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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Beauvais.
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Thèmes du document : Assurance, Consommateurs, Sécurité publique,
25
mai
2013
JOURNAL
OFFICIEL
DE
LA
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
Texte
12
sur 99
TEXTES
GÉNÉRAUX
MINISTÈRE
DE
L'INTÉRIEUR
Arrêté
du
21
mai
2013
portant
reconnaissance
de
l'état
de
catastrophe
naturelle
NOR
: INTE1311772A
Le
ministre
de
l’économie
et
des
finances,
le
ministre
de
l’intérieur
et
le
ministre
délégué
auprès
du
ministre
de
l’économie
et
des
finances,
chargé
du
budget,
Vu
le
code
des
assurances,
notamment
ses
articles
L.
111-5,
L.
122-7,
L.
125-1
à
L.
125-6
et
A.
125-1
et
suivants
;
Vu
les
avis
rendus
le
18
avril
2013
par
la
commission
interministérielle
instituée
par
la
circulaire
n°
84-90
du
27
mars
1984
relative
à
l'indemnisation
des
victimes
de
catastrophe
naturelle,
Arrêtent
:
Art.
1°,
—
En
application
du
code
des
assurances,
les
demandes
de
reconnaissance
de
l’état
de
catastrophe
naturelle
ont
été
examinées
pour
les
dommages
causés
par
les
mouvements
de
terrain
différentiels
consécutifs
à
la
sécheresse
et
à
la
réhydratation
des
sols.
Les
communes
faisant
l’objet
d’une
constatation
de
l’état
de
catastrophe
naturelle
sont
recensées
en
annexe
1
ci-après,
pour
le
risque
et
aux
périodes
indiqués.
Les
communes
dont
les
demandes
de
reconnaissance
de
l’état
de
catastrophe
naturelle
sont
rejetées
sont
recensées
en
annexe
IT
ci-après,
pour
le
risque
et
aux
périodes
indiqués.
Art.
2.
-
L'état
de
catastrophe
naturelle
constaté
par
arrêté
peut
ouvrir
droit
à
la
garantie
des
assurés
contre
les
effets
des
catastrophes
naturelles
sur
les
biens
faisant
l’objet
des
contrats
d’assurance
visés
au
code
des
assurances,
lorsque
les
dommages
matériels
directs
qui
en
résultent
ont
eu
pour
cause
déterminante
l’effet
de
cet
agent
naturel
et
que
les
mesures
habituelles
à
prendre
pour
prévenir
ces
dommages
n’ont
pu
empêcher
leur
survenance
où
n'ont
pu
être
prises.
En
outre,
si
l’assuré
est
couvert
par
un
contrat
visé
au
code
des
assurances,
l’état
de
catastrophe
naturelle
constaté
peut
ouvrir
droit
à
la
garantie
précitée,
dans
les
conditions
prévues
au
contrat
d’assurance
correspondant.
Art.
3.
—
La
franchise
applicable
est
modulée
en
fonction
du
nombre
de
constatations
de
l’état
de
catastrophe
naturelle
intervenues
pour
le
même
risque,
au
cours
des
cinq
années
précédant
la
date
de
signature
du
présent
arrêté,
dans
les
communes
qui
ne
sont
pas
dotées
d’un
plan
de
prévention
des
risques
naturels
prévisibles
pour
le
risque
concerné.
Pour
ces
communes,
le
nombre
de
ces
constatations
figure
entre
parenthèses,
dans
l’annexe
E.
Il
prend
en
compte
non
seulement
les
constatations
antérieures
prises
pour
un
même
risque,
mais
aussi
la
présente
constatation
Art.
4.
—
Le
présent
arrêté
sera
publié
au
Journal
officiel
de
la
République
française.
1
Fait
le
21
mai
2013.
Le
ministre
de
l’intérieur.
Pour
le
ministre
par
délégation :
Le
directeur
général
de
la
sécurité
civile
et
de
la
gestion
des
crises,
M.
PapauD
Le
ministre
de
l’économie
et
des
finances,
Pour
le
ministre
et
par
délégation
:
Le
sous-directeur
«
assurances
»,
E.
LACRESSE 25
mai
2013
JOURNAL
OFFICIEL
DE
LA
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
Texte
12
sur
99
_ Le
ministre
délégué
auprès
du
ministre
de
l’économie
et
des
finances,
chargé
du
budget,
Pour
le
ministre
et
par
délégation
:
Par
empêchement
du
directeur
du
budget:
Le
sous-directeur, À.
PHÉLEP
ANNEXES ANNEXE
I
Communes
reconnues
en
état
de
catastrophe
naturelle
DÉPARTEMENT
DE
L'ALLIER
Mouvements
de
terrain
différentiels
consécutifs
à
la
sécheresse
et
à
la
réhydratation
des
sols
du
1
août
2012
au
30
septembre
2012
Commune
de
Domérat
(3).
Mouvements
de
terrain
différentiels
consécutifs
à
la
sécheresse
et
à
la
réhydratation
des
sols
du
1* juillet
2012
au
30
septembre
2012
Communes
de
Désertines
(1),
Lignerolles
(1),
Montluçon
(2),
Nassigny
(1).
Mouvements
de
terrain
différentiels
consécutifs
à
la
sécheresse
et
à
la
réhydratation
des
sols
du
23
juillet
2012
au
10
septembre
2012
Commune
de
Vaux
(1).
DÉPARTEMENT
DES
ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE
Mouvements
de
terrain
différentiels
consécutifs
à
la
sécheresse
et
à
la
réhiydratation
des
sols
du
15
juin
2012
au
15
septembre
2012
Commune
de
Simiane-la-Rotonde
(2). DÉPARTEMENT
DE
L’'ARDÈCHE
Mouvements
de
terrain
différentiels
consécutifs
à
la
sécheresse
et
à
la
réhydratation
des
sols
du
1
janvier
2012
au
14
septembre
2012
Commune
de
Saint-Martin-sur-Lavezon
(2).
Mouvements
de
terrain
différentiels
consécutifs
à
la
sécheresse
et
à
la
réhydratation
des
sols
du
I
janvier
2012
au
30
septembre
2012
Communes
de
Rompon
(2),
Saint-Sernin
(4).
Mouvements
de
terrain
différentiels
consécutifs
à
la
sécheresse
et
à
la
réhydratation
des
sols
du
1* janvier
2012
au
31
août
2012
Commune
d’Aubenas
(3).
Mouvements
de
terrain
différentiels
consécutifs
à
la
sécheresse
et
à
la
réhydratation
des
sols
du
1"
janvier
2012
au
31
décembre
2012
Communes
de
Berrias-et-Casteljau
(1),
Vans
(Les)
(2).
Mouvements
de
terrain
différentiels
consécutifs
à
la
sécheresse
et
à
la
réhydratation
des
sols
du
1°
janvier
2012
au
31
janvier
2012 25
mai
2013
JOURNAL
OFFICIEL
DE
LA
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
Texte
12
sur
99
Commune
de
Passage
(Le).
Mouvements
de
terrain
différentiels
consécutifs
à
la
sécheresse
et
à
la
réhydratation
des
sols
du
{*
janvier
2012
au
30
septembre
2012
Commune
de
Montayral.
Mouvements
de
terrain
différentiels
consécutifs
à
la
sécheresse
et
à
la
réhydratation
des
sols
du
1°
janvier
2012
au
31
décembre
2012
Commune
de
Barbaste.
Mouvements
de
terrain
différentiels
consécutifs
à
la
sécheresse
et
à
la
réhydraration
des
sols
du
1°
juillet
2011
au
30
septembre
2011
Commune
de
Saint-Sylvestre-sur-Lot.
Mouvements
de
terrain
différentiels
consécutifs
à
la
sécheresse
et
à
la
réhydratation
des
sols
du
1
juillet
2012
au
30
novembre
20172
Commune
de
Fieux.
Mouvements
de
terrain
différentiels
consécutifs
à
la
sécheresse
et
à
la
réhydratation
des
sols
du
1°
juillet
2012
au
30
octobre
2012
Commune
de
Saint-Georges.
Mouvements
de
terrain
différentiels
consécutifs
à
la
sécheresse
et
à
la
réhydratation
des
sols
du
1%
juillet
2012
au
30
septembre
2012
Communes
d’Agen,
Aïlez-et-Cazeneuve,
Aubiac,
Colayrac-Saint-Cirq,
Monclar,
Saint-Léon.
Mouvements
de
terrain
différentiels
consécutifs
à
la
sécheresse
et
à
la
réhydratation
des
sols
du
1°
juillet
2012
au
31
octobre
2012
Commune
de
Monsempron-Libos.
Mouvements
de
terrain
différentiels
consécutifs
à
la
sécheresse
et
à
la
réhydratation
des
sols
du
1%
juin
2012
au
31
octobre
2012
Communes
de
Layrac,
Sainte-Livrade-sur-Lot.
Mouvements
de
terrain
différentiels
consécutifs
à
la
sécheresse
et
à
la
réhydratation
des
sols
du
1*
mai
2012
au
30
septembre
2012
Communes
de
Bourran,
Trentels.
Mouvements
de
terrain
différentiels
consécutifs
à
la
sécheresse
et
à
la
réhydratation
des
sols
du
1*
mai
2012
au
31
octobre
2012
Commune
de
Nomdieu.
DÉPARTEMENT
DU
NORD
Mouvements
de
terrain
différentiels
consécutifs
à
la
sécheresse
et
à
la
réhydratation
des
sols
du
8
avril
2011
au
30
juin
2011
Commune
de
Berthen
(1).
DÉPARTEMENT
DE
L'OISE
Mouvements
de
terrain
différentiels
consécutifs
à
la
sécheresse
et
à
la
réhydratation
des
sols
du
12
mai
2011
au
30
juin
2011 25
mai
2013
JOURNAL
OFFICIEL
DE
LA
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
Texte
12
sur
99
Commune
de
Beauvais
(1). DÉPARTEMENT
DES
PYRÉNÉES-ATLANTIQUES
Mouvements
de
terrain
différentiels
consécutifs
à
la
sécheresse
et
à
la
réhydratation
des
sols
du
1*
février
2012
au
30
septembre
2012
Commune
de
Serres-Sainte-Marie
(2).
Mouvements
de
terrain
différentiels
consécutifs
à
la
sécheresse
et
à
la
réhydratation
des
sols
du
1
janvier
2012
au
30
septembre
2012
Communes
de
Briscous
(1),
Loubieng
(2).
Masiaca
(1),
Ozenx-Montestrucq
(2},
Urt
(1).
Mouvements
de
terrain
différentiels
consécutifs
à
la
sécheresse
et
à
la
réhydratation
des
sols
du
14
janvier
2012
au
31
décembre
2012
Commune
de
Lahonce
(2).
réhydratation
des
sols
à
Mouvements
de
terrain
différentiels
consécutifs
à
la
sécheresse
et
à
la
du
1*
janvier
2012
au
31
mars
2012
Communes
de
Bardos
(1),
Bidache
(2).
Mouvements
de
terrain
différentiels
consécutifs
à
la
sécheresse
et
à
la
réhrydratation
des
sols
du
1*
mai
2012
au
30
septembre
2012
Commune
de
Bosdarros
(1).
Mouvements
de
terrain
différentiels
consécutifs
à
la
sécheresse
et
à
la
réhydratation
des
sols
du
1
mai
2012
au
51
octobre
2012
Commune
d’Urcuit
(1).
Mouvements
de
terrain
différentiels
consécutifs
à
la
sécheresse
et
à
la
réhydratation
des
sols
du
1°
inars
2012
au
31
mars
2012
Commune
d’Orthez
(2).
DÉPARTEMENT
DU
TARN
Mouvements
de
terrain
différentiels
consécutifs
à
la
sécheresse
et
à
la
réhydratation
des
sols
du
28
août
2011
au
31
décembre
2011
Commune
de
Teulat.
Mouvements
de
terrain
différentiels
consécutifs
à
la
sécheresse
et
à
la
réhydratation
des
sols
du
1
janvier
2012
au
24
janvier
2012
Commune
de
Maurens-Scopont
Mouvements
de
terrain
différentiels
consécutifs
à
la
sécheresse
et
à
la
réhydraration
des
sols
du
1*
janvier
20127
au
31
décembre
2012
Communes
d’Andillac,
Blaye-les-Mines,
Cagnac-les-Mines.
Cahuzac-sur-Vère,
Campagnac,
Castelnau-de-
Lévis,
Castres,
Cordes-sur-Ciel,
Fénols,
Gaillac,
Garrigues,
Grazac,
Lamillarié,
Marssac-sur-Tarn,
Montels,
Palleville,
Puycelsi,
Rabastens,
Rouffiac,
SaintBeauzile,
Saint-Sulpice,
Senouillac,
Souel,
Teulat,
Trévien.
Mouvements
de
terrain
différentiels
consécutifs
à
la
sécheresse
et
à
la
réhydratation
des
sols
du
10
janvier
2012
au
31
décembre
2012 25
mai
2013
JOURNAL
OFFICIEL
DE
LA
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
Texte
12 sur 98
Communes
de
Bouin
(1),
Cugard
(1).
Mouvements
de
terrain
différentiels
consécutifs
à
la
sécheresse
et
à
la
réhydratation
des
sols
du
1
mars
2012
au
30
septembre
2012
Commune
de
Foussais-Payré
(2).
DÉPARTEMENT
DE
LA
SEINE-SAINT-DENIS
Mouvements
de
terrain
différentiels
consécutifs
à
la
sécheresse
et
à
la
réhydratation
des
sols
du
6
juin
2011
au
30
juin
2011
Commune
de
Clichy-sous-Bois
(2).
ANNEXE
II
Communes
non
reconnues
en
état
de
catastrophe
naturelle
DÉPARTEMENT
DE
L'ALLIER
Mouvements
de
terrain
différentiels
consécutifs
à
la
sécheresse
et
à
la
réhydratation
des
sols
du
1%
avril
2012
au
30
septembre
2012
Commune
de
Broût-Vernet.
Mouvements
de
terrain
différentiels
consécutifs
à
la
sécheresse
et
à
la
réhydratation
des
sols
du
1
avril
2012
au
31
décembre
2012
Commune
de
Brugheas.
Mouvements
de
terrain
différentiels
consécutifs
à
la
sécheresse
et
à
la
réhydratation
des
sols
du
1* février
2012
au
31
mai
2012
Commune
de
Franchesse.
Mouvements
de
terrain
différentiels
consécurifs
à
la
sécheresse
et
à
la
réhydratation
des
sols
du
Î*
janvier
2012
au
3
décembre
2012
Commune
de
Bellerive-sur-Allier.
Mouvements
de
terrain
différentiels
consécutifs
à
la
sécheresse
et
à
la
réhydratation
des
sols
du
1*
janvier
2012
au
12
décembre
2012
Commune
de
Bourbon-l’
Archambault,
Mouvements
de
terrain
différentiels
consécutifs
à
la
sécheresse
et
à
la
réhydratation
des
sols
du
1*
janvier
2012
au
15
novembre
2012
Commune
de
Boutcé.
réhydratation
des
sols
mn
Mouvements
de
terrain
différentiels
consécutifs
à
la
sécheresse
et
à
Le
du
1
janvier
2012
au
30
juin
2012
Commune
de
Lignerolles.
Mouveinents
de
terrain
différentiels
consécutifs
à
la
sécheresse
et
à
la
réhydratation
des
sols
du
1
janvier
2012
au
30
mars
2012
Commune
de
Montoldre.
Mouvements
de
terrain
différentiels
consécutifs
à
la
sécheresse
et
à
la
réhydratation
des
sols
du
1%
janvier
2012
au
30
novembre
2012 25
mai
2013
JOURNAL
OFFICIEL
DE
LA
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
Texte
12
sur
99
Commune
de
Saint-Germain-Chassenay.
Mouvements
de
terrain
différentiels
consécutifs
à
la
sécheresse
et
à
la
réhydratation
des
sols
du
1*
juillet
2012
au
30
septembre
2012
Communes
de
Magny-Cours,
Toury-Lurcy.
Mouvements
de
terrain
différentiels
consécutifs
à
la
sécheresse
et
à
la
réhydratation
des
sols
du
1°
juillet
2012
au
31
août
2012
Commune
de
Challuy.
Mouvements
de
terrain
différentiels
consécutifs
à
la
sécheresse
et
à
la
réhydraïation
des
sols
du
1*
juin
2012
au
30
septembre
2012
Commune
de
Chaulgnes.
Mouvements
de
terrain
différentiels
consécutifs
à
la
sécheresse
et
à
la
réhydraration
des
sols
du
1*
mars
2012
au
31
décembre
2012
Commune
de
Saint-Eloi.
Mouvements
de
terrain
différentiels
consécutifs
à
la
sécheresse
et
à
la
réhydratation
des
sols
du
15
juillet
2012
au
15
octobre
2012
Commune
de
Trois-Vèvres.
Mouvements
de
terrain
différentiels
consécutifs
à
la
sécheresse
et
à
la
réhydratation
des
sols
du
15
juillet
2012
au
20
septembre
2012
Commune
de
Crux-la-Ville.
DÉPARTEMENT
DU
NORD
Mouvements
de
terrain
différentiels
consécutifs
à
la
sécheresse
et
à
la
réhydratation
des
sols
du
1° juillet
2011
au
31
décembre
2011
Commune
de
Berthen.
DÉPARTEMENT
DE
L'OISE
Mouvements
de
terrain
différentiels
consécutifs
à
la
sécheresse
et
à
la
réhydratation
des
sols
du
1°
juillet
2011
au
31
décembre
2011
Commune
de
Beauvais.
DÉPARTEMENT
DE
L’'ORNE
Mouvements
de
terrain
différentiels
consécutifs
à
la
sécheresse
et
à
la
réhydratation
des
sols
du
1
mai
2012
au
30
septembre
2012
Commune
de
Sévigny.
DÉPARTEMENT
DU
PAS-DE-CALAIS
Mouvements
de
terrain
différentiels
consécutifs
à
la
sécheresse
et
à
la
réhydratation
des
sols
du
1°
août
2012
au
30
septembre
2012
Commune
de
Nortkerque.
DÉPARTEMENT
DU
PUY-DE-DÔME
Mouvements
de
terrain
différentiels
consécutifs
à
la
sécheresse
et
à
la
réhydratation
des
sols
du
1°
janvier
2012
au
30
septembre
2012