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Convocation - convocation cm du 15.02.2024
Convocation - convocation cm 26.09.2024
Convocation - convocation cm du 22 mai 2025
Convocation - convocation cm 23 fevrier 2023
Convocation - convocation cm du 21 novembre 2024
Document publié le Jeudi 21 novembre 2024 par la commune de Créon.
Lien du pdf (Convocation - convocation cm du 21 novembre 2024)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Institutions publiques,
CONVOCATION
Conseil Municipal Cale
Le Conseil Municipal se réunira dans la salle citoyenne à la mairie de Créon,
Le jeudi 21 novembre 2024 à 20h15
Ordre du jour
*_ Lecture et approbation du procès-verbal de la séance précédente Y_ Désignation du secrétaire de séance
Compte-rendu décisions de M. le Maire en vertu de l'Art L2122-22
FINANCES
Information Point budgétaire (Stéphane Sanchis)
Admission en non-valeur (Stéphane Sanchis)
Subvention au profit de l'association Créon Judo club (Sylvie
BE Desmond) Décisions |
Remboursement des frais liés à la retraite du responsable des
| services techniques (Pierre Gachet)
URBANISME .
Mise en place d'astreinte financière pour les infractions à . l'urbanisme. (Pierre Marchive) Information
AFFAIRES SCOLAIRES.
Organisation du temps scolaire et périscolaire (Pierre Gachet)
Décision
Créon le, ï
15/11/2024 RE nn mm emma iii ji A EST Teen emmeneevenme ne
… donne pouvoir pour me représenter, émettre tout vote et signer tous documentsà M CONVOCATION
Conseil Municipal
EAU / ASSAINISSEMENT
Présentation du Rapport sur le prix et la Qualité du Service (RPQS)
_de l'eau potable 2023 (Pierre Gachet)
nfarimastions Présentation du Rapport sur le prix et la Qualité du Service (RPQS) de l'assainissement collectif 2023 (Pierre Gachet)
Présentation du Rapport sur le prix et la Qualité du Service (RPQS)
de l'assainissement non collectif 2023 (Pierre Gachet)
ADMINISTRATION GENERALE
Adhésion de la commune de Créon à « Ville don d'organes » (Pierre
Gachet)
Renouvellement de l'adhésion au service de remplacement du
Centre de gestion (Stéphane Sanchis)
Décisions Désignation du correspondant ENEDIS (Pierre Gachet)
Motion de l'Association des Maires de Gironde et l'association des
maires ruraux de la Gironde exprimant l'opposition des maires et
des présidents d'intercommunalité de la Gironde au projet de loi de
finance pour 2025 (Pierre Gachet)
Créon le,
15/11/2024 Procuration
JA SOUSSIgNÉ(E) … … nee en eee ere -empêché(e) d'assister
la réunion du Conseil municipal qui se tiendra à la salle du Conseil de la Maire de Créon, le
mm … donne pouvoir pour me représenter, émettre tout vote et signer tous documents à M