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Document publié le Samedi 11 juillet 2026 à 04h36
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Carmausin Ségala - 01 adoption proces verbaux bureaux 22 04 et 26 05 0)
Thèmes du document : Justice et droit, Mode, textile et habillement, Outre-mer,
Envoyé
en
préfecture
le
03/07/2026
Reçu
en
préfecture
le
03/07/2026
ID
: 081-200040905-20260623-230626_1-DE
Publié
le
03/07/2026
S
L 624
DELIBERATION
DU
BUREAU
COMMUNAUTAIRE
| 9)
DE
LA COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
CARMAUSIN-SEGALA
Carmausin Ségala
SEANCE
DU
23
JUIN
2026
Dument
convoqué,
le
bureau
communautaire
s’est
réuni
en
session
ordinaire
le
23
juin
2026
à
18h,
dans
la
salle
de
réunion
au
siège
de
la
3CS,
sous
la
Présidence
de
Jean-Marc
BALARAN.
Étaient
présents,
les délégués
suivants
:
Membres
présents
: 16
BALARAN
Jean-Marc,
BOUYSSIE
François,
BRANDLI
BARBANCE
Simon,
CALMELS
Thierry,
CLERGUE
Jean-
Claude,
COURVEILLE
Martine,
DEDIEU
Karine,
HAMON
Christian,
ICHARD
Xavier,
KOWALIK
Jean-François,
KULIFAJ
TESSON
Mylène,
MALIET
Thierry,
MANUEL
Christian,
RECOULES
Vincent,
SAN
ANDRES
Thierry,
VEDEL
Adeline.
Membres
excusés
: 4
MALATERRE
Guy,
MUNOZ
Sonia,
NORKOWSKI
Patrice,
REDO
Aline.
Secrétaire
de
séance :
COURVEILLE
Martine
NOMBRE
DE
MEMBRES
— QUORUM
: 11
Membres
en
exercice
20
Membres
avec
pouvoir
0
Membres
présents
16
|
Voix
délibératives
16
DELIBERATION
N° 2026/06/23-01
:
APPROBATION
DES PROCES
VERBAUX
DE SEANCE
DES BUREAUX
DES 22 AVRIL ET 26 MAI
2026
Conformément
à
l’article
L.2121-15
du
CGCT,
le
procès-verbal
de
chaque
séance
est
rédigé
par
le
ou
les
secrétaires
de
séance,
puis
arrêté
au
commencement
de
la séance
suivante.
Le
Président
rappelle
donc
les différents
points
examinés
lors de
la séance
du
bureau
du
22
avril
et celle
du
26
mai
2026.
Communauté
de
Communes
Carmausin-Ségala
—
2
rue
du
Gaz
- 81400
CARMAUX
Bureau
communautaire
du
23/06/2026
-—
Délibération
n°
01
1 Envoyé
en
préfecture
le
03/07/2026
Reçu
en
préfecture
le
03/07/2026
L
Publié
le 03/07/2026
S
C
ID
: 081-200040905-20260623-230626_1-DE
Le
bureau
communautaire,
après
en
avoir
délibéré,
à
l’unanimité
des
membres
présents,
VALIDE
les
procès-verbaux
de
séance
des
bureaux
du
22/04
et
26/05/2026.
Fait
et
délibéré
le
23
juin
2026.
Le
Président,
Le
secrétaire
de
séance,
Jean-Marc
BALARAN
Martine
COURVEILLE
|
fut
Acte
certifié
exécutoire
compte
tenu
:
- de
sa
transmission
en
Préfecture
le
- de
sa publication
le
Communauté
de
Communes
Carmausin-Ségala
—
2
rue
du
Gaz
- 81400
CARMAUX
Bureau
communautaire
du
23/06/2026
-
Délibération
n°
01
2