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Document publié le Mercredi 1 janvier 2020 par la commune de Plaisance.
Lien du pdf (Convocation - 2020 12 21 convocation)
Thèmes du document : Justice et droit, Famille, Espaces terrestres et maritimes,
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
PORTES
SUD PÉRIGORD
Le 15 décembre 2020
Le Président
à
Mesdames et Messieurs les Membres
Du conseil communautaire
Objet : Convocation réunion de Conseil
Mesdames, Messieurs et Chers Collègues,
Nous vous remercions de bien vouloir participer à la prochaine réunion du conseil
communautaire :
LUNDI 21 DECEMBRE 2020 à
Maison des Associations Chemin des Ecoliers 24560 ISSIGEAC
Comptant sur votre participation,
Veuillez agréer, Madame, Messieurs et Chers Collègues, l'expression de mes
cordiales salutations.
Le Président,
Jérôme BETAILLE
20h30 : ORDRE DU JOUR :
Adoption procès-verbal du 16 Novembre 2020.
1-Approbation de la modification simplifiée du PLU d'Eymet.
2-Annulation délibération 2020-96 et délégation du droit d'exercice de Droit de Préemption à l'Etablissement Public Foncier de Nouvel Aquitaine pour le compte de la commune de St- Aubin de Cadelech.
3-Désignation représentants bassins versant «Conne-Couzeau » et « Gardonnette- Gabanelle » dans le cadre du service mutualisé GEMAPI avec la CAB.
4-Désignation d'un nouveau délégué titulaire au Syndicat Mixte Dropt Amont pour la
commune de Saint-Léon d'Issigeac.
5-Autorisation de signature d'un avenant à la convention de prestation de service pour la gestion de l'accueil périscolaire de la journée du mercredi par le centre de loisirs d'Eymet. 6-Décision modificative budgétaire n°2-2020.
7-Choix société assurance à compter du 01/01/2021 multirisque et autorisation signature devis.
8-Choix prestataire fourniture alimentaire à compter du 01/01/2021 et autorisation signature
acte d'engagement. 9-Déclaration sans suite du marché de faucardage et autorisation lancement nouveau marché.
10-Autorisation lancement marché entretien des sentiers inscrits au PDIPR.
11-Autorisation de signature de l'avenant n°2 de mise à disposition des locaux scolaires de FAUX
12-Questions diverses
Avenant au règlement de garderie pour les cas particuliers de gratuité
Communauté de Communes Portes Sud Périgord
23 Avenue de la Bastide 24500 EYMET Tél 05-53-22-57-94