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Conseil Municipal - OrdreduJour 10avril2025 Conseil Municipal Cugand la bernardiere
Document publié le Jeudi 10 avril 2025 par la commune de Cugand.
Lien du pdf (Conseil Municipal - OrdreduJour 10avril2025 Conseil Municipal Cugand la bernardiere)
Thèmes du document : Budget, Justice et droit, Institutions publiques,
le vendredi
28
mars
2025
A
l'attention
de
Mesdames
et
Messieurs
Les
membres
du
Conseil
Municipal
De
CUGAND-LA-BERNARDIERE
Objet
: Convocation
du
Conseil
Municipal
de
CUGAND-LA-BERNARDIERE
Séance
du
Jeudi
10
avril
2025
Madame,
Monsieur,
J'ai
l'honneur
de
vous
inviter
à participer
à
la séance
du
Conseil
Municipal
qui
se tiendra
:
Le Jeudi
10
avril
2025
à 20
HEURES
En
mairie,
en
salle
du
conseil
7,
Place
Vincent
Ansquer
—
85610
CUGAND
LA
BERNARDIERE
Vous
trouverez
l’ordre
du
jour
en
annexe
accompagné
des
éléments
financiers
(comptes
administratifs
et
de
gestion
de
Cugand,
comptes
financiers
uniques
de
La
Bernardière,
et
les
budgets
2025
principal
et annexes). A
titre
d’information
complémentaire,
le
compte
de
gestion
de
la
trésorerie
pour
le
budget
principal
de
Cugand
n’est
pas
transmis
par
les
services
de
la trésorerie
à
ce
stade,
aussi
il vous
sera
remis
avec
les
autres
dossiers
à
l'étude,
d'ici
les
5 jours
de
délai
règlementaire.
Je
vous
remercie
de
bien
vouloir
assister
à
cette
séance,
Et je vous
prie
d’agréer,
Madame,
Monsieur,
l'assurance
de
mes
sentiments
distingués.
M
Claude
DURAND
Maire
de
CUG
MAIRIE
de
CUGAND
LA
BERNARDIERE-
7,
Place
Vincent
Ansquer
—
85610
CUGAND-LA-BERNARDIERE
Tél.
: 02
51
43
70
70
-
www.cugandlabernardiere.fr
- Courriel
: mairie@cugandlabernardiere.fr Cugand-
(a Bernardière
1
O R D R E D U J O U R Du Conseil Municipal Jeudi 10 avril 2025
Séance ordinaire
Approbation procès-verbal de la séance du 27 février 2025
N°
délibération Objet de la décision
N° de page sur
la notice
explicative
2025-48 Compte administratif 2024 du budget général - CUGAND
2025-49 Compte de gestion 2024 du budget général – CUGAND
2025-50 Compte financier unique 2024 – LA BERNARDIERE
2025-51 Affectation des résultats définitifs 2024 – CUGAND-LA BERNARDIERE
2025-52 Vote du budget général pour l’exercice 2025
2025-53 Compte administratif 2024 du budget annexe - Réserves foncières
2025-54 Compte de gestion du budget 2024 annexe - Réserves foncières
2025-55 Affectation des résultats définitif 2024 du budget annexe - Réserves foncières
2025-56 Vote du budget annexe 2024 - Réserves foncières
2025-57 Compte administratif 2024 du budget annexe - Lotissement des Chaunières
2025-58 Compte de gestion 2024 du budget annexe - Lotissement des Chaunières
2025-59 Affectation des résultats définitif 2024 du budget annexe - Lotissement des Chaunières
2025-60 Vote du budget annexe 2025 - Lotissement des Chaunières
2025-61 Compte administratif 2024 du budget annexe - Lotissement du Hameau du Paradis
2025-62 Compte de gestion 2024 du budget annexe - Lotissement du Hameau du Paradis
2025-63 Affectation des résultats définitif 2024 du budget annexe - Hameau du Paradis
2025-64 Vote du budget annexe 2025 - Lotissement du Hameau du Paradis
2025-65 Compte administratif 2024 du budget annexe - Lotissement La Hynoire
2025-66 Compte de gestion 2024 du budget annexe - Lotissement La Hynoire
2025-67 Affectation des résultats définitif 2024 du budget annexe – Lotissement La Hynoire Cugand-
(a Bernardière
2
2025-68 Vote du budget 2025 - Lotissement La Hynoire
2025-69 Compte financier unique – Budget PIC
2025-70 Affectation des résultats définitif 2024 du budget PIC
2025-71 Vote du budget 2025 – Budget PIC
2025-72 Compte financier unique – Lotissement hauts du pas Clissonnais
2025-73 Affectation des résultats définitif 2024 du budget annexe
2025-74 Vote du budget 2025 - Lotissement hauts du pas Clissonnais
2025-75 Compte financier unique – Lotissement du verger
2025-76 Affectation des résultats définitif 2024 du budget annexe
2025-77 Vote du budget 2025 - Lotissement du verger
2025-78 Compte financier unique – Lotissement hauts de la prairie
2025-79 Affectation des résultats définitif 2024 du budget annexe
2025-80 Vote du budget 2025 - Lotissement hauts de la prairie
2025-81 Compte financier unique – Lotissement impasse du pas Clissonnais
2025-82 Affectation des résultats définitif 2024 du budget annexe
2025-83 Vote du budget 2025 - Lotissement impasse du pas Clissonnais
2025-84 Vote du budget annexe 2025 - CCAS
2025-85 Fongibilité M57 – délégation à l’exécutif
2025-86 Vote des taux d’imposition 2025
2025-87 Vote des tarifs des services à l’enfance
2025-88 Vote du règlement des pôles enfance
2025-89 Vote des subventions aux associations -2025
2025-90 Convention SYDEV - travaux les hauts du pas clissonnais – tranche 2 (la Bernardière)
2025-91 Convention SYDEV travaux les hauts du pas clissonnais – tranche 3 (la Bernardière)-
2025-92 Convention SYDEV - travaux opération d’éclairage église saint pierre (Cugand) Cugand-
(a Bernardière
3
2025-93 Convention SYDEV travaux opération de signalisation lumineuse (Cugand)
2025-94 Convention SYDEV travaux opération de suppression de boules (la Bernardière)
2025-95 Dénomination d’une rue / lotissement (La Bernardière)
2025-96 Sydev : adhésion à un groupement de commande pour « la fourniture et l’acheminement d’énergies »
2025-97 Évolution des statuts de la communauté d’agglomération Terres de Montaigu
2025-98 Convention avec la plateforme d’achat public RESAH
2025-99 RIFSEEP
2025-100 Tableau des effectifs
2025-101 Délégation du conseil municipal au Maire – compte rendu