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Document publié le Mercredi 2 avril 2003 par la commune de Besançon.
Lien du pdf (Déliberation - a0305037)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Bioéthique, Budget,
Subventions aux associations à caractère médico-social -
Première répartition au titre de l’année 2003
Mme l’Adjointe BULTOT, Rapporteur : Sur avis favorable de la Commission Hygiène-Santé, lors de sa séance du 2 avril 2003, il est proposé au Conseil Municipal d’attribuer, au titre de l’année 2003, les subventions suivantes :
Type d’association Associations locales Sommes
attribuées
en 2002
par la
Ville de
Besançon
Montant
de la
subvention
sollicitée
en 2003
Sommes
proposées
pour 2003
Aide aux malades Association des dons d’organes
25720 PUGEY
710 € 900 € 710 €
Aide aux enfants malades Association des parents d’enfants déficients auditifs
12, rue de la Famille
710 € 760 € 710 €
Aide aux malades Association des donneurs de voix
4, rue des Fontenottes
530 € 530 € 530 €
Aide aux malades La Croix d’Or
12 A, rue de Chaillot
710 € 1 500 € 710 €
Aide aux malades Association des Insuffisants Rénaux Comtois
15, rue F. Chopin
300 € 380 € 300 €
Aide aux malades Association des Mutilés de la Voix
42, rue P. Donzelot
300 € 500 € 300 €
Total de la première attribution 3 260 €
En cas d’accord, cette somme sera prélevée sur les crédits inscrits au budget primitif de l’exercice en cours, au compte 92.510, nature 6574 CS 50000.
Le Conseil Municipal est appelé à statuer sur ces propositions.
Après en avoir délibéré et sur avis favorable unanime de la Commission Hygiène-Santé, le Conseil Municipal, à l’unanimité, décide d’adopter les propositions du Rapporteur.
Récépissé préfectoral du 20 mai 2003.
BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON 627
12 mai 2003