Ordre du Jour - odj cm 27 06 2023

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Ordre du Jour - odj cm 27 06 2023 Document publié le Vendredi 26 mai 2023 par la commune de Trinité. Lien du pdf (Ordre du Jour - odj cm 27 06 2023)Thèmes du document : Famille, Justice et droit, Investissement et développement économique,

DELIBERATIONS

Education

1 – Présentation du projet de procès-verbal de reprise de compétences petite enfance, jeunesse et sports

2 - Création du relais petite enfance

3 - Création du lieu d’accueil enfant parent (LAEP)

4 - Création du Bureau Information Jeunesse (BIJ)

5 - Création d’un bassin d’apprentissage à la natation

6 - Dénomination de l’école de La Plana en école Louis Broch

7 – Adoption du règlement de fonctionnement des établissements d’accueil du jeune enfant (EAJE) – crèches

Li Calinous

8 – Adoption du règlement de fonctionnement et de la tarification des activités de la Maison des Jeunes 9 - Adoption du règlement de fonctionnement et de la tarification des activités physiques et sportives

10 – Adoption du règlement de fonctionnement et de la tarification des séjours

11 - Convention de services entre la Ville et la Caisse des Écoles

12 - Convention de services entre la Ville et le Sivu la Plana

Aménagement

13 - Convention de délégation à la Métropole pour l’organisation d’une procédure tendant à autoriser l’occupation du domaine public de la Ville par les opérateurs de vélos en libre-service sans station d’attache – Article L 1231-17 du Code des Transports

14 - Aménagement du site de la Gare – cession au profit de l’EPF PACA d’une partie de la parcelle communale

cadastrée section AE n°377 pour 123m2

Finances et Ressources

15 – Adoption du règlement financier du prélèvement automatique des régies 16 – Décision modificative budgétaire n°1 de la ville pour 2023

17 – Répartition de l’actif immobilisé et du passif suite à la dissolution du Syndicat Intercommunal pour la rediffusion de la Télévision et des nouvelles technologies de la communication des communes de la vallées des Paillons (SITV) 18 - Convention générale constitutive de groupement de commandes

pour l’ensemble des services de la ville de la Trinité, du CCAS, de la caisse des écoles et du SIVU la Plana 19 – Régularisation du tableau des emplois permanents

INFORMATION

- Procès-verbal de transfert de la compétence périscolaire et extrascolaire entre la commune de La Trinité et le Sivom

Val de Banquière ;

- Arrêté Préfectoral d’autorisation n°17193 du 11/05/2023 relatif à l’exploitation par la société ARIANEO d’une

installation d’incinération de déchets et d’un centre de tri situés 33 boulevard de l’Ariane à Nice ;

- Arrêté préfectoral d’autorisation n°17192 du 26 mai 2023 relatif a l’exploitation par la société SOMAT d’une carrière

de calcaire lieu-dit la cruelle à la Turbie.

Séance du Conseil municipal du 27 juin 2023

Ordre du jour

DECISIONS MUNICIPALES

N°04-23 - Demande de subvention Région Sud – Dispositif « Nature ta ville » - Plantations d’arbres boulevard

Riba Roussa/boulevard Général de Gaulle

N°05-23 - Appel à projet – Antoine RISSO : Cap sur la transition écologique !

N°06-23 - Demandes de subvention FIPD-REGION SURE ET DEPARTEMENT DES AM Equipement des polices

municipales

N°07-23 - Demande de subvention FIPD-REGION SURE ET DEPARTEMENT DES AM Rénovation et extension du

dispositif de vidéoprotection

N°08-23 - Demande de subvention Région Sud – Obligations légales de débroussaillement

N°09-23 - Demande de subvention CAF au titre du Fonds de modernisation des EAJE (FME)

N°10-23 - Demande de subvention d’investissement CAF au titre du PIAJE (Plan d’investissement accueil du jeune

enfant) pour la création d’un relais petite enfance

N°11-23 - Tarification de la restauration scolaire des enfants niçois scolarisés à La Trinité – Convention avec la

Mairie de Nice

N°12-23 - Tarification des activités aquatiques dans le cadre de l’installation d’un bassin d’apprentissage de la

natation

N°13-23 - Prêt Crédit Mutuel 800 000€

N°14-23 – Rénovation globale et énergétique escalier A des locaux occupés par la gendarmerie nationale – DEMANDE

DE SUBVENTION A LA REGION SUD dans le cadre du dispositif « Nos communes d’abord 2023 »