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Compte-Rendu - x2phb0kne82h46n
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Arvieux.
Lien du pdf (Compte-Rendu - x2phb0kne82h46n)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Banque, Ruralité,
COMPTE
RENDU
DE
LA
REUNION
DE
CONSEIL
MUNICIPAL
-
17
NOVEMBRE
2014
-
Présents
: Philippe
CHABRAND,
Christian
BLANC,
Marc
BLANC,
Vanessa
COLLATTI,
Nicolas
MEISSIMILLY,
Nicolas
BARBESIER
(pouvoir
de
Julie
GILLET),
Annie
CYGELMAN,
Jean-Denis
PRAT,
Sylviane
BLANC-
MOYNIER,
Anna
ALBERT,
Absents: Julie
GILLET
(pouvoir donné
à Nicolas
BARBESIER)
Secrétaire
: Nicolas
MEISSIMILLY
Approbation
du
compte
rendu
du
Conseil
Municipal
du
20
Octobre
2014.
Une
discussion
a
lieu
sur
le
paragraphe
consacré
à
l’extinction
de
l’éclairage
public
pour
apporter
les
précisions
suivantes
(qui
n’entrainent
pas
de
modification
du
compte-rendu)
:
-
Compte
tenu
des
précisions
données
par
les
employés
communaux
qui
effectuent
le déneigement
le
conseil
convient
de
demander
au
SIEPQ
que
l’éclairage
soit
rallumé
à partir
de
3
h.
du
matin
pendant
la période
entre
les
vacances
de
noël
et
celles
de
février
soit
du
3
Janvier
au
7 février
(5
semaines)
au
lieu
de
5
h.
initialement
décidé.
Ecrire
un
mail
pour
faire
part
au
SIEPQ
de
cette
décision.
Le
reste
du
compte
rendu
est approuvé
à l’unanimité
1.
Risques
statutaires
: choix
de
la
compagnie
d'assurance.
Suite
à
la
consultation
lancée
par
la
Commune
les
offres
des
assurances
sont
en
cours
mais
il manque
des
éléments
pour
faire
une
étude
comparative
poussée,
le sujet
sera
donc
soumis
à une
prochaine
réunion
du
Conseil.
2.
Restauration
de
l'église
Saint-Laurent
: attribution
du
marché
pour
le lot
n°4
: suite
au
premier
appel
d’offres
déclaré
infructueux
pour
ce
lot
« décors
peints
», Monsieur
le maire
présente
au
conseil
le rapport
établi
par
la Maîtrise
d’œuvre
(Mrs
Trubert
et Polo)
suite
à la commission
d’appel
d’offres
du
13
octobre.
4
offres
ont
été
reçues.
Après
avoir
pris
en
considération
les
critères
de jugement
des
offres
(prix
et technique
des
prestations),
le M.O.
propose
de
retenir
l’Atelier
LAVE
de
Grenoble
qui
se trouve
la mieux
disante.
Le
conseil
municipal,
après
examen
approuve
cette
proposition
et attribue
le
marché
du
lot
n°4
à l’Atelier
LAVE
pour
un
montant
total
de
130
059,75
€
H.T.
pour
la
tranche
ferme
et
la
tranche
conditionnelle.
Le
conseil
demande
que
les
travaux
notamment
du
lot
n°1
commencent
dans
les
meilleurs
délais
afin
de
ne
pas
retarder
le chantier
compte
tenu
de
la fermeture
totale
de
l’église
pendant
toute
la durée
des
travaux.
Il était
convenu
à la réunion
de
démarrage
que
le
problème
de
température
soit réglé
par
l’installation
d’un
sas
et d’un
chauffage.
3.
Organisation
des
secours
sur
pistes.
Monsieur
le
Maire
informe
le
conseil
qu’il
est responsable
de
la
sécurité
sur
les
pistes
de
ski.
Pour
répondre
à
cette
obligation,
il
est
nécessaire
de
signer
des
conventions
avec
différents
prestataires
(SAF,
Ambulances,
Communauté
de
Communes
(domaine
nordique),
Régie
Syndicale
des
stations
du
Queyras
(domaine
alpin,
SDIS,
...).
Le
conseil
municipal
approuve
cette
organisation
et
autorise
Monsieur
le
Maire
de
prendre
toutes
les
dispositions
correspondantes.
4.
Projet
de
raccordement
du
hameau
des
Maisons
au
réseau
de
transfert
eaux
usées
: convention
avec
la
Com.
Com.
La
Communauté
de
Communes
a
fait
étudier
par
le
cabinet
Hydrétudes
le
raccordement
du
village
des
Maisons
au
réseau
de
transfert
des
eaux
usées
entre
Arvieux
et la station
d'épuration.
Le
conseil
étudie
le plan
du projet
avec
une
variante
demandée
par la commune
lors d’une
visite
sur
le
terrain,
qui
permettrait
d’éviter
les
zones
humides
et
le
raccordement
en
parallèle
du
village
du
Pasquier.
Selon
l’étude
cela
rallonge
le réseau
de
157
ml
avec
4
regards
supplémentaires.
Aussi
la plus-value
est
estimée
à plus
de
14000
€ H.T.
et la Com.Com
demande
que
la commune
en
prenne
les
2/3
à
sa
charge.
Après
discussion,
le
conseil
convient
que
le
projet
doit
être
repensé
et
s’étonne
du
surcout
et notamment
de
la longueur
du réseau
supplémentaire.
Il convient
de
redemander
à la Com
Com
un
nouveau
tracé
(nouveau
métré)
avant
de prendre
une
décision
d’autant
plus
qu’il
lui
restera à sa charge
le raccordement
interne
(branchement
de deux
antennes
aux
Maisons
+ le Pasquier).
5.
Projet
du
réseau
de
chaleur
avec
la Com
Com
sur
Arvieux.
Monsieur
le Maire
rappelle
au
Conseil
que
c’est
la Communauté
de
Communes
qui
en
a la compétence.
Aussi
il fait part
des
conclusions
de
l’étude
que
la Com
Com a
fait faire
au
cabinet
BE
FEREST
ING
par
Mr
Laurent
Delannoy.
Plusieurs
scénarii
ont
été
étudiés
et
chiffrés
selon
les
abonnés
susceptibles
de
se
raccorder.
Le
conseil
prend 10.
connaissance
des
dernières
conclusions
transmises
le 28
octobre
par la Com-Com.
qui
conclut
« qu'il
faudrait pouvoir
engager
les projets
l'an prochain
or
la
Com
Com
ne peut pas
le faire
en
l’état au
vu
du
lancement
des
autres projets
: plateforme
de
déchiquetage
et réseau
de
chaleur
de
Ville
Vieille.
»
Après
discussion
(longueur
du
réseau,
coût
du
bois
et
des
différentes
énergies,
particuliers
intéressés.….),
et
au
vu
de
cette
étude
comparative,
décide
de
ne
pas
participer
au
réseau
de
chaleur
mais
d’installer
une
chaufferie
bois
spécifique
pour
l’école
et
le
nouveau
bâtiment
de
services
aux
personnes. Il
charge
Monsieur
le
Maire
de
reprendre
les
projets
antérieurs
et
de
demander
à
l’architecte
de
réétudier
ce
système
de
chauffage
(ainsi
que
la pose
de
panneaux
photovoltaïques)
avec
la démarche
BDM
pour
l’inclure
au
projet
de
construction.
Bâtiment
de
service
aux
Personnes
:
d’architecture
a
demandé
qu’un
avenant
soit
pris
pour
que
ses
honoraires
soient
revus
à
la
hausse
en
tenant
compte
de
l’augmentation
du
coût
prévisionnel
des
travaux
(1
500
000
€
au
lieu
de
1 million)
et de
surface
(600
m°? au
lieu
de
450
m?).
Il convient
de
négocier
avec
lui
en
tenant
compte
du
premier
contrat
(avec
montant
forfaitaire).
Le
conseil
charge
Monsieur
le
Maire
de
négocier
cet
avenant
au
mieux
dans
la
limite
de
23
%
du
montant
initial
de
son
contrat). est
validée
et
chiffrée.
Il
convient
donc
de
demander
les
subventions
nécessaires
pour
permettre
la réalisation
des
travaux,
en
incluant
la maitrise
d’œuvre
et le projet
de
chaufferie
bois.
Mise
en place
finalisée
du
Compte
épargne
temps.
Monsieur
le Maire
rappelle
la décision
du conseil
municipal
du
19
mai
2014
qui
instaure
le compte
épargne
temps.
Il présente
le règlement
préparé
par
le
groupe
de
travail
(quelques
membres
du
conseil)
et
il précise
que
le
Centre
de
gestion
a
émis
un
avis
favorable
à ce
règlement.
Il permet
aux
agents
d’épargner
des
jours
(RTT,
congés,
etc...)
pour
les
prendre
ultérieurement
de
manière
groupée.
La
mise
en
place
du
compte
Epargne
Temps
est
acceptée
par
le conseil
à l’unanimité
à compter
du
1° janvier
2014.
Décisions
modificatives.
Deux
points
portent
sur
des
virements
de
crédit
pour
un
montant
de
21
043
€ en
section
de
fonctionnement
du
budget
général.
|
Achat
d'une
parcelle
de
terrain
à la SAFER
des
Hautes
Alpes.
La
SAFER
a proposé
à la Commune
Pachat
d’une
parcelle
de
terrain
à
Brunissard
dont
l’ancien
propriétaire
est
décédé.
Il
s’agit
de
la
parcelle
215
Section
ZA
de
1153
m°?
au
lieu-dit
«
Serre
Marton
».
Les
agriculteurs
ont
été
consultés
mais
ne
sont
pas
intéressés.
Après
discussion,
le conseil
décide
d’acheter
cette
parcelle
à la SAFER
à
l’unanimité
et charge
Monsieur
le Maire
de
toutes
les démarches
correspondantes
dont
la signature
de
l'acte. Réhabilitation
d'une
voie
communale
aux
Moulins
: accès
haut
du
village
: projet
et
demandes
de
subventions.
Monsieur
le
Maire
rappelle
au
conseil
l’étude
confiée
au
cabinet
MG
CONCEPT
à
Embrun
pour
la
réhabilitation
de
la
voie
communale
d’accès
aux
Moulins
haut
et
notamment
à
la
ferme
PHILIP.
Cette
ferme a
été
rachetée
par
un jeune
couple
qui
a un
élevage
de
chèvres
et qui
veut
transformer
le
lait
sur
place
dans
un
local
fromagerie.
Cette
activité
nouvelle
engendre
des
déplacements
et la venue
de visiteurs.
Il convient
donc
que
l’ancien
accès
inutilisable par des
véhicules
à moteur
soir
remis
en
état.
Une
première
approche
de
la problématique
a mis
en
évidence
les
coûts
économiques
pour
cette
réhabilitation
avec
des
contraintes
techniques
importantes
pour
ne
desservir
qu’une
seule
maison.
Il avait
donc
été
demandé
une
étude
complémentaire
par
le bas
du
village
avec
un
relevé
topographique.
Aussi
il fait part
au
conseil
des
conclusions
de
l’étude
: avec
un
comparatif
entre
les
deux
solutions.
Après
discussion,
le conseil
convient
que
la solution
de
l’accès
par
le village
en
bas
présente
plus
de
facilités
(pente,
accès,
visibilité)
un
coût
moindre
et permettrait
également
de
débloquer
une
petite
zone
urbanisable
(5/6
terrains
constructibles).
Une
réunion
avec
les propriétaires
et
le
maitre
d’œuvre
est
donc
prévue
pour
leur
exposer
le
projet
et
voir
les
modalités
avec
eux.
Il 11.
conviendra
ensuite
de
faire
les
demandes
de
subventions
pour
permettre
les
travaux.
Le
conseil
approuve
ce
projet
et charge
Monsieur
le Maire
de
sa mise
en
œuvre.
Débroussaillage
de
la
Route
des
Escoyères.
Après
une
visite
sur
le terrain
avec
des
représentants
du
village
des
Escoyères
courant
octobre,
il
est
ressorti
que
les
bas-côtés
de
la
route
étaient
très
encombrés
de
petits
arbres,
arbustes
et broussailles..….
L’entreprise
de
Maxime
WEILER
est
équipée
pour
ce
travail
(le
Conseil
Général
a déjà
enlevé
ce
matériel
pour
mettre
les
étraves
pour
la
viabilité
hivernale).
Selon
son
devis
il
y
en
a pour
2 jours
de
travail
soit
1000
€
H.T.
Le
conseil
donne
son
accord
pour
ce
travail
qui
sera
effectué
Jeudi
et vendredi.
Fait
à ARVIEUX,
le
18
novembre
2014.
Le
Maire,
R
Philippe
CHABRAND.