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Document publié le Vendredi 29 septembre 2023 par la commune de Touches.
Lien du pdf (Convocation - 2023.10.06 Convocation)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Éducation,
Le 29 septembre 2023
Madame, Monsieur le conseiller municipal
CONVOCATION
CONSEIL MUNICIPAL
J’ai l’honneur de vous faire connaître que le Conseil Municipal se réunira Salle du Conseil en Mairie, le vendredi 06 octobre 2023 à 20h00 pour la tenue d’un Conseil Municipal et vous prie de bien vouloir assister à cette séance.
Je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur le Conseiller, l’expression de mes salutations distinguées.
Le Maire,
Laurence GUILLEMINE
ORDRE DU JOUR :
ADMINISTRATION GENERALE
- Approbation du Procès-verbal de la séance du 01/09/2023
FINANCES
- Budget principal – Décision Modificative n°1
- Budget Bas Mont – Décision Modificative n°1
- Budget locatifs sociaux– Décision Modificative n°1
- Redevance d'Occupation du Domaine Public : électricité
- Redevance d’Occupation du Domaine Public : Gaz
- Indemnité de gardiennage de l’église
- Tarifs fermages 2023
- Mise à jour des tarifs de location des salles communales 2024
BATIMENTS
- Règlement d’utilisation des salles communales
ENFANCE-JEUNESSE
- Modification des règlements intérieurs Restaurant Scolaire-APS-ALSH
- Renouvellement de la Convention Territoriale Globale (CTG) pour la période 2023-2027
VIE ASSOCIATIVE
- Subvention exceptionnelle Foyer de Vie
ENVIRONNEMENT
- Convention de groupement de commandes pour la réalisation des Atlas de la Biodiversité Communale
RESSOURCES HUMAINES
- Modification du tableau des effectifs
QUESTIONS DIVERSES
- Décisions du Maire