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Conseil Municipal - OrdreduJour 12juin2025 Conseil Municipal Cugand la bernardiere
Document publié le Jeudi 12 juin 2025 par la commune de Cugand.
Lien du pdf (Conseil Municipal - OrdreduJour 12juin2025 Conseil Municipal Cugand la bernardiere)
Thèmes du document : Banque, Environnement, Éducation,
le vendredi
6 juin
2025
C'gand Qa
Berr.ardè
e
A
l'attention
de
Mesdames
et
Messieurs
Les
membres
du
Conseil
Municipal
De
CUGAND-LA-BERNARDIERE
Objet
:Convocation
du
Conseil
Municipal
de
CUGAND-LA-BERNARDIERE
Séance
du
Jeudi
12
juin
2025
Madame,
Monsieur,
J'ai
l'honneur
de
vous
inviter
à
participer
à la
séance
du
Conseil
Municipal
qui
se
tiendra
:
Le
Jeudi
12
juin
2025
à
20
HEURES
En
mairie,
en
salle
du
conseil
7,
Place
Vincent
Ansquer—
85610
CUGAND
Vous
trouverez
l’ordre
du
jour
en
annexe.
Je
vous
remercie
de
bien
vouloir
assister
à cette
séance,
Et je
vous
prie
d’agréer,
Madame,
Monsieur,
l'assurance
de
mes
sentiments
distingués.
M
Claude
DURAND
Maire
de
CUGAND-
RE
MAIRIE
de
CUGAND
LA
BERNARDIERE-
7,
Place
Vincent
Ansquer
—
85610
CUGAND
Tél.
: 02
51
43
70
70
—-
www.cugandlabernardiere.fr
- Courriel
:mairie@cugandlabernardiere.fr Cugand-
(a Bernardière
O R D R E D U J O U R Du Conseil Municipal Jeudi 12 juin 2025
Séance ordinaire
CUGAND-LA-BERNARDIERE
Approbation procès-verbal de la séance du 10 avril 2025
N°
délibération Objet de la décision
N° de page sur
la notice
explicative
2025-103 Vote des tarifs de locations des salle – Année 2026
2025-104 Vote des tarifs de la billetterie - Saison culturelle 2025-2026
2025-105 Participation aux frais de fonctionnement des écoles privées et harmonisation de son calendrier de versement
2025-106 Garantie d'emprunt sa Vendée Logement ESH / 1 rue de le croix Lauvergne
2025-107 Décision budgétaires modificatives n°2025-01 BP
2025-108 Décision budgétaires modificative n°2025A-1 -BA
2025-109 Décision budgétaire modificative n°2025A-02 relative à la création d’un budget annexe regroupant les budgets annexes de lotissement
2025-110 Demande de subventions : fonds de concours environnement auprès de Terres de Montaigu
2025-111 Subvention à une association
2025-112 Désaffectation et déclassement d’une portion de chemin communal situé à l’aubraie
2025-113 Urbanisme : échange parcelle CAIRE
2025-114 Acquisition de la parcelle n°18 – lotissement le hameau du paradis – droit de préférence
2025-115 Acquisition des parcelles cadastrées AM 435 455 456 - ancien site industriel d’Hucheloup
2025-116 Constitution d’une servitude auprès de monsieur Girard et mme Guillet - accès chapelle d’Hucheloup
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2025-118 Déchets abandonnés : convention CITEO
2025-119 Déchets abandonnés : contrat avec Alcome relatif aux mégots de cigarette
2025-120 Composition et répartition des sièges au sein du conseil d’agglo
2025-121 Charte d’engagement avec la communauté d’agglomération de terres de Montaigu / EsTer
2025-122 Arrêt des zones d'accélération des énergies renouvelables ZAER – Conseil d’agglomération de Terres de Montaigu Cugand-
(a Bernardière
2025-123 Résolution relative à l’agrivoltaïsme
2025-124 Dispositif Argent de poche
2025-125 Modalité de mise en place de compte épargne temps (CET)
2025-126 Autorisations spéciales d’absences (ASA)
2025-127 Principe de Recrutement d’agent contractuel
2025-128 Dérogation aux travaux réglementés en vue d’accueillir un jeune âgé de moins de 18 ans
2025-129 Participation de la commune au Comité des œuvres sociales (COS)
2025-130 Tableau des effectifs
2025-131 Tableau des emplois permanents et non permanents
2025-132 Autorisation relative à un contrat apprentissage
2025-133 Délégations du conseil municipal à M le Maire – Rapport au conseil municipal
INFORMATION / Elections jurés d’assises