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Procès Verbal - séance+du+9+juin+
Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune de Thésée.
Lien du pdf (Procès Verbal - séance+du+9+juin+)
Thèmes du document : Démocratie, Culture et patrimoine, Histoire et mémoire,
MAIRIE DE THESEE (LOIR ET CHER)
COMPTE RENDU DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 09 JUIN 2023
L'an deux mil vingt-trois, le 09 juin à 18 heures, le Conseil Municipal de la commune de THÉSEE (15 membres
en exercice) dûment convoqué, le 1e' juin 2023, s’est réuni à la Mairie de Thésée, en session ordinaire, sous
la présidence de Monsieur Daniel CHARLUTEAU, Maire.
ETAIENT PRESENTS: MMES ET MRS CHARLUTEAU Daniel, BARON Nadège, YOUST Johnny,
PAVONE Sylvie, PINAUT Jeanine, PAILLET Jacques, CHABAULT Gérard, JANVIER Franck,
SCOARNEC Sylvie, BARON Samuel, ARGO Emmanuel, VANNIER Sylvain
ETAIENT ABSENTS: MMES et MR FIRMIN Céline (excusée) qui avait donné POUVOIR à MME
PAVONE Sylvie, POTIN Philippe, ALONSO-GONZALES Catherine (excusée).
Le procès-verbal de la séance du 29 mars 2023 a été approuvé à l'unanimité,
Madame Sylvie PAVONE a été désignée comme secrétaire de séance.
DB 01062023 - DESIGNATION DES DÉLÉGUÉS DES CONSEILS MUNICIPAUX ET DE LEURS
SUPPLEANTS
Date convocation Date affichage Nombre de Nombre de Nombre de Nombre de |
membre en membres présents membres absents procuration
exercice
1e juin 2023 02 juin 2023 15 12 3 1 |
Monsieur Le Maire a constaté avant l'ouverture du scrutin que la liste de candidats annexée au procès-verbal, a
été déposée. Les candidatures sont les suivants :
SÉNATORIALES 2024 - Liste THÉSÉE
BARON Nadège
CHARLUTEAU Daniel
PAVONE Sylvie
PAILLET Jacques
PINAUT Jeanine
CHABAULT Gérard
Le quorum étant atteint, Monsieur Le Maire déclare ce jour, vendredi 09 juin 2023 à 18 heures, l'ouverture du
scrutin pour la désignation des délégués au nombre de 3 et de leurs suppléants au nombre de 3.
Résultat des votes pour la désignation des délégués :
Nombre Nombre de | Nombre de Abstention de vote Nombre de suffrages
total de bulletins blancs bulletins nuls exprimés
bulletin
12 0 | 0 12
La liste SÉNATORIALES - liste THÉSÉE a obtenu 12 voix
Le liste SÉNATORIALES - liste THÉSÉE obtient 3 mandats de délégués et 3 mandats de suppléants. Ont été proclamés :
Délégués Suppléants
BARON Nadège PAILLET Jacques
CHARLUTEAU Daniel PINAUT Jeanine
| PAVONE Sylvie CHABAULT Gérard
ETAIENT PRESENTS : MMES ET MRS CHARLUTEAU Daniel, BARON Nadège, YOUST Johnny,
PAVONE Sylvie, PINAUT Jeanine, PAILLET Jacques, POTIN Philippe (arrivé à 18h15),
CHABAULT Gérard, JANVIER Franck, SCOARNEC Sylvie, BARON Samuel, ARGO Emmanuel,
VANNIER Sylvain
ETAIENT ABSENTS : MMES FIRMIN Céline (excusée) qui avait donné POUVOIR à MME PAVONE
Sylvie, ALONSO-GONZALES Catherine (excusée).
DB 02062023 - DECISION MODIFICATIVE N°1 - BUDGET PRINCIPAL
Monsieur Le Maire demande donc au Conseil Municipal de délibérer sur cette décision modificative.
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré par 14 VOIX POUR, décide :
D'adopter la décision modificative suivante :
Articles Libellés Dépenses Recettes
001 Solde d'exécution reporté + 85 517.57
1321 Subvention DETR + 22 500.00
10222 FCTVA +21 000.00
21848 Acquisition mobilier - 5000.00
2188 Autres immobilisations - 37 017.57
corporelles
- TOTAL + 43 500.00 +43 500.00
DB 03062023 - TARIFS CANTINE MUNICIPALE
Monsieur Le Maire indique que la Commission Scolaire réunie le 25 mai 2023, a étudié les tarifs actuels de la
Cantine, suite à l'augmentation de notre prestataire. Une augmentation de 0.51 € par repas a été imputée depuis
le 1° janvier 2023.
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré par 14 VOIX POUR, décide :
D'adopter les tarifs pour la cantine municipal pour la rentrée 2023 comme suit :
Repas enfants et adultes de l’école Jacques Prévert
Repas Tarifs actuels Tarifs proposés
Repas enfant 3.45 € 3.75 €
Carte 16 repas 55.20 € 60.00 €
Repas adulte 5.00 € 5.50 €
Tarifs pour les repas pris à la cantine pour les écoles extérieures :
Repas Enfants Adultes
Petit déjeuner 3.00 € 3.50 €
Déjeuner 5.00 € 6.00 €
Diner 5.00 € 6.00€ DB 04062023 - DEMANDE DE SUBVENTION SIDELC — TRAVAUX SUR PARC ECLAIRAGE PUBLIC
Monsieur Le Maire indique que des travaux de rénovation et d'économie d'énergie sur le parc éclairage public
sont prévus sur l'exercice 2023. Ceux-ci concernent le remplacement des lanternes par des lanternes led :
chemin de Bizard (6), route de Tours (5), rue Nationale (4) et route de Vierzon (5) pour un montant de 11 838.00
€HT.
Le Conseil Municipal, après avoir délibéré par 14 VOIX POUR :
- Autorise Monsieur Le Maire à constituer et déposer un dossier de demande de subvention auprès du
SIDELC au taux le plus élevé, pour les travaux de rénovation et d'économie d'énergie sur le parc éclairage
public.
DB 05062023 - DEMANDE DE SUBVENTION COMMUNAUTÉ DE COMMUNES VAL DE CHER CONTROIS
- ACQUISITION JEUX EXTÉRIEURS PARC DE LA MAIRIE
Monsieur Le Maire indique que l'acquisition d’une pyramide pour 16 435.35 € HT et d’un portique pour bébé
pour 2 723.00 € HT ont été prévus au budget primitif 2023 pour l'aire de jeux du Parc de la Mairie. La totalité
de ces dépenses s'élèvent à 19 158.35 €.
Le Conseil Municipal, après avoir délibéré par 14 VOIX POUR :
- _ Autorise Monsieur Le Maire à constituer et déposer un dossier de demande de fonds de concours auprès
de la Communauté de Communes Val de Cher Controis au taux le plus élevé, pour l'acquisition de cet
ensemble de jeux d'une valeur HT de 19 158.35 €.
DB 06062023 - CONVENTION ENTRE LE CONSEIL DEPARTEMENTAL DU LOIR ET CHER ET LA COMMUNE DE THÉSÉE POUR LE DEPOT DES COLLECTIONS ARCHEOLOGIQUES
Monsieur Le Maire indique qu'une partie des collections archéologiques relevant de sa responsabilité sont
actuellement conservées sous les combles de la mairie, dans des conditions qui ne permettent pas la bonne
conservation, et qu'un récolement décennal des collections doit être mis en œuvre par la chargée de mission
recrutée au 1*' janvier 2022 par le Conseil Départemental du Loir et Cher. Il est donc proposé de conclure une
convention avec le Conseil Départemental du Loir et Cher pour mettre en dépôt aux archives départementales
situé 2 rue Bodin à Blois, une partie des collections archéologiques dont le détail sera annexé à la convention.
Le Conseil Municipal, après avoir délibéré par 14 VOIX POUR :
- Autorise Monsieur Le Maire à signer la convention relative au dépôt des collections archéologiques
dont le détail des objets concernés seront détaillés en annexe.
DB 07062023 - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LOIR ET
CHER - RECRUTEMENT ADJOINT DU PATRIMOINE — SAISON ESTIVALE 2023
Monsieur Le Maire indique qu'un adjoint du Patrimoine a été recruté par la Commune pour les visites du site
et du musée archéologique, juillet et août 2023.
Une participation sur la rémunération de cet emploi peut être sollicitée auprès du Conseil Départemental.
Le Conseil Municipal, après avoir délibéré par 14 VOIX POUR : -Autorise Monsieur Le Maire à constituer et déposer un dossier de demande de subvention auprès du Conseil
Départemental du Loir et Cher, au taux le plus élevé pour le recrutement de l’adjoint du Patrimoine affecté au site
et musée archéologique pour la saison estivale juillet et août 2023.
AFFAIRES DIVERSES :
Nomination des membres de ia Commission de Contrôle de la liste électorale :
3 conseillers municipaux de la liste majoritaire :
Titulaires Suppléant
Mr PAILLET Jacques Mr POTIN Philippe
Mr CHABAULT Gérard Mme PINAUT Jeanine
Mme SCOARNEC Sylvie Mr BARON Samuel
2 conseillers municipaux de la 2ème et 3ème liste
2ème Liste Mr ARGO Emmanuel
gère liste Mr VANNIER Sylvain
Ouverture du pont de Pouillé : lundi 12 juin 2023, le matin
Parution du Petit Thésée Info : Liste de l'agenda et des manifestations organisées sur la Commune
Demande la présence des élus lors de manifestations organisées par la Commune.
Festival ltinérant à compter du 12/06/2023 et jusqu’au 19/06/2023 dans le Parc du Vaulx Saint Georges.
Inauguration du 2ère court de tennis extérieur programmée le 21 juillet 2023, une invitation sera adressée.
La séance est levée à 18 heures 40 minutes.
Cyivie PAVONE
Le Maire,
Daniel CHARLUTEAU