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Document publié le Mardi 18 juin 2002 par la commune de Besançon.
Lien du pdf (Déliberation - a0206038)
Thèmes du document : Santé, Associations, ONG et mouvements politiques, Bioéthique,
Subventions aux associations à caractère médico-social -
Première répartition 2002
Mme l’Adjointe BULTOT, Rapporteur : Sur avis favorable de la Commission Hygiène-Santé, lors de sa séance du 18 juin 2002, il est proposé au Conseil Municipal d’attribuer, au titre de l’année 2002, les subventions suivantes :
Associations locales Sommes
attribuées en
2001 par la
Ville de
Besançon
Montant de la
subvention
sollicitée en
2002
Sommes
proposées
pour 2002
Centre d’Information et de Consultation sur la Sexualité -
27 rue de la République
3 353,12 € 5 335 € 3 620 €
Comité Départemental de Prévention de l’Alcoolisme -
2, rue Morand
2 744,08 € 3 049 € 3 620 €
Association des dons d’organes - 25720 Pugey 609,80 € 900 € 710 €
Association des parents d’enfants déficients auditifs -
12, rue de la Famille
1 372,05 € 760 € 710 €
Association des donneurs de voix - 4, rue des Fontenottes 457,35 € 500 € 530 €
La Croix d’Or - 12 A, rue de Chaillot 609,80 € 1 524 € 710 €
Association des insuffisants rénaux Comtois - 15, rue
Chopin
304,90 € 381 € 300 €
Association Valentin Haüy - 4, rue des Fontenottes 762,24 € 762 € 440 €
Association J.A.L.M.A.L.V. - 3, rue Beauregard 381,12 € 686 € 440 €
Médecins du Monde - 7, rue du Languedoc 609,80 € 750 € 710 €
Association des mutilés de la voix - 42, rue Donzelot 304,90 € 600 € 300 €
Croix Bleue - 3, rue Beauregard 609,79 € 762 € 710 €
Total de la première attribution 12 800 €
Le Conseil Municipal est appelé à statuer sur ces propositions.
En cas d’accord, cette somme sera prélevée sur les crédits inscrits au budget primitif de l’exercice en cours, au chapitre 92.510.6574 CS 50000.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal statue favorablement sur ce rapport à l’unanimité.
Récépissé préfectoral du 5 juillet 2002.
BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON 1203
26 juin 2002