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Déliberation - 22 347 Reglement contrat Les Imposteurs tamponne
Document publié le Mercredi 14 décembre 2022 par la commune d'Amboise.
Lien du pdf (Déliberation - 22 347 Reglement contrat Les Imposteurs tamponne)
Thèmes du document : Institutions publiques, Transports, Consommateurs,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
CONSEIL MUNICIPAL DE
LA VILLE D’AMBOISE
Séance ordinaire du 14 décembre 2022
Délibération n°22-347
OBJET : AFFAIRES GENERALES
Règlement des frais d’exploitation du spectacle Les Imposteurs, programmé le 7 février 2023 à 10h30 et 14h30
Date de la convocation : le 8 décembre 2022
Nombre de membres en exercice : 33
Nombre de présents : 21
Nombre de votants : 33
Ayant donné procuration : 12
Absents excusés : 12
Absents : 0
L’an deux mille vingt-deux, le quatorze décembre, le Conseil Municipal de la Commune d’Amboise, dûment convoqué par le Maire s’est assemblé à la salle des fêtes Francis Poulenc, avenue des Martyrs de la Résistance, à Amboise, sous la présidence de Monsieur Thierry BOUTARD, Maire d’Amboise.
Étaient présents : M. Thierry BOUTARD, Mme Jacqueline MOUSSET, M. Atman BOUCHEKIOUA, M. Bernard PÉGEOT, Mme Josette GUERLAIS, M. Marc LÉONARD, Mme Régine MALASSIGNÉ, M. Jean-Louis VOLANT, Mme Brigitte DEBRINCAT, Mme Élisabeth JOURDAIN, Mme Marie ARNOULT, M. Thierry PRIEUR, M. Alain OFFROY, M. Guillaume HELLOCO, Mme Chantal BOUVIER DE LA MOTTE, M. Brice RAVIER, Mme Myriam SANTACANA, Mme Évelyne LAUNAY, Mme Sandra GUICHARD, M. Fabien ROZWADOWSKI, Mme Justine BÉCHET.
Absents Excusés : Mme Françoise THOMERE donne pouvoir à M. Thierry BOUTARD, Mme Sylvie LADRANGE donne pouvoir à Mme Régine MALASSIGNÉ, Mme Marie-France HUREAU donne pouvoir à Mme Chantal BOUVIER DE LA MOTTE, M. Claude VERNE donne pouvoir à M. Brice RAVIER, Mme Isabelle GAUDRON donne pouvoir à Mme Myriam SANTACANA, M. Rémi LEVEAU donne pouvoir à Mme Évelyne LAUNAY, Mme Nathalie SUPPLY donne pouvoir à M. Thierry PRIEUR, Mme Mélanie THOMAS donne pouvoir à M. Guillaume HELLOCO, M. Sylvain GILLET donne pouvoir à M. LEONARD, M. Denis CHARBONNIER donne pouvoir à Mme Sandra GUICHARD, M. Alexis LAMOUREUX donne pouvoir à Madame Jacqueline MOUSSET, M. José BONY donne pouvoir à Alain OFFROY.
Secrétaire de Séance : M. Marc LEONARD.
Vu le Code de la Commande Publique,
La Ville d’Amboise organise des représentations scolaires du spectacle « Les Imposteurs » le 7 février 2023 à 10h30 et 14h30, à destination des lycéens et a signé en ce sens un contrat de cession avec l’association Le Théâtre à Spirale, dont le siège social est situé au 55 place de Chambre 57000 Metz.
Le contrat signé en date du 23 juin 2022 prévoit le règlement par la Ville d’Amboise, à l’association, du montant du prix de cession, des frais de transport et repas, comme suit :
Le prix de cession s’élève à 1899 € TTC.
Le montant des frais de transport s’élève à 354.48 € TTC.
Le montant des défraiements repas s’élève à 322.40€ TTC.
Ce projet de délibération a été présenté en commission Affaires Générales, Urbanisme, Mobilité, Voirie et Bâtiments le 6 décembre 2022.
Le Conseil Municipal, après délibération, décide par 33 voix POUR :
- De payer le prix de cession, les frais de transports et de repas pour un montant total de 2 575,88 € TTC,
- D’autoriser Monsieur le Maire ou son représentant à signer tout document afférant à ce marché.
POUR : 33 (M. Thierry BOUTARD, Mme Jacqueline MOUSSET, M. Atman BOUCHEKIOUA, Mme Françoise THOMERE, M. Bernard PÉGEOT, Mme Josette GUERLAIS, M. Marc LÉONARD, Mme Régine MALASSIGNÉ, M. Jean-Louis VOLANT, Mme Élisabeth JOURDAIN, M. Alexis LAMOUREUX, Mme Sylvie LADRANGE, Mme Brigitte DEBRINCAT, M. Sylvain GILLET, Mme Marie ARNOULT, M. Thierry PRIEUR, M. Alain OFFROY, Mme Marie-France HUREAU, M. Guillaume HELLOCO, Mme Mélanie THOMAS, Mme Chantal BOUVIER DE LA MOTTE, M. Brice RAVIER, Mme Évelyne LAUNAY, M. Rémi LEVEAU, Mme Isabelle GAUDRON, Mme Myriam SANTACANA, M. Claude VERNE, Mme Sandra GUICHARD, M. Fabien ROZWADOWSKI, Mme Justine BÉCHET, M. Denis CHARBONNIER, M. José BONY, Mme Nathalie SUPPLY) CONTRE : 0
ABSTENTION : 0
POUR EXTRAIT CONFORME,
Le secrétaire de séance, Thierry BOUTARD Marc LEONARD Maire d’Amboise
L’adjoint délégué aux Finances Président de la Communauté de Communes du Val d’Amboise