Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - 1 convocation conseil municipal du 13 fevrier 2024
Procès Verbal - Proces Verbal du Conseil Municipal du 13 fevrier 2
Déliberation - liste des deliberations du conseil municipal du 13
Déliberation - liste des deliberation du conseil municipal du 13
Déliberation - liste des deliberations du conseil municipal du 10
Déliberation - liste des deliberations du conseil municipal du 28
Déliberation - deliberations du conseil municipal du 10 fevrier 2
Déliberation - liste des deliberations du conseil municipal du 24
Déliberation - liste des deliberations du Conseil Municipal du 12
Déliberation - liste des deliberations du Conseil Municipal du 15
Déliberation - liste des deliberations conseil municipal du 13 fevrier 2024
Document publié le Mardi 13 février 2024 par la commune de Suze-sur-Sarthe.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations conseil municipal du 13 fevrier 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
Affiché le 15 février 2024
Mis en ligne le 15 février 2024
Commune de La Suze sur Sarthe
Liste récapitulative des délibérations
Séance du 13 février 2024
N° Délibération Objet de la délibération Vote
2024-01 adoption du procès verbal du conseil municipal du 12 A l'unanimité
décembre 2023
2024-02 débat d'orientation budgétaire 2024 A l'unanimité
2024-03 autorisation spéciale anticipation du budget 2024 À l'unanimité
2024-04 attribution du marché de travaux création d'un tourne à | A l'unanimité gauche route des Epinettes
2024-05 attribution du marché de maitrise d'oeuvre réalisation Adopté par 21 voix pour passerelle et 1 voix contre
transfert de charges de la compétence piscine A l'unanimité 2024-06 prolongation de délai de mise à disposition d'un terrain
2024-07 délégation du conseil municipal au maire pour les A l'unanimité créances irrécouvrables de faible montant
2024-08 postes saisonniers espaces verts À l'unanimité
création d'un poste d'adjoint technique territorial à A l'unanimité 2024-09 temps complet
2024-10 subvention a l'ADON pour la capture des ragondins À l'unanimité
2024-11 subvention à la coopérative scolaire de l'école de la A l'unanimité Renardière
convention relative à la mise en place d'un PEDT et A l'unanimité 2024-12 . - d'un plan mercredi
2024-13 convention de mise à disposition d'un bureau à . À l'unanimité l'association DEPAR permanence France Services
2024-14 dénomination du pole paramédical À l'unanimité
2024-15 dénomination du batiment 26 rue des Courtils À l'unanimité
En mairie, le 14/02/2024
Le Maire