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Document publié le Mardi 14 novembre 2023 par la commune de Touches.
Lien du pdf (Convocation - 2023.11.24 Convocation)
Thèmes du document : Éducation, Environnement, Justice et droit,
Le 14 novembre 2023
Madame, Monsieur le conseiller municipal
CONVOCATION
CONSEIL MUNICIPAL
J’ai l’honneur de vous faire connaître que le Conseil Municipal se réunira Salle du Conseil en Mairie, le vendredi 24 novembre 2023 à 20h00 pour la tenue d’un Conseil Municipal et vous prie de bien vouloir assister à cette séance.
Je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur le Conseiller, l’expression de mes salutations distinguées.
Le Maire,
Laurence GUILLEMINE
ORDRE DU JOUR :
ADMINISTRATION GENERALE
- Approbation du Procès-verbal de la séance du 06/10/2023
- Autorisation d’ouvertures dominicales des commerces 2024
ENFANCE-JEUNESSE
- Modification des règlements intérieurs APS-ALSH et Restaurant Scolaire - Restaurant scolaire – Facturation au taux à l’effort
- Restaurant scolaire – Repas à 1€
- Budget de fonctionnement école Mont Juillet – Arbre de Noël
- Convention de partenariat animation jeunesse (AJICO) 2024-2026
FINANCES
- Mise en place de la nomenclature M57
- Mise en place de la fongibilité des crédits -
VIE ASSOCIATIVE
- Conditions de location des salles communales pour les associations communales - EMI – Convention de partenariat 2023-2024
CCEG
- Service commun informatique – Convention Avenant 2
ENVIRONNEMENT
- ZAEnR -Zones d’Accélération des Énergies Renouvelables
QUESTIONS DIVERSES