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Document publié le Jeudi 13 avril 2023 par la commune de Coursan.
Lien du pdf (Déliberation - 831)
Thèmes du document : Fiscalité, Dialogue social, Jeunesse,
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
MUNICIPAL DU 13 AVRIL 2023
29 MEMBRES
Présents : 19 l Représentés : 5 l Absents : 5
N° délibération | Domaine : | Sous domaine “72. OBJET. ‘VOTE
ine : Sous domaine: 7.1 j Domaine : 7. a Affectation Résultat Section de Fonctionnement de | 24 votants Le Conseil
N° 13-2023 Finances Décisions n . 24 Exprimés | APP'OUVE à
Locales Budgétaires Exercice 2022 P l'unanimité
Domaine : 7. |Sous domaine : 7.1 Le Conseil
N° 14-2023 Finances Décisions Vote des Taux d'Imposition 2023 2 Eonmés approuve à
Locales Budgétaires l'unanimité
Domaine : 7. |Sous domaine : 7.1 24 votants Le Conseil
N° 15-2023 Finances Décisions Subventions aux Divers Organismes et Associations : | approuve à : 24 Exprimés| , ue Locales Budgétaires l'unanimité
Le Conseil
approuve à | . l'unanimité
Domaine : 7. |Sous domaine : 7.1 24 votants | 2YEc 20 voix
N° 16-2023 Finances Décisions Budget Primitif 2023 24 Exprimés | P2%4 contre Locales Budgétaires Pl {Mmes Izard, Bousquet,
MM. Aguzou,
Durand).
Domaine : Sous domaine : 7.5 | Signature de la convention avec le Comité des Œuvres| 24 votants | © Conseil N° 17-2023 7. Finances Gers . , . . . . | approuve à
Locales Subventions Sociales pour l'attribution de la subvention annuelle |24 Exprimés! iité
à Domaine : Sous domaine : 7.5 Signa ure dune convention d'objectifs 2023 avec la 24 votants Le Conseil
N° 18-2023 7. Finances ES éentions Fédération Régionale des Maisons des Jeunes et de la | 24 Exprimés] PP'OUVE à Locales : l'unanimité Culture Languedoc Roussillon
Le Conseil
D) . approuve à omaine : . l'unanimité
N° 19-2023 7. Finances |Sbus domeme : 7.5 ane. | avec 23 von Locales ubventions Approbation de la convention d'objectifs avec XPTimés | bour1
l'association Coursan Information Patrimoine pour an
l'attribution de la subvention annuelle 2023
Sous domaine : 2.2 Programme « Petites Villes de Demain »- Signature
Actes relatifs au [d'une convention dite « Convention chapeau Opération Le Conseil e Domaine : 2. ep : ca loot at 24 votants A N° 20-2023 : droit d'occupation |de Revitalisation du Territoire (ORT) entre les | approuve à Urbanisme d'utilisation d 24 Exprimés| ue ol utilisation des |communes de Coursan, Cuxac d'Aude, Gruissan, l'unanimité
sos Narbonne, Port-la-Nouvelle, Sigean et le Grand
D ine : 3 Sous domaine : 3.5 Le il omaine:$. litres actes de Projet ALOGEA place Les Infidèles - Vente des 24 votants | -© Conseil! N° 21-2023 Domaine et jon d : . Duc un . [approuve à Patrimoine on u domaine |terrains (délibération rectificative) 24 Exprimés l'unanimité public Tableau des effectifs de la Commune - Création d'un
Domaine : 4. [S9US domaine : 4.1 |boste de rédacteur territorial pour le service La Cons N° 22-2023 Fonction Fe onnelitulaiss administratif et modification de la durée 24 Yonne approuve à Publique et stagiaires de la . . . 24 Exprimés l'unanimité Eubiique FPT hebdomadaire du temps de travail de deux adjoints administratifs contractuels permanents
Domaine : 9. |Sous domaine : 9.1
Autres Autres domaines 24 votants LéGonseil N° 23-2023 Tirage au sort des jurés d'assises se. | approuve à
domaines de |de compétences 24 Exprimés l'unanimité
compétences |des communes
les délibérations sont disponibles sur le site internet de la Ville
Edouard ROCHER
Publié sur le site le 21/04/2023 Maire de Coursan