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Document publié le Mercredi 14 décembre 2022 par la commune d'Amboise.
Lien du pdf (Déliberation - 22 343 Reglement contrat Vivaldi l age d or tamponne)
Thèmes du document : Loisirs, Institutions publiques, Transports,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
CONSEIL MUNICIPAL DE
LA VILLE D’AMBOISE
Séance ordinaire du 14 décembre 2022
Délibération n°22-343
OBJET : AFFAIRES GENERALES
Règlement des frais d’exploitation du spectacle Vivaldi, l’âge d’or le 22 janvier 2023
Date de la convocation : le 8 décembre 2022
Nombre de membres en exercice : 33
Nombre de présents : 20
Nombre de votants : 31
Ayant donné procuration : 11
Absents excusés : 11
Absents : 2
L’an deux mille vingt-deux, le quatorze décembre, le Conseil Municipal de la Commune d’Amboise, dûment convoqué par le Maire s’est assemblé à la salle des fêtes Francis Poulenc, avenue des Martyrs de la Résistance, à Amboise, sous la présidence de Monsieur Thierry BOUTARD, Maire d’Amboise.
Étaient présents : Mme Jacqueline MOUSSET, M. Atman BOUCHEKIOUA, M. Bernard PÉGEOT, Mme Josette GUERLAIS, M. Marc LÉONARD, Mme Régine MALASSIGNÉ, M. Jean-Louis VOLANT, Mme Brigitte DEBRINCAT, Mme Élisabeth JOURDAIN, Mme Marie ARNOULT, M. Thierry PRIEUR, M. Guillaume HELLOCO, Mme Chantal BOUVIER DE LA MOTTE, M. Brice RAVIER, Mme Myriam SANTACANA, Mme Évelyne LAUNAY, Mme Sandra GUICHARD, M. Fabien ROZWADOWSKI, Mme Justine BÉCHET.
Absents Excusés : Mme Sylvie LADRANGE donne pouvoir à Mme Régine MALASSIGNÉ, Mme Marie-France HUREAU donne pouvoir à Mme Chantal BOUVIER DE LA MOTTE, M. Claude VERNE donne pouvoir à M. Brice RAVIER, Mme Isabelle GAUDRON donne pouvoir à Mme Myriam SANTACANA, M. Rémi LEVEAU donne pouvoir à Mme Évelyne LAUNAY, Mme Nathalie SUPPLY donne pouvoir à M. Thierry PRIEUR, Mme Mélanie THOMAS donne pouvoir à M. Guillaume HELLOCO, M. Sylvain GILLET donne pouvoir à M. LEONARD, M. Denis CHARBONNIER donne pouvoir à Mme Sandra GUICHARD, M. Alexis LAMOUREUX donne pouvoir à Madame Jacqueline MOUSSET.
Absents : M. Thierry BOUTARD et Mme Françoise THOMERE
Secrétaire de Séance : M. Marc LEONARD.
Vu le Code de la Commande Publique,
La Ville d’Amboise organise une représentation du spectacle « Vivaldi l’âge d’or » le dimanche 22 janvier 2023 à 16h et a signé en ce sens un contrat de cession avec le Concert Idéal, dont le siège social est situé à la Maison des associations – 28 rue Gambon – 18000 Bourges.
Le contrat et les devis complémentaires associés prévoient le règlement par la Ville d’Amboise, au Concert Idéal, les sommes suivantes :
3000 € TTC, correspondant à la participation de la Ville d’Amboise au coût de cession.
900 € TTC au maximum, correspondant aux frais de transport de l’équipe. Cette somme sera réajustée si les coûts sont moindres.
194 € TTC, correspondant aux défraiements repas, pour les repas la veille du concert, le 21 janvier et les repas du soir du concert, le 22 janvier.
Ce projet de délibération a été présenté en commission Affaires Générales, Urbanisme, Mobilité, Voirie et Bâtiments le 6 décembre 2022.
Le Conseil Municipal, après délibération, décide par 31 voix POUR :
- De régler au Concert Idéal la somme de 3000 € TTC de coût de cession,
- De régler au Concert Idéal la somme de 900 € TTC au maximum, de frais de transport de l’équipe. Cette somme sera réajustée si les coûts sont moindres,
- De régler au Concert Idéal la somme de 194 € TTC, de défraiements pour les repas de la veille du concert, le 21 janvier et ceux du soir du concert, le 22 janvier,
- D’autoriser Monsieur le Maire ou son représentant à signer tout document afférant à ce marché.
POUR : 31 (Mme Jacqueline MOUSSET, M. Atman BOUCHEKIOUA, M. Bernard PÉGEOT, Mme Josette GUERLAIS, M. Marc LÉONARD, Mme Régine MALASSIGNÉ, M. Jean-Louis VOLANT, Mme Élisabeth JOURDAIN, M. Alexis LAMOUREUX, Mme Sylvie LADRANGE, Mme Brigitte DEBRINCAT, M. Sylvain GILLET, Mme Marie ARNOULT, M. Thierry PRIEUR, M. Alain OFFROY, Mme Marie-France HUREAU, Mme Chantal BOUVIER de LAMOTTE, Mme Évelyne LAUNAY, M. Rémi LEVEAU, Mme Isabelle GAUDRON, Mme Myriam SANTACANA, Mme Sandra GUICHARD, M. Fabien ROZWADOWSKI, Mme Justine BÉCHET, M. Denis CHARBONNIER, M. José BONY, Mme Nathalie SUPPLY, M. Guillaume HELLOCO, Mme Mélanie THOMAS, M. Brice RAVIER, M. Claude VERNE).
CONTRE : 0
ABSTENTION : 0
POUR EXTRAIT CONFORME,
Le secrétaire de séance, Thierry BOUTARD Marc LEONARD Maire d’Amboise
L’adjoint délégué aux Finances Président de la Communauté de Communes du Val d’Amboise