LAHOUSSE, Simon LAPLACE, Alain LECOINTE, Jacqueline LEFEBVRE, Alain LIAIGRE, Elisabeth MAILLARD, Elmano MARTINS, Philippe MAUFFREY, Dany MICHAUD, Jean-Pierre MIGAULT, Marie-Paule MILLASSEAU, Marcel MOINARD, Jacques MORISSET, René PACAULT, Michel PAILLEY, Michel PANIER, Eric PERSAIS, Anne-Marie PROUST, Claire RICHECOEUR, Sylvette RIMBAUD, Claude ROULLEAU, Jean-François SALANON, Cécilia SAN MARTIN ZBINDEN, Nathalie SEGUIN, Florent SIMMONET, Dominique SIX, Marc THEBAULT, Yvonne VACKER
Titulaires absents ayant donné pouvoir :
Jean-Michel BEAUDIC à Christian BREMAUD, Thierry BEAUFILS à Jérôme BALOGE, Jacques BILLY à Jacques BROSSARD, Sophie BROSSARD à Jean-Pierre MIGAULT, Charles-Antoine CHAVIER à Claire RICHECOEUR, Jean-Luc CLISSON à Nathalie SEGUIN, Stéphanie DELGUTTE à Didier DAVID, Marie-Chantal GARENNE à Christine HYPEAU, Gérard GIBAULT à Sylvie DEBOEUF, Véronique HENIN-FERRER à Thierry DEVAUTOUR, Anne-Lydie HOLTZ à Christelle CHASSAGNE, Agnès JARRY à Lucien-Jean LAHOUSSE, Guillaume JUIN à Dominique SIX, Sophia MARC à Michel PAILLEY, Rose-Marie NIETO à Marc THEBAULT, Sebastien PARTHENAY à Eric PERSAIS, Michel SIMON à Elisabeth MAILLARD, Patrick THOMAS à Dany BREMAUD
Titulaires absents suppléés :
Daniel BAUDOUIN par Anne-Marie PROUST, Joël MISBERT par Michel HALGAN
Titulaires absents :
Jean-Romée CHARBONNEAU, Romain DUPEYROU, Dominique JEUFFRAULT, Rabah LAICHOUR, Adrien PROUST, Michel VEDIE
Titulaires absents excusés :
Anne BAUDOUIN, Jean-Michel BEAUDIC, Thierry BEAUFILS, Jacques BILLY, Marie-Christelle BOUCHERY, Sophie BROSSARD, Charles-Antoine CHAVIER, Jean-Luc CLISSON, Stéphanie DELGUTTE, Pascal DUFORESTEL, Marie-Chantal GARENNE, Gérard GIBAULT, Alain GRIPPON, Véronique HENIN-FERRER, Anne-Lydie HOLTZ, Agnès JARRY, Monique JOHNSON, Guillaume JUIN, Sophia MARC, Josiane METAYER, Serge MORIN, Rose-Marie NIETO, Sebastien PARTHENAY, Stéphane PIERRON, Alain PIVETEAU, Michel SIMON, Patrick THOMAS, Elodie TRUONG, Céline VALEZE
Président de séance : Jérôme BALOGE
Secrétaire de séance : Yamina BOUDAHMANI
Accusé de réception en préfecture
079-200041317-20160530-C49-05-2016-DE
Date de télétransmission : 03/06/2016
Date de réception préfecture : 03/06/2016 C- 49-05-2016
COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU NIORTAIS
CONSEIL D’AGGLOMERATION DU 30 MAI 2016
RESSOURCES HUMAINES – CREATION D'EMPLOIS TEMPORAIRES
Monsieur Jacques BROSSARD, Vice-Président Délégué, expose,
Après examen par la Conférence des Maires,
Sur proposition du Président,
Vu l’article 3 de la loi du 26 janvier 1984 modifiée ;
SPORTS D’EAU
Le Conseil communautaire du 14 mars 2016 s’est prononcé favorablement sur des créations d’emplois temporaires afin de satisfaire l’augmentation saisonnière de fréquentation sur les équipements piscines et bases nautiques.
Toutefois, quelques ajustements sont nécessaires.
Piscine de Niort :
* 1 poste BE/BPJEPS à temps complet (100%) rémunéré sur le grade ETAPS 7ème échelon ou BNSSA rémunéré sur le grade d’OTAPS 1er échelon. * 1 poste à temps non complet (50%) BE/BPJEPS rémunéré sur le grade ETAPS 7ème échelon ou BNSSA–rémunéré sur le grade d’OTAPS 1er échelon ;
Piscine de Magné :
* 1 poste BE/BPJEPS (sur une semaine) – à temps complet rémunéré sur le grade d’ETAPS 7ème échelon (suppression d’un poste BE/BPJEPS à 22,84% pendant 4 semaines)
* 1 poste BE/BPJEPS à temps non complet (20%) (Direction) rémunéré sur le grade ETAPS 7ème échelon.
Base nautique de Niort :
* 1 poste d’adjoint technique – machiniste / BNSSA – à temps complet rémunéré sur le grade d’adjoint technique 2ème classe.
Centre aquatique les Fraignes :
Un agent originaire de la Réunion demande à bénéficier de ses congés bonifiés. Il est proposé de créer un emploi temporaire rémunéré sur le grade d’adjoint technique 2ème classe pour son remplacement.
MUSEES
Afin de satisfaire l’augmentation de fréquentation aux musées pendant les deux mois d’été (juillet/août 2016), il est nécessaire de recruter, au titre des emplois saisonniers, 2 agents, au Donjon et au musée d’Agesci, rémunérés sur le grade maximum d’adjoint technique 1ère classe.
Accusé de réception en préfecture
079-200041317-20160530-C49-05-2016-DE
Date de télétransmission : 03/06/2016
Date de réception préfecture : 03/06/2016 Il est demandé au Conseil d’Agglomération de bien vouloir :
- Approuver les créations d’emplois temporaires.
Le conseil adopte à l'unanimité cette délibération.
Pour : 71
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Jacques BROSSARD
Vice-Président Délégué
Accusé de réception en préfecture
079-200041317-20160530-C49-05-2016-DE
Date de télétransmission : 03/06/2016
Date de réception préfecture : 03/06/2016