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Procès Verbal - ovw07n3rjyrq09
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Arvieux.
Lien du pdf (Procès Verbal - ovw07n3rjyrq09)
Thèmes du document : Logement, Aménagement du territoire, Ruralité,
COMPTE-RENDU
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
25
JANVIER
2021
Date
de
convocation
: le
19
Janvier
2021.
Présents
: Christian
BLANC,
Vanessa
COLLATTT,
Jean-Denis
PRAT,
Jean-Marc
ALBERT,
Jean-Marie
REYNIER,
Céline
FLIPPE,
Damien
PHILIP,
Sylvie
CANOLLE,
Annie
COLOMBIER.
Absent
: Marc
BLANC,
Pascale
BURGAT
(pouvoir
à Sylvie
CANOLLE)
Secrétaire
: Vanessa
COLLATTTI.
1/
Approbation
du
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
14
Décembre
2020,
et
désignation
d’un
secrétaire
de
séance
;
Le
PV
du
14
Décembre
2020
est
approuvé
à l’unanimité
mais
en
précisant
que
- pour
«
le point
3
: Tarifs
des
prestations
communales
pour
l’année
2021
»,
il
est
demandé
d’adresser
aux
Conseillers
le
tableau
présenté
lors
de
la réunion,
avec
les
différents
tarifs.
Madame
Vanessa
COLLATTT
est nommée
secrétaire
de
séance.
2/ Reprise
de
la
télégestion
sur
les
réservoirs
- Demande
subventions
;
Monsieur
le
Maire
rappelle
au
conseil
le
fonctionnement
des
réseaux
d’eau
et
leur
alimentation
depuis
les
captages
via
les réservoirs :
- Réservoir
de
Brunissard
pour
les
villages
de
la Chalp
et Brunissard ;
- Réservoir
de
Champ
Blanchon
pour
le
Coin
et Arvieux
: la
Ville,
la
Cassière,
le
Pasquier
et
qui
dessert
aussi
le réservoir
des
Moulins
;
- Réservoir
des
Maisons
;
- Réservoir
de
Villargaudin.
- Réservoir
des
Escoyères
(dont
la reprise
est prévue
pour
2021).
La
télégestion
permet
de
suivre
la
consommation
d’eau
en
direct
depuis
le
bureau
grâce
à
un
système
informatique
et
téléphonique
par
l’envoi
des
relevés
des
compteurs.
Cela
permet
de
détecter
plus
rapidement
les
fuites.…
Le
système
mis
en
place
dans
les
années
2012/2013
est
obsolète
et le logiciel
—- SOFREL
-ne
peut
pas
être
réinstallé
sur
le nouvel
ordinateur.
Le
coût
s’élève
à un
montant
y compris
la main
d’œuvre
de
4744
€ HT.
Sur
proposition
de
Monsieur
le
Maire,
le
Conseil
à
l’unanimité
décide
de
demander
une
participation
financière
au
Département
et à l’ Agence
de
l’eau
pour
permettre
l’installation
de
ce
nouvel
équipement.
Le
conseil
est d’accord
à l’unanimité.
3/ Programme
de
voirie
2021
: demande
de
subvention
auprès
du
Département
des
Hautes-Alpes
;
Le
Département
des
Hautes-Alpes a
attribué
à la Commune
une
subvention
de 25
925
€ (sur dépense
subventionnable
de
64
815
€)
pour
le
programme
voirie
communale
2020.
Il
convient
de
faire
une
demande
correspondante
(délibération)
;
Ce
programme
comprend
déjà
les
emplois
effectués
à l’automne
2020.
Il est
demandé
que
— d’une
manière
générale
- les
emplois
soient
réalisés
plus
tôt,
dès
le printemps.
Après
discussion
il est décidé
de
prévoir
le goudronnage
à la Chalp
: rue
d’aval
(après
l’acquisition
du
terrain
et
les
travaux
de
réseau
d’eaux
pluviales)
+
Impasse
Roufine
(après
travaux
de
raccordement
d’un
projet
de
construction)
et rectification
haut
du
chemin
de
la chapelle
+ reprise
voies
d’accès
au
coin.
Voir
aussi,
selon
le
budget
la traversée
d’Arvieux
(raccords
de
part
et
d’autre
de
la
goulotte
en
béton)
et
des
reprises
sur
la route
du
lac
de
roue.
Il
est
précisé
qu’une
réunion
va
être
programmée
pour
les
travaux
au
niveau
du
pont
du
Rivet
(+
protection
contre
les
crues)
avec
les
services
et élus
du
Département,
de
la
Com.Com
qui
a la compétence
GEMAPI
et
la
commune
pour
ce
projet,
dont
on
reste
dans
l’attente
du
chiffrage.
Il
convient
aussi
de
relancer
les
services
de
la maison
technique
pour
avoir
les
chiffrages
des
comptages
« véhicules
» effectués
cet
été. 4] Appel
à projets
2021
: Restauration
et valorisation
du
patrimoine
rural
non
protégé
;
Il s’agit
d’un
appel
à projet
de
la Région
pour
permettre
la restauration
de
petits
patrimoines
: four,
lavoir,
fontaine,
calade,
croix
de
chemin,
calvaire,
oratoire,
moulin,
cabanes
agricole,
pigeonnier,
chapelle,
etc
…
Propositions
: Fontaine
des
Moulins
(+
Voir
celle
du
milieu
à
la
Ville),
cabrette
pour
installation
du
transport
du
lait
à Villargaudin,
calade
du
canal
de
la Pinua
à brunissard,
couverture
en
bardeaux
du
four
des
Maisons
+ Signalétique
: panneaux
explicatifs
sur les bâtiments
dans
les villages
avec
version
en braille.
>
un
travail
sera
fait
avec
l’association
« Izoard
Animation
»
pour
le projet
de
liaisons
inter-villages.
Voir
ce
qui
se
fait ailleurs
(dont
Autrans,
avec
livret),
ne
pas
oublier
les
enfants
avec
un
volet
ludique...
Le
conseil
est
d’accord
à l’unanimité.
5/ Achat
de
livres
pour
les
bibliothèques
des
collectivités
territoriales
— Aides
financières
de
l'Etat
;
L’état
apporte
son
soutien
aux
collectivités
territoriales
afin
que
leurs
bibliothèques
renforcent
leur
budget
d’acquisition
de
livres.
Cette
mesure
vise
à accompagner
sur 2 ans
la reprise
d’activités
des
libraires.
A
l’unanimité,
le conseil
décide
de
demander
une
subvention
pour
cette
mesure
en faveur
des
bibliothèques
étant
précisé
que
la commune
finance
chaque
année
l’achat
de
livres
à hauteur
de
700/800
€.
Le
conseil
est d’accord
à l’unanimité.
6/
Achat
de
terrains
sur
la
Commune
;
%
La
SAFER
s’est
positionnée
sur
les
propriétés
des
successions
DALMAS
en
zone
agricole
en
vue
de
favoriser
l’installation
d’un
nouvel
agriculteur.
Ainsi,
elle
dispose
d’environ
4
ha.
N’ayant
pas
de
proposition
de
reprise,
elle propose
de
les rétrocéder
à la Commune
étant précisé
que
ces
parcelles
sont
pour
la plupart
dans
l’AFP,
à la Chalp
et à Brunissard.
Le
conseil
donne
son
accord
à l’unanimité.
Les
parcelles
dans
les
zones
remembrées
seront
laissées
aux
agriculteurs.
Reste
à éclaircir
à qui
appartiennent
les parcelles
:
-
B
448
(parcelle
qui
pourrait
permettre
de
débloquer
l’accès
et
la
constructibilité
de
la
zone
«
derrière
Brunissard
»
actuellement
classée
«
agricole
».
-ZA
200
à la Mueratière
(parcelle
constructible
de
2200
m°
estimée
à 75
€/m°?)
Une
discussion
a lieu
sur
l’acquisition
de
terrains
pour
y
construire
des
logements
sociaux,
afin
de
favoriser
l’accueil
de
familles
avec
des
enfants
(maintien
des
écoles).
Plusieurs
problèmes
sont
posés
:
dépeuplement
de
nos
communes,
grandes
maisons
non
rénovées
et
fermées,
achat/vente
de
résidences
secondaires
qui
fait augmenter
les prix
.…
Il
est
demandé
de
relancer
l’association
de
la
Fruitière
d’Arvieux
pour
envisager
le
devenir
de
l’ancienne
fromagerie.
Le
conseil
est
d’accord
à l’unanimité.
%
La
propriété
de
la famille
Jezequel
à la Chalp
est
en
vente.
Un
agent
immobilier
s’occupe
de
ce
bien :
maison
avec
ancien
restaurant
«
coté
piste
»
et terrain
(de
l’ordre
de
5200
m?)
affiché
à
700
000
€.
Il
convient
de
réfléchir
aux
aménagements
possibles:
local
commercial
au
pied
des
pistes,
bâtiment
d’accueil
multi
activités/
réceptions,
garages,
accès,
stationnement...
Il
est
demandé
de
voir
les
modalités
de
préemption
(prix,
projet,
..)
Par
ailleurs,
Monsieur
le
Maire
indique
qu’il
est
allé
à une
formation
sur
l’élaboration
des
budgets
et les
emprunts
pour
les
communes
sont
à des
taux
très
bas
(de
l’ordre
de
0,5
%)
et la commune
est très peu
endettée
actuellement.
Le
Conseil
à l’unanimité
décide
de
demander
les possibilités
de
subventions
pour
cette
acquisition.
7/ Projet
de
restructuration
de
la
Station
de
ski
d’Arvieux ;
Une
réunion
avec
les
responsables
du
Syndicat
mixte
des
stations
de
montagne
du
Queyras
et de
la
Régie
des
remontées
mécaniques
a eu
lieu
le
14
Janvier
en mairie.
Après
discussion,
le Conseil
réitère
sa
demande
de
réalisation
de
travaux.
Il
admet
le
projet
avec
un
seul
télésiège
du
bas
de
la
station
jusqu’en
haut
de
Catinat
en
gardant
en
l’état
le téléski
du
Clot
—
notamment
pour
l’organisation
des courses
de
ski.
Il est demandé
que
ce
nouveau
télésiège
4 places
débrayable
soit prévu
pour
être
aussi
utilisé
l’été
(descente
VTT,
etc...).
Il
charge
Monsieur
le
Maire
de
faire
la
demande
«
officielle
»
auprès
du
Syndicat
Mixte
pour
lancer
la
consultation
de
l’étude
de
faisabilité
des
travaux,
dans
un
premier
temps...
8/
Attribution
d’un
nom
de
rue
:
Quand
il y a eu
la démarche
concernant
l’adressage
: numéros
des
maisons
et noms
des
rues,
le conseil
a oublié
l’ancienne
voie
«
derrière
» le coin
(depuis
l’impasse
du
Riou jusqu’au
chemin
des
Auches).
Après
discussion
et à l'unanimité,
le conseil
décide
de
nommer
cette
voie
: passage
des
Batchores.
9/ Contrat
d’entretien
des
Via
Ferrata
pour
l’année
2021 ;
Comme
chaque
année
un
contrat
d’entretien
est
passé
avec
l’entreprise
ROC
Aventure
pour
la
vérification
des
équipements
avant
ouverture
et au
cours
de
la saison.
Le
contrat
prévoit
de
petits
travaux
qui
pourraient
être
nécessaires
lors
des
deux
visites
de
contrôle.
Le
montant
de
cette
prestation
pour
les
deux
via
ferrata
s’élève
à
1850
€ H.T.
En
cas
de
gros
travaux
un
devis
est proposé
par
l’entreprise.
Le
conseil
est d’accord
à l’unanimité.
10/
Proposition
du
programme
de
travaux
en
forêt
pour
2021
par
PONF
;
Comme
chaque
année,
l’agent
ONF
local
—
Daniel
Brunet
est
venu
avec
le
responsable
de
l’Unité
territoriale
Guillestrois
Queyras
: Vianney
Tang
présenter
le
bilan
forestier
de
l’année
2020
(travaux,
coupes,
affouages,
etc.….).
Ils
ont
aussi
présenté
les
prévisions
de
travaux
: entretien
du
lac
de
Roue
(coût
partagé
avec
la
commune
de
Château),
les
travaux
d’entretien
des
limites
parcellaires
(en
fonction
du
linéaire
à refaire),
3 places
à feux
supplémentaires
: 2 au
camping
et
1 au
lac
de
Roue
(nota
: 9 ont
déjà
été
refaites
en
3
ans), journée
de
corvée.
Le
conseil
approuve
cette
liste
de
travaux
dans
laquelle
les
barrières
et aménagements
au
lac
de
roue
ne
sont
pas
retenus.
En
effet,
ils
seront
prévus
indépendamment
dans
un
programme
spécifique
(voir
ci-dessous).
Par
ailleurs,
le programme
de
régénération
du
mélézin
par
décapage
qui
bénéficie
d’un
financement
de
40
%
commencera
cette
année
2021.
Une
information
sera
faite
dans
le journal
« vivre
à Arvieux
»
en
juin. Le
conseil
est
d’accord
à l’unanimité.
11/
Projets
à intégrer
au
contrat
du
Parc.
Le
conseil
accepte
la proposition
de
Monsieur
le Maire
de
demander
des
subventions
dans
le cadre
du
contrat
de
Parc
(30
000
€ au
total).
Pour
Arvieux,
les programmes
suivants
sont
proposés :
-
Valorisation
du
Col
d’Izoard
-
Aménagement
des
abords
du
lac
de
Roue
(parking,
sentier
piétonnier,
panneaux
explicatifs,
etc.…..).
Le
conseil
est d’accord
à l’unanimité.
Arvieux,
le 27
Janvier
2021,
Le
Maire,
Christian
BLANC.