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Déliberation - liste des deliberations du Conseil Municipal du 12 novembre 2024
Document publié le Mardi 12 novembre 2024 par la commune de Suze-sur-Sarthe.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations du Conseil Municipal du 12 novembre 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Logement, Consommateurs,
Affiché le 15 novembre 2024 Mis en ligne le 15 novembre 2024 Commune de La Suze sur Sarthe Liste récapitulative des délibérations Séance du 12 novembre 2024 | N°Délibération | Obiet de la délibération vote 2024-114 adoption du Procès Verbal du Conseil Municipal du 24 A l'unanimité septembre 2024 2024-115 tarifs du camping 2025 A l'unanimité 2024-116 tarifs des emplacements des bateaux de plaisance sur le | A l'unanimité ponton 2024-117 tarifs des repas de la cuisine centrale appliqués au CCAS et à | A l'unanimité la résidence autonomie 2024-118 | tarif du repas confectionné par la cuisine centrale appliqué au | A l'unanimité | CCAS pour le repas des ainés 2024-119 redevance d'occupation du domaine public - droits de place | À l'unanimité 2024-120 tarifs cimetière 2025 A l'unanimité 2024-121 tarifs de la Médiathèque 2025 | A l'unanimité 2024-122 tarif location salles de réunion À l'unanimité | 2024-123 tarifs location salle des fêtes associations locales A l'unanimité tarifs location salle des fetes particuliers commerçants A l'unanimité DES sociétés 2024-125 tarifs pour les locations de matériel À l'unanimité 2024-126 redevance occupation du domaine public pour travaux | À l'unanimité 2024-127 tarif des encarts publicitaires dans le bulletin municipal A l'unanimité 2024-128 | attribution marché fournitures de légumes frais pour la cuisine | A l'unanimité centrale 2024-129 attribution du marché fournitures de BOF produits laitiers lot 1 | À l'unanimité 2024-130 attribution du marché fournitures de BOF produits laitiers A l'unanimité spécifiques lot 2 2024-131 attribution du marché fournitures d'épicerie pour la cuisine A l'unanimité centrale 2024-132 attribution du marché fournitures de produits surgelés À l'unanimité 2024-133 Avant Projet Définitif travaux de rénovation et d'extension de | A l'unanimité l'école élémentaire de la Renardière 2024-134 adhésion à une centrale d'achat spécialisée dans le domaine | A l'unanimité du numérique et des télécoms "Canut" 2024-135 adhésion aux contrats collectifs de prévoyance avec le centre | A l'unanimité | de gestion | 2024-136 modification du RIFSEEP -maintien IFSE congé longue A l'unanimité maladie 2024-137 délibération instauration régime indemnitaire police A l'unanimité municipale 2024-138 délibération instituant le régime des astreintes | A l'unanimité 2024-139 convention stage pratique avec le CNFPT et le CDG A l'unanimité formation secrétaire générale de mairie 2024-140 gratuité repas au restaurant scolaire pour les AESH A l'unanimité 2024-141 participation classes de découverte collège année 2024-2025 | À l'unanimité 2024-142 tourne à gauche route des Epinettes convention A l'unanimité | aménagement et entretien avec le Département | 2024-143 mise à jour du classement des voies communales A l'unanimité avenant 4 marché de travaux sur la rénovation de l'éclairage A l'unanimité 2024-144 public 2024-145 convention fourrière animale avec Molosses Land À l'unanimité _ % : in Adopté par 18 voix 2024-146 dérogation repos dominical 2025 pour et 3 abstentions 2024-147 convention de mise à disposition du gymnase structures À l'unanimité gonflables avec JKM 2024-148 tarif soirée karaoké À l'unanimité 2024-149 convention relative à l'intervention d'AESH sur le temps de A l'unanimité pause méridienne En mairie, le 13/11/2024 Le Maire