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Document publié le Lundi 1 janvier 2018
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C41 06 2018)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
Votants : 77
Convocation du Conseil d’Agglomération :
le 15 juin 2018
Affichage du Compte-rendu Sommaire :
le 26 juin 2018
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
Séance du lundi 25 juin 2018
MUSEES – DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE LA DIRECTION REGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES NOUVELLE-AQUITAINE POUR LA RESTAURATION D'OEUVRES
Titulaires présents :
Jérôme BALOGE, Jean-Michel BEAUDIC, Jacques BILLY, Marie-Christelle BOUCHERY, Yamina BOUDAHMANI, Jean BOULAIS, Christian BREMAUD, Dany BREMAUD, Jacques BROSSARD, Charles-Antoine CHAVIER, Jean-Luc CLISSON, Didier DAVID, Sylvie DEBOEUF, Luc DELAGARDE, Stéphanie DELGUTTE, Fabrice DESCAMPS, Thierry DEVAUTOUR, Romain DUPEYROU, Gérard EPOULET, Jean-Claude FRADIN, Jean-Martial FREDON, Alain GRIPPON, Michel HALGAN, Véronique HENIN-FERRER, Anne-Lydie HOLTZ, Christine HYPEAU, Florent JARRIAULT, Monique JOHNSON, Bruno JUGE, Gérard LABORDERIE, Lucien-Jean LAHOUSSE, Alain LECOINTE, Jacqueline LEFEBVRE, Elisabeth MAILLARD, Sophia MARC, Elmano MARTINS, Philippe MAUFFREY, Josiane METAYER, Dany MICHAUD, Jean-Pierre MIGAULT, Marie-Paule MILLASSEAU, Jacques MORISSET, Michel PAILLEY, Michel PANIER, Eric PERSAIS, Adrien PROUST, Claude ROULLEAU, Jean-François SALANON, Nathalie SEGUIN, Florent SIMMONET, Michel SIMON, Patrick THOMAS, Elodie TRUONG, Yvonne VACKER, Michel VEDIE
Titulaires absents ayant donné pouvoir :
Jeanine BARBOTIN à Luc DELAGARDE, Alain BAUDIN à Jérôme BALOGE, Anne BAUDOUIN à Sylvie DEBOEUF, Sophie BROSSARD à Jean-Pierre MIGAULT, Christelle CHASSAGNE à Christine HYPEAU, Pascal DUFORESTEL à Elodie TRUONG, Marie-Chantal GARENNE à Yvonne VACKER, Agnès JARRY à Romain DUPEYROU, Dominique JEUFFRAULT à Florent SIMMONET, Guillaume JUIN à Yamina BOUDAHMANI, Rabah LAICHOUR à Michel HALGAN, Simon LAPLACE à Marie-Paule MILLASSEAU, Marcel MOINARD à Jean-Claude FRADIN, Serge MORIN à Monique JOHNSON, Rose-Marie NIETO à Michel PAILLEY, René PACAULT à Michel PANIER, Stéphane PIERRON à Bruno JUGE, Claire RICHECOEUR à Jacques BROSSARD, Sylvette RIMBAUD à Eric PERSAIS, Dominique SIX à Lucien-Jean LAHOUSSE, Marc THEBAULT à Jacqueline LEFEBVRE
Titulaires absents suppléés :
Daniel BAUDOUIN par Anne-Marie PROUST
Titulaires absents :
Carole BRUNETEAU, Jean-Romée CHARBONNEAU, Gérard GIBAULT, Isabelle GODEAU, Robert GOUSSEAU, Alain PIVETEAU, Céline VALEZE
Titulaires absents excusés :
Jeanine BARBOTIN, Alain BAUDIN, Anne BAUDOUIN, Thierry BEAUFILS, Sophie BROSSARD, Christelle CHASSAGNE, Alain CHAUFFIER, Pascal DUFORESTEL, Marie-Chantal GARENNE, Agnès JARRY, Dominique JEUFFRAULT, Guillaume JUIN, Rabah LAICHOUR, Simon LAPLACE, Alain LIAIGRE, Marcel MOINARD, Serge MORIN, Rose-Marie NIETO, René PACAULT, Stéphane PIERRON, Claire RICHECOEUR, Sylvette RIMBAUD, Cécilia SAN MARTIN ZBINDEN, Dominique SIX, Marc THEBAULT
Président de séance : Jérôme BALOGE
Secrétaire de séance : Jacqueline LEFEBVRE
Accusé de réception en préfecture
079-200041317-20180625-C41-06-2018-DE
Date de télétransmission : 28/06/2018
Date de réception préfecture : 28/06/2018 C- 41-06-2018
COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU NIORTAIS
CONSEIL D’AGGLOMERATION DU 25 JUIN 2018
MUSEES – DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE LA DIRECTION REGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES NOUVELLE-AQUITAINE POUR LA RESTAURATION D'OEUVRES
Madame Elisabeth MAILLARD, Vice-Présidente Déléguée, expose,
Après examen par la Conférence des Maires,
Sur proposition du Président,
La Direction Régionale des Affaires Culturelles Nouvelle-Aquitaine subventionne les restaurations d’œuvres d’art et l’acquisition de matériel de conservation préventive organisées par les musées labellisés « Musées de France ».
Conformément au décret n°2002-628 du 25 avril 2002 pris pour l’application de la loi n°2002-5 du 4 janvier 2002 relative aux Musées de France, la commission scientifique régionale Nouvelle-Aquitaine des collections des Musées de France, réunie le 17 mai 2018 à Bordeaux, et la Délégation permanente ont examiné les propositions concernant la restauration de 4 statues en marbre, un élément de fontaine en pierre calcaire « Le Dauphin » par Bernard d’Agesci, un plâtre, 12 peintures sur support toile, carton ou papier dont 6 par Bernard d’Agesci, 1400 négatifs sur verre et 21 tirages photographiques, 3 œuvres d’arts graphiques (un pastel, une eau forte, un dessin) pour un coût total d’objectif de 56 035.37 euros.
Les membres de la commission scientifique régionale Nouvelle-Aquitaine ou de la Délégation permanente ont donné un avis favorable à ces restaurations d’œuvres.
La subvention accordée est de 16 810 €.
Le plan de financement est joint en annexe.
Le coût d’objectif de 56 035,37 € est inscrit au budget principal de 2018.
Accusé de réception en préfecture
079-200041317-20180625-C41-06-2018-DE
Date de télétransmission : 28/06/2018
Date de réception préfecture : 28/06/2018 Il est demandé au Conseil d’Agglomération de bien vouloir :
− Autoriser le Président, ou la Vice-Présidente Déléguée, à solliciter la subvention de 16 810 euros auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles Nouvelle-Aquitaine.
Le conseil adopte à l'unanimité cette délibération.
Pour : 77
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Elisabeth MAILLARD
Vice-Présidente Déléguée
Accusé de réception en préfecture
079-200041317-20180625-C41-06-2018-DE
Date de télétransmission : 28/06/2018
Date de réception préfecture : 28/06/2018