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Document publié le Lundi 21 novembre 2022 par la commune d'Usson-en-Forez.
Lien du pdf (Déliberation - 1669123397 personnel bons cadeaux noel 2022)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Consommateurs,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE DÉPARTEMENT DE LA LOIRE
Extrait du registre des
délibérations
De la commune
D’USSON-EN-FOREZ
Délibération n° D20221121-06
Du 21 novembre 2022
PERSONNEL
BONS CADEAUX
Nombre de membres Date de la convocation 16.11.2022
Afférents au conseil municipal 15 Date d’affichage 16.11.2022
En exercice 15
Qui ont pris part à la délibération 14 Pouvoir 4
L’an deux mille vingt-deux, le vingt et un du mois de novembre à 20 heures 30, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Hervé BÉAL, Maire
Étaient présents : BEAL H – FOLLEAT J – GALLON M – RIVAL N - DELORME D – BRIAND S – MAILLET-BERT P – CHATAING P – BONNEVAUX
V – PITAVY A – DAURELLE T - JOUMARD-DESSALCES S - SIBAUD-BUSSAC L –– PAULET N – MOUTON J (9)
Absents : MAIILET-BERT P – BONNVAUX V – PITAVY A - JOUMARD-DESSALCES S – PAULET N – MOUTON J (6)
Secrétaire : Josette FOLLÉAT
PERSONNEL
BONS CADEAUX
Monsieur le Maire présente à l’Assemblée la possibilité de faire bénéficier les agents de la collectivité de bons d’achat, à l’occasion de l’évènement « Fêtes de fin d’année » Il propose la somme de 70 € soit, pour 14 agents, titulaires, vacataires et contractuels, la somme de 980 €. Monsieur le Maire demande à l’Assemblée de bien vouloir statuer.
Ouï cet exposé et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité de ses membres présents, décide :
- Accepte l’attribution de bons d’achat d’une valeur de 70 € au personnel de la collectivité, au titre de l’évènement « Fêtes de fin d’année ».
- Autorise Monsieur le Maire à signer tout document afférent à ce dossier
Ont signé au registre tous les membres présents. Fait à Usson en Forez, le 22 novembre 2022.
Le Maire Hervé BÉAL La secrétaire de séance, Josette FOLLÉAT