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Arrêté - 99 DE annexe 2026 017 CFU2025 sign 1
Document publié le Jeudi 30 juillet 2020 par la commune de San-Martino-di-Lota.
Lien du pdf (Arrêté - 99 DE annexe 2026 017 CFU2025 sign 1)
Thèmes du document : Banque, Économie et finances, Fiscalité,
Page 1
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
SAN MARTINO DI LOTA
Numéro SIRET : 21200305700016
POSTE COMPTABLE : 02B005 SGC BORGO
Compte financier unique (M57_A)
Voté par Nature
BUDGET PRINCIPAL
ANNEE 2025 33900 - SAN MARTINO DI LOTA Exercice 2025
Page 2
Sommaire
Le Compte Financier Unique
Arrêté et signatures
ECCF
Origine des données Page
I. Informations générales et synthétiques
A Informations statistiques, fiscales et financières Ordonnateur 5
B1 Présentation générale du compte financier - Vue d’ensemble Ordonnateur 6
B2 Résultats d’exécution du budget principal et des budgets des services non personnalisés Comptable 7
B3.1 Liste des organismes de regroupement Ordonnateur 8
B3.2 Liste des établissements publics créés Ordonnateur 9
B3.3 Liste des services individualisés dans un budget annexe Ordonnateur 10
C1 Détail des restes à réaliser - Dépenses Ordonnateur 11
C2 Détail des restes à réaliser - Recettes Ordonnateur 12
D Bilan synthétique Comptable 13
E Compte de résultat synthétique Comptable 14
F Taux des contributions et produits afférents en N Ordonnateur 16
II. Exécution budgétaire
A Modalités de vote du budget Ordonnateur 17
Vue d'ensemble
A1.1 Dépenses d’investissement Ordonnateur 18
A1.2 Recettes d’investissement Ordonnateur 19
A2.1 Dépenses de fonctionnement Ordonnateur 20
A2.2 Recettes de fonctionnement Ordonnateur 22
Vue détaillée
B1 Dépenses d’investissement Comptable 23
B2 Recettes d’investissement Comptable 26
C1 Opérations d’équipement - Détail des chapitres et articles Ordonnateur 28
D1 Dépenses de fonctionnement Comptable 152
D2 Recettes de fonctionnement Comptable 156
III. États financiers
A Bilan Comptable 158
B Compte de résultat Comptable 162
C Annexe (uniquement pour les collectivités certifiables) Ordonnateur / Comptable - Pièce jointe 164
D Balance des comptes Comptable 165
IV. États annexés 33900 - SAN MARTINO DI LOTA Exercice 2025
Page 3
Origine des données Page
A. Présentation croisée et agrégée
A1 Présentation croisée, section d’investissement – vue d’ensemble Ordonnateur
A2 Présentation croisée, section de fonctionnement – vue d’ensemble Ordonnateur
A3 Présentation agrégée du budget principal et des budgets annexes Ordonnateur
B. États annexés patrimoniaux
B1.1 État de la dette - Détail des crédits de trésorerie Ordonnateur
B1.2 État de la dette - Répartition par nature de dette Ordonnateur
B1.3 État de la dette - Répartition des emprunts par structure de taux Ordonnateur
B1.4 État de la dette - Typologie de la répartition de l'encours Ordonnateur
B1.5 État de la dette - Détail des opérations de couverture Ordonnateur
B1.6 État de la dette - Remboursement anticipé d'un emprunt avec refinancement Ordonnateur
B1.7 État de la dette - Emprunts renégociés au cours de l'année N Ordonnateur
B1.8 État de la dette - Dette pour financer l'emprunt d'un autre organisme Ordonnateur
B1.9 État de la dette - Autres dettes Ordonnateur
B2 Méthodes utilisées pour les amortissements Ordonnateur (facultatif)
B3 État des provisions Ordonnateur
B4.1 État synthétique des engagements donnés Ordonnateur
B4.2 État synthétique des engagements reçus Ordonnateur
B4.3 État des emprunts garantis Ordonnateur (facultatif)
B4.4 Calcul du ratio d'endettement relatif aux emprunts garantis Ordonnateur (facultatif)
B4.5 État des contrats de crédit-bail Ordonnateur
B4.6 État des marchés de partenariat Ordonnateur
B4.7 État des recettes grevées d'une affectation spéciale Ordonnateur
B4.8 Autres engagements donnés Ordonnateur
B4.9 Autres engagements reçus Ordonnateur
B5 Liste des concours attribués à des tiers en nature ou en subventions Ordonnateur
B6 État du personnel Ordonnateur
B7 Liste des organismes dans lesquels la collectivité a pris un engagement financier Ordonnateur (facultatif)
C. États annexés budgétaires
C1.1 Équilibre budgétaire Ordonnateur 33900 - SAN MARTINO DI LOTA Exercice 2025
Page 4
Origine des données Page
C1.2 Équilibre budgétaire - dépenses Ordonnateur
C1.3 Équilibre budgétaire - recettes Ordonnateur
C2.1 Situation des autorisations de programme (collectivités de plus de 3500 habitants) Ordonnateur (facultatif)
C2.2 Situation des autorisations d’engagement (collectivités de plus de 3500 habitants) Ordonnateur (facultatif)
C2.3 État des autorisations de programme et des crédits de paiement afférents (collectivités de moins de 3500 habitants) Ordonnateur
C2.4 État des autorisations d’engagement et des crédits de paiement afférents (collectivités de moins de 3500 habitants) Ordonnateur
D. Autres éléments d’information
D1 Liste des services assujettis à la TVA et non érigés en budget annexe Ordonnateur
D2 Actions de formation des élus Ordonnateur
D3.1 États des dépenses et recettes des services d’eau et d’assainissement - Fonctionnement Ordonnateur
D3.2 États des dépenses et recettes des services d’eau et d’assainissement - Investissement Ordonnateur
D4.1 Suivi des opérations au titre du NPNRU – État de synthèse Ordonnateur
D4.2 Suivi des opérations au titre du NPNRU – Détail Ordonnateur
V. Arrêté et signatures
A Arrêté et signatures Ordonnateur / Comptable 181 SAN MARTINO DI LOTA - BUDGET COMMUNE SAN MARTINO - CFU - 2025
Page 5
I – INFORMATIONS GENERALES ET SYNTHÉTIQUES I INFORMATIONS STATISTIQUES, FISCALES ET FINANCIERES A
Informations statistiques
Valeurs
Population totale 3 028
Informations fiscales (N-2)
Collectivité
Indicateur de ressources fiscales ou potentiel fiscal par habitant (1) 0,00
Ratios de niveau Valeurs
1 Dépenses réelles de fonctionnement / population 702,37
2 Recettes réelles de fonctionnement / population 804,60
3 Dépenses d’équipement brut / population 369,28
4 Encours de dette / population (2)(3) 0,00
5 DGF / population 106,94
Ratios de structure et d’analyse financière Valeurs
6 Dépenses de personnel / dépenses réelles de fonctionnement 54,10 %
7 Dépenses réelles de fonctionnement et remboursement annuel de la dette en capital / recettes réelles de fonctionnement (4) 129,51 %
8 Taux d’épargne brute (Epargne brute / recettes réelles de fonctionnement) (2) (4) 12,71 %
9 Taux d’épargne nette ( (Epargne brute – remboursement annuel de la dette en capital) / recettes réelles de fonctionnement) -29,51 %
10 Ratio d’endettement (Encours de la dette / recettes réelles de fonctionnement) (2) (3) (4) 0,00 %
11 Capacité de désendettement (encours de dette / épargne brute) (2) (3) (4) 0,00
(1) A renseigner selon les dispositions législatives et réglementaires applicables à la collectivité. Informations comprises dans la fiche de répartition de la DGF de l’exercice N-1, établie sur la base des informations N-2 (transmise par les services préfectoraux).
(2) Les ratios s’appuyant sur l’encours de la dette se calculent à partir du montant de la dette au 31 décembre N.
(3) L’encours de dette doit comprendre les avances remboursables consenties au titre de l'article 25 de la loi n° 2020-935 du 30 juillet 2020 de finances rectificative pour 2020, portant attribution des avances remboursables sur les recettes fiscales prévues aux articles 1594 A et 1595
du code général des impôts.
(4) Pour les syndicats mixtes, seules ces données sont à renseigner. SAN MARTINO DI LOTA - BUDGET COMMUNE SAN MARTINO - CFU - 2025
Page 6
I – INFORMATIONS GENERALES ET SYNTHÉTIQUES I PRESENTATION GENERALE DU COMPTE FINANCIER – VUE D’ENSEMBLE B1
Détermination du résultat cumulé à la fin de l’exercice N
Investissement Fonctionnement Total cumulé
Recettes
Prévision budgétaire totale A 4 367 871,76 2 560 214,50 6 928 086,26
Recettes réalisées (1) B 623 232,28 2 436 327,97 3 059 560,25
Restes à réaliser C 2 703 808,98 0,00 2 703 808,98
Dépenses
Autorisation budgétaire totale D 5 635 200,00 3 770 453,52 9 405 653,52
Dépenses réalisées (1) E 2 151 746,46 2 126 789,67 4 278 536,13
Restes à réaliser F 3 413 858,56 0,00 3 413 858,56
Différences entre les titres et les mandats Solde des réalisations de l’exercice (+/-) G = B – E -1 528 514,18 309 538,30 -1 218 975,88
Résultats antérieurs reportés Résultats antérieurs reportés (+/-) H 1 267 328,24 1 210 239,02 2 477 567,26
Solde (investissement) ou résultat de
clôture (fonctionnement) Excédent /déficit G + H -261 185,94 1 519 777,32 1 258 591,38
Différence entre les restes à réaliser Restes à réaliser (+/-) I = C - F -710 049,58 0,00 -710 049,58
Résultat cumulé Excédent /déficit G + H + I -971 235,52 1 519 777,32 548 541,80
(1) Les recettes réalisées et les dépenses réalisées concernent les opérations réelles et les opérations d'ordre 33900 - SAN MARTINO DI LOTA Exercice 2025
Page 7
I – INFORMATIONS GÉNÉRALES ET SYNTHÉTIQUES I
Résultats d’exécution du budget principal et des budgets des services non personnalisés B2
Résultat à la clôture de
l’exercice précédent : exercice
N-1
Part affectée à
l’investissement : exercice N
Résultat de
l’exercice N
Transfert ou intégration de
résultat par opération d’ordre
non budgétaire
Résultat de clôture de
l’exercice N
I - Budget principal
Investissement 1 267 328,24 -1 528 514,18 -261 185,94
Fonctionnement 1 342 381,66 132 142,64 309 538,30 1 519 777,32
TOTAL I 2 609 709,90 132 142,64 -1 218 975,88 1 258 591,38
II - Budgets des services à caractère
administratif
TOTAL II
III - Budgets des services à caractère
industriel et commercial
TOTAL III
TOTAL I + II + III 2 609 709,90 132 142,64 -1 218 975,88 1 258 591,38 SAN MARTINO DI LOTA - BUDGET COMMUNE SAN MARTINO - CFU - 2025
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I – INFORMATIONS GENERALES ET SYNTHÉTIQUES I LISTE DES ORGANISMES DE REGROUPEMENT AUXQUELS ADHÈRE LA COLLÉCTIVITE B3.1
Désignation des organismes Date d’adhésion Mode de participation (1) Montant du financement
Syndicats mixtes (article L. 5721-2 du CGCT)
EPCI
Autres organismes de regroupement
(1) Indiquer si le financement est fait par TPZ, TPU, TPU + fiscalité additionnelle ou sans fiscalité propre. SAN MARTINO DI LOTA - BUDGET COMMUNE SAN MARTINO - CFU - 2025
Page 9
I – INFORMATIONS GENERALES ET SYNTHÉTIQUES I LISTE DES ÉTABLISSEMENTS PUBLICS CRÉÉS B3.2
(1) Il s’agit de recenser les établissements publics créés par la collectivité pour l'exploitation directe d'un service public relevant de sa compétence.
Pour rappel, la collectivité a l'obligation de constituer une régie si le service concerné est de nature industrielle et commerciale (cf. article L. 1412-1 du CGCT) ou la faculté de constituer une régie si le service concerné est de nature administrative et n'est pas de ceux qui, par leur
nature ou par la loi, ne peuvent être assurés que par la collectivité elle-même (cf. article L. 1412-2 du CGCT).
Les régies ainsi créées peuvent, au choix de la collectivité, être dotées :
- soit de la personnalité morale et de l'autonomie financière ;
- soit de la seule autonomie financière.
Cependant, il convient de préciser que seules les régies dotées de la personnalité morale et de l'autonomie financière sont dénommées établissement public et doivent être recensées dans cet état. SAN MARTINO DI LOTA - BUDGET COMMUNE SAN MARTINO - CFU - 2025
Page 10
I – INFORMATIONS GENERALES ET SYNTHÉTIQUES I LISTE DES SERVICES INDIVIDUALISÉS DANS UN BUDGET ANNEXE B3.3
(1) Exemples de catégories : régie à seule autonomie financière, opérations d’aménagement, service social et médico-social. SAN MARTINO DI LOTA - BUDGET COMMUNE SAN MARTINO - CFU - 2025
Page 11
I – INFORMATIONS GENERALES ET SYNTHÉTIQUES I EXECUTION DU BUDGET – RAR DEPENSES C1
DETAIL DES RESTES A REALISER N EN DEPENSES (1)
Chap. / art. (2) Libellé Dépenses engagées non mandatées
SECTION D’INVESTISSEMENT – TOTAL (I) 3 413 858,56
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00
1102 Opération d’équipement n° 1102 420 112,62
1309 Opération d’équipement n° 1309 119 487,22
1601 Opération d’équipement n° 1601 25 500,00
1803 Opération d’équipement n° 1803 2 512,55
1901 Opération d’équipement n° 1901 259 129,77
1902 Opération d’équipement n° 1902 91 114,41
1903 Opération d’équipement n° 1903 25 000,00
2001 Opération d’équipement n° 2001 107 936,05
2101 Opération d’équipement n° 2101 20 762,52
2103 Opération d’équipement n° 2103 2 802,82
2104 Opération d’équipement n° 2104 4 500,00
2305 Opération d’équipement n° 2305 524 941,14
2401 Opération d’équipement n° 2401 1 915,40
2402 Opération d’équipement n° 2402 19 350,00
2501 Opération d’équipement n° 2501 1 602 000,00
2502 Opération d’équipement n° 2502 127 281,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf le 204) 12 180,00
204 Subventions d'équipement versées (3) 0,00
21 Immobilisations corporelles 22 621,76
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 24 711,30
26 Participations et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers 0,00
SECTION DE FONCTIONNEMENT – TOTAL (II) 0,00
011 Charges à caractère général 0,00
012 Charges de personnel et frais assimilés 0,00
014 Atténuations de produits 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00
6586 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00
66 Charges financières 0,00
67 Charges spécifiques 0,00
(1) Il s’agit des restes à réaliser établis conformément à la comptabilité d’engagement annuelle. Ces restes à réaliser seront repris au BP ou au BS N+1.
(2) Suivant le niveau de vote retenu par l’assemblée délibérante.
(3) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. SAN MARTINO DI LOTA - BUDGET COMMUNE SAN MARTINO - CFU - 2025
Page 12
I – INFORMATIONS GENERALES ET SYNTHÉTIQUES I EXECUTION DU BUDGET – RAR RECETTES C2
DETAIL DES RESTES A REALISER N EN RECETTES (1)
Chap. / art. (2) Libellé Titres restant à émettre
SECTION D’INVESTISSEMENT – TOTAL (III) 2 703 808,98
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement (reçues) 1 203 808,98
16 Emprunts et dettes assimilées 1 500 000,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00
204 Subventions d'équipement versées (3) 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers 0,00
SECTION DE FONCTIONNEMENT – TOTAL (IV) 0,00
70 Prod. services, domaine, ventes diverses 0,00
73 Impôts et taxes 0,00
731 Fiscalité locale 0,00
74 Dotations et participations 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00
013 Atténuations de charges 0,00
76 Produits financiers 0,00
77 Produits spécifiques 0,00
(1) Il s’agit des restes à réaliser établis conformément à la comptabilité d’engagement annuelle. Ces restes à réaliser seront repris au BP ou au BS N+1.
(2) Suivant le niveau de vote retenu par l’assemblée délibérante.
(3) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. 33900 - SAN MARTINO DI LOTA Exercice 2025
Page 13
I – INFORMATIONS GÉNÉRALES ET SYNTHÉTIQUES I
Bilan synthétique (en milliers d'euros) D
ACTIF NET (1) Total FONDS PROPRES ET PASSIF Total
ACTIF IMMOBILISÉ FONDS PROPRES
Immobilisations incorporelles (nettes) Apports et subventions d'investissement 19 373,68
Subventions d'investissement versées Neutralisations et régularisations 32,44
Autres immobilisations incorporelles 282,58 Réserves 8 284,07
Immobilisations corporelles (nettes) Report à nouveau 1 210,24
Terrains 2 054,94 Résultat de l'exercice 309,54
Constructions 6 669,61 Droits du concédant, de l'affermant, de l'affectant et du remettant 51,04
Réseaux et installations de voirie 10 080,85 TOTAL FONDS PROPRES (I) 29 261,01
Réseaux divers 1 101,83 PASSIF
Installations techniques, agencements et matériel 701,46 TOTAL PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES (1)
Immobilisations mises en concessions ou affermées DETTES FINANCIÈRES
Autres 988,88 Emprunts obligataires
Immobilisations corporelles en cours 6 071,75 Emprunts souscrits auprès des établissements de crédit 148,00
Droits de retour relatifs aux biens mis à disposition ou affectés 188,22 Dettes financières et autres emprunts 1,21
Immobilisations financières (nettes) 11,51 TOTAL DETTES FINANCIÈRES (2) 149,21
TOTAL ACTIF IMMOBILISÉ (I) 28 151,63 DETTES NON FINANCIÈRES
ACTIF CIRCULANT Dettes fournisseurs et comptes rattachés 111,80
Stocks Autres dettes non financières 21,22
Créances 190,64 Produits constatés d'avance
Charges constatées d'avance TOTAL DETTES NON FINANCIÈRES (3) 133,02
Trésorerie 1 222,03 TOTAL TRÉSORERIE (4)
TOTAL ACTIF CIRCULANT (II) 1 412,67 TOTAL PASSIF (II) = (1+2+3+4) 282,23
Comptes de régularisation (III) 14,76 Comptes de régularisation (III) 35,83
Écarts de conversion actif (IV) Écarts de conversion passif (IV)
TOTAL GÉNÉRAL (I + II + III + IV ) 29 579,06 TOTAL GÉNÉRAL (I + II + III + IV) 29 579,06
[1] Déduction faite des amortissements et des dépréciations 33900 - SAN MARTINO DI LOTA Exercice 2025
Page 14
I – INFORMATIONS GÉNÉRALES ET SYNTHÉTIQUES I
Compte de résultat synthétique (en milliers d’euros) E
POSTES Exercice N Exercice N-1
PRODUITS DE FONCTIONNEMENT
PRODUITS SANS CONTREPARTIE DIRECTE (ou subventions et produits assimilés)
Dotations de l'état 325,53 379,23
Participations 14,95 21,65
Compensations, autres attributions et autres participations 2,24 12,75
Dons et legs
Impôts et taxes 1 755,55 1 775,27
PRODUITS AVEC CONTREPARTIE DIRECTE
Ventes de biens ou prestations de services 127,21 122,86
Produits des cessions d'actifs 20,09
Autres produits de gestion 134,39 117,76
Production stockée et immobilisée
AUTRES PRODUITS
Reprises sur amortissement, dépréciations, provisions et transferts de charges
Reprises du financement rattaché à un actif
Neutralisation des amortissements, dépréciations et provisions
Neutralisation des moins-values de cession
TOTAL PRODUITS DE FONCTIONNEMENT(I) 2 359,89 2 449,61
CHARGES DE FONCTIONNEMENT
Achats et charges externes 746,46 637,15
Charges de personnel 1 075,67 1 065,01
Indemnités des élus (et membres du CESR) 111,09 116,01
Autres charges de fonctionnement (dont pertes sur créances irrécouvrables) 0,75 10,84
Impôts et taxes 47,04 24,45
Dotations aux amortissements, dépréciations, provisions 0,25
Valeurs nettes comptables des éléments d'actifs cédés 7,67
Neutralisation des dépréciations et provisions
Neutralisation des plus-values de cession 12,41
TOTAL CHARGES DE FONCTIONNEMENT (II) 1 981,00 1 873,80 33900 - SAN MARTINO DI LOTA Exercice 2025
Page 15
I – INFORMATIONS GÉNÉRALES ET SYNTHÉTIQUES I
Compte de résultat synthétique (en milliers d’euros) E
POSTES Exercice N Exercice N-1
CHARGES D'INTERVENTION
Dispositifs d'intervention pour compte propre 50,25 133,07
Autres charges 2,16
TOTAL CHARGES D'INTERVENTION (III) 52,41 133,07
PRODUITS (ou CHARGES) NETS DE L'ACTIVITE (IV = I - II - III) 326,48 442,74
TOTAL PRODUITS FINANCIERS (V)
TOTAL CHARGES FINANCIERES (VI) 16,94 22,21
PRODUITS (ou CHARGES) FINANCIERS NETS (VII = V - VI) -16,94 -22,21
RESULTAT DE L'EXERCICE (VIII = IV + VII ) 309,54 420,53 SAN MARTINO DI LOTA - BUDGET COMMUNE SAN MARTINO - CFU - 2025
Page 16
I – INFORMATIONS GÉNÉRALES ET SYNTHÉTIQUES I TAUX DES CONTRIBUTIONS ET PRODUITS AFFERENTS EN N F
Libellés Taux, coefficient ou forfait appliqués par décision de l’assemblée
délibérante
(%, unité ou €)
Variation du taux /
N-1
(%)
Produit N Variation du
produit / N-1
(%)
Part régionale des ressources
TICPE (part définie à l’art. 265 du code des douanes) SP 0,00 0,00 0,00 0,00
Gazole 0,00 0,00 0,00 0,00
TICPE (majoration définie à l’art. 265 A du code des bis
douanes)
SP 0,00 0,00 0,00 0,00
Gazole 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe sur les permis de conduire 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe sur les certificats d’immatriculation des véhicules 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe spéciale de consommation de produits pétroliers (1) 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe sur le transport public aérien et maritime (1) 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe relative à l’octroi de mer (1) 0,00 0,00 0,00 0,00
Droits assimilés au droit d’octroi de mer auxquels sont soumis les rhums et spiritueux (1) 0,00 0,00 0,00 0,00
Part départementale des ressources
Taxe d’aménagement 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe de publicité foncière et droit d’enregistrement 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe sur la consommation finale d’électricité 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe sur les remontées mécaniques des zones de montagne 0,00 0,00 0,00 0,00
Part communale des ressources
TFPB 27,33 0,00 1 052 205,00 2,07
TFPNB 70,96 0,00 2 555,00 5,88
CFE 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe d’habitation sur les résidences secondaires 15,95 0,00 158 001,00 -0,69
TOTAL 1 212 761,00 1,71
(1) Taxes perçues par les collectivités d’Outre-mer.
(2) Détailler les taxes pour lesquelles la collectivité a un pouvoir de modulation. SAN MARTINO DI LOTA - BUDGET COMMUNE SAN MARTINO - CFU - 2025
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II – EXECUTION BUDGETAIRE II MODALITES DE VOTE DU BUDGET A
I – L'assemblée délibérante a voté le budget :
- au niveau du chapitre (1) pour la section d’investissement ;
- au niveau du chapitre (1) pour la section de fonctionnement ;
- avec (2) vote formel sur les chapitres « opérations d’équipement » ; - avec (2) vote formel sur chacun des chapitres.
La liste des articles spécialisés sur lesquels l'ordonnateur ne peut procéder à des virements d'article à article est la suivante :
II –En l’absence de mention au paragraphe I ci-dessus, le budget est réputé voté par chapitre, sans vote formel sur chacun des chapitres, en fonctionnement, et en investissement sans vote formel pour les chapitres « opération d’équipement ».
III – Conformément à l’article L. 5217-10-6 du CGCT, l’assemblée délibérante autorise le président à opérer des virements de crédits de paiement de chapitre à chapitre, à l’exclusion des crédits relatifs aux dépenses de personnel, dans les limites suivantes (3) :
- Fonctionnement : 7.50%
- Investissement : 7.50%
IV – En l’absence de mention au paragraphe III ci-dessus, le président est réputé ne pas avoir reçu l’autorisation de l’assemblée délibérante de pratiquer des virements de crédits de paiement de chapitre à chapitre.
V – Les provisions sont semi-budgétaires (4).
(1) A compléter par « du chapitre » ou « de l’article ».
(2) Indiquer « avec » ou « sans » vote formel.
(3) Au maximum dans la limite de 7.5 % des dépenses réelles de chaque section.
(4) A compléter par un seul des deux choix suivants, selon les dispositions législatives et réglementaires applicables à la collectivité :
- semi budgétaire ;
- budgétaire par délibération N°… du ... SAN MARTINO DI LOTA - BUDGET COMMUNE SAN MARTINO - CFU - 2025
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II – EXECUTION BUDGETAIRE II DEPENSES D’INVESTISSEMENT – VUE D’ENSEMBLE A1.1
Chapitre Intitulé Prévisions (a) (BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
(mandats émis) (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (1)
018 RSA 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 26 700,00 14 520,00 54,38 12 180,00
204 Subventions d'équipement versées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 50 699,82 27 963,80 55,16 22 621,76
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 38 891,30 14 180,00 36,46 24 711,30
Total des opérations d’équipement (2) 4 460 337,44 1 061 511,22 23,80 3 354 345,50
Total des dépenses d’équipement 4 576 628,56 1 118 175,02 24,43 3 413 858,56
10 Dotations, fonds divers et réserves 5 000,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non budgétaire) 1 028 571,44 1 028 571,44 100,00 0,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participations et créances rattachées 5 000,00 5 000,00 100,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses financières 1 038 571,44 1 033 571,44 99,52 0,00
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers (3) 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses réelles d’investissement 5 615 200,00 2 151 746,46 38,32 3 413 858,56
040 Opérations ordre transf. entre sections (4) 20 000,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales (5) 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses d’ordre en investissement 20 000,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses d’investissement de l’exercice 5 635 200,00 2 151 746,46 38,18 3 413 858,56
001 Solde d’exécution négatif reporté 0,00
Total des dépenses de la section d’investissement 5 635 200,00 2 151 746,46 3 413 858,56
(1) Dépenses engagées non mandatées.
(2) Voir l’état II-C1.1 pour le détail des opérations d’équipement.
(3) Voir l’état IV-B5 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
(4) DI 040 = RF 042
(5) DI 041 = RI 041
(6) Le chapitre 204 est un chapitre globalisé qui inclut le 204 et le 2324. SAN MARTINO DI LOTA - BUDGET COMMUNE SAN MARTINO - CFU - 2025
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II – EXECUTION BUDGETAIRE II RECETTES D’INVESTISSEMENT – VUE D’ENSEMBLE A1.2
Chapitre Intitulé Prévisions (a) (BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
(titres émis) (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (1)
018 RSA 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 1 489 504,25 268 948,36 18,06 1 203 808,98
16 Emprunts et dettes assimilées 1 500 000,00 0,00 0,00 1 500 000,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées(8) 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 112,97 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 338 367,51 354 170,95 104,67 0,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers (2) 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes réelles d’investissement 3 327 871,76 623 232,28 18,73 2 703 808,98
021 Virement de la section de fonctionnement (3) 1 040 000,00
040 Opérations ordre transf. entre sections (4) (5) (6) 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales (7) 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d’ordre en investissement 1 040 000,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d’investissement de l’exercice 4 367 871,76 623 232,28 14,27 2 703 808,98
001 Solde d’exécution positif reporté 1 267 328,24
Total des recettes de la section d’investissement 5 635 200,00 623 232,28 2 703 808,98
(1) Recettes justifiées non titrées.
(2) Voir l’état IV-B5 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
(3) Pour mémoire, crédits ouverts au budget mais ne faisant pas l’objet d’émission de titres (opérations sans réalisation).
(4) DI 040 = RF 042
(5) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(6) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer à l’article 192 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d’immobilisations »).
(7) DI 041 = RI 041
(8) Le chapitre 204 est un chapitre globalisé qui inclut le 204 et le 2324 SAN MARTINO DI LOTA - BUDGET COMMUNE SAN MARTINO - CFU - 2025
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II – EXECUTION BUDGETAIRE II DEPENSES DE FONCTIONNEMENT – VUE D’ENSEMBLE A2.1
Chapi
tre
Intitulé Prévisions (a)
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Rattachements (c) Total réalisations (d
= b+c)
Taux de réalisation (d/a) Restes à réaliser au 31/12
(1)
011 Charges à caractère
général (3)
793 300,00 748 706,01 0,00 748 706,01 94,38 0,00
012 Charges de personnel
et frais assimilés (3)
1 308 707,78 1 150 511,08 0,00 1 150 511,08 87,91 0,00
014 Atténuations de produits 56 384,50 46 383,75 0,00 46 383,75 82,26 0,00
016 APA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
017 RSA / Régularisations
de RMI
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de
gestion courante (sauf
6586)
547 830,52 164 247,40 0,00 164 247,40 29,98 0,00
6586 Frais fonctionnement
des groupes d'élus
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses de
gestion des services
2 706 222,80 2 109 848,24 0,00 2 109 848,24 77,96 0,00
66 Charges financières 17 230,72 16 941,43 0,00 16 941,43 98,32 0,00
67 Charges spécifiques 4 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dotations aux
provisions,
dépréciations (semi-
budgétaires)
3 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses réelles et
mixtes
2 730 453,52 2 126 789,67 0,00 2 126 789,67 77,89 0,00
023 Virement à la section
d'investissement
1 040 000,00
042 Opérations ordre
transf. entre sections (2)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérations ordre
intérieur de la section
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses d’ordre
de fonctionnement (3)
1 040 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses de
fonctionnement de l’exercice
3 770 453,52 2 126 789,67 0,00 2 126 789,67 56,41 0,00
002 Déficit de fonctionnement
reporté de N-1
0,00
Total des dépenses de la
section de fonctionnement 3 770 453,52 2 126 789,67 0,00
2 126 789,67 0,00
(1) Dépenses engagées non mandatées. SAN MARTINO DI LOTA - BUDGET COMMUNE SAN MARTINO - CFU - 2025
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(2) Les comptes 68 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(3) DF 042 = RI 040 ; DF 043 = RF 043 SAN MARTINO DI LOTA - BUDGET COMMUNE SAN MARTINO - CFU - 2025
Page 22
II – EXECUTION BUDGETAIRE II RECETTES DE FONCTIONNEMENT – VUE D’ENSEMBLE A2.2
Chapitre Intitulé Prévisions (a)
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis (b)
Rattachements (c) Total réalisations
(d = b+c)
Taux de
réalisation (d/a)
Restes à réaliser au 31
/12 (1)
013 Atténuations de charges 26 000,00 30 052,27 0,00 30 052,27 115,59 0,00
016 APA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Prod. services, domaine, ventes diverses 94 286,00 127 213,09 0,00 127 213,09 134,92 0,00
73 Impôts et taxes (sauf 731) 61 366,17 56 798,55 0,00 56 798,55 92,56 0,00
731 Fiscalité locale 1 710 844,00 1 745 138,00 0,00 1 745 138,00 102,00 0,00
74 Dotations et participations 370 678,57 342 732,19 0,00 342 732,19 92,46 0,00
75 Autres produits de gestion courante 277 039,76 134 393,87 0,00 134 393,87 48,51 0,00
Total des recettes de gestion des services 2 540 214,50 2 436 327,97 0,00 2 436 327,97 95,91 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits spécifiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprises amort., dépréciations, prov. (semi-
budgétaires)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes réelles et mixtes 2 540 214,50 2 436 327,97 0,00 2 436 327,97 95,91 0,00
042 Opérations ordre transf. entre sections (2) 20 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérations ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d’ordre (3) 20 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes de fonctionnement de l’exercice 2 560 214,50 2 436 327,97 0,00 2 436 327,97 95,16 0,00
002 Excédent de fonctionnement reporté de N-1 1 210 239,02
Total des recettes de la section de fonctionnement 3 770 453,52 2 436 327,97 0,00 2 436 327,97 0,00
(1) Recettes justifiées non titrées.
(2) Les comptes 78 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(3) RF 042 = DI 040 33900 - SAN MARTINO DI LOTA Exercice 2025
Page 23
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Dépenses d'investissement - Vue détaillée B1
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
202 Frais d'études, d'élaboration, de modifications et de révisions des documents d'urbanisme 12 000,00 12 000,00
203 Frais d'études, de recherche et de développement et frais d'insertion 2 520,00 2 520,00
total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 26 700,00 14 520,00 14 520,00 12 180,00
total chapitre 204 Subventions d'équipement versées
2151 Réseaux de voirie 5 300,00 5 300,00
2152 Installations de voirie 1 700,00 1 700,00
2157 Matériel et outillage technique 1 759,40 1 759,40
2183 Matériel informatique 8 528,24 8 528,24
2188 Autres 10 676,16 10 676,16
total chapitre 21 Immobilisations corporelles 50 699,82 27 963,80 27 963,80 22 736,02
total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation
231 Immobilisations corporelles en cours 14 180,00 14 180,00
total chapitre 23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 38 891,30 14 180,00 14 180,00 24 711,30
2311102 Immobilisations corporelles en cours 79 887,38 79 887,38
total opération n° 1102 Opération d'équipement n° 1102 500 000,00 79 887,38 79 887,38 420 112,62
2311309 Immobilisations corporelles en cours 412,78 412,78
total opération n° 1309 Opération d'équipement n° 1309 119 900,00 412,78 412,78 119 487,22
total opération n° 1601 Opération d'équipement n° 1601 25 500,00 25 500,00
2311803 Immobilisations corporelles en cours 47 487,45 47 487,45
total opération n° 1803 Opération d'équipement n° 1803 50 000,00 47 487,45 47 487,45 2 512,55
215381901 Autres réseaux 6 568,80 6 568,80
2311901 Immobilisations corporelles en cours 149 182,43 149 182,43
total opération n° 1901 Opération d'équipement n° 1901 414 881,00 155 751,23 155 751,23 259 129,77
2311902 Immobilisations corporelles en cours 13 326,76 13 326,76
total opération n° 1902 Opération d'équipement n° 1902 104 441,17 13 326,76 13 326,76 91 114,41 33900 - SAN MARTINO DI LOTA Exercice 2025
Page 24
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Dépenses d'investissement - Vue détaillée B1
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
2311903 Immobilisations corporelles en cours 11 813,05 11 813,05
total opération n° 1903 Opération d'équipement n° 1903 45 000,00 11 813,05 11 813,05 33 186,95
215382001 Autres réseaux 6 279,24 6 279,24
2312001 Immobilisations corporelles en cours 650 716,20 650 716,20
total opération n° 2001 Opération d'équipement n° 2001 780 699,76 656 995,44 656 995,44 123 704,32
2312101 Immobilisations corporelles en cours 9 237,48 9 237,48
total opération n° 2101 Opération d'équipement n° 2101 30 000,00 9 237,48 9 237,48 20 762,52
total opération n° 2103 Opération d'équipement n° 2103 20 802,82 20 802,82
total opération n° 2104 Opération d'équipement n° 2104 4 500,00 4 500,00
2312207 Immobilisations corporelles en cours 21 774,50 21 774,50
total opération n° 2207 Opération d'équipement n° 2207 22 000,00 21 774,50 21 774,50 225,50
2312305 Immobilisations corporelles en cours 16 880,55 16 880,55
total opération n° 2305 Opération d'équipement n° 2305 541 821,69 16 880,55 16 880,55 524 941,14
215382401 Autres réseaux 4 975,60 4 975,60
2312401 Immobilisations corporelles en cours 900,00 900,00
total opération n° 2401 Opération d'équipement n° 2401 7 791,00 5 875,60 5 875,60 1 915,40
215382402 Autres réseaux 19 350,00 19 350,00
total opération n° 2402 Opération d'équipement n° 2402 41 000,00 19 350,00 19 350,00 21 650,00
total opération n° 2501 Opération d'équipement n° 2501 1 602 000,00 1 602 000,00
2312502 Immobilisations corporelles en cours 22 719,00 22 719,00
total opération n° 2502 Opération d'équipement n° 2502 150 000,00 22 719,00 22 719,00 127 281,00
Total des dépenses
d'équipement 4 576 628,56 1 118 175,02 1 118 175,02 3 458 453,54
total chapitre 10 Dotations, fonds divers et réserves 5 000,00 5 000,00
total chapitre 13 Subventions d'investissement
1641 Emprunts en euros 1 028 571,44 1 028 571,44 33900 - SAN MARTINO DI LOTA Exercice 2025
Page 25
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Dépenses d'investissement - Vue détaillée B1
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non budgétaire) 1 028 571,44 1 028 571,44 1 028 571,44
total chapitre 18 Compte de liaison : affectation (budgets annexes - régies non personnalisées)
261 Titres de participation 5 000,00 5 000,00
total chapitre 26 Participations et créances rattachées à des participations 5 000,00 5 000,00 5 000,00
total chapitre 27 Autres immobilisations financières
Total des dépenses
financières 1 038 571,44 1 033 571,44 1 033 571,44 5 000,00
total Chapitres d'opérations pour compte de tiers
Total des dépenses réelles
d'investissement 5 615 200,00 2 151 746,46 2 151 746,46 3 463 453,54
total chapitre 040 Opérations d'ordre de transferts entre sections 20 000,00 20 000,00
total chapitre 041 Opérations patrimoniales
Total des dépenses d'ordre
en investissement 20 000,00 20 000,00
Total des dépenses
d'investissement de
l'exercice
5 635 200,00 2 151 746,46 2 151 746,46 3 483 453,54
001 Solde d'exécution de la
section d'investissement
reporté
Total des dépenses de la
section d'investissement 5 635 200,00 2 151 746,46 2 151 746,46 3 483 453,54 33900 - SAN MARTINO DI LOTA Exercice 2025
Page 26
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Recettes d'investissement - Vue détaillée B2
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
13151 GFP de rattachement 48 000,00 48 000,00
1321 Etat et établissements nationaux 4 191,70 4 191,70
1322 Régions 216 756,66 216 756,66
1326 Autres établissements publics locaux 48 000,00 48 000,00
total chapitre 13 Subventions d'investissement 1 489 504,25 316 948,36 48 000,00 268 948,36 1 220 555,89
total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées 1 500 000,00 1 500 000,00
total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
total chapitre 204 Subventions d'équipement versées
total chapitre 21 Immobilisations corporelles
total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation
231 Immobilisations corporelles en cours 112,97 112,97
total chapitre 23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 112,97 112,97 -112,97
10222 F.C.T.V.A. 208 639,86 208 639,86
10226 Taxe d'aménagement 13 388,45 13 388,45
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés 132 142,64 132 142,64
total chapitre 10 Dotations, fonds divers et réserves 338 367,51 354 170,95 354 170,95 -15 803,44
total chapitre 18 Compte de liaison : affectation (budgets annexes - régies non personnalisées)
total chapitre 26 Participations et créances rattachées à des participations
total chapitre 27 Autres immobilisations financières
total chapitre 024 Produits des cessions d'immobilisations
total Chapitres d'opérations pour compte de tiers
Total des recettes réelles
d'investissement 3 327 871,76 671 232,28 48 000,00 623 232,28 2 704 639,48
total chapitre 021 Virement de la section de fonctionnement 1 040 000,00
total chapitre 040 Opérations d'ordre de transferts entre sections
total chapitre 041 Opérations patrimoniales 33900 - SAN MARTINO DI LOTA Exercice 2025
Page 27
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Recettes d'investissement - Vue détaillée B2
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
Total des recettes d'ordre en
investissement 1 040 000,00 1 040 000,00
Total des recettes
d'investissement de
l'exercice
4 367 871,76 671 232,28 48 000,00 623 232,28 3 744 639,48
001 Solde d'exécution de la
section d'investissement
reporté
1 267 328,24
Total des recettes de la
section d'investissement 5 635 200,00 671 232,28 48 000,00 623 232,28 5 011 967,72 SAN MARTINO DI LOTA - BUDGET COMMUNE SAN MARTINO - CFU - 2025
Page 28
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 0301(1)
LIBELLE : ACQUISITION ET TRAVAUX PORRAJA
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 1 555 713,14
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 307 006,51
2111 Terrains nus 0,00 0,00 0,00 307 006,51
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 1 248 706,63
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 1 248 706,63 SAN MARTINO DI LOTA - BUDGET COMMUNE SAN MARTINO - CFU - 2025
Page 29
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 853 395,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 853 395,00
1322 Subv. non transf. Régions 0,00 0,00 0,00 103 395,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 230 000,00
13251 Subv. non transf. GFP de rattachement 0,00 0,00 0,00 500 000,00
13461 Dot. équip.territoires ruraux non transf 0,00 0,00 0,00 20 000,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -702 318,14
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. SAN MARTINO DI LOTA - BUDGET COMMUNE SAN MARTINO - CFU - 2025
Page 30
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 0704(1)
LIBELLE : AMENAGEMENT CIMETIERES
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 182 951,97
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 166 909,65
2116 Cimetières 0,00 0,00 0,00 165 019,97
2131 Bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 1 889,68
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 16 042,32
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 16 042,32 SAN MARTINO DI LOTA - BUDGET COMMUNE SAN MARTINO - CFU - 2025
Page 31
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 82 700,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 82 700,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 82 700,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -100 251,97
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. SAN MARTINO DI LOTA - BUDGET COMMUNE SAN MARTINO - CFU - 2025
Page 32
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 1004(1)
LIBELLE : TRAVAUX ECLAIRAGE PUBLIC
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 211 426,47
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 211 426,47
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 211 426,47 SAN MARTINO DI LOTA - BUDGET COMMUNE SAN MARTINO - CFU - 2025
Page 33
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 172 734,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 172 734,00
1322 Subv. non transf. Régions 0,00 0,00 0,00 84 274,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 84 274,00
1328 Autres subventions d'équip. non transf. 0,00 0,00 0,00 4 186,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -38 692,47
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. SAN MARTINO DI LOTA - BUDGET COMMUNE SAN MARTINO - CFU - 2025
Page 34
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 1005(1)
LIBELLE : CREATION PARKING SAN.MARTINO
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 24 883,38
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 24 883,38
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 24 883,38 SAN MARTINO DI LOTA - BUDGET COMMUNE SAN MARTINO - CFU - 2025
Page 35
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -24 883,38
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. SAN MARTINO DI LOTA - BUDGET COMMUNE SAN MARTINO - CFU - 2025
Page 36
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 1101(1)
LIBELLE : AMENAGEMENT LOCAUX ASSOCIATIONS
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 654 349,91
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 13 208,73
2135 Installations générales, agencements 0,00 0,00 0,00 10 641,33
2184 Matériel de bureau et mobilier 0,00 0,00 0,00 2 567,40
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 641 141,18
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 641 141,18 SAN MARTINO DI LOTA - BUDGET COMMUNE SAN MARTINO - CFU - 2025
Page 37
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 474 000,90
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 474 000,90
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 58 800,90
1322 Subv. non transf. Régions 0,00 0,00 0,00 150 000,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 240 000,00
13461 Dot. équip.territoires ruraux non transf 0,00 0,00 0,00 25 200,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -180 349,01
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. SAN MARTINO DI LOTA - BUDGET COMMUNE SAN MARTINO - CFU - 2025
Page 38
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 1102(1)
LIBELLE : AMENAGEMENT STRADA VECCHIA
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 500 000,00 A 79 887,38 15,98 420 112,62 B 579 674,55
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 127 788,02
203 Frais d'études, recherche, développement 0,00 0,00 0,00 127 788,02
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 1 257,86
21532 Réseaux d'assainissement 0,00 0,00 0,00 540,00
21538 Autres réseaux 0,00 0,00 0,00 717,86
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 500 000,00 79 887,38 15,98 420 112,62 450 628,67
231 Immobilisations corporelles en cours 500 000,00 79 887,38 420 112,62 450 328,67
237 Avances commandes immo incorporelles 0,00 0,00 0,00 300,00 SAN MARTINO DI LOTA - BUDGET COMMUNE SAN MARTINO - CFU - 2025
Page 39
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 300,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 300,00
238 Avances commandes immo corporelles 0,00 0,00 0,00 300,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -79 887,38 D - B -579 374,55
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. SAN MARTINO DI LOTA - BUDGET COMMUNE SAN MARTINO - CFU - 2025
Page 40
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 1103(1)
LIBELLE : ACQUISITIONS FONCIERES
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 575 817,97
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 575 817,97
2111 Terrains nus 0,00 0,00 0,00 575 817,97
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 SAN MARTINO DI LOTA - BUDGET COMMUNE SAN MARTINO - CFU - 2025
Page 41
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 440 332,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 440 332,00
1322 Subv. non transf. Régions 0,00 0,00 0,00 214 458,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 225 874,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -135 485,97
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. SAN MARTINO DI LOTA - BUDGET COMMUNE SAN MARTINO - CFU - 2025
Page 42
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 1104(1)
LIBELLE : CREATION PISTE INCENDIE
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 177 207,43
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 11 262,00
203 Frais d'études, recherche, développement 0,00 0,00 0,00 11 262,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 29 219,23
2156 Matériel et outillage incendie, déf. civ 0,00 0,00 0,00 29 219,23
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 136 726,20
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 136 726,20 SAN MARTINO DI LOTA - BUDGET COMMUNE SAN MARTINO - CFU - 2025
Page 43
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 25 800,00 C 12 708,51 49,26 13 091,49 D 29 508,51
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 25 800,00 12 708,51 0,00 13 091,49 29 508,51
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 16 800,00
1322 Subv. non transf. Régions 25 800,00 12 708,51 13 091,49 12 708,51
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 12 708,51 D - B -147 698,92
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. SAN MARTINO DI LOTA - BUDGET COMMUNE SAN MARTINO - CFU - 2025
Page 44
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 1105(1)
LIBELLE : DESENCLAVEMENT/PARKING CANALE
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 226 814,88
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 226 814,88
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 226 814,88 SAN MARTINO DI LOTA - BUDGET COMMUNE SAN MARTINO - CFU - 2025
Page 45
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 156 832,56
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 156 832,56
1322 Subv. non transf. Régions 0,00 0,00 0,00 76 832,56
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 80 000,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -69 982,32
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. SAN MARTINO DI LOTA - BUDGET COMMUNE SAN MARTINO - CFU - 2025
Page 46
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 1106(1)
LIBELLE : TRAVAUX EGLISE SAINT MARTIN
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 13 113,51
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 13 113,51
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 13 113,51 SAN MARTINO DI LOTA - BUDGET COMMUNE SAN MARTINO - CFU - 2025
Page 47
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -13 113,51
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. SAN MARTINO DI LOTA - BUDGET COMMUNE SAN MARTINO - CFU - 2025
Page 48
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 1107(1)
LIBELLE : DIAGNOSTIC ACCESSIBILITE
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 16 519,21
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 16 519,21
203 Frais d'études, recherche, développement 0,00 0,00 0,00 16 519,21
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 SAN MARTINO DI LOTA - BUDGET COMMUNE SAN MARTINO - CFU - 2025
Page 49
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 5 050,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 5 050,00
1322 Subv. non transf. Régions 0,00 0,00 0,00 5 050,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -11 469,21
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. SAN MARTINO DI LOTA - BUDGET COMMUNE SAN MARTINO - CFU - 2025
Page 50
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 1110(1)
LIBELLE : CREATION CARREFOUR CANALE RD31
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 186 815,78
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 186 815,78
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 186 815,78 SAN MARTINO DI LOTA - BUDGET COMMUNE SAN MARTINO - CFU - 2025
Page 51
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 122 979,83
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 122 979,83
1322 Subv. non transf. Régions 0,00 0,00 0,00 75 735,83
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 47 244,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -63 835,95
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. SAN MARTINO DI LOTA - BUDGET COMMUNE SAN MARTINO - CFU - 2025
Page 52
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 1301(1)
LIBELLE : TRAVAUX VOIRIE 2013/2015
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 250 590,71
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 250 590,71
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 250 590,71 SAN MARTINO DI LOTA - BUDGET COMMUNE SAN MARTINO - CFU - 2025
Page 53
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 92 000,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 92 000,00
1322 Subv. non transf. Régions 0,00 0,00 0,00 46 000,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 46 000,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -158 590,71
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. SAN MARTINO DI LOTA - BUDGET COMMUNE SAN MARTINO - CFU - 2025
Page 54
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 1302(1)
LIBELLE : POSE DE RALENTISSEURS
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 15 940,26
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 15 940,26
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 15 940,26 SAN MARTINO DI LOTA - BUDGET COMMUNE SAN MARTINO - CFU - 2025
Page 55
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 30 000,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 30 000,00
1345 Amendes radars automatiques et de police 0,00 0,00 0,00 30 000,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B 14 059,74
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. SAN MARTINO DI LOTA - BUDGET COMMUNE SAN MARTINO - CFU - 2025
Page 56
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 1303(1)
LIBELLE : AMENAGEMENTS URBAINS
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 260 667,70
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 33 585,48
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 0,00 0,00 33 585,48
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 227 082,22
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 227 082,22 SAN MARTINO DI LOTA - BUDGET COMMUNE SAN MARTINO - CFU - 2025
Page 57
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 159 624,75
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 159 624,75
1322 Subv. non transf. Régions 0,00 0,00 0,00 79 624,75
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 80 000,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -101 042,95
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. SAN MARTINO DI LOTA - BUDGET COMMUNE SAN MARTINO - CFU - 2025
Page 58
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 1304(1)
LIBELLE : REGULARISATIONS FONCIERES
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 26 571,60
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 26 571,60
2111 Terrains nus 0,00 0,00 0,00 16 000,00
2112 Terrains de voirie 0,00 0,00 0,00 10 571,60
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 SAN MARTINO DI LOTA - BUDGET COMMUNE SAN MARTINO - CFU - 2025
Page 59
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -26 571,60
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. SAN MARTINO DI LOTA - BUDGET COMMUNE SAN MARTINO - CFU - 2025
Page 60
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 1305(1)
LIBELLE : MENUISERIES ET TRAVAUX DIVERS ECOLE
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 12 137,27
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 12 137,27
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 12 137,27 SAN MARTINO DI LOTA - BUDGET COMMUNE SAN MARTINO - CFU - 2025
Page 61
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -12 137,27
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. SAN MARTINO DI LOTA - BUDGET COMMUNE SAN MARTINO - CFU - 2025
Page 62
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 1306(1)
LIBELLE : RENOVATION MAIRIE
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 1 811 376,66
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 42 469,63
2184 Matériel de bureau et mobilier 0,00 0,00 0,00 42 469,63
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 1 768 907,03
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 1 768 907,03 SAN MARTINO DI LOTA - BUDGET COMMUNE SAN MARTINO - CFU - 2025
Page 63
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 1 199 445,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 1 199 445,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 716 800,00
1322 Subv. non transf. Régions 0,00 0,00 0,00 296 245,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 186 400,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -611 931,66
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. SAN MARTINO DI LOTA - BUDGET COMMUNE SAN MARTINO - CFU - 2025
Page 64
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 1307(1)
LIBELLE : DIAGNOSTIC ECLAIRAGE PUBLIC
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 7 176,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 7 176,00
203 Frais d'études, recherche, développement 0,00 0,00 0,00 7 176,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 SAN MARTINO DI LOTA - BUDGET COMMUNE SAN MARTINO - CFU - 2025
Page 65
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -7 176,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. SAN MARTINO DI LOTA - BUDGET COMMUNE SAN MARTINO - CFU - 2025
Page 66
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 1308(1)
LIBELLE : DIAGNOSTIC ENERGETIQUE MAIRIE
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 8 400,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 8 400,00
203 Frais d'études, recherche, développement 0,00 0,00 0,00 8 400,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 SAN MARTINO DI LOTA - BUDGET COMMUNE SAN MARTINO - CFU - 2025
Page 67
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 4 900,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 4 900,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 4 900,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -3 500,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. SAN MARTINO DI LOTA - BUDGET COMMUNE SAN MARTINO - CFU - 2025
Page 68
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 1309(1)
LIBELLE : SIGNALISATION ET SECURITE ROUTIERE
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 119 900,00 A 412,78 0,34 119 487,22 B 20 774,90
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 119 900,00 412,78 0,34 119 487,22 20 774,90
231 Immobilisations corporelles en cours 119 900,00 412,78 119 487,22 18 266,90
238 Avances commandes immo corporelles 0,00 0,00 0,00 2 508,00 SAN MARTINO DI LOTA - BUDGET COMMUNE SAN MARTINO - CFU - 2025
Page 69
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 96 508,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 94 000,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 64 000,00
1345 Amendes radars automatiques et de police 0,00 0,00 0,00 30 000,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 2 508,00
238 Avances commandes immo corporelles 0,00 0,00 0,00 2 508,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -412,78 D - B 75 733,10
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. SAN MARTINO DI LOTA - BUDGET COMMUNE SAN MARTINO - CFU - 2025
Page 70
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 1401(1)
LIBELLE : ACQUISITIONS FONCIERES
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 871 399,58
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 869 311,58
2111 Terrains nus 0,00 0,00 0,00 325 856,27
2115 Terrains bâtis 0,00 0,00 0,00 144 824,47
2138 Autres constructions 0,00 0,00 0,00 398 630,84
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 2 088,00
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 2 088,00 SAN MARTINO DI LOTA - BUDGET COMMUNE SAN MARTINO - CFU - 2025
Page 71
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 316 664,48
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 316 664,48
1322 Subv. non transf. Régions 0,00 0,00 0,00 207 771,48
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 108 893,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -554 735,10
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. SAN MARTINO DI LOTA - BUDGET COMMUNE SAN MARTINO - CFU - 2025
Page 72
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 1501(1)
LIBELLE : TRAVAUX VOIRIE 2015/2017
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 1 400 049,64
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 2 340,00
203 Frais d'études, recherche, développement 0,00 0,00 0,00 2 340,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 1 332,00
2111 Terrains nus 0,00 0,00 0,00 1 332,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 1 396 377,64
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 1 396 377,64 SAN MARTINO DI LOTA - BUDGET COMMUNE SAN MARTINO - CFU - 2025
Page 73
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 984 000,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 984 000,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 30 000,00
1322 Subv. non transf. Régions 0,00 0,00 0,00 514 000,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 440 000,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -416 049,64
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. SAN MARTINO DI LOTA - BUDGET COMMUNE SAN MARTINO - CFU - 2025
Page 74
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 1502(1)
LIBELLE : RENOVATION JARDIN D'ENFANTS
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 33 754,32
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 33 754,32
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 33 754,32 SAN MARTINO DI LOTA - BUDGET COMMUNE SAN MARTINO - CFU - 2025
Page 75
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -33 754,32
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. SAN MARTINO DI LOTA - BUDGET COMMUNE SAN MARTINO - CFU - 2025
Page 76
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 1601(1)
LIBELLE : ECLAIRAGE PUBLIC RD80 ET DIV
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 25 500,00 A 0,00 0,00 25 500,00 B 1 741 485,38
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 3 057,12
203 Frais d'études, recherche, développement 0,00 0,00 0,00 3 057,12
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 322 593,47
21538 Autres réseaux 0,00 0,00 0,00 322 593,47
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 25 500,00 0,00 0,00 25 500,00 1 415 834,79
231 Immobilisations corporelles en cours 25 500,00 0,00 25 500,00 1 415 834,79 SAN MARTINO DI LOTA - BUDGET COMMUNE SAN MARTINO - CFU - 2025
Page 77
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 731 400,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 731 400,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 36 000,00
1322 Subv. non transf. Régions 0,00 0,00 0,00 300 000,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 120 000,00
1328 Autres subventions d'équip. non transf. 0,00 0,00 0,00 119 400,00
13461 Dot. équip.territoires ruraux non transf 0,00 0,00 0,00 156 000,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -1 010 085,38
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. SAN MARTINO DI LOTA - BUDGET COMMUNE SAN MARTINO - CFU - 2025
Page 78
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 1602(1)
LIBELLE : TRAVAUX ET EQUIPEMENT ECOLES
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 45 751,20
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 45 751,20
2111 Terrains nus 0,00 0,00 0,00 7 020,00
2184 Matériel de bureau et mobilier 0,00 0,00 0,00 38 731,20
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 SAN MARTINO DI LOTA - BUDGET COMMUNE SAN MARTINO - CFU - 2025
Page 79
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 17 000,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 17 000,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 5 000,00
1322 Subv. non transf. Régions 0,00 0,00 0,00 12 000,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -28 751,20
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. SAN MARTINO DI LOTA - BUDGET COMMUNE SAN MARTINO - CFU - 2025
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II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 1603(1)
LIBELLE : TVX INTEMPERIES DU 24NOV2016- POGGIOLO-GRISGIONE
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 497 620,40
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 497 620,40
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 497 620,40 SAN MARTINO DI LOTA - BUDGET COMMUNE SAN MARTINO - CFU - 2025
Page 81
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 714 190,74
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 216 570,34
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 144 411,93
1322 Subv. non transf. Régions 0,00 0,00 0,00 56 877,81
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 15 280,60
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 425 732,89
2151 Réseaux de voirie 0,00 0,00 0,00 425 732,89
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 71 887,51
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 71 887,51
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B 216 570,34
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. SAN MARTINO DI LOTA - BUDGET COMMUNE SAN MARTINO - CFU - 2025
Page 82
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 1702(1)
LIBELLE : ACQUISITION VEHICULE
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 48 178,44
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 48 178,44
2182 Matériel de transport 0,00 0,00 0,00 48 178,44
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 SAN MARTINO DI LOTA - BUDGET COMMUNE SAN MARTINO - CFU - 2025
Page 83
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -48 178,44
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. SAN MARTINO DI LOTA - BUDGET COMMUNE SAN MARTINO - CFU - 2025
Page 84
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 1801(1)
LIBELLE : RESTAURATION-EGLISE-SANMARTINO
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 28 646,40
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 6 840,00
203 Frais d'études, recherche, développement 0,00 0,00 0,00 6 840,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 21 806,40
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 21 806,40 SAN MARTINO DI LOTA - BUDGET COMMUNE SAN MARTINO - CFU - 2025
Page 85
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 14 830,40
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 14 830,40
1322 Subv. non transf. Régions 0,00 0,00 0,00 11 122,80
13461 Dot. équip.territoires ruraux non transf 0,00 0,00 0,00 3 707,60
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -13 816,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. SAN MARTINO DI LOTA - BUDGET COMMUNE SAN MARTINO - CFU - 2025
Page 86
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 1802(1)
LIBELLE : ACCESSIBILITE ET SECURITE ACCES ECOLE
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 892 771,80
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 8 203,36
2131 Bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 2 036,36
2156 Matériel et outillage incendie, déf. civ 0,00 0,00 0,00 596,34
2184 Matériel de bureau et mobilier 0,00 0,00 0,00 3 456,00
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 2 114,66
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 884 568,44
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 884 568,44 SAN MARTINO DI LOTA - BUDGET COMMUNE SAN MARTINO - CFU - 2025
Page 87
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 612 000,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 612 000,00
1322 Subv. non transf. Régions 0,00 0,00 0,00 306 000,00
13461 Dot. équip.territoires ruraux non transf 0,00 0,00 0,00 306 000,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -280 771,80
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. SAN MARTINO DI LOTA - BUDGET COMMUNE SAN MARTINO - CFU - 2025
Page 88
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 1803(1)
LIBELLE : RENOVATION ENERGETIQUE ECOLE
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 50 000,00 A 47 487,45 94,97 2 512,55 B 60 318,25
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 683,76
203 Frais d'études, recherche, développement 0,00 0,00 0,00 683,76
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 50 000,00 47 487,45 94,97 2 512,55 59 634,49
231 Immobilisations corporelles en cours 50 000,00 47 487,45 2 512,55 59 634,49 SAN MARTINO DI LOTA - BUDGET COMMUNE SAN MARTINO - CFU - 2025
Page 89
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 7 200,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 7 200,00
1322 Subv. non transf. Régions 0,00 0,00 0,00 900,00
1326 Subv. non transf. Autres E.P.L. 0,00 0,00 0,00 6 300,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -47 487,45 D - B -53 118,25
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. SAN MARTINO DI LOTA - BUDGET COMMUNE SAN MARTINO - CFU - 2025
Page 90
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 1804(1)
LIBELLE : ACQUISITION PHOTOCOPIEURS
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 30 866,40
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 30 866,40
2184 Matériel de bureau et mobilier 0,00 0,00 0,00 30 866,40
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 SAN MARTINO DI LOTA - BUDGET COMMUNE SAN MARTINO - CFU - 2025
Page 91
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -30 866,40
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. SAN MARTINO DI LOTA - BUDGET COMMUNE SAN MARTINO - CFU - 2025
Page 92
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 1805(1)
LIBELLE : ACQUISITION ECLAIRAGE DE NOEL
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 17 875,50
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 17 875,50
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 0,00 0,00 17 875,50
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 SAN MARTINO DI LOTA - BUDGET COMMUNE SAN MARTINO - CFU - 2025
Page 93
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -17 875,50
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. SAN MARTINO DI LOTA - BUDGET COMMUNE SAN MARTINO - CFU - 2025
Page 94
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 1806(1)
LIBELLE : AMENAGEMENT CARREFOUR ARANCIO-CD131
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 178 948,96
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 178 948,96
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 178 948,96 SAN MARTINO DI LOTA - BUDGET COMMUNE SAN MARTINO - CFU - 2025
Page 95
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -178 948,96
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. SAN MARTINO DI LOTA - BUDGET COMMUNE SAN MARTINO - CFU - 2025
Page 96
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 1808(1)
LIBELLE : ATLAS DE LA BIODIVERSITE COMMUNALE
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 20 153,60
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 20 000,00
203 Frais d'études, recherche, développement 0,00 0,00 0,00 20 000,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 153,60
2157 Matériel et outillage technique 0,00 0,00 0,00 153,60
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 SAN MARTINO DI LOTA - BUDGET COMMUNE SAN MARTINO - CFU - 2025
Page 97
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -20 153,60
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. SAN MARTINO DI LOTA - BUDGET COMMUNE SAN MARTINO - CFU - 2025
Page 98
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 1809(1)
LIBELLE : PANNEAU D'INFORMATION NUMERIQUE
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 48 366,39
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 42 060,00
21538 Autres réseaux 0,00 0,00 0,00 42 060,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 6 306,39
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 6 306,39 SAN MARTINO DI LOTA - BUDGET COMMUNE SAN MARTINO - CFU - 2025
Page 99
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 9 400,00 C 0,00 0,00 9 400,00 D 24 574,74
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 9 400,00 0,00 0,00 9 400,00 24 574,74
1322 Subv. non transf. Régions 0,00 0,00 0,00 24 574,74
13251 Subv. non transf. GFP de rattachement 9 400,00 0,00 9 400,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -23 791,65
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. SAN MARTINO DI LOTA - BUDGET COMMUNE SAN MARTINO - CFU - 2025
Page 100
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 1901(1)
LIBELLE : TVX AMENAGEMENT PORRAJA
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 414 881,00 A 155 751,23 37,54 259 129,77 B 711 869,78
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 2 641,95
203 Frais d'études, recherche, développement 0,00 0,00 0,00 2 641,95
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 6 568,80 0,00 0,00 27 090,50
21538 Autres réseaux 0,00 6 568,80 0,00 27 090,50
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 414 881,00 149 182,43 35,96 259 129,77 682 137,33
231 Immobilisations corporelles en cours 414 881,00 149 182,43 259 129,77 682 137,33 SAN MARTINO DI LOTA - BUDGET COMMUNE SAN MARTINO - CFU - 2025
Page 101
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 286 785,73 C 70 667,51 24,64 216 118,22 D 263 182,78
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 286 785,73 70 667,51 0,00 216 118,22 263 182,78
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 48 724,92
1322 Subv. non transf. Régions 210 000,00 70 667,51 139 332,49 160 667,51
13461 Dot. équip.territoires ruraux non transf 76 785,73 0,00 76 785,73 53 790,35
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -85 083,72 D - B -448 687,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. SAN MARTINO DI LOTA - BUDGET COMMUNE SAN MARTINO - CFU - 2025
Page 102
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 1902(1)
LIBELLE : TVX DIVERS DE VOIRIE 2019-2022
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 104 441,17 A 13 326,76 12,76 91 114,41 B 643 885,59
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 3 600,00
203 Frais d'études, recherche, développement 0,00 0,00 0,00 3 600,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 50 634,53
21538 Autres réseaux 0,00 0,00 0,00 46 804,50
2156 Matériel et outillage incendie, déf. civ 0,00 0,00 0,00 2 911,83
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 918,20
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 104 441,17 13 326,76 12,76 91 114,41 589 651,06
231 Immobilisations corporelles en cours 104 441,17 13 326,76 91 114,41 589 651,06 SAN MARTINO DI LOTA - BUDGET COMMUNE SAN MARTINO - CFU - 2025
Page 103
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 80 312,79 C 112,97 0,14 80 312,79 D 319 530,18
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 80 312,79 0,00 0,00 80 312,79 319 417,21
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 33 665,18
1322 Subv. non transf. Régions 39 938,73 0,00 39 938,73 160 061,27
13461 Dot. équip.territoires ruraux non transf 40 374,06 0,00 40 374,06 125 690,76
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 112,97 0,00 0,00 112,97
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 112,97 0,00 112,97
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -13 213,79 D - B -324 355,41
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. SAN MARTINO DI LOTA - BUDGET COMMUNE SAN MARTINO - CFU - 2025
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II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 1903(1)
LIBELLE : AMENAGEMENT SERVICES TECHNIQUES PENTAGONE
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 45 000,00 A 11 813,05 26,25 25 000,00 B 1 064 438,85
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 4 998,24
203 Frais d'études, recherche, développement 0,00 0,00 0,00 4 998,24
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 13 938,40
212 Agencements et aménagements de terrains 0,00 0,00 0,00 6 160,00
21532 Réseaux d'assainissement 0,00 0,00 0,00 3 855,00
21538 Autres réseaux 0,00 0,00 0,00 3 923,40
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 45 000,00 11 813,05 26,25 25 000,00 1 045 502,21
231 Immobilisations corporelles en cours 45 000,00 11 813,05 25 000,00 1 045 502,21 SAN MARTINO DI LOTA - BUDGET COMMUNE SAN MARTINO - CFU - 2025
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Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 277 887,23 C 105 600,00 38,00 151 814,82 D 619 741,57
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 277 887,23 105 600,00 0,00 151 814,82 619 741,57
13151 Subv. transf. GFP de rattachement 0,00 48 000,00 0,00 48 000,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 458 750,77
1322 Subv. non transf. Régions 40 610,00 57 600,00 0,00 112 990,00
13251 Subv. non transf. GFP de rattachement 96 000,00 0,00 45 120,70 0,00
1326 Subv. non transf. Autres E.P.L. 26 590,00 0,00 6 720,70 0,80
13461 Dot. équip.territoires ruraux non transf 114 687,23 0,00 99 973,42 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 93 786,95 D - B -444 697,28
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. SAN MARTINO DI LOTA - BUDGET COMMUNE SAN MARTINO - CFU - 2025
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II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2001(1)
LIBELLE : U SAN MARTINU- REVITALISATION VILLAGE
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 780 699,76 A 656 995,44 84,15 107 936,05 B 736 295,68
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 150 000,00 6 279,24 4,19 107 936,05 6 502,20
2115 Terrains bâtis 150 000,00 0,00 107 936,05 0,00
21538 Autres réseaux 0,00 6 279,24 0,00 6 279,24
2156 Matériel et outillage incendie, déf. civ 0,00 0,00 0,00 222,96
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 630 699,76 650 716,20 103,17 0,00 729 793,48
231 Immobilisations corporelles en cours 630 699,76 650 716,20 0,00 729 793,48 SAN MARTINO DI LOTA - BUDGET COMMUNE SAN MARTINO - CFU - 2025
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Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 325 000,00 C 0,00 0,00 325 000,00 D 4 000,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 325 000,00 0,00 0,00 325 000,00 4 000,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 325 000,00 0,00 325 000,00 0,00
1326 Subv. non transf. Autres E.P.L. 0,00 0,00 0,00 4 000,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -656 995,44 D - B -732 295,68
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. SAN MARTINO DI LOTA - BUDGET COMMUNE SAN MARTINO - CFU - 2025
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II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2002(1)
LIBELLE : RENOUVELLEMENT PARC INFORMATIQUE
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 28 887,54
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 512,64
203 Frais d'études, recherche, développement 0,00 0,00 0,00 512,64
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 28 374,90
2183 Matériel informatique 0,00 0,00 0,00 28 374,90
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 SAN MARTINO DI LOTA - BUDGET COMMUNE SAN MARTINO - CFU - 2025
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Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 11 263,77
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 11 263,77
1322 Subv. non transf. Régions 0,00 0,00 0,00 11 263,77
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -17 623,77
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. SAN MARTINO DI LOTA - BUDGET COMMUNE SAN MARTINO - CFU - 2025
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II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2003(1)
LIBELLE : AMENAGEMENT ALSH
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 8 663,03
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 1 823,03
203 Frais d'études, recherche, développement 0,00 0,00 0,00 1 823,03
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 6 840,00
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 6 840,00 SAN MARTINO DI LOTA - BUDGET COMMUNE SAN MARTINO - CFU - 2025
Page 111
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 3 150,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 3 150,00
1326 Subv. non transf. Autres E.P.L. 0,00 0,00 0,00 3 150,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -5 513,03
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. SAN MARTINO DI LOTA - BUDGET COMMUNE SAN MARTINO - CFU - 2025
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II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2101(1)
LIBELLE : RESTAURATION DU PATRIMOINE HISTORIQUE INSCRIT
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 30 000,00 A 9 237,48 30,79 20 762,52 B 38 519,48
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 2 312,00
21538 Autres réseaux 0,00 0,00 0,00 2 312,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 30 000,00 9 237,48 30,79 20 762,52 36 207,48
231 Immobilisations corporelles en cours 30 000,00 9 237,48 20 762,52 36 207,48 SAN MARTINO DI LOTA - BUDGET COMMUNE SAN MARTINO - CFU - 2025
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Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 10 800,00 C 13 031,40 120,66 3 300,00 D 13 031,40
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 10 800,00 13 031,40 0,00 3 300,00 13 031,40
1322 Subv. non transf. Régions 7 500,00 13 031,40 0,00 13 031,40
13461 Dot. équip.territoires ruraux non transf 3 300,00 0,00 3 300,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 3 793,92 D - B -25 488,08
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. SAN MARTINO DI LOTA - BUDGET COMMUNE SAN MARTINO - CFU - 2025
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II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2102(1)
LIBELLE : AMENAGEMENT DU CIMETIERE DE SAN MARTINO
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 494 739,42
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 494 739,42
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 494 739,42 SAN MARTINO DI LOTA - BUDGET COMMUNE SAN MARTINO - CFU - 2025
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Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 82 560,00 C 59 956,24 72,62 22 603,76 D 271 096,24
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 82 560,00 59 956,24 0,00 22 603,76 271 096,24
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 144 240,00
1322 Subv. non transf. Régions 68 800,00 59 956,24 8 843,76 126 856,24
13461 Dot. équip.territoires ruraux non transf 13 760,00 0,00 13 760,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 59 956,24 D - B -223 643,18
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. SAN MARTINO DI LOTA - BUDGET COMMUNE SAN MARTINO - CFU - 2025
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II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2103(1)
LIBELLE : SENSIBILISATION ENFANTS ECOLE - PHOTOVOLTAIQUE- ART GRAPHIQUE
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 20 802,82 A 0,00 0,00 2 802,82 B 52 197,18
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 20 802,82 0,00 0,00 2 802,82 52 197,18
231 Immobilisations corporelles en cours 20 802,82 0,00 2 802,82 52 197,18 SAN MARTINO DI LOTA - BUDGET COMMUNE SAN MARTINO - CFU - 2025
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Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 25 086,80 C 4 191,70 16,71 19 089,20 D 20 704,90
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 25 086,80 4 191,70 0,00 19 089,20 20 704,90
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 4 191,70 0,00 8 320,00
1322 Subv. non transf. Régions 18 815,10 0,00 17 009,20 12 384,90
13462 Dotation de soutien à l'invest local 6 271,70 0,00 2 080,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 4 191,70 D - B -31 492,28
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. SAN MARTINO DI LOTA - BUDGET COMMUNE SAN MARTINO - CFU - 2025
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II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2104(1)
LIBELLE : Chemin de GRANDE RANDONNEE DU CAP CORSE
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 4 500,00 A 0,00 0,00 4 500,00 B 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 4 500,00 0,00 0,00 4 500,00 0,00
231 Immobilisations corporelles en cours 4 500,00 0,00 4 500,00 0,00 SAN MARTINO DI LOTA - BUDGET COMMUNE SAN MARTINO - CFU - 2025
Page 119
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. SAN MARTINO DI LOTA - BUDGET COMMUNE SAN MARTINO - CFU - 2025
Page 120
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2105(1)
LIBELLE : APPEL A PROJET ECOLE NUMERIQUE
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 10 363,20
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 10 363,20
2183 Matériel informatique 0,00 0,00 0,00 952,80
2184 Matériel de bureau et mobilier 0,00 0,00 0,00 9 410,40
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 SAN MARTINO DI LOTA - BUDGET COMMUNE SAN MARTINO - CFU - 2025
Page 121
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 6 442,10
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 6 442,10
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 5 489,40
1322 Subv. non transf. Régions 0,00 0,00 0,00 952,70
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -3 921,10
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. SAN MARTINO DI LOTA - BUDGET COMMUNE SAN MARTINO - CFU - 2025
Page 122
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2201(1)
LIBELLE : CLIM-ACOUSTIQUE-ALSH-ECOLE
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 15 532,74
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 8 727,66
2131 Bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 8 727,66
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 6 805,08
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 6 805,08 SAN MARTINO DI LOTA - BUDGET COMMUNE SAN MARTINO - CFU - 2025
Page 123
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 7 920,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 7 920,00
1322 Subv. non transf. Régions 0,00 0,00 0,00 7 920,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -7 612,74
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. SAN MARTINO DI LOTA - BUDGET COMMUNE SAN MARTINO - CFU - 2025
Page 124
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2202(1)
LIBELLE : RENOV-LOCAL-SANMARTINO-A1476
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 29 098,27
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 29 098,27
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 29 098,27 SAN MARTINO DI LOTA - BUDGET COMMUNE SAN MARTINO - CFU - 2025
Page 125
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 15 120,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 15 120,00
1322 Subv. non transf. Régions 0,00 0,00 0,00 15 120,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -13 978,27
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. SAN MARTINO DI LOTA - BUDGET COMMUNE SAN MARTINO - CFU - 2025
Page 126
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2203(1)
LIBELLE : JARDIN ENFANTS SAN MARTINO
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 42 790,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 42 790,00
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 42 790,00 SAN MARTINO DI LOTA - BUDGET COMMUNE SAN MARTINO - CFU - 2025
Page 127
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 31 478,37
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 31 478,37
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 7 869,59
1322 Subv. non transf. Régions 0,00 0,00 0,00 23 608,78
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -11 311,63
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. SAN MARTINO DI LOTA - BUDGET COMMUNE SAN MARTINO - CFU - 2025
Page 128
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2206(1)
LIBELLE : ACHAT VEHICULE SERVICES TECHNIQUES
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 46 600,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 46 600,00
2182 Matériel de transport 0,00 0,00 0,00 46 600,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 SAN MARTINO DI LOTA - BUDGET COMMUNE SAN MARTINO - CFU - 2025
Page 129
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 18 667,09
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 18 667,09
1322 Subv. non transf. Régions 0,00 0,00 0,00 18 667,09
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -27 932,91
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. SAN MARTINO DI LOTA - BUDGET COMMUNE SAN MARTINO - CFU - 2025
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II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2207(1)
LIBELLE : FONTAINE A CISTERNA
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 22 000,00 A 21 774,50 98,98 0,00 B 40 482,29
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 22 000,00 21 774,50 98,98 0,00 40 482,29
231 Immobilisations corporelles en cours 22 000,00 21 774,50 0,00 40 482,29 SAN MARTINO DI LOTA - BUDGET COMMUNE SAN MARTINO - CFU - 2025
Page 131
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 18 000,00 C 0,00 0,00 18 000,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 18 000,00 0,00 0,00 18 000,00 0,00
13251 Subv. non transf. GFP de rattachement 18 000,00 0,00 18 000,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -21 774,50 D - B -40 482,29
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. SAN MARTINO DI LOTA - BUDGET COMMUNE SAN MARTINO - CFU - 2025
Page 132
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2208(1)
LIBELLE : WIFI ECOLE
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 SAN MARTINO DI LOTA - BUDGET COMMUNE SAN MARTINO - CFU - 2025
Page 133
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 4 293,00 C 2 793,00 65,06 1 500,00 D 3 990,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 4 293,00 2 793,00 0,00 1 500,00 3 990,00
1322 Subv. non transf. Régions 2 793,00 2 793,00 0,00 3 990,00
13251 Subv. non transf. GFP de rattachement 1 500,00 0,00 1 500,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 2 793,00 D - B 3 990,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. SAN MARTINO DI LOTA - BUDGET COMMUNE SAN MARTINO - CFU - 2025
Page 134
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2301(1)
LIBELLE : PELOUSE PLATEAU SPORTIF ECOLE
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 54 840,60
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 54 840,60
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 54 840,60 SAN MARTINO DI LOTA - BUDGET COMMUNE SAN MARTINO - CFU - 2025
Page 135
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 21 000,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 21 000,00
1322 Subv. non transf. Régions 0,00 0,00 0,00 21 000,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -33 840,60
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. SAN MARTINO DI LOTA - BUDGET COMMUNE SAN MARTINO - CFU - 2025
Page 136
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2304(1)
LIBELLE : Renaturation urbaine
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 9 000,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 9 000,00
212 Agencements et aménagements de terrains 0,00 0,00 0,00 9 000,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 SAN MARTINO DI LOTA - BUDGET COMMUNE SAN MARTINO - CFU - 2025
Page 137
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -9 000,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. SAN MARTINO DI LOTA - BUDGET COMMUNE SAN MARTINO - CFU - 2025
Page 138
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2305(1)
LIBELLE : VOIRIE 2023-2028
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 541 821,69 A 16 880,55 3,12 524 941,14 B 17 432,55
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 541 821,69 16 880,55 3,12 524 941,14 17 432,55
231 Immobilisations corporelles en cours 541 821,69 16 880,55 524 941,14 17 432,55 SAN MARTINO DI LOTA - BUDGET COMMUNE SAN MARTINO - CFU - 2025
Page 139
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 200 000,00 C 0,00 0,00 200 000,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 200 000,00 0,00 0,00 200 000,00 0,00
1322 Subv. non transf. Régions 200 000,00 0,00 200 000,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -16 880,55 D - B -17 432,55
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. SAN MARTINO DI LOTA - BUDGET COMMUNE SAN MARTINO - CFU - 2025
Page 140
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2401(1)
LIBELLE : EGLISE SAINTE DEVOTE
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 7 791,00 A 5 875,60 75,42 1 915,40 B 11 584,60
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 4 975,60 0,00 0,00 4 975,60
21538 Autres réseaux 0,00 4 975,60 0,00 4 975,60
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 7 791,00 900,00 11,55 1 915,40 6 609,00
231 Immobilisations corporelles en cours 7 791,00 900,00 1 915,40 6 609,00 SAN MARTINO DI LOTA - BUDGET COMMUNE SAN MARTINO - CFU - 2025
Page 141
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -5 875,60 D - B -11 584,60
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. SAN MARTINO DI LOTA - BUDGET COMMUNE SAN MARTINO - CFU - 2025
Page 142
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2402(1)
LIBELLE : EAUX PLUVIALES CIMETIERE
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 41 000,00 A 19 350,00 47,20 19 350,00 B 19 350,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 19 350,00 0,00 0,00 19 350,00
21538 Autres réseaux 0,00 19 350,00 0,00 19 350,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 41 000,00 0,00 0,00 19 350,00 0,00
231 Immobilisations corporelles en cours 41 000,00 0,00 19 350,00 0,00 SAN MARTINO DI LOTA - BUDGET COMMUNE SAN MARTINO - CFU - 2025
Page 143
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 17 578,70 C 0,00 0,00 17 578,70 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 17 578,70 0,00 0,00 17 578,70 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 17 578,70 0,00 17 578,70 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -19 350,00 D - B -19 350,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. SAN MARTINO DI LOTA - BUDGET COMMUNE SAN MARTINO - CFU - 2025
Page 144
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2501(1)
LIBELLE : U SAN MARTINU - REDYNAMISATION Phase2- Acquisition foncière
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 1 602 000,00 A 0,00 0,00 1 602 000,00 B 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 252 000,00 0,00 0,00 252 000,00 0,00
2115 Terrains bâtis 252 000,00 0,00 252 000,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 1 350 000,00 0,00 0,00 1 350 000,00 0,00
231 Immobilisations corporelles en cours 1 350 000,00 0,00 1 350 000,00 0,00 SAN MARTINO DI LOTA - BUDGET COMMUNE SAN MARTINO - CFU - 2025
Page 145
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 126 000,00 C 0,00 0,00 126 000,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 126 000,00 0,00 0,00 126 000,00 0,00
13251 Subv. non transf. GFP de rattachement 126 000,00 0,00 126 000,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. SAN MARTINO DI LOTA - BUDGET COMMUNE SAN MARTINO - CFU - 2025
Page 146
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2502(1)
LIBELLE : U San Martinu - REDYNAMISATION Phase 3 - services publics
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 150 000,00 A 22 719,00 15,15 127 281,00 B 22 719,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 150 000,00 22 719,00 15,15 127 281,00 22 719,00
231 Immobilisations corporelles en cours 150 000,00 22 719,00 127 281,00 22 719,00 SAN MARTINO DI LOTA - BUDGET COMMUNE SAN MARTINO - CFU - 2025
Page 147
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -22 719,00 D - B -22 719,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. SAN MARTINO DI LOTA - BUDGET COMMUNE SAN MARTINO - CFU - 2025
Page 148
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 802(1)
LIBELLE : TRAVAUX VOIRIE 2010/2012
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 1 798 487,34
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 1 798 487,34
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 1 798 487,34 SAN MARTINO DI LOTA - BUDGET COMMUNE SAN MARTINO - CFU - 2025
Page 149
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 975 471,18
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 975 471,18
1322 Subv. non transf. Régions 0,00 0,00 0,00 580 471,18
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 395 000,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -823 016,16
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. SAN MARTINO DI LOTA - BUDGET COMMUNE SAN MARTINO - CFU - 2025
Page 150
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 905(1)
LIBELLE : REFECTION PATRIMOINE BATI
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 97 238,82
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 97 238,82
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 97 238,82 SAN MARTINO DI LOTA - BUDGET COMMUNE SAN MARTINO - CFU - 2025
Page 151
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 45 000,47
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 45 000,47
1322 Subv. non transf. Régions 0,00 0,00 0,00 45 000,47
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -52 238,35
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. 33900 - SAN MARTINO DI LOTA Exercice 2025
Page 152
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Dépenses de fonctionnement - Vue détaillée D1
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
60611 Eau et assainissement 10 719,08 10 719,08
60612 Energie - Electricité 61 837,96 61 837,96
60613 Chauffage urbain 3 152,21 3 152,21
60622 Carburants 9 501,80 9 501,80
60623 Alimentation 5 210,69 5 210,69
60628 Autres fournitures non stockées 647,22 647,22
60631 Fournitures d'entretien 3 875,82 3 875,82
60632 Fournitures de petit équipement 45 842,08 45 842,08
60633 Fournitures de voirie 90,94 90,94
60636 Vêtements de travail 1 971,26 1 971,26
6064 Fournitures administratives 4 227,49 4 227,49
6065 Livres, disques, cassettes ... (bibliothèques et médiathèques) 240,00 240,00
6067 Fournitures scolaires 10 083,86 10 083,86
6068 Autres matières et fournitures. 800,00 800,00
611 Contrats de prestations de services 179 027,98 179 027,98
613 Locations 59 250,01 59 250,01
614 Charges locatives et de copropriété 268,86 268,86
615221 Bâtiments publics 5 320,68 5 320,68
615231 Voiries 3 041,07 3 041,07
615232 Réseaux 825,00 825,00
61524 Bois et forêts 2 850,00 2 850,00
61551 Matériel roulant 11 403,71 11 403,71
61558 Autres biens mobiliers 7 397,13 7 397,13
6156 Maintenance 5 528,13 5 528,13
6161 Multirisques 20 129,06 20 129,06
6168 Autres 21 760,82 21 760,82 33900 - SAN MARTINO DI LOTA Exercice 2025
Page 153
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Dépenses de fonctionnement - Vue détaillée D1
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
618 Divers 10 327,65 10 327,65
622 Rémunérations d'intermédiaires et honoraires 18 964,22 18 964,22
623 Publicité, publications, relations publiques 67 424,13 67 424,13
625 Déplacements et missions 846,08 846,08
626 Frais postaux et frais de télécommunications 29 873,58 29 873,58
6281 Concours divers (cotisations...) 1 110,24 1 110,24
6283 Frais de nettoyage des locaux 23 019,24 23 019,24
6284 Redevance pour services rendus 30 992,00 30 992,00
6288 Autres 88 899,01 88 899,01
635 Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts). 2 247,00 2 247,00
total chapitre 011 Charges à caractère général 793 300,00 748 706,01 748 706,01 44 593,99
633 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes) 44 790,54 44 790,54
6411 Personnel titulaire 670 840,94 670 840,94
6413 Personnel non titulaire 86 630,33 86 630,33
6417 Rémunérations des apprentis 1 845,05 1 845,05
6450 Charges de sécurité sociale et de prévoyance 304 144,69 304 144,69
6470 Autres charges sociales 36 699,53 36 699,53
648 Autres charges de personnel 5 560,00 5 560,00
total chapitre 012 Charges de personnel et frais assimilés 1 308 707,78 1 150 511,08 1 150 511,08 158 196,70
739178 Autres 230,00 230,00
739211 Attribution de compensation 46 153,75 18 461,50 27 692,25
73928 Autres prélèvements pour reversements de fiscalité 18 461,50 18 461,50
total chapitre 014 Atténuations de produits 56 384,50 64 845,25 18 461,50 46 383,75 10 000,75
65311 Indemnités de fonction 87 963,13 87 963,13
65313 Cotisations de retraite 5 994,72 5 994,72 33900 - SAN MARTINO DI LOTA Exercice 2025
Page 154
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Dépenses de fonctionnement - Vue détaillée D1
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
65314 Cotisations de sécurité sociale - part patronale 8 968,32 8 968,32
65316 Frais de représentation du maire 8 008,13 8 008,13
653172 Cotisations au fonds de financement de l'allocation de fin de mandat 151,35 151,35
65731 État 1 500,00 1 500,00
657363 CCAS/CIAS 15 000,00 15 000,00
65748 Autres personnes de droit privé 33 750,00 33 750,00
6577 Remises gracieuses 2 160,00 2 160,00
65818 Autres 750,00 750,00
65888 Autres 1,75 1,75
total chapitre 65 Autres charges de gestion courante 547 830,52 164 247,40 164 247,40 383 583,12
Total des dépenses de
gestion des services 2 706 222,80 2 128 309,74 18 461,50 2 109 848,24 596 374,56
66111 Intérêts réglés à l'échéance 16 941,43 16 941,43
total chapitre 66 Charges financières 17 230,72 16 941,43 16 941,43 289,29
total chapitre 67 Charges spécifiques 4 000,00 4 000,00
total chapitre 68 Dotations aux provisions 3 000,00 3 000,00
Total des dépenses réelles
et mixtes 2 730 453,52 2 145 251,17 18 461,50 2 126 789,67 603 663,85
total chapitre 023 Virement à la section d'investissement 1 040 000,00
total chapitre 042 Opérations d'ordre de transfert entre sections
total chapitre 043 Opérations d'ordre à l'intérieur de la section de fonctionnement
Total des dépenses d'ordre
de fonctionnement 1 040 000,00 1 040 000,00
Total des dépenses de
fonctionnement de l'exercice 3 770 453,52 2 145 251,17 18 461,50 2 126 789,67 1 643 663,85
002 Résultat de
fonctionnement reporté 33900 - SAN MARTINO DI LOTA Exercice 2025
Page 155
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Dépenses de fonctionnement - Vue détaillée D1
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
Total des dépenses de la
section de fonctionnement 3 770 453,52 2 145 251,17 18 461,50 2 126 789,67 1 643 663,85 33900 - SAN MARTINO DI LOTA Exercice 2025
Page 156
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Recettes de fonctionnement - Vue détaillée D2
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
6419 Remboursements sur rémunérations du personnel 16 165,85 16 165,85
6459 Remboursements sur charges de Sécurité Sociale et de prévoyance. 13 886,42 13 886,42
total chapitre 013 Atténuations de charges 26 000,00 30 052,27 30 052,27 -4 052,27
70311 Concession dans les cimetières (produit net) 3 167,32 3 167,32
7032
Droits de permis de stationnement et de location
sur la voie publique, les rivières, ports et quais
fluviaux et autres lieux publics
47 312,16 47 312,16
7036 Droits de pâturage et de tourbage 1 572,00 1 572,00
70388 Autres redevances et recettes diverses 14 938,00 14 938,00
7066 Redevances et droits des services à caractère social 13 466,25 13 466,25
7067 Redevances et droits des services périscolaires et d'enseignement 43 857,36 43 857,36
7088 Autres produits d'activités annexes (abonnements et vente d'ouvrages...) 2 900,00 2 900,00
total chapitre 70 Produits des services, du domaine et ventes diverses 94 286,00 127 213,09 127 213,09 -32 927,09
73212 Dotation de solidarité communautaire 7 975,55 7 975,55
732221 Fonds de péréquation des ressources communales et intercommunales 48 823,00 48 823,00
total chapitre 73 Impôts et taxes (sauf 731) 61 366,17 56 798,55 56 798,55 4 567,62
73111 Impôts directs locaux 1 606 991,00 1 606 991,00
73118 Autres contributions directes 3 784,00 3 784,00
73141 Accise sur lélectricité 134 363,00 134 363,00
total chapitre 731 Fiscalité locale 1 710 844,00 1 745 138,00 1 745 138,00 -34 294,00
74111 Dotation forfaitaire des communes 223 102,00 223 102,00
741121 Dotation de solidarité rurale (DSR) des communes 51 408,00 51 408,00
741127 Dotation nationale de péréquation (DNP) des communes 49 299,00 49 299,00
742 Dotations aux élus locaux 333,00 333,00 33900 - SAN MARTINO DI LOTA Exercice 2025
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II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Recettes de fonctionnement - Vue détaillée D2
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
744 FCTVA 1 392,59 1 392,59
7478 Autres organismes 14 954,60 14 954,60
74833 État - Compensation au titre des exonérations de taxes foncières 2 239,00 2 239,00
7488 Autres attributions et participations 4,00 4,00
total chapitre 74 Dotations et participations 370 678,57 342 732,19 342 732,19 27 946,38
752 Revenus des immeubles 43 981,92 240,00 43 741,92
75738 Autres 78 145,00 78 145,00
75888 Autres 12 506,95 12 506,95
total chapitre 75 Autres produits de gestion courante 277 039,76 134 633,87 240,00 134 393,87 142 645,89
Total des recettes de
gestion des services 2 540 214,50 2 436 567,97 240,00 2 436 327,97 103 886,53
total chapitre 76 Produits financiers
total chapitre 77 Produits spécifiques
total chapitre 78 Reprises sur provisions
Total des recettes réelles et
mixtes 2 540 214,50 2 436 567,97 240,00 2 436 327,97 103 886,53
total chapitre 042 Opérations d'ordre de transfert entre sections 20 000,00 20 000,00
total chapitre 043 Opérations d'ordre à l'intérieur de la section de fonctionnement
Total des recettes d'ordre de
fonctionnement 20 000,00 20 000,00
Total des recettes de
fonctionnement de l'exercice 2 560 214,50 2 436 567,97 240,00 2 436 327,97 123 886,53
002 Résultat de
fonctionnement reporté 1 210 239,02
Total des recettes de la
section de fonctionnement 3 770 453,52 2 436 567,97 240,00 2 436 327,97 1 334 125,55 33900 - SAN MARTINO DI LOTA Exercice 2025
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III – ÉTATS FINANCIERS III
Bilan (en euros) A
ACTIF Note
Exercice N Exercice N-1
BRUT amortissements, dépréciations NET NET
ACTIF IMMOBILISÉ
IMMOBILISATIONS INCORPORELLES
Subventions d'investissement versées
Autres immobilisations incorporelles 282 584,72 282 584,72 268 064,72
Immobilisations incorporelles en cours
IMMOBILISATIONS CORPORELLES
Terrains 2 054 939,98 2 054 939,98 2 054 939,98
Constructions 6 669 608,35 6 669 608,35 6 669 608,35
Réseaux et installations de voirie 10 080 849,26 10 080 849,26 10 073 849,26
Réseaux divers 1 101 825,88 1 101 825,88 1 064 652,24
Installations techniques, agencements et matériel 701 455,71 701 455,71 699 696,31
Immobilisations mises en concessions ou affermées
Autres 988 884,50 988 884,50 969 680,10
Immobilisations corporelles en cours 6 071 750,27 6 071 750,27 5 033 345,66
DROITS DE RETOUR RELATIFS AUX BIENS MIS A DISPOSITION OU AFFECTÉS 188 219,05 188 219,05 188 219,05
IMMOBILISATIONS FINANCIÈRES 11 511,55 11 511,55 6 511,55
TOTAL ACTIF IMMOBILISÉ (I) 28 151 629,27 28 151 629,27 27 028 567,22
ACTIF CIRCULANT
STOCKS
CRÉANCES
Créances sur des entités publiques, des organismes internationaux et la Commission européenne 12 236,00 12 236,00 18 354,70
Créances sur les redevables et comptes rattachés 178 562,92 252,94 178 309,98 164 775,88
Avances et acomptes versés par la collectivité
Créances correspondant à des opérations pour compte de tiers
Créances sur budgets annexes
Créances sur les autres débiteurs 91,32 91,32 20 179,32
CHARGES CONSTATÉES D'AVANCE 33900 - SAN MARTINO DI LOTA Exercice 2025
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III – ÉTATS FINANCIERS III
Bilan (en euros) A
ACTIF Note
Exercice N Exercice N-1
BRUT amortissements, dépréciations NET NET
TOTAL ACTIF CIRCULANT (HORS TRÉSORERIE) (II) 190 890,24 252,94 190 637,30 203 309,90
TRÉSORERIE
VALEURS MOBILIÈRES DE PLACEMENT
DISPONIBILITÉS 1 222 034,41 1 222 034,41 2 581 682,10
AUTRES
TOTAL TRÉSORERIE (III) 1 222 034,41 1 222 034,41 2 581 682,10
COMPTES DE REGULARISATION (dont primes de remboursement des obligations) (IV) 14 760,77 14 760,77 14 757,51
ÉCARTS DE CONVERSION ACTIF (V)
TOTAL GÉNÉRAL (I + II + III + IV + V) 29 579 314,69 252,94 29 579 061,75 29 828 316,73 33900 - SAN MARTINO DI LOTA Exercice 2025
Page 160
III – ÉTATS FINANCIERS III
Bilan (en euros) A
FONDS PROPRES ET PASSIF Note Exercice N Exercice N-1
FONDS PROPRES
APPORTS NON RATTACHÉS A UN ACTIF DÉTERMINÉ
Dotations 1 546 743,71 1 546 743,71
Fonds globalisés 4 700 128,88 4 478 100,57
SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT
Rattachées à un actif amortissable 48 000,00
Rattachées à un actif non amortissable 13 078 802,97 12 857 854,61
NEUTRALISATIONS ET RÉGULARISATIONS 32 441,16 32 441,16
RÉSERVES 8 284 073,86 8 151 931,22
REPORT A NOUVEAU 1 210 239,02 921 850,64
RÉSULTAT DE L'EXERCICE 309 538,30 420 531,02
DROITS DU CONCÉDANT ET DE L'AFFERMANT
DROITS DE L'AFFECTANT ET DU REMETTANT 51 042,85 51 042,85
TOTAL FONDS PROPRES (I) 29 261 010,75 28 460 495,78
PASSIF
PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES
PROVISIONS POUR RISQUES
PROVISIONS POUR CHARGES
TOTAL PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES (1)
DETTES FINANCIÈRES
EMPRUNTS OBLIGATAIRES
EMPRUNTS SOUSCRITS AUPRÈS DES ÉTABLISSEMENTS DE CRÉDIT 147 999,90 1 176 571,34
DETTES FINANCIÈRES ET AUTRES EMPRUNTS 1 210,00 1 210,00
TOTAL DETTES FINANCIÈRES (2) 149 209,90 1 177 781,34
DETTES NON FINANCIÈRES
Dettes fournisseurs et comptes rattachés 111 798,94 125 924,11
Dettes fiscales et sociales -0,41 -0,98
Avances et acomptes reçus
Dettes correspondant à des opérations pour compte de tiers 33900 - SAN MARTINO DI LOTA Exercice 2025
Page 161
III – ÉTATS FINANCIERS III
Bilan (en euros) A
FONDS PROPRES ET PASSIF Note Exercice N Exercice N-1
Dettes sur budgets annexes 16 387,39 19 020,17
Autres dettes non financières 4 829,62 11 902,75
PRODUITS CONSTATÉS D'AVANCE
TOTAL DETTES NON FINANCIÈRES (3) 133 015,54 156 846,05
TRÉSORERIE
AUTRES ÉLÉMENTS DE TRÉSORERIE PASSIVE
TOTAL TRÉSORERIE (4)
TOTAL PASSIF (II) = (1+2+3+4) 282 225,44 1 334 627,39
COMPTES DE RÉGULARISATION (III) 35 825,56 33 193,56
ÉCARTS DE CONVERSION PASSIF (IV)
TOTAL GÉNÉRAL (I+II+III+IV) 29 579 061,75 29 828 316,73 33900 - SAN MARTINO DI LOTA Exercice 2025
Page 162
III – ÉTATS FINANCIERS III
Compte de résultat (en euros) B
Note Exercice N Exercice N-1 Variation
PRODUITS DE FONCTIONNEMENT
PRODUITS SANS CONTREPARTIE DIRECTE (ou subventions et produits assimilés)
Dotations de l'état 325 534,59 379 233,74 -53 699,15
Participations 14 954,60 21 654,06 -6 699,46
Compensations, autres attributions et autres participations 2 243,00 12 747,00 -10 504,00
Dons et legs
Impôts et taxes 1 755 552,80 1 775 265,52 -19 712,72
PRODUITS AVEC CONTREPARTIE DIRECTE
Ventes de biens ou prestations de services 127 213,09 122 861,11 4 351,98
Produits des cessions d'actifs 20 088,00 -20 088,00
Autres produits de gestion 134 393,87 117 762,92 16 630,95
Production stockée et immobilisée
AUTRES PRODUITS
Reprises sur amortissement, dépréciations, provisions et transferts de charges
Reprises du financement rattaché à un actif
Neutralisation des amortissements, dépréciations et provisions
Neutralisation des moins-values de cession
TOTAL PRODUITS DE FONCTIONNEMENT (I) 2 359 891,95 2 449 612,35 -89 720,40
CHARGES DE FONCTIONNEMENT
Achats et charges externes 746 459,01 637 152,01 109 307,00
Charges de personnel 1 075 668,27 1 065 005,78 10 662,49
Dont salaires, traitements et rémunérations diverses 748 710,47 756 064,96 -7 354,49
Dont charges sociales 326 957,80 308 940,82 18 016,98
Indemnités des élus (et membres du CESR) 111 085,65 116 005,74 -4 920,09
Autres charges de fonctionnement (dont pertes sur créances irrécouvrables) 751,75 10 842,74 -10 090,99
Impôts et taxes 47 037,54 24 452,91 22 584,63
Dotations aux amortissements, dépréciations, provisions 252,94 -252,94
Valeurs nettes comptables des éléments d'actifs cédés 7 673,37 -7 673,37
Neutralisation des dépréciations et provisions 33900 - SAN MARTINO DI LOTA Exercice 2025
Page 163
III – ÉTATS FINANCIERS III
Compte de résultat (en euros) B
Note Exercice N Exercice N-1 Variation
Neutralisation des plus-values de cession 12 414,63 -12 414,63
TOTAL CHARGES DE FONCTIONNEMENT (II) 1 981 002,22 1 873 800,12 107 202,10
CHARGES D'INTERVENTION
Dispositifs d'intervention pour compte propre 50 250,00 133 070,50 -82 820,50
Dont ménages
Dont personnes morales de droit privé 33 750,00 118 070,50 -84 320,50
Dont collectivités territoriales
Dont autres organismes publics 16 500,00 15 000,00 1 500,00
Charges résultant de la mise en jeu de la garantie de la collectivité
Autres charges 2 160,00 2 160,00
TOTAL CHARGES D'INTERVENTION (III) 52 410,00 133 070,50 -80 660,50
PRODUITS (ou CHARGES) NETS DE L'ACTIVITE (IV = I - II - III) 326 479,73 442 741,73 -116 262,00
PRODUITS FINANCIERS
Produits des participations et des prêts
Produits des valeurs mobilières de placement
Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement
Autres produits financiers
Reprises sur amortissements, dépréciations, provisions financières et transferts de charges
TOTAL PRODUITS FINANCIERS (V)
CHARGES FINANCIERES
Charges d'intérêts 16 941,43 22 210,71 -5 269,28
Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement
Autres charges financières
Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions financières
TOTAL CHARGES FINANCIERES (VI) 16 941,43 22 210,71 -5 269,28
PRODUITS (ou CHARGES) FINANCIERS NETS (VII = V - VI) -16 941,43 -22 210,71 5 269,28
RESULTAT DE L'EXERCICE (VIII = IV + VII ) 309 538,30 420 531,02 -110 992,72 33900 - SAN MARTINO DI LOTA Exercice 2025
Page 164
III – ÉTATS FINANCIERS III
Annexe C
L’annexe est une pièce jointe au compte financier unique pour les collectivités ayant recours à la certification des comptes.
Pour les autres collectivités, cet état est SANS OBJET. 33900 - SAN MARTINO DI LOTA Exercice 2025
Page 165
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
1021 Dotations 1 545 463,14 1 545 463,14 1 545 463,14
10222 F.C.T.V.A. 3 424 986,39 208 639,86 3 633 626,25 3 633 626,25
10226 Taxe d'aménagement 552 419,65 13 388,45 565 808,10 565 808,10
10228 Autres fonds d'investissement 500 694,53 500 694,53 500 694,53
Sous Total compte 1022 4 478 100,57 222 028,31 4 700 128,88 4 700 128,88
10251 Dons et legs en capital 1 280,57 1 280,57 1 280,57
Sous Total compte 1025 1 280,57 1 280,57 1 280,57
Sous Total compte 102 6 024 844,28 222 028,31 6 246 872,59 6 246 872,59
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés 8 151 931,22 132 142,64 8 284 073,86 8 284 073,86
Sous Total compte 106 8 151 931,22 132 142,64 8 284 073,86 8 284 073,86
Sous Total compte 10 14 176 775,50 354 170,95 14 530 946,45 14 530 946,45
110 Report à nouveau (solde créditeur) 921 850,64 132 142,64 420 531,02 132 142,64 1 342 381,66 1 210 239,02
Sous Total compte 11 921 850,64 132 142,64 420 531,02 132 142,64 1 342 381,66 1 210 239,02
12 RÉSULTAT DE L'EXERCICE (Excédentaire ou 420 531,02 420 531,02 420 531,02 420 531,02
Sous Total compte 12 420 531,02 420 531,02 420 531,02 420 531,02
13151 GFP de rattachement 48 000,00 48 000,00 48 000,00
Sous Total compte 1315 48 000,00 48 000,00 48 000,00
Sous Total compte 131 48 000,00 48 000,00 48 000,00
1321 Etat et établissements nationaux 2 066 689,18 4 191,70 2 070 880,88 2 070 880,88
1322 Régions 4 884 191,24 216 756,66 5 100 947,90 5 100 947,90
1323 Départements 4 120 402,60 4 120 402,60 4 120 402,60
13251 GFP de rattachement 500 000,00 500 000,00 500 000,00 33900 - SAN MARTINO DI LOTA Exercice 2025
Page 166
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
Sous Total compte 1325 500 000,00 500 000,00 500 000,00
1326 Autres établissements publics locaux 25 344,60 48 000,00 48 000,00 48 000,00 73 344,60 25 344,60
1328 Autres 216 024,40 216 024,40 216 024,40
Sous Total compte 132 11 812 652,02 48 000,00 268 948,36 48 000,00 12 081 600,38 12 033 600,38
1345 Amendes de radars automatiques et amende 123 121,93 123 121,93 123 121,93
13461 Dotation d'équipement des territoires ru 921 775,50 921 775,50 921 775,50
Sous Total compte 1346 921 775,50 921 775,50 921 775,50
1348 Autres 305,16 305,16 305,16
Sous Total compte 134 1 045 202,59 1 045 202,59 1 045 202,59
Sous Total compte 13 12 857 854,61 48 000,00 316 948,36 48 000,00 13 174 802,97 13 126 802,97
1641 Emprunts en euros 1 176 571,34 1 028 571,44 1 028 571,44 1 176 571,34 147 999,90
Sous Total compte 164 1 176 571,34 1 028 571,44 1 028 571,44 1 176 571,34 147 999,90
165 Dépôts et cautionnements reçus 1 210,00 1 210,00 1 210,00
Sous Total compte 16 1 177 781,34 1 028 571,44 1 028 571,44 1 177 781,34 149 209,90
192 Plus ou moins-values sur cessions d'immo 199 381,91 199 381,91 199 381,91
193 Autres neutralisations et régularisation 166 940,75 166 940,75 166 940,75
Sous Total compte 19 166 940,75 199 381,91 166 940,75 199 381,91 32 441,16
Total classe 1 166 940,75 29 754 175,02 552 673,66 420 531,02 1 076 571,44 671 119,31 1 796 185,85 30 845 825,35 166 940,75 29 216 580,25
202 Frais d'études, d'élaboration, de modifi 72 650,31 12 000,00 84 650,31 84 650,31
203 Frais d'études, de recherche et de dével 171 507,93 2 520,00 174 027,93 174 027,93
2051 Concessions et droits similaires 23 906,48 23 906,48 23 906,48 33900 - SAN MARTINO DI LOTA Exercice 2025
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III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
Sous Total compte 205 23 906,48 23 906,48 23 906,48
Sous Total compte 20 268 064,72 14 520,00 282 584,72 282 584,72
2111 Terrains nus 1 298 031,52 1 298 031,52 1 298 031,52
2112 Terrains de voirie 10 571,60 10 571,60 10 571,60
2115 Terrains bâtis 329 634,01 329 634,01 329 634,01
2116 Cimetière 392 170,20 392 170,20 392 170,20
Sous Total compte 211 2 030 407,33 2 030 407,33 2 030 407,33
212 Agencements et aménagements de terrains 24 532,65 24 532,65 24 532,65
2131 Bâtiments publics 5 627 887,76 5 627 887,76 5 627 887,76
2135 Installations générales, agencements, am 10 641,33 10 641,33 10 641,33
2138 Autres constructions 1 031 079,26 1 031 079,26 1 031 079,26
Sous Total compte 213 6 669 608,35 6 669 608,35 6 669 608,35
2151 Réseaux de voirie 10 058 916,46 5 300,00 10 064 216,46 10 064 216,46
2152 Installations de voirie 14 932,80 1 700,00 16 632,80 16 632,80
21532 Réseaux d'assainissement 4 395,00 4 395,00 4 395,00
21538 Autres réseaux 1 060 257,24 37 173,64 1 097 430,88 1 097 430,88
Sous Total compte 2153 1 064 652,24 37 173,64 1 101 825,88 1 101 825,88
2156 Matériel et outillage d'incendie et de d 46 039,21 46 039,21 46 039,21
2157 Matériel et outillage technique 327 213,36 1 759,40 328 972,76 328 972,76
2158 Autres installations, matériel et outill 316 477,67 316 477,67 316 477,67
Sous Total compte 215 11 828 231,74 45 933,04 11 874 164,78 11 874 164,78
21611 Biens sous-jacents 2 250,00 2 250,00 2 250,00 33900 - SAN MARTINO DI LOTA Exercice 2025
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III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
Sous Total compte 2161 2 250,00 2 250,00 2 250,00
Sous Total compte 216 2 250,00 2 250,00 2 250,00
21757 Matériel et outillage techniques 9 966,07 9 966,07 9 966,07
Sous Total compte 2175 9 966,07 9 966,07 9 966,07
2178 Autres immobilisations corporelles reçue 28 245,62 28 245,62 28 245,62
Sous Total compte 217 38 211,69 38 211,69 38 211,69
2182 Matériel de transport 314 209,21 314 209,21 314 209,21
2183 Matériel informatique 73 006,68 8 528,24 81 534,92 81 534,92
2184 Matériel de bureau et mobilier 443 727,37 443 727,37 443 727,37
2188 Autres 108 241,22 10 676,16 118 917,38 118 917,38
Sous Total compte 218 939 184,48 19 204,40 958 388,88 958 388,88
Sous Total compte 21 21 532 426,24 65 137,44 21 597 563,68 21 597 563,68
231 Immobilisations corporelles en cours 5 033 345,66 1 038 517,58 112,97 6 071 863,24 112,97 6 071 750,27
Sous Total compte 23 5 033 345,66 1 038 517,58 112,97 6 071 863,24 112,97 6 071 750,27
242 Mises à disposition dans le cadre du tra 188 219,05 188 219,05 188 219,05
2492 Mises à disposition dans le cadre du tra 51 042,85 51 042,85 51 042,85
Sous Total compte 249 51 042,85 51 042,85 51 042,85
Sous Total compte 24 188 219,05 51 042,85 188 219,05 51 042,85 137 176,20
261 Titres de participation 5 000,00 5 000,00 5 000,00
Sous Total compte 26 5 000,00 5 000,00 5 000,00
27638 Autres établissements publics 6 511,55 6 511,55 6 511,55
Sous Total compte 2763 6 511,55 6 511,55 6 511,55 33900 - SAN MARTINO DI LOTA Exercice 2025
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III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
Sous Total compte 276 6 511,55 6 511,55 6 511,55
Sous Total compte 27 6 511,55 6 511,55 6 511,55
Total classe 2 27 028 567,22 51 042,85 1 123 175,02 112,97 28 151 742,24 51 155,82 28 151 629,27 51 042,85
4011 Fournisseurs 636 088,18 647 913,05 636 088,18 647 913,05 11 824,87
Sous Total compte 401 636 088,18 647 913,05 636 088,18 647 913,05 11 824,87
4041 Fournisseurs d'immobilisations 43 865,28 1 204 896,40 1 161 031,12 1 204 896,40 1 204 896,40
40471 Fournisseurs d'immobilisations - Retenue 82 058,83 857,59 18 772,83 857,59 100 831,66 99 974,07
40472 Fournisseurs d'immobilisations - Cession 37 856,10 37 856,10 37 856,10 37 856,10
Sous Total compte 4047 82 058,83 38 713,69 56 628,93 38 713,69 138 687,76 99 974,07
Sous Total compte 404 125 924,11 1 243 610,09 1 217 660,05 1 243 610,09 1 343 584,16 99 974,07
Sous Total compte 40 125 924,11 1 879 698,27 1 865 573,10 1 879 698,27 1 991 497,21 111 798,94
411 Redevables 115 340,87 31 390,36 110 730,24 146 731,23 110 730,24 36 000,99
414 Locataires-acquéreurs et locataires 39 519,87 56 173,37 51 984,80 95 693,24 51 984,80 43 708,44
4161 Créances douteuses 10 168,08 145 191,04 56 505,63 155 359,12 56 505,63 98 853,49
Sous Total compte 416 10 168,08 145 191,04 56 505,63 155 359,12 56 505,63 98 853,49
Sous Total compte 41 165 028,82 232 754,77 219 220,67 397 783,59 219 220,67 178 562,92
421 Personnel - Rémunérations dues 590 727,24 590 727,24 590 727,24 590 727,24
427 Personnel - Oppositions 149,00 149,00 149,00 149,00
Sous Total compte 42 590 876,24 590 876,24 590 876,24 590 876,24
431 Sécurité sociale 203 547,89 203 547,89 203 547,89 203 547,89
437 Autres organismes sociaux 262 297,14 262 297,14 262 297,14 262 297,14
Sous Total compte 43 465 845,03 465 845,03 465 845,03 465 845,03 33900 - SAN MARTINO DI LOTA Exercice 2025
Page 170
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
4411 Subventions à recevoir - Amiable 18 354,70 12 236,00 18 354,70 30 590,70 18 354,70 12 236,00
Sous Total compte 441 18 354,70 12 236,00 18 354,70 30 590,70 18 354,70 12 236,00
4421 Prélèvement à la source - Impôt sur le r 0,98 22 256,61 22 257,18 22 257,59 22 257,18 0,41
Sous Total compte 442 0,98 22 256,61 22 257,18 22 257,59 22 257,18 0,41
44311 Dépenses 1 590,67 1 590,67 1 590,67 1 590,67
Sous Total compte 4431 1 590,67 1 590,67 1 590,67 1 590,67
44341 Dépenses 18 461,50 18 461,50 18 461,50 18 461,50
Sous Total compte 4434 18 461,50 18 461,50 18 461,50 18 461,50
44351 Dépenses 66 141,64 66 141,64 66 141,64 66 141,64
Sous Total compte 4435 66 141,64 66 141,64 66 141,64 66 141,64
44381 Dépenses 15 381,35 15 381,35 15 381,35 15 381,35
Sous Total compte 4438 15 381,35 15 381,35 15 381,35 15 381,35
Sous Total compte 443 101 575,16 101 575,16 101 575,16 101 575,16
447 Autres impôts, taxes et versements assim 44 790,54 44 790,54 44 790,54 44 790,54
Sous Total compte 44 18 355,68 180 858,31 186 977,58 199 213,99 186 977,58 12 236,41
451 Compte de rattachement avec... (à subdiv 19 020,17 18 965,46 16 332,68 18 965,46 35 352,85 16 387,39
Sous Total compte 45 19 020,17 18 965,46 16 332,68 18 965,46 35 352,85 16 387,39
4621 Créances sur cessions d'immobilisations 20 088,00 20 088,00 20 088,00 20 088,00
Sous Total compte 462 20 088,00 20 088,00 20 088,00 20 088,00
46711 Autres comptes créditeurs 2 000,00 247 752,84 249 252,84 247 752,84 251 252,84 3 500,00
Sous Total compte 4671 2 000,00 247 752,84 249 252,84 247 752,84 251 252,84 3 500,00
46721 Débiteurs divers - Amiable 37 035,97 37 035,97 37 035,97 37 035,97 33900 - SAN MARTINO DI LOTA Exercice 2025
Page 171
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
46726 Débiteurs divers - Contentieux 91,32 91,32 91,32
Sous Total compte 4672 91,32 37 035,97 37 035,97 37 127,29 37 035,97 91,32
Sous Total compte 467 91,32 2 000,00 284 788,81 286 288,81 284 880,13 288 288,81 3 408,68
Sous Total compte 46 20 179,32 2 000,00 284 788,81 306 376,81 304 968,13 308 376,81 3 408,68
4711 Versements des régisseurs 9 797,15 68 796,74 60 223,61 68 796,74 70 020,76 1 224,02
4712 Virements réimputés 105,60 105,60 105,60
47131 Versements sur contributions directes 11 591,00 1 756 729,00 1 746 786,00 1 756 729,00 1 758 377,00 1 648,00
47132 Versements sur dotation globale de fonct 372 965,00 372 965,00 372 965,00 372 965,00
47134 Subventions 24 574,74 292 103,96 316 678,70 316 678,70 316 678,70
47138 Autres 19 685,97 426 454,73 421 071,73 426 454,73 440 757,70 14 302,97
Sous Total compte 4713 24 574,74 31 276,97 2 848 252,69 2 857 501,43 2 872 827,43 2 888 778,40 15 950,97
471411 Excédent à réimputer - Personnes physiqu 300,00 10,00 22,00 10,00 322,00 312,00
471412 Excédent à réimputer - Personnes morales 25 294,74 72 574,74 48 000,00 72 574,74 73 294,74 720,00
Sous Total compte 47141 25 594,74 72 584,74 48 022,00 72 584,74 73 616,74 1 032,00
47143 Flux d'encaissements à réimputer 704,00 704,00 704,00 704,00
Sous Total compte 4714 25 594,74 73 288,74 48 726,00 73 288,74 74 320,74 1 032,00
4718 Autres recettes à régulariser 896,59 840,00 18 786,00 840,00 19 682,59 18 842,59
Sous Total compte 471 24 574,74 67 671,05 2 991 178,17 2 985 237,04 3 015 752,91 3 052 908,09 37 155,18
47211 Remboursement d'annuités d'emprunt 1 045 512,87 1 045 512,87 1 045 512,87 1 045 512,87
47218 Autres dépenses 2 134,00 3 850,70 3 850,70 5 984,70 3 850,70 2 134,00
Sous Total compte 4721 2 134,00 1 049 363,57 1 049 363,57 1 051 497,57 1 049 363,57 2 134,00 33900 - SAN MARTINO DI LOTA Exercice 2025
Page 172
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
4722 Commissions bancaires en instance de man 3,26 3,26 3,26
4728 Autres dépenses à régulariser 12 623,51 2 951,00 2 951,00 15 574,51 2 951,00 12 623,51
Sous Total compte 472 14 757,51 1 052 317,83 1 052 314,57 1 067 075,34 1 052 314,57 14 760,77
Sous Total compte 47 39 332,25 67 671,05 4 043 496,00 4 037 551,61 4 082 828,25 4 105 222,66 22 394,41
4911 Dépréciations des comptes de redevables 252,94 252,94 252,94
Sous Total compte 491 252,94 252,94 252,94
Sous Total compte 49 252,94 252,94 252,94
Total classe 4 242 896,07 214 868,27 7 697 282,89 7 688 753,72 7 940 178,96 7 903 621,99 205 651,42 169 094,45
5115 Cartes bancaires à l'encaissement 800,00 800,00 800,00 800,00
5116 T.I.P. à l'encaissement 720,00 720,00 720,00 720,00
Sous Total compte 511 1 520,00 1 520,00 1 520,00 1 520,00
515 Compte au Trésor 2 581 682,10 2 933 682,18 4 293 329,87 5 515 364,28 4 293 329,87 1 222 034,41
Sous Total compte 51 2 581 682,10 2 935 202,18 4 294 849,87 5 516 884,28 4 294 849,87 1 222 034,41
584 Encaissement par lecture optique 22 016,70 22 016,70 22 016,70 22 016,70
586 Opérations financières entre le budget p 15 000,00 15 000,00 15 000,00 15 000,00
Sous Total compte 58 37 016,70 37 016,70 37 016,70 37 016,70
Total classe 5 2 581 682,10 2 972 218,88 4 331 866,57 5 553 900,98 4 331 866,57 1 222 034,41
60611 Eau et assainissement 10 719,08 10 719,08 10 719,08
60612 Energie - Electricité 61 837,96 61 837,96 61 837,96
60613 Chauffage urbain 3 152,21 3 152,21 3 152,21
Sous Total compte 6061 75 709,25 75 709,25 75 709,25
60622 Carburants 9 501,80 9 501,80 9 501,80 33900 - SAN MARTINO DI LOTA Exercice 2025
Page 173
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
60623 Alimentation 5 210,69 5 210,69 5 210,69
60628 Autres fournitures non stockées 647,22 647,22 647,22
Sous Total compte 6062 15 359,71 15 359,71 15 359,71
60631 Fournitures d'entretien 3 875,82 3 875,82 3 875,82
60632 Fournitures de petit équipement 45 842,08 45 842,08 45 842,08
60633 Fournitures de voirie 90,94 90,94 90,94
60636 Vêtements de travail 1 971,26 1 971,26 1 971,26
Sous Total compte 6063 51 780,10 51 780,10 51 780,10
6064 Fournitures administratives 4 227,49 4 227,49 4 227,49
6065 Livres, disques, cassettes ... (biblioth 240,00 240,00 240,00
6067 Fournitures scolaires 10 083,86 10 083,86 10 083,86
6068 Autres matières et fournitures. 800,00 800,00 800,00
Sous Total compte 606 158 200,41 158 200,41 158 200,41
Sous Total compte 60 158 200,41 158 200,41 158 200,41
611 Contrats de prestations de services 179 027,98 179 027,98 179 027,98
613 Locations 59 250,01 59 250,01 59 250,01
614 Charges locatives et de copropriété 268,86 268,86 268,86
615221 Bâtiments publics 5 320,68 5 320,68 5 320,68
Sous Total compte 61522 5 320,68 5 320,68 5 320,68
615231 Voiries 3 041,07 3 041,07 3 041,07
615232 Réseaux 825,00 825,00 825,00
Sous Total compte 61523 3 866,07 3 866,07 3 866,07 33900 - SAN MARTINO DI LOTA Exercice 2025
Page 174
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
61524 Bois et forêts 2 850,00 2 850,00 2 850,00
Sous Total compte 6152 12 036,75 12 036,75 12 036,75
61551 Matériel roulant 11 403,71 11 403,71 11 403,71
61558 Autres biens mobiliers 7 397,13 7 397,13 7 397,13
Sous Total compte 6155 18 800,84 18 800,84 18 800,84
6156 Maintenance 5 528,13 5 528,13 5 528,13
Sous Total compte 615 36 365,72 36 365,72 36 365,72
6161 Multirisques 20 129,06 20 129,06 20 129,06
6168 Autres 21 760,82 21 760,82 21 760,82
Sous Total compte 616 41 889,88 41 889,88 41 889,88
618 Divers 10 327,65 10 327,65 10 327,65
Sous Total compte 61 327 130,10 327 130,10 327 130,10
622 Rémunérations d'intermédiaires et honora 18 964,22 18 964,22 18 964,22
623 Publicité, publications, relations publi 67 424,13 67 424,13 67 424,13
625 Déplacements et missions 846,08 846,08 846,08
626 Frais postaux et frais de télécommunicat 29 873,58 29 873,58 29 873,58
6281 Concours divers (cotisations...) 1 110,24 1 110,24 1 110,24
6283 Frais de nettoyage des locaux 23 019,24 23 019,24 23 019,24
6284 Redevance pour services rendus 30 992,00 30 992,00 30 992,00
6288 Autres 88 899,01 88 899,01 88 899,01
Sous Total compte 628 144 020,49 144 020,49 144 020,49
Sous Total compte 62 261 128,50 261 128,50 261 128,50 33900 - SAN MARTINO DI LOTA Exercice 2025
Page 175
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
633 Impôts, taxes et versements assimilés su 44 790,54 44 790,54 44 790,54
635 Autres impôts, taxes et versements assim 2 247,00 2 247,00 2 247,00
Sous Total compte 63 47 037,54 47 037,54 47 037,54
6411 Personnel titulaire 670 840,94 670 840,94 670 840,94
6413 Personnel non titulaire 86 630,33 86 630,33 86 630,33
6417 Rémunérations des apprentis 1 845,05 1 845,05 1 845,05
6419 Remboursements sur rémunérations du pers 16 165,85 16 165,85 16 165,85
Sous Total compte 641 759 316,32 16 165,85 759 316,32 16 165,85 743 150,47
6450 Charges de sécurité sociale et de prévoy 304 144,69 304 144,69 304 144,69
6459 Remboursements sur charges de Sécurité S 13 886,42 13 886,42 13 886,42
Sous Total compte 645 304 144,69 13 886,42 304 144,69 13 886,42 290 258,27
6470 Autres charges sociales 36 699,53 36 699,53 36 699,53
Sous Total compte 647 36 699,53 36 699,53 36 699,53
648 Autres charges de personnel 5 560,00 5 560,00 5 560,00
Sous Total compte 64 1 105 720,54 30 052,27 1 105 720,54 30 052,27 1 075 668,27
65311 Indemnités de fonction 87 963,13 87 963,13 87 963,13
65313 Cotisations de retraite 5 994,72 5 994,72 5 994,72
65314 Cotisations de sécurité sociale - part p 8 968,32 8 968,32 8 968,32
65316 Frais de représentation du maire 8 008,13 8 008,13 8 008,13
653172 Cotisations au fonds de financement de l 151,35 151,35 151,35
Sous Total compte 65317 151,35 151,35 151,35 33900 - SAN MARTINO DI LOTA Exercice 2025
Page 176
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
Sous Total compte 6531 111 085,65 111 085,65 111 085,65
Sous Total compte 653 111 085,65 111 085,65 111 085,65
65731 État 1 500,00 1 500,00 1 500,00
657363 CCAS/CIAS 15 000,00 15 000,00 15 000,00
Sous Total compte 65736 15 000,00 15 000,00 15 000,00
Sous Total compte 6573 16 500,00 16 500,00 16 500,00
65748 Autres personnes de droit privé 33 750,00 33 750,00 33 750,00
Sous Total compte 6574 33 750,00 33 750,00 33 750,00
6577 Remises gracieuses 2 160,00 2 160,00 2 160,00
Sous Total compte 657 52 410,00 52 410,00 52 410,00
65818 Autres 750,00 750,00 750,00
Sous Total compte 6581 750,00 750,00 750,00
65888 Autres 1,75 1,75 1,75
Sous Total compte 6588 1,75 1,75 1,75
Sous Total compte 658 751,75 751,75 751,75
Sous Total compte 65 164 247,40 164 247,40 164 247,40
66111 Intérêts réglés à l'échéance 16 941,43 16 941,43 16 941,43
Sous Total compte 6611 16 941,43 16 941,43 16 941,43
Sous Total compte 661 16 941,43 16 941,43 16 941,43
Sous Total compte 66 16 941,43 16 941,43 16 941,43
Total classe 6 2 080 405,92 30 052,27 2 080 405,92 30 052,27 2 080 405,92 30 052,27
70311 Concession dans les cimetières (produit 3 167,32 3 167,32 3 167,32
Sous Total compte 7031 3 167,32 3 167,32 3 167,32 33900 - SAN MARTINO DI LOTA Exercice 2025
Page 177
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
7032 Droits de permis de stationnement et de 47 312,16 47 312,16 47 312,16
7036 Droits de pâturage et de tourbage 1 572,00 1 572,00 1 572,00
70388 Autres redevances et recettes diverses 14 938,00 14 938,00 14 938,00
Sous Total compte 7038 14 938,00 14 938,00 14 938,00
Sous Total compte 703 66 989,48 66 989,48 66 989,48
7066 Redevances et droits des services à cara 13 466,25 13 466,25 13 466,25
7067 Redevances et droits des services périsc 43 857,36 43 857,36 43 857,36
Sous Total compte 706 57 323,61 57 323,61 57 323,61
7088 Autres produits d'activités annexes (abo 2 900,00 2 900,00 2 900,00
Sous Total compte 708 2 900,00 2 900,00 2 900,00
Sous Total compte 70 127 213,09 127 213,09 127 213,09
73111 Impôts directs locaux 1 606 991,00 1 606 991,00 1 606 991,00
73118 Autres contributions directes 3 784,00 3 784,00 3 784,00
Sous Total compte 7311 1 610 775,00 1 610 775,00 1 610 775,00
73141 Accise sur lélectricité 134 363,00 134 363,00 134 363,00
Sous Total compte 7314 134 363,00 134 363,00 134 363,00
Sous Total compte 731 1 745 138,00 1 745 138,00 1 745 138,00
73212 Dotation de solidarité communautaire 7 975,55 7 975,55 7 975,55
Sous Total compte 7321 7 975,55 7 975,55 7 975,55
732221 Fonds de péréquation des ressources comm 48 823,00 48 823,00 48 823,00
Sous Total compte 73222 48 823,00 48 823,00 48 823,00 33900 - SAN MARTINO DI LOTA Exercice 2025
Page 178
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
Sous Total compte 7322 48 823,00 48 823,00 48 823,00
Sous Total compte 732 56 798,55 56 798,55 56 798,55
739178 Autres 230,00 230,00 230,00
Sous Total compte 73917 230,00 230,00 230,00
Sous Total compte 7391 230,00 230,00 230,00
739211 Attribution de compensation 46 153,75 18 461,50 46 153,75 18 461,50 27 692,25
Sous Total compte 73921 46 153,75 18 461,50 46 153,75 18 461,50 27 692,25
73928 Autres prélèvements pour reversements de 18 461,50 18 461,50 18 461,50
Sous Total compte 7392 64 615,25 18 461,50 64 615,25 18 461,50 46 153,75
Sous Total compte 739 64 845,25 18 461,50 64 845,25 18 461,50 46 383,75
Sous Total compte 73 64 845,25 1 820 398,05 64 845,25 1 820 398,05 1 755 552,80
74111 Dotation forfaitaire des communes 223 102,00 223 102,00 223 102,00
741121 Dotation de solidarité rurale (DSR) des 51 408,00 51 408,00 51 408,00
741127 Dotation nationale de péréquation (DNP) 49 299,00 49 299,00 49 299,00
Sous Total compte 74112 100 707,00 100 707,00 100 707,00
Sous Total compte 7411 323 809,00 323 809,00 323 809,00
Sous Total compte 741 323 809,00 323 809,00 323 809,00
742 Dotations aux élus locaux 333,00 333,00 333,00
744 FCTVA 1 392,59 1 392,59 1 392,59
7478 Autres organismes 14 954,60 14 954,60 14 954,60
Sous Total compte 747 14 954,60 14 954,60 14 954,60
74833 État - Compensation au titre des exonéra 2 239,00 2 239,00 2 239,00 33900 - SAN MARTINO DI LOTA Exercice 2025
Page 179
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
Sous Total compte 7483 2 239,00 2 239,00 2 239,00
7488 Autres attributions et participations 4,00 4,00 4,00
Sous Total compte 748 2 243,00 2 243,00 2 243,00
Sous Total compte 74 342 732,19 342 732,19 342 732,19
752 Revenus des immeubles 240,00 43 981,92 240,00 43 981,92 43 741,92
75738 Autres 78 145,00 78 145,00 78 145,00
Sous Total compte 7573 78 145,00 78 145,00 78 145,00
Sous Total compte 757 78 145,00 78 145,00 78 145,00
75888 Autres 12 506,95 12 506,95 12 506,95
Sous Total compte 7588 12 506,95 12 506,95 12 506,95
Sous Total compte 758 12 506,95 12 506,95 12 506,95
Sous Total compte 75 240,00 134 633,87 240,00 134 633,87 134 393,87
Total classe 7 65 085,25 2 424 977,20 65 085,25 2 424 977,20 46 383,75 2 406 275,70
Total général 30 020 086,14 30 020 086,14 11 222 175,43 12 441 151,31 4 345 237,63 3 126 261,75 45 587 499,20 45 587 499,20 31 873 045,52 31 873 045,52 33900 - SAN MARTINO DI LOTA Exercice 2025
Page 180
État des Contrôles du Compte Financier
L’état des contrôles du compte financier ne fait pas apparaître d’anomalie sur le périmètre des contrôles effectués portant sur la cohérence des états patrimoniaux et la concordance de l’exécution budgétaire. 33900 - SAN MARTINO DI LOTA Exercice 2025
Page 181
V – ARRETE ET SIGNATURES V
ARRETE ET SIGNATURES A
Date d’édition : 12/03/2026
Comptable(s) Ayant exercé au cours de la gestion
Mme Anita BIDAL du 01/01/2025 au 12/03/2026
Vu et certifié par le comptable supérieur ou son délégué qui déclare que le présent compte est exact en ses résultats.
: Observations
A , le
Le comptable soussigné affirme véritable, sous les peines de droit, le présent compte. A , le
Vu par l’ordonnateur ou son délégué qui certifie que le présent compte a été voté le par l’organe délibérant.
A , le SAN MARTINO DI LOTA - BUDGET COMMUNE SAN MARTINO - CFU - 2025
Page 1
IV – ÉTATS ANNEXÉS
B – ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DU PERSONNEL AU 31/12/N B6
B6 - ETAT DU PERSONNEL AU 31/12/N
GRADES OU EMPLOIS (1)
CATEGORIES
(2)
EMPLOIS BUDGETAIRES (3) EFFECTIFS POURVUS SUR EMPLOIS BUDGETAIRES EN ETPT (4)
EMPLOIS PERMANENTS
À TEMPS COMPLET
EMPLOIS PERMANENTS
À TEMPS NON
COMPLET
TOTAL AGENTS
TITULAIRES
AGENTS
NON
TITULAIRES
TOTAL
EMPLOIS FONCTIONNELS (a) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Directeur général des services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Directeur général adjoint des services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Directeur général des services
techniques
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Directeur départemental - SDIS 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Directeur départemental adjoint - SDIS 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Emplois créés au titre de l’article L.
313-1 du CGFP
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FILIERE ADMINISTRATIVE (b) 6,00 0,00 6,00 4,00 0,00 4,00
Adjoint administratif C 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Adjoint administratif principal 1ère
classe
C 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
Adjoint administratif principal 2ème
classe
C 3,00 0,00 3,00 2,00 0,00 2,00
Attaché A 1,00 0,00 1,00 0,00 0,00 0,00
Rédacteur principal 1ère classe B 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
FILIERE TECHNIQUE (c) 10,00 3,55 13,55 12,55 1,00 13,55
ADJOINT TECHNIQUE C 1,00 2,13 3,13 3,13 0,00 3,13
Adjoint technique C 0,00 0,00 0,00 0,00 1,00 1,00
Adjoint technique 2ème classe C 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Adjoint technique principal 1ère classe C 1,00 0,71 1,71 1,71 0,00 1,71
Adjoint technique principal 2ème classe C 5,00 0,71 5,71 5,71 0,00 5,71
Agent de maîtrise C 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Agent de maîtrise principal C 2,00 0,00 2,00 2,00 0,00 2,00
INGENIEUR PRINCIPAL A 1,00 0,00 1,00 0,00 0,00 0,00
FILIERE SOCIALE (d) 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
ATSEM PRINCIPAL 1ère CLASSE C 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
Atsem C 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FILIERE MEDICO-SOCIALE (e) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FILIERE MEDICO-TECHNIQUE (f) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FILIERE SPORTIVE (g) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
IV SAN MARTINO DI LOTA - BUDGET COMMUNE SAN MARTINO - CFU - 2025
Page 2
GRADES OU EMPLOIS (1)
CATEGORIES
(2)
EMPLOIS BUDGETAIRES (3) EFFECTIFS POURVUS SUR EMPLOIS BUDGETAIRES EN ETPT (4)
EMPLOIS PERMANENTS
À TEMPS COMPLET
EMPLOIS PERMANENTS
À TEMPS NON
COMPLET
TOTAL AGENTS
TITULAIRES
AGENTS
NON
TITULAIRES
TOTAL
FILIERE CULTURELLE (h) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FILIERE ANIMATION (i) 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
ADJOINT ANIMATION PRINCIPAL
2EME CLASSE
C 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Adjoint d'animation C 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
Adjoint d'animation 2ème classe C 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FILIERE POLICE (j) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FILIERE SAPEURS-POMPIERS (k) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
EMPLOIS NON CITES (l) (5) 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
Directeur Général des Services A 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
TOTAL GENERAL (b + c + d + e + f +
g + h + i + j + k + l)
19,00 3,55 22,55 19,55 1,00 20,55
(1) Les grades ou emplois sont désignés conformément à la circulaire n° NOR : INTB9500102C du 23 mars 1995. Les emplois fonctionnels sont également comptabilisés dans leur filière d’origine.
(2) Catégories : A, B ou C.
(3) Emplois budgétaires créés par l'assemblée délibérante. Les emplois permanents à temps complet sont comptabilisés pour une unité, les emplois à temps non complet sont comptabilisés à hauteur de la quotité de travail prévue par la délibération créant l’emploi.
(4) Equivalent temps plein annuel travaillé (ETPT). Le décompte est proportionnel à l’activité des agents, mesurée par leur quotité de temps de travail et par leur période d’activité sur l’année :
ETPT = Effectifs physiques * quotité de temps de travail * période d’activité dans l’année
Exemple : un agent à temps plein (quotité de travail = 100 %) présent toute l’année correspond à 1 ETPT ; un agent à temps partiel, à 80 % (quotité de travail = 80 %) présent toute l’année correspond à 0,8 ETPT ; un agent à temps partiel, à 80 % (quotité de travail = 80
%) présent la moitié de l’année (ex : CDD de 6 mois, recrutement à mi-année) correspond à 0,4 ETPT (0,8 * 6 / 12).
(5) Emplois dont les missions ne correspondent pas à un cadre d’emploi existant. SAN MARTINO DI LOTA - BUDGET COMMUNE SAN MARTINO - CFU - 2025
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IV – ÉTATS ANNEXÉS
B – ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DU PERSONNEL AU 31/12/N B6
B6 - ETAT DU PERSONNEL AU 31/12/N (suite)
AGENTS NON TITULAIRES EN FONCTION AU 31/12/N CATEGORIES (1)
SECTEUR
(2)
REMUNERATION (3) CONTRAT
Indice (8) Euros Fondement du contrat (4) Nature du contrat (5)
Agents occupant un emploi permanent (6) 0,00
Adjoint technique C TECH 43% SMIC 0,00 A Apprentissage CDD
Agents occupant un emploi non permanent (7) 0,00
Adjoint Administratif C ADM 366 0,00 A hausse activité CDD TNC 20h
Adjoint technique C TECH 366 0,00 A hausse activité CDD
TOTAL GENERAL 0,00
(1) CATEGORIES: A, B et C.
(2) SECTEUR ADM : Administratif.
TECH : Technique.
URB : Urbanisme (dont aménagement urbain).
S : Social.
MS : Médico-social.
MT : Médico-technique.
SP : Sportif.
CULT : Culturel
ANIM : Animation.
POL : Police.
POMP : Sapeurs-pompiers.
X : Emplois non cités.
(3) REMUNERATION : Référence à un indice brut (indiquer le niveau de l’indice brut) de la fonction publique ou en euros annuels bruts (indiquer l’ensemble des éléments de la rémunération brute annuelle).
(4) CONTRAT : Motif du contrat (code général de la fonction publique - CGFP) : 332-23-1° : Accroissement temporaire d'activité pour une durée maximale de douze mois. 332-23-2° : Accroissement saisonnier d'activité pour une durée maximale de six mois. 332-24 : Contrat de projet pour une durée minimale d'un an et une durée maximale fixée par les parties dans la limite de six ans 332-13 : Remplacement d’un fonctionnaire autorisé à servir à temps partiel ou indisponible. 332-14 : Vacance temporaire d’un emploi.
332-8-1° : Absence de cadre d'emplois de fonctionnaires susceptibles d'assurer les fonctions correspondantes. 332-8-2° : Justifié par les besoins des services ou la nature des fonctions, sous réserve qu'aucun fonctionnaire territorial n'a pu être recruté dans les conditions prévues par le CGFP. 332-8-3° : Communes de moins de 1 000 habitants et groupements de communes regroupant moins de 15 000 habitants. 332-8-4° : Communes nouvelles issues de fusion de communes de moins de 1 000 habitants, pendant trois ans suivant la création, et le cas échéant, jusqu'au premier renouvellement du conseil municipal. 332-8-5° : Autres collectivités territoriales ou établissements mentionnés à l'article L. 4, pour les emplois dont la quotité de temps de travail est inférieure à 50 %. 332-8-6° : Emplois des communes (- 2 000 hab.) et des groupements de communes (-10 000 hab.) dont la création ou suppression dépend de la décision d’une autorité. 327-5 : Contractuel territorial sur emploi permanent - peut être nommé en qualité de fonctionnaire stagiaire par l'autorité territoriale. 332-10 : Contrat à durée indéterminée en application de l'article L. 332-8 avec un agent contractuel territorial qui justifie d'une durée de services publics de six ans au moins. 332-11 : Contrat à durée indéterminée lorsque l'agent contractuel territorial concerné remplit avant l'échéance de son contrat les conditions d'ancienneté mentionnées à l'article L. 332-10. 326_352 : Modalités particulières : recrutement sans concours, parcours d'accès à la fonction publique, personnes en situation de handicap (CGFP art. L326 et L.352). 343-1_343-3 : Emplois supérieurs de la fonction publique territoriale (emplois fonctionnels de direction). 333-1_333-10 : Collaborateurs de cabinet.
333-12 : Collaborateurs de groupes d'élus.
A : Autres.
(5) Indiquer si l’agent contractuel est titulaire d’un contrat à durée déterminée (CDD) ou d’un contrat à durée indéterminée (CDI). Les contrats particuliers devront être labellisés « A / autres » et feront l'objet d'une précision (ex : « contrats aidés »).
(6) Occupent un emploi permanent de la fonction publique territoriale, les agents non titulaires recrutés sur le fondement des articles 332-8, 332-13, 332-14, 326, 352 du CGFP , ainsi que les agents qui sont titulaires d’un contrat à durée indéterminée pris sur le fondement des articles 327-5, 332-10 et 332-11 du CGFP.
(7) Occupent un emploi non permanent de la fonction publique territoriale, les agents non titulaires recrutés sur le fondement des articles 332-23, 332-24, 333-1 à 333-10 et 333-12.
(8) Si un contrat fixe comme référence de rémunération un traitement hors échelle, il convient de mentionner le chevron conformément à l’article 6 décret 85-1148 du 20 octobre 1985.
IV