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Procès Verbal - CM proces verbal 27 09 2023
Procès Verbal - proces verbal cm 27 06 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Trinité.
Lien du pdf (Procès Verbal - proces verbal cm 27 06 2023)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Transports, Éducation,
VILLE
DE
LA TRINITÉ
PROCES
VERBAL
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
P
Direction
Ressources
REUNION
PUBLIQUE
Service
Instances
municipales
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
et
affaires
juridiques
DU
27
JUIN
2023
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le mardi
27
juin,
le Conseil
Municipal
dûment
convoqué
le mercredi
21
juin
2023
s'est
réuni
en
séance
publique,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Ladistas
POLSKI,
Maire.
Monsieur
le Maire
ouvre
la séance
à 18h30
et
propose
de
nommer
Monsieur
Fabien
BONNAFOUX,
secrétaire
de
séance.
Après
les
votes,
Monsieur
Fabien
BONNAFOUX
est
désigné
secrétaire
de
séance
et procède
à l'appel:
PRÉSENT(E)S
: M.
Ladislas
POLSKI,
M.
Didier
DAVID,
Mme
Emmanuelle
FERNANDEZ-BARAVEX,
M.
Stéphane
POULET,
M.
Jean-Paul
GENIEYS,
M.
Alain
BRUNETTI,
Mme
Marie-Pierre
PARINI,
M.
Jacques
BISCH,
M.
Charlie
FERRERO,
Mme
Noëlle
DYOT-GERARDIN,
M.
Maurice
BERNARDI,
M.
Alain
JUNGUENÉ,
Mme
Sylvie
DANIEL,
M.
Gilles
UGOLINI,
M.
Laurent
PORTELLI,
Mme
Sophie
BOURNOT,
Mme
Sabrina
MISSUD-GUILLET,
M.
Fabien
BONNAFOUX,
M.
Jean-Marie
FORT,
Mme
Isabelle
MARTELLO,
M.
Didier
RAZAFINDRALAMBO,
Mme
Annick
MEYNARD,
Mme
Virginie
ESCALIER.
EXCUSÉ(E)S
ET
REPRÉSENTÉ(E)S
:
Mme
Chantal
CARRIÉ
représentée
par
M.
Stéphane
POULET
Mme
Annabel
BECCATINI-GESREL
représentée
par
M.
Gilles
UGOLINI
Mme
Fabienne
BERMOND
représentée
par
Mme
Rosalba
NICOLETTI-DUPUY
M.
Christophe
BOSIO
représenté
par
Mme
Emmanuelle
FERNANDEZ-BARAVEX
Mme
Marion
TROYAT
représentée
par
M.
Ladislas
POLSKI
Mme
Audrey
BRUNO
GIANINNI
représentée
par
M.
Jean-Paul
GENIEYS
M.
Mohamed
Abdelaziz
TAFER
représenté
par
M.
Didier
DAVID
M.
Guy
FERRANDEZ
représenté
par
Mme
Virginie
ESCALIER
ABSENTES
EXCUSÉES
(en
retard)
:
Mme
Isabelle
DEPAGNEUX-SEGAUD
- arrivée
à 18h34
Mme
Rosalba
NICOLETTI-DUPUY
- arrivée
à 18h38
Secrétaire
de
séance
: Monsieur
Fabien
BONNAFOUX
Nombre
d’élus
en
exercice
: 33
Nombre
de
votants
: 31
à l'ouverture
de
la
séance
- 33
après
l’appel
Nombre
de
présents
: 23
à l'ouverture
de
la
séance
- 25
après
l'appel ORPRE
DU
JOUR
DELIBERATIONS Education 1-
Présentation
du
projet
de
procès-verbal
de
reprise
de
compétences
petite
enfance,
jeunesse
et sports
2-
Création
du
relais
petite
enfance
3-
Création
du
lieu
d'accueil
enfant
parent
(LAEP)
4 - Création
du
Bureau
Information
Jeunesse
(BlJ)
5 - Création
d’un
bassin
d'apprentissage
à la
natation
6-
Dénomination
de
l’école
de
La
Plana
en
école
Louis
Broch
7 -
Adoption
du
règlement
de
fonctionnement
des
établissements
d’accueil
du
jeune
enfant
(EAJE)
- crèches
Li Calinous
8 -
Adoption
du
règlement
de
fonctionnement
et de
la tarification
des
activités
de
la Maison
des
Jeunes
9 - Adoption
du
règlement
de
fonctionnement
et de
la tarification
des
activités
physiques
et sportives
10
- Adoption
du
règlement
de
fonctionnement
et de
la tarification
des
séjours
11
- Convention
de
services
entre
la Ville
et la
Caisse
des
Écoles
12
- Convention
de
services
entre
la Ville
et te
Sivu
La Plana
Aménagement 13-
Convention
de
délégation
à la
Métropole
pour
l'organisation
d’une
procédure
tendant
à autoriser
l'occupation
du
domaine
public
de
la Ville
par
les
opérateurs
de
vélos
en
libre-service
sans
station
d'attache
- Article
L 1231-17
du
Code
des
Transports
14
- Aménagement
du
site
de
la Gare
- cession
au
profit
de
l’'EPF
PACA
d’une
partie
de
la parcelle
communale
cadastrée
section
AE
n°377
pour
123m2
Finances
et
Ressources
15
- Adoption
du
règlement
financier
du
prélèvement
automatique
des
régies
16
- Décision
modificative
budgétaire
n°1
de
la ville
pour
2023
17
- Répartition
de
l'actif
immobilisé
et du
passif
suite
à la
dissolution
du
Syndicat
Intercommunal
pour
la rediffusion
de
la Télévision
et des
nouvelles
technologies
de
la communication
des
communes
de
La
vallées
des
Paillons
(SITV)
18
- Convention
générale
constitutive
de
groupement
de
commandes
pour
l’ensemble
des
services
de
la ville
de
la Trinité,
du
CCAS,
de
la caisse
des
écoles
et
du
SIVU
la Plana
19
- Régularisation
du
tableau
des
emplois
permanents
INFORMATION
-__ Procès-verbal
de
transfert
de
la compétence
périscolaire
et extrascolaire
entre
la commune
de
La
Trinité
et le
Sivom
Val
de
Banquière
;
-_ Arrêté
Préfectoral
d'autorisation
n°17193
du
11/05/2023
relatif
à l'exploitation
par
La société
ARIANEO
d’une
installation
d’incinération
de
déchets
et d’un
centre
de
tri
situés
33
boulevard
de
l’Ariane
à
Nice
;
- Arrêté
préfectoral
d'autorisation
n°17192
du
26
mai
2023
relatif
a l’exploitation
par
la société
SOMAT
d’une
carrière
de
calcaire
lieu-dit
la cruelle
à la
Turbie. DECISIONS
MUNICIPALES
N°04-23
- Demande
de
subvention
Région
Sud
- Dispositif
« Nature
ta ville
» - Plantations
d'arbres
boulevard
Riba
Roussa/boulevard
Général
de
Gaulle
N°05-23
- Appel
à projet
- Antoine
RISSO
: Cap
sur
la transition
écologique
!
N°06-23
- Demandes
de
subvention
FIPD-REGION
SURE
ET
DEPARTEMENT
DES
AM
Equipement
des
polices
municipales
N°07-23
- Demande
de
subvention
FIPD-REGION
SURE
ET
DEPARTEMENT
DES
AM
Rénovation
et
extension
du
dispositif
de
vidéoprotection
N°08-23
- Demande
de
subvention
Région
Sud
- Obligations
légales
de
débroussaillement
N°09-23
- Demande
de
subvention
CAF
au
titre
du
Fonds
de
modernisation
des
EAJE
(FME)
N°10-23
- Demande
de
subvention
d'investissement
CAF
au
titre
du
PIAJE
(Plan
d'investissement
accueil
du
jeune
enfant)
pour
la création
d’un
relais
petite
enfance
N°11-23
- Tarification
de
la restauration
scolaire
des
enfants
niçois
scolarisés
à La
Trinité
—
Convention
avec
la Mairie
de
Nice
N°12-23
- Tarification
des
activités
aquatiques
dans
le cadre
de
l'installation
d’un
bassin
d'apprentissage
de
la natation
N°13-23
- Prêt
Crédit
Mutuel
800
000€
N°14-23
- Rénovation
globale
et énergétique
escalier
À des
locaux
occupés
par
la gendarmerie
nationale
- DEMANDE
DE
SUBVENTION
A LA
REGION
SUD
dans
le cadre
du
dispositif
« Nos
communes
d’abord
2023
»
ICFCICECHCBCS
Monsieur
le Maire
:
Bien,
je remercie
tous
les
Trinitaires
qui
nous
regardent
lors
de
cette
séance
transmise
en
direct
sur
le
site
de
la ville
ainsi
que
les
Trinitaires
qui
sont
présents
de
façon
traditionnelle
dans
la salle
du
Conseil
municipal
et
qui
vont
écouter
nos
débats.
Je
vais
demander
sans
plus
tarder
à monsieur
le secrétaire
de
séance
de
bien
vouloir
procéder
à l’appel
et je
propose
que
monsieur
BONNAFOUX
soit
secrétaire
de
séance
en
sa
qualité
de
benjamin
de
l'assemblée.
Vous
avez
la parole
monsieur
BONNAFOUX.
Monsieur
Fabien
BONNAFOUX
est
désigné
comme
secrétaire
de
séance.
Monsieur
BONNAFOUX
:
Bonsoir.
Merci
monsieur
le Maire.
Le
secrétaire
de
séance
procède
à l’appel.
Monsieur
BONNAFOUX
:
Le
quorum
est
atteint
monsieur
le Maire,
je vous
rends
la parole,
CECHCECICECECE
Madame
MEYNARD
:
Excusez-moi,
monsieur
le Maire.
Monsieur
le Maire
:
Madame
MEYNARD. Madame
MEYNARD
:
Madarne
DUPUY
n’est
pas
physiquement
présente
?
Monsieur
le Maire
:
Madame
DUPUY
va
nous
rejoindre
dans
quelques
minutes,
elle
est
actuellement
en
train
de
participer
à
une
réunion
avec
les
futurs
parents
d'enfants
accueillis
dans
notre
crèche
municipale.
Madame
MEYNARD
:
D'accord
parce
que
comme
lors
de
l'appel,
on
n’a
pas
dit
qu’elle
n’était
pas
là.
Monsieur
le Maire
:
Selon
l'usage
madame
MEYNARD,
vous
qui
êtes
élue
depuis
longtemps,
vous
devez
le savoir,
nous
écrirons
au
procès-verbal
l'heure
à laquelle
madame
Rosalba
NICOLETTI-DUPUY,
Première
adjointe
nous
rejoindra.
Mais
puisque
je
constate
madame,
que
le quorum
est
atteint,
nous
pouvons
délibérer
sans
plus
tarder.
Je
vous
remercie
de
cette
vigilance
utile.
Avant
de
passer
à l'examen
des
questions
soumises
à
l'ordre
du
jour.
VOTE
DU
PROCES-VERBAL
DU
6 AVRIL
2023
Monsieur
le Maire
:
Je
vais
d'abord
proposer
l'approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
6 avril
2023.
Y a-t-il
des
observations
? Madame
MEYNARD
vous
avez
la parole.
Madame
MEYNARD
:
Merci.
Mesdames,
messieurs,
bonsoir.
Chers
Trinitaires.
Alors,
nous
souhaitons
vous
informer
comme
vous
pouvez
le constater
du
changement
de
date
de
notre
Conseil
municipal.
Effectivement
d'habitude
cela
se
fait
un
jeudi
soir,
nous
sommes
donc
ici
présents
ce
soir
puisque
donc,
le changement
de
date
est
lié
à un
Conseil
métropolitain
qui
doit
se
réunir
jeudi.
C'est
Le motif
que
l'on
a reçu
pour
le changement
de
date
donc,
nous
ne
pouvons
que
constater,
enfin
nous
espérons
surtout
que
vous
ne
faites
pas
passer
au
second
plan
les
affaires
trinitaires.
Et
une
question
encore,
Sommes-nous
assujettis
à l'organisation
de
la Métropole
voilà,
au
niveau
de
notre
commune
? De
plus,
nous
recevons
aujourd'hui
enfin
des
informations
municipales,
des
décisions
que
nous
avions
demandées
depuis
le début
donc,
de
ce
mandat.
On
ne
va
pas
s'en
plaindre,
on
vous
remercie
puisque
donc,
c'était
des
documents,
des
informations
qu'on
réclamait
depuis
longtemps.
Par
contre,
nous
observons
que
beaucoup
d'entre
elles,
datent
du
mois
de
mars.
IL y a
5 décisions
qui
ont
été
prises
courant
du
mois
de
mars
et que
vous
nous
présentez
ce
soir,
Donc,
au
niveau
des
délais
il y
a quand
même
quelques
mois
qui
sont
passés.
Donc,
on
voulait
juste
savoir
parce
qu'effectivement
le dernier
Conseil
municipal
était
début
avril,
voir
si c'était
Les
dates
qui
étaient
rapprochées
par
rapport
aux
décisions
qui
ont
été
prises
ou
pas,
voilà.
En
ce
qui
concerne
le PV,
nous
allons
nous
abstenir,
Monsieur
le Maire
:
D'accord,
si
j'ai
bien
compris
votre
question
madame
MEYNARD,
vous
vous
interrogez
sur
la question
des
décisions
municipales
qui,
comme
vous
le savez
sans
doute,
procèdent
de
l'autorité
du
Maire
que
m’a
conféré
Le Conseil
municipal
par
délibération
et que
donc,
je me
dois
de
retranscrire
simplement
pour
information,
par
transparence
au
Conseil
municipal
et
c'est
donc
ce
que
nous
faisons.
Concernant
la date
du
Conseil
municipal
et
celle
du
Conseil
métropolitain,
alors
effectivement,
vous
m'autoriserez
à donner
une
priorité
absolue
au
Conseil
municipal
puisque
nous
aurons
jeudi
un
Conseil
métropolitain
qui
évoquera
d'ailleurs
un
certain
nombre
de
délibérations
qui
ont
trait
à notre
commune
et
notamment
sur
des
sujets
que
nous
défendons
et
qui
seront
donc
abordés
en
Conseil
métropolitain
et donc,
je
souhaitais
évidemment
que
le Conseil
municipal
se
tienne
avant
le Conseil
métropolitain,
Comme
vous
le savez,
la
Métropole
Nice
Côte
d'Azur
est
constituée
de
51
communes,
La
Trinité
en
est
la 5ème
par
sa
population
hors
Nice
et donc,
elle
prend
sa
part
dans
toutes
les
délibérations.
Mais
évidemment
quoi
qu'il
en
soit, nous
donnons
toujours
priorité
à l'assemblée
communale
qui
nous
a élus
et
d'ailleurs,
c'est
bien
du
Conseil
municipal
que
procède
aussi
ensuite,
la composition
du
Conseil
métropolitain
comme
vous
le
savez.
Ÿ a-t-il
d'autres
observations
sur
Le procès-verbal
?
J'annonce
que
la Première
adjointe
madame
Rosalba
NICOLETTI-DUPUY
nous
rejoint,
ce
qui
doit
rassurer
madame
MEYNARD
et donc,
je
demande
à ce
que
le service
des
instances
prenne
note
de
l'heure
à laquelle
nous
rejoint
madame
la Conseillère
municipale,
Première
adjointe.
Madame
ESCALIER
vous
avez
la parole.
Madame
ESCALIER
:
Merci.
Bonsoir.
Alors
je vais
voter
bien
volontiers
pour
ce
PV
parce
qu’il
grave
dans
le marbre,
monsieur
le Maire,
vos
approximations
et
vos
faussetés
sur
les
deux
sujets
sur
lesquels
vous
avez
cru
bon
revenir
c'est-à-dire
le centre
de
rétention
administrative
et l'usine
de
revalorisation
des
déchets
de
l'Ariane
puisque
quelques
jours
plus
tard,
les
faits
m'ont
donné
raison.
Alors
après
avoir
dénigré
mon
travail,
une
fois
de
plus
tenté
de
discréditer
mes
propos,
comme
quoi
je divulguais
des
fausses
rumeurs,
que
je
donnais
de
mauvaises
informations,
les
Trinitaires
ont
la démonstration
que
j'évoque,
non
seulement
lorsque
j'évoque
un
sujet
je
Le connais,
mais
qu'en
plus
je fournis
des
éléments
tangibles
et bien
réels.
Donc,
c'est
avec
grand
plaisir
que
je
vote
ce
PV.
Parfois
votre
arrogance,
monsieur
le Maire,
peut
vous
rendre
aveugle
et je
vous
demanderai
s'il
vous
plaît
à l'avenir
de
modérer
vos
élocutions
et que
vous
ayez
moins
de
mépris
sur
le travail
fournit
et
effectué
par
l'opposition.
Monsieur
le Maire
:
Et
moi,
je
vous
demanderais
aussi
de
modérer
vos
propos
parce
que
je
vois
là des
termes
forts
et
presque
insultants.
En
tous
les
cas,
je suis
satisfait
que
vous
votiez
le procès-verbal
de
cette
assemblée
c'est
d'autant
plus
évident
que,
comme
vous
Le savez
et
contrairement
à la
municipalité
précédente
dont
vous
étiez
l'une
des
adjointes,
je m'étais
engagé
et j'ai
mis
en
application
la retranscription
en
direct
et
l'enregistrement
de
nos
débats
ce
qui
permet
d'offrir
aux
citoyens
une
transparence
totale
et
ce
qui
leur
permet
d'écouter
ce
que
nous
disons
; ce
qui
nous
avait
toujours
été
refusé
par
la municipalité
à laquelle
vous
participiez,
eh
bien
nous
l'avons
mis
en
œuvre
sans
délai
dès
Le premier
conseil
municipal.
Y a-t-il
d'autres
observations
concernant
le procès-verbal
? S'il
n'y
en
a pas,
je
le soumets
aux
voix.
Qui
est
contre
qui
s'abstient
qui
est
pour
? Il
est
adopté.
Vote
du
Conseil
:
Pour
: 29
Contre
: 0
Abstention
: 4
Mme
Isabelle
DEPAGNEUX-SEGAUD
- arrivée
à 18h34
Mme
Rosalba
NICOLETTI-DUPUY
- arrivée
à 18h38
Nombre
d'élus
en
exercice
: 33
Nombre
de
votants
: 33
Nombre
de
présents
: 25
CECECECHCACECS
Monsieur
le Maire
:
Avant
que
nous
passions
à l'examen
des
délibérations,
je
voudrais
partager
avec
vous
quelques
informations,
D'abord
vous
dire,
mais
sans
doute
que
certains
d'entre
vous
le savent
déjà,
qu’un
incendie
dévastateur
a touché
la commune
de
San
Procopio,
cette
petite
commune
de
Calabre
avec
laquelle
La
Trinité
est
jumelée.
Heureusement
aucune
vie
humaine
n'a
été
touchée,
par
contre
de
nombreuses
habitations
non
occupées
ont
été
détruites.
Je
me
suis
entretenu
avec
de
nombreux
Trinitaires
qui
ont
des
attaches
avec
San
Procopio
et
puis
nous
avons
eu
contact
notamment
par
l'intermédiaire
de
mon
adjointe
madame
PARINI,
avec
les
élus
de
San
Procopio,
nous
avons
connaissance
qu'une
bonne
partie
du
village
historique
de
San
Procopio
est
détruit
donc,
c'est
une
nouvelle
triste
et évidemment
nous avons
manifesté
notre
solidarité
avec
les
habitants
de
San
Procopio
que
nous
accueillions
il n'y
a pas
si
longtemps
lors
de
notre
dernière
fête
italienne.
Il y
a encore
quelques
semaines,
ils
nous
proposaient
d'organiser
le déplacement
d'une
délégation
de
Trinitaires
à San
Procopio,
c'est
probablement
une
festivité
que
nous
aurons
évidemment
à différer,
mais
j'ai
fait
savoir
à l'équipe
municipale
que
nous
nous
tenions
à disposition
pour
organiser
toute
action
de
solidarité
qui
serait
nécessaire.
Par
ailleurs,
je souhaitais
vous
informer
évidemment
que
monsieur
le ministre
de
l'Intérieur,
Gérald
DARMANIN
m'a
fait
savoir
l'abandon
du
projet
de
centre
de
rétention
administrative
pour
étrangers
en
situation
irrégulière.
Projet
pour
lequel
les
Trinitaires
n'ont
pas
ménagé
leurs
efforts
en
soutien
à l'action
que
nous
avons
menée
dès
lors
que
nous
avons
eu
connaissance
factuelle
de
ce
projet,
nous
avons
lancé
une
pétition.
Je
le rappelle
plus
de
2 000
Trinitaires
l'ont
signée
en
moins
de
5 jours
et puis
j'ai
écrit
au
ministre
de
l'intérieur
une
lettre
qui
a été
rendue
publique,
notamment
dans
la presse
nationale
par
le
journal
Le
Figaro
et
comme
vous
Le savez,
nous
avons
pu
bénéficier
d'un
soutien
unanime
ou
quasi
unanime
des
grands
élus
de
ce
territoire
: je
pense
notamment
à la
sénatrice
Dominique
ESTROSI-
SASSONE,
au
Député
de
notre
circonscription
Philippe
PRADAL
et au
Maire
de
Nice
Président
de
la
Métropole
qui,
sans
délai,
nous
on
fait
savoir
leur
soutien.
Le
Maire
de
Nice
a fait
savoir
qu'il
y avait
d'autres
possibilités
à Nice
et
j'insiste
parce
que
notre
territoire
s'est
vécu
longtemps
comme
celui
où
d'une
certaine
manière,
relégué
; on
mettait
ce
dont
on
ne
savait
pas
quoi
faire
ailleurs.
Et
Là,
c'est
l'inverse
qui
s'est
passé,
le Maire
de
Nice
a dit:
«il
y a
des
solutions
à Nice
», et
donc
il a
défendu
avec
moi,
auprès
du
ministre
de
l'Intérieur,
le fait
qu’il
fallait
renoncer
à ce
projet
et c'est
ce
qui
s'est
passé
en
moins
d'une
semaine.
Donc,
je
voulais
vraiment
que
nous
prenions
acte
de
cette
décision
salutaire.
Je
voulais
remercier
tous
les
Trinitaires
qui
se
sont
mobilisés
pour
soutenir
l'initiative
que
j'ai
prise
et
vraiment,
je
crois
que
c'était
extrêmement
important,
non
pas
que
nous
nous
situions
dans
une
perspective
de
rejet
de
l'autre
ou
d'inquiétude
démesurée,
mais
tout
simplement
parce
que
nous
considérions
qu'avec
tous
les
efforts
que
nous
faisons
pour
qualifier
ce
territoire,
pour
l'embellir,
pour
le
sécuriser,
pour
faire
en
sorte
que
des
Trinitaires
de
toutes
conditions
puissent
se
loger,
valoriser
notre
patrimoine,
vivre
dans
cette
ville
agréable
qu'est
La
Trinité
à proximité
immédiate
d'une
très
grande
ville,
mais
en
étant
encore
une
petite
ville
à la
campagne.
Tous
ces
efforts
que
nous
déployons
pour
construire
une
salle
culturelle,
pour
embellir
nos
entrées
de
ville,
pour
développer
partout
des
actions
pour
tous
les
âges,
pour
créer
un
bassin
d'apprentissage
de
la natation
par
exemple,
que
tous
ces
efforts
ne
soient
pas
sapés
par
un
élément
de
disqualification
et
donc,
c'est
vraiment
une
belle
victoire
que
nous
avons
remportée
tous
ensemble.
Voilà,
je souhaitais
également
vous
informer
du
fait
que
j'ai
modifié
le
périmètre
de
certaines
délégations
des
élus
du
Conseil
municipal
et
parmi
les
élus
importants
qui
m'entourent,
je reprécise
les
délégations
que
nous
avons
affinées
ainsi,
madame
la Première
adjointe,
Rosalba
NICOLETTI-DUPUY
est
déléguée
à l'éducation,
aux
écoles,
aux
crèches,
à l'urbanisme
et
au
logement.
Madame
Emmanuelle
FERNANDEZ-BARAVEX,
par
ailleurs
Conseillère
métropolitaine,
est
déléguée
à l'environnement,
aux
risques
naturels,
aux
espaces
verts,
aux
mobilités,
à la
réglementation
de
la voirie,
aux
relations
avec
la subdivision
métropolitaine
et
nous
représente
au
sein
notamment,
des
copropriétés.
Mais
j'ai
voulu
lui
confier
cette
délégation
importante
sur
les
mobilités
au
moment
où
nous
avançons
encore
sur
ce
sujet
fondamental
et
où
par
exemple,
quand
on
parle
du
tramway
et
de
son
arrivée,
elle
devient
extrêmement
concrète
et
visible
et
elle
saute
aux
yeux
de
tous
les
habitants
de
ce
territoire
qui
passent
notamment
au
pont
Garigliano
où
ils
ont
vu
cette
station-service
être
déconstruite
pour
laisser
place
au
tramway
qui
traversera
une
première
fois
Le Paillon
au
pont
Garigliano
avant
de
le
retraverser
au
pont
Anatole
France.
Ces
sujets
de
mobilité
sont
majeurs
et
Madame
la Conseillère
métropolitaine
et
l'adjointe,
vous
serez
utile
à mes
côtés
pour
les
observer.
Monsieur
Jean-Paul
GENIEYS
est
en
charge
toujours
des
finances
et par
ailleurs,
des
marchés
publics.
Madame
Fabienne
BERMOND
est
en
charge
du
personnel
et
du
conseil
consultatif
de
la vie
communale
et
j'en
profite
pour
saluer
Les
membres
du
conseil
consultatif
de
la vie
communale
de
toutes
sensibilités
là aussi,
qui
viennent
nous
aider
à réfléchir
aux
grands
projets
de
la ville
comme
nous
nous
étions
engagés
justement
pour
que
la
réflexion
du
Conseil
municipal,
qui
est
légitime
au
regard
du
suffrage
universel,
soit
enrichie
par
la
réflexion
de
citoyens
qui
viennent
apporter
leur
pierre
à l'édifice.
Monsieur
BOSIO
est
délégué
aux
sentiers
communaux,
à la
chasse
et
à la
louveterie,
aux
travaux,
à la
voirie
et
aux
réseaux.
Toutes
les autres
délégations
que
j'avais
accordées
sont
inchangées.
Voilà
pour
les
points
que
je souhaitais
partager
avec
vous
avant
d'examiner
les
délibérations.
CICICHCECACHCE
POINT
N°1
- Présentation
du
projet
de
procès-verbal
de
reprise
de
compétences
petite
enfance,
jeunesse
et sports
Monsieur
le Maire
:
Quant
à la
première
délibération
elle
concerne
l'examen,
en
tout
cas
la présentation
puisque
ça
n'est
pas
une
délibération,
mais
simplement
un
point
d'information
qui
ne
donnera
pas
lieu
à un
vote,
l'examen
du
projet
de
procès-verbal
de
reprise
de
compétences
petite
enfance,
jeunesse
et
sport.
Alors
je
précise
que
le document
que
vous
avez
à disposition
est
un
document
non
encore
tout
à fait
consolidé,
mais
proche
de
sa
version
définitive.
Nous
l'avons
examiné
également
au
comité
syndical
du
Sivom
Val
de
Banquière
il
y a
quelques
jours.
Au-delà
d'un
document,
il s'agit
d'un
acte
important
puisque
la commune
a souhaité,
désormais
qu'elle
a récupéré
la capacité
à faire,
désormais
qu'elle
a connu
un
redressement
de
ses
finances
qui
est
venu
saluer
ici
Le Directeur
Départemental
des
Finances
Publiques,
désormais
qu'elle
peut
faire,
elle
a décidé
de
récupérer
des
compétences
qui
jusqu'ici
étaient
exercées
en
son
nom
et
pour
son
compte
par
le Sivom
Val
de
Banquière,
mais
payé
par
La
Trinité
et
les
Trinitaires,
mais
que
nous
n'exercions
pas
directement
et aujourd'hui
nous
avons
décidé
d'exercer
directement
ces
compétences.
Nous
l'avons
fait
pour
le périscolaire.
La
récupération
du
périscolaire
a été
une
réussite,
toute
la communauté
éducative
en
convient
et
en
est
satisfaite.
Il y
a toujours
évidemment
des
marges
de
progression,
mais
c'est
une
réussite
et donc,
fort
de
cette
expérience,
fort
aussi
du
constat
de
réussite
de
cette
récupération
par
la commune
et évidemment
par
le Sivom
Val
de
Banquière,
nous
avons
décidé
de
récupérer
les
autres
compétences
qui
procèdent
d'une
chaîne
éducative
puisque
nous
récupérons
la
petite
enfance,
nous
récupérons
la jeunesse,
nous
récupérons
les
sports
et donc,
en
complément
du
périscolaire,
nous
avons
là toute
la chaîne
éducative
qui
permet
d'accompagner
les
Trinitaires
du
plus
jeune
âge
jusqu'à
l'aube
de
l'âge
adulte
pour
mener
à bien
des
politiques
publiques
et être
libre
de
le
faire.
Comme
je
l'ai
dit
au
comité
syndical
du
Sivom
Val
de
Banquière,
les
compétences
déléguées
ont
été
bien
exercées
et aujourd'hui
que
nous
récupérons
la capacité
à faire,
nous
allons
pouvoir
aller
plus
loin
et
mettre
davantage
en
synergie
avec
les
intérêts
des
Trinitaires,
ces
politiques
publiques.
Là
aussi
c'est
un
débat
que
nous
avions
mené
pendant
la campagne
municipale.
Nous
avions
ouvert
ce
débat-là
et
aujourd'hui,
je
suis
vraiment
satisfait
que
nous
ayons
pu
mener
à bien
cette
récupération
de
compétences
que
nous
l'ayons
menée
à bien,
à la
fois
dans
le strict
respect
des
intérêts
de
chacune
des
communes
du
Sivom
Val
de
Banquière,
que
nous
l'ayons
menée
à bien
dans
l'intérêt
des
Trinitaires
et
que
nos
services,
point
par
point,
ligne
budgétaire
par
ligne
budgétaire,
situation
individuelle
d'agent
public
par
situation
individuelle
d'agent
public,
eh
bien
aient
pu
progressivement
régler
toutes
les
situations.
Et
j'en
profite,
monsieur
le Directeur
général
des
services,
pour
vous
remercier
et
à travers
vous,
tous
les
agents
publics
communaux
et du
Sivom
Val
de
Banquière
que
nous
récupérons
aujourd'hui,
pour
ce
travail
qui
a été
mené
et
j'ai
évidemment
remercié
le Président
du
Sivom
Val
de
Banquière
et
ses
services
pour
ce
travail
également,
qui
est
un
travail
exemplaire
que
nous
avons
mené
aussi
avec
le soutien
des
services
de
l'État
pour
que
tout
cela
se
fasse
dans
la plus
grande
rigueur,
dans
la plus
grande
transparence
et aujourd'hui
au
bénéfice
des
Trinitaires.
Et je
prendrai
seulement
un
exemple,
mais
nous
y reviendrons
tout
à l'heure,
qui
est
sans
doute
l'illustration
concrète
récente
de
cette
récupération
de
compétences,
ce
bassin
d'apprentissage
de
la natation
que
nous
avons
installé
en
préfiguration
dans
la cour
du
Palais
des
Sports
qui
permet
aujourd'hui,
de
mener
à bien
des
activités
aquatiques
de
tous
les
âges
et où
se
bousculent,
si j'ose
dire
mais
en
bonne
harmonie,
les
Trinitaires,
eh
bien
il est
le fruit,
il est
l'un
des
très
nombreux
fruits
de
la possibilité
d'agir
que
nous
avons.
Aujourd'hui,
les
écoliers
trinitaires,
ils
font
leur
cycle
de
natation
dans
un
bassin
d'apprentissage
réglementé,
sécurisé,
sous
le contrôle
d'éducateurs
sportifs
spécialisés
qui
sont
aujourd'hui
nos
agents
communaux.
Hier
ils
étaient
des
agents
du
Sivom
Val
de
Banquière
payés
par
les
Trinitaires,
aujourd'hui,
ils
sont
nos
agents
communaux.
Nous
y reviendrons
tout
à l'heure.
Alors
le procès-verbal
qui
concerne
ce
point d'information,
il sera
consolidé
en
récupérant
des
compétences,
eh
bien
nous
redistribuons
les
choses,
les
positionnements
des
agents,
les
charges,
cela
se
fait
dans
une
neutralité
et
j'ose
dire
que
la commune
y voit
un
intérêt
concret.
La
commune
par
cette
occasion
récupère
aussi
du
patrimoine
ce
que
nous
n'allons
pas
bouder,
de
la même
manière
que
nous
avons
récupéré
la pleine
propriété
du
local
des
arcades
sur
la place
de
la République
où
s'exerce
encore
la compétence
de
formation
professionnelle
et
qui
est
un
local
redevenu
propriété
communale.
Eh
bien
de
la même
manière,
nous
allons
récupérer
du
patrimoine.
Les
contours
de
cette
récupération
de
patrimoine
sont
en
train
d'être
consolidés.
Evidemment,
tout
cela
se
fera
à l'issue
des
discussions
qui
se
terminent,
mais
au
bénéfice
des
Trinitaires
puisque
là aussi
dans
la perspective
de
bonne
gestion
dans
laquelle
nous
sommes,
récupérer
du
patrimoine
communal
dans
le centre
de
la commune,
eh
bien
c'est
un
élément
de
souveraineté
communale
qui
est
évidemment
précieux.
Voilà,
je suis
évidemment
à l'écoute
de
toute
question
concernant
ce
projet.
Y at-il
des
observations
? Madame
MARTELLO
vous
avez
la parole,
Madame
MARTELLO
:
Bonsoir
à tous,
bonsoir
aux
Trinitaires
qui
nous
regardent.
Moi
je voulais
apporter
une
petite
précision.
Vous
dites
qu'avant,
les
Trinitaires
payaient,
mais
ils
payent
toujours,
ils
payent
toujours
pour
le service.
Et moi,
je voulais
quand
même
vous
rappeler
une
certaine
vigilance
par
rapport
à la
masse
salariale
qui
devient
considérable.
Donc,
je
sais
que
vous
serez
prudent,
mais
je vous
dis
faites
attention
quand
même.
Monsieur
le Maire
:
Sur
cela,
je veux
vous
rassurer
si vous
étiez
inquiète.
Je
ne
reviendrai
pas
évidemment
sur
le passé
et
sur
les
errements
financiers.
Madame
MARTELLO
:
Vous
y revenez
tout
le temps
sur
le passé.
Monsieur
le Maire
:
Maïs
n'ayez
pas
d'inquiétude
sur
la masse
salariale.
Comme
je
l'ai
indiqué,
tous
les
agents
qui
exerçaient
des
compétences
du
Sivom
pour
Le compte
de
La
Trinité
étaient
payés
« rubis
sur
l'ongle
» par
La
Trinité
depuis
toutes
ces
années
et
donc
aujourd'hui,
nous
ne
faisons
que
récupérer,
mais
aussi
nous
pouvons
mutualiser.
On
pourra
y revenir
si vous
le souhaitez
madame
MARTELLO,
mais
nous
ne
faisons
qu'optimiser,
Nous
allons
récupérer
des
compétences
que
nous
allons
pouvoir
au
contraire
mutualiser
et
comme
vous
le savez,
nous
continuons
de
désendetter
la commune,
nous
continuons
de
consolider
La
position
de
redressement
des
finances
communales
et
donc,
toute
cette
logique
est
une
logique
gagnant-gagnant,
c'est-à-dire
que
non
seulement
nous
baissons
Le taux
communal
de
la taxe
foncière,
non
seulement
nous
avons
acté
avec
les
services
de
l'État
le redressement
des
finances
de
la Ville
et la
sortie
du
réseau
d'alerte,
non
seulement
nous
menons
à bien
les
projets
d'investissement
dont
la
commune
a besoin
et notamment
l'entretien
des
écoles
dont
nous
avions
tant
besoin,
Quand
je vois
encore
ce
qui
reste
à faire
dans
les
écoles,
je vois
ce
que
nous
avons
fait,
mais
je vois
ce
qui
reste
encore
à faire
parce
que
ça
n'a
pas
été
fait,
quand
je vois
ce
qui
reste
encore
à faire
pour
la gendarmerie.
Peut-
être
que
nous
n'aurions
pas
eu
ce
problème
avec
la gendarmerie
et
avec
l’Oli,
si la
gendarmerie
avait
été
entretenue
dignement
comme
elle
devait
l'être
par
la commune
ou
si en
tout
cas
ces
problématiques
de
maintien
de
l'ordre
public
et de
logements
dignes
de
la caserne
de
gendarmerie
avaient
été
traitées
par
anticipation.
Quand
je
vois
tous
ces
investissements
que
nous
avons
à faire
et
que
pourtant,
nous
arrivons
à faire
parce
qu'aujourd'hui
les
finances
de
la commune
sont
saines,
eh
bien
je
me
dis
que
voilà,
les
services
de
l'État
ont
raison
de
nous
accompagner
et
que
nous
sommes
satisfaits
de
la façon
dont
nous
avons
pu
redresser
les
finances
de
la Ville.
Y a-t-il
d'autres
observations
sur
ce
point.
Il n’y
en
a pas.
Monsieur
RAZAFINDRALAMBO.
Monsieur
RAZAFINDRALAMB0O
:
Pouvez-vous
nous
dire
un
petit
mot
sur
l’encours
qui
va
rester
à régler
jusqu’en
2034,
d’un
montant
de
218
000€
? Monsieur
le Maire
:
Alors
évidemment
en
récupérant
les
compétences,
nous
récupérons
des
recettes,
nous
récupérons
des
dépenses,
nous
récupérons
du
patrimoine,
Tout
cela
se
fait
de
façon
neutre,
voire
positive
si j'ose
dire.
Peut-être
que
vous
évoquez
un
encours
de
dette
parce
que
bien
entendu,
c'est
la dette
patrimoniale
effectivement
puisque
vous
le savez,
la commune
a parfois
demandé
dans
le passé
au
Sivom
de
s'endetter
pour
elle.
Je
ne
veux
pas
là aussi
agiter
le passé,
mais
souvenez-vous
monsieur
RAZAFINDRALAMBO
vous
n'étiez
pas
élu
à l'époque,
peut-être
que
vous
ne
l'avez
pas
en
tête
et souvenez-
vous
de
ce
moment
où
la situation
de
la commune
était
tellement
désastreuse,
était
tellement
préoccupante
que
La
Trinité
a demandé
au
Sivom
d'acheter
le bâtiment
de
La
Poste,
d'acheter
le
bâtiment
de
la Poste
qui
lui
appartenait
pour
pouvoir
mettre,
excusez-moi
d'être
trivial,
du
beurre
dans
les
épinards.
Souvenez-vous
de
cela
et
donc,
le Sivom
s'est
endetté
pour
la commune
et
donc,
en
récupérant
des
compétences,
nous
récupérons
une
partie
de
la dette.
Mais
nous
récupérons
aussi
des
recettes
et
tout
cela
encore
une
fois,
soyez
rassurés,
se
fait
au
bénéfice
des
Trinitaires,
Y at-il
d’autres
observations
? S'il
n'y
en
a pas
je
ne
soumets
pas
au
vote
puisqu'il
s'agit
simplement
d'un
point
d'information
relatif
à
cette
reprise
de
compétences
qui
donc,
interviendra
légalement
au
1"
septembre.
I s’agit
de
prendre
acte
de
ce
débat,
aucun
vote
n’est
nécessaire
CHCECHCHCECECE
DÉLIBÉRATION
N°2
- Création
du
relais
petite
enfance
Monsieur
le Maire
:
Donc,
nous
allons
maintenant
rentrer
dans
un
détail
de
ces
récupérations
de
compétences
et
vous
allez
voir
mes
adjoints,
les
élus
de
cette
équipe
présenter
ces
délibérations
sur
lesquelles
ils
ont
travaillé
discrètement,
rigoureusement
avec
nos
services
pour
préparer
l'avenir.
Et
donc,
pour
la
délibération
n°2
il s'agit
de
la création
du
relais
petit
enfance
trinitaire
et donc,
pour
la présenter,
je vais
donner
la parole
à Madame
Sabrina
MISSUD-GUILLET
qui
est
déléguée
à
la
petite
enfance
et
qui
a travaillé
sur
ce
sujet
ardu,
mais
particulièrement
utile
et
intéressant.
Vous
avez
la parole
madame.
Madame
MISSUD-GUILLET
:
Monsieur
le
Maire,
mes
chers
collègues
bonsoir.
Je
vais
vous
présenter
deux
délibérations
dans
le
cadre
de
la reprise
de
nouvelles
compétences.
La
délibération
n°2
vise
à créer
un
relais
petit
enfant.
La
ville
de
La
Trinité
reprend
de
nouvelles
compétences
à compter
du
1°
septembre
2023,
dont
celle
de
la petite
enfance.
Le
relais
petit
enfant,
RPE
anciennement
relais
assistant
maternel,
est
un
lieu
de
proximité
dédié
à l'accueil
du
jeune
enfant.
Lieu
d'informations,
de
rencontres,
d'échanges
il s'adresse
à la
fois
aux
parents
et aux
professionnels
de
l'accueil
individuel,
Dans
le cadre
de
cette
reprise
de
compétences,
la
ville
de
La
Trinité
souhaite
créer
avec
le
soutien
de
la
Caisse
d'Allocations
Familiales,
un
relais
petite
enfance
communal
ouvert
du
lundi
au
vendredi
et
animé
par
des
professionnels
de
la
petite
enfance.
L'offre
de
services
en
matière
de
petite
enfance
sera
développée
grâce
à cette
création.
Les
animations
proposées
sont
itinérantes
et
se
tiennent
in
situ,
à
raison
d'une
matinée
par
semaine,
Le
RPE
aura
deux
missions
principales.
Auprès
des
assistants
maternels
de
la commune,
tous
Les
matins
le lieu
leur
sera
ouvert
librement
et
deux
à trois
animations
leur
seront
proposées
chaque
semaine.
Le
RPE
participera
à
leur
accompagnement
dans
l'exercice
de
leur
fonction
et assurera
la formation
continue
des
assistantes
maternelles
de
la commune.
L'animateur
du
RPE
développera
des
actions
d'information
et
d'accompagnement
à
la
promotion
du
métier
d'assistant
maternel
pour
développer
l'offre
existante
sur
la commune.
Guichet
unique
petit
enfance,
il sera
le lieu
d'information
aux
parents
et
d'accompagnement
dans
des
démarches
de
recherche
d'un
mode
de
garde
collectif
ou
individuel
et
sera
lieu
ressources
pour
les
actions
d'accompagnement
à la
parentalité,
Merci
monsieur
Le Maire. Monsieur
le Maire
:
Merci
madame
MISSUD
pour
ce
travail
qui
appelle
vraiment
de
beaux
horizons.
Y a-t-il
des
observations
?
IE n'y
en
a
pas.
Donc,
je
disais
tout
à
l'heure
madame
la
Première
adjointe,
juste
avant
que
vous
nous
rejoigniez,
que
vous
étiez
avec
Les
parents
des
futurs
enfants
accueillis
dans
notre
crèche
qui
va
devenir
municipale
et
donc,
c'était
probablement
un
moment
chaleureux
et
enthousiasmant
que
de
se
dire
que
nous
allons
pouvoir
effectivement
accueillir
ici,
mettre
en
synergie
toutes
ces
actions
en
lien
avec
la
compétence
petit
enfance
qui
devient
communale.
Bien,
s'il
n'y
a
pas
d'autres
observations,
il n'y
a pas
d'observation
tout
court,
je
soumets
ce
rapport
aux
voix.
Qui
est
contre
? Qui
s'abstient
?
Qui
est
pour
?
Vote
du
Conseil:
Pour
: 29
Contre
: 0
Abstention
: 4
Monsieur
le Maire
:
Bien,
je
note
une
abstention
sur
la création
du
relais
petite
enfance,
bon.
Madame
MEYNARD
:
Communal. Monsieur
le Maire
:
Communal
d'accord,
vous
êtes
contre
la commune
alors.
Madame
MEYNARD
:
Pas
du
tout.
Madame
MARTELLO
:
On
est
contre
vos
décisions.
Monsieur
le Maire
:
Tout
à l'heure
vous
me
demandiez
...
d'accord
bon,
vous
êtes
contre
les
choses
communales.
Madame
MARTELLO
:
Pas
du
tout.
Madame
MEYNARD
:
Non
contre
vos
décisions.
Monsieur
le Maire
:
D'accord,
ok,
d'accord.
Ah
oui,
ILest
important
peut-être
madame
ESCALIER,
peut-être
en
votre
qualité
d'agent,
est-ce
que
je
dois
noter
que
vous
ne
prenez
pas
part
au
vote
puisque.
Madame
ESCALIER
:
Le
Sivom
n’est
pas
concerné
c'est
une
création
d’un
service
municipal.
Je
veux
voter.
Monsieur
le Maire
:
Bien,
simplement
je
souhaitais
alerter
votre
vigilance
sur
le fait
que
comme
vous
l'avez
déjà
évoqué
vous-
même
publiquement,
vous
êtes
un
agent
du
Sivom
Val
de
Banquière.
Si
vous
considérez
que
vous
n'avez
pas
à ne
pas
prendre
part
au
vote,
nous
en
prenons
acte.
Madame
ESCALIER
:
Non,
non,
je
vote.
Monsieur
le Maire
:
Très
bien.
CHCECICECICICS
10 DÉLIBÉRATION
N°3
- Création
du
lieu
d’accueit
enfant
parent
(LAEP)
Monsieur
le Maire
:
Nous
passons
à la
délibération
n°3
qui
concerne
là aussi
la petite
enfance
madame
MISSUD
et là,
il s'agit
de
la création
du
lieu
d'accueil
enfants
parents
communal,
Vous
avez
la parole
madame
MISSUD.
Madame
MISSUD-GUILLET
:
Donc,
nous
pouvons
passer
à la
délibération
n°3.
L'objectif
est
de
créer
un
lieu
d'accueil
enfants
parents
LAEP,
Comme
je
vous
l'ai
indiqué
précédemment,
la ville
reprend
des
nouvelles
compétences
à compter
du
1er
septembre
dont
celle
de
la petite
enfance.
Les
LAEP
se
donnent
pour
mission
de
placer
les
parents
comme
premier
acteur
de
l'éducation
de
leurs
enfants
afin
qu'ils
puissent
s'exprimer
et
échanger
en
toute
simplicité
et être
entendus
et soutenus
et pouvoir
ainsi,
valoriser
leur
rôle
et leurs
compétences
tout
en
étant
accueillis
par
des
professionnels
de
la petite
enfance
formés
à ce
rôle
d'accompagnant.
Pour
les
enfants,
il représente
un
lieu
de
socialisation
et d'éveil.
Dans
le cadre
de
cette
reprise
de
compétences,
la commune
souhaite
créer
à La
Trinité
avec
le soutien
de
la Caisse
d'Allocations
Familiales,
un
lieu
d'accueil
enfants
parents.
Cette
offre
est
actuellement
itinérante
et
de
périmètre
intercommunal.
Elle
sera
développée
et
consolidée
grâce
à la
reprise
de
compétences.
Le
LAEP
se
tient
tous
les
mercredis
en
période
scolaire
de
10h00
à 12h00.
Le
temps
d'intervention
du
LAEP
sera
étendu
pour
être
plus
facilement
accessible
par
tous
les
parents
souhaitant
s'y
rendre
avec
des
jours
et des
horaires
adaptés
à l'exercice
d'une
activité
professionnelle
; exemple
17h00
- 19h00
samedi,
vacances
scolaires,
etc.
Les
lieux
de
rencontre
seront
multiples
afin
de
permettre
aux
parents
d'échanger
et
d'accompagner
leurs
enfants
dans
des
lieux
favorisant
le lien
en
parent-enfant,
jardin,
médiathèque,
Palais
des
Sports,
piscine,
relais
petite
enfance.
Voilà,
merci
Monsieur
le Maire.
Monsieur
le Maire
:
.
Merci
Madame
MISSUPD.
Y a-t-il
des
observations
? Bien
pas
d'observation
donc,
c'est
que
ce
point
est
suffisamment
précisément
présenté.
J'insiste
vraiment
et vous
l'avez
dit
sur
le fait
que
nous
créons
là un
lieu
permanent
et
communal
qui
sera
vraiment
le relais,
le lieu
de
rendez-vous,
le lieu
de
rencontres
relatif
à la
petite
enfance
et c'est
ça
qui
est
important
et facilitant
pour
les
familles
trinitaires,
là où
lorsque
nous
avions
annoncé
la récupération
de
compétences,
bien
entendu
et c'est
bien
normal,
il peut
y avoir
parfois
des
interrogations
des
familles
qui
se
disent
: « et
alors
par
rapport
à avant,
comment
cela
se
passe
? »,
bon
eh
bien,
on
voit
bien
que
là nous
sommes
en
capacité
de
récupérer
la possibilité
d'avoir
un
lieu
permanent
et
communal
qui
sera
la porte
d'entrée
des
familles
pour
la petite
enfance.
Bien,
s'il
n'y
à pas
d'observation,
je
soumets
ce
rapport
au
vote.
Qui
est
contre
? Qui
s'abstient
? Qui
est
pour
? Il
est
adopté.
Vote
du
Conseil:
Pour
: 29
Contre
: 0
Abstention
: 4
CHCICHCECECE
CE
DÉLIBÉRATION
N°4
- Création
du
Bureau
Information
Jeunesse
{BIJ)
Monsieur
le Maire
:
La
délibération
n°4
concerne
la création
du
Bureau
Information
Jeunesse
municipal
et c'est
évidemment
monsieur
BONNAFOUX,
délégué
à la
jeunesse
qui
va
nous
la présenter
vous
avez
la parole
monsieur
l'élu
délégué
à la
jeunesse.
Monsieur
BONNAFOUX
:
Merci
monsieur
le Maire.
Mes
chers
collègues,
comme
vient
de
rappeler
ma
collègue,
la conseillère
municipale
en
charge
de
la petite
enfance,
Sabrina
MISSUD-GUILLET,
la ville
de
La
Trinité
reprend
de
nouvelles
compétences
à compter
du
1er
septembre
2023
dont
celle
de
la jeunesse.
La
ville
de
La
Trinité
disposera
d'un
Bureau
d'Information
Jeunesse
désormais
municipal.
Ce
BHJ
offre,
au
plus
près
des
lieux
11 de
vie
des
jeunes,
un
accueil
libre,
anonyme
et de
qualité
où
ils
peuvent
trouver
des
informations
dans
les
9
domaines
suivants
:
organisation
des
études,
métiers,
emploi,
formation,
vie
pratique,
loisirs,
vacances,
étranger
et
sport,
La
ville
de
La
Trinité
dans
la volonté
de
renforcer
sa
politique
publique
d'information
souhaîite
créer
un
nouveau
Bureau
d'Information
Jeunesse
communal
et
offrir
aux
jeunes
un
lieu
d'écoute
et d'information
ouvert
à tous.
Tel
est
l'objet
de
cette
délibération,
merci
monsieur
le
Maire, Monsieur
le Maire
:
Merci
Monsieur
BONNAFOUX.
Y
a-t-il
des
observations
? Attendez,
madame
ESCALIER
vous
avez
la
parole.
Qu'on
donne
un
micro
à madame
ESCALIER
s’il
vous
plait.
Madame
ESCALIER
:
Je
voulais
juste
savoir
s’il
restait
au
même
endroit
ou
si
vous
le
transférez
ailleurs
?
Monsieur
le Maire
:
Non
alors,
ça
a été
évoqué
je
crois
par
Monsieur
BONNAFOUX,
mais
on
peut
préciser.
Alors
le
Bureau
d'information
Jeunesse
SIVOM
tel
qu'il
existe
actuellement,
situé
en
face
de
la
mairie
sur
Le
boulevard
général
de
Gaulle
fait
partie,
ce
local,
du
patrimoine
que
nous
récupérons
qui
va
nous
appartenir.
J'évoquais
tout
à
l'heure
ce
patrimoine
que
nous
récupérons.
Nous
allons
probablement
optimiser
ce
local
pour
en
faire
un
local
où
seront
accueillies
des
permanences
de
services
publics.
Vous
savez
que
comme
nous
avons
réinstallé
La
possibilité
de
faire
ses
cartes
d'identité
et
ses
passeports
à la
mairie,
de
la
même
manière
nous
avons
réinstallé
des
permanences
de
services
publics,
sécurité
sociale,
impôts,
CARSAT
et
donc,
cela
s'appelle
la
Maison
France
Services
;
c'est
un
dispositif
que
nous
avons
là
aussi
obtenu
de
l'État.
Et
donc,
nous
prévoyons
d'installer
la
Maison
France
Services
là
où
se
trouve
actuellement
le
Bureau
d'Information
Jeunesse
et
le
Bureau
d'information
Jeunesse
aura
vocation
probablement
à
intégrer
la
médiathèque
pour
pouvoir
mettre
en
synergie
là
aussi,
la
capacité
d'accompagner
des
jeunes
sur
de
l'émancipation,
de
l'acquisition
de
compétences
et
évidemment,
je
l'évoquais
tout
à l'heure
avec
Emmanuelle
FERNANDEZ-BARAVEX,
il
y a
aussi
les
permanences
de
mission
locale
à destination
du
public
jeune
que
nous
allons
évidemment
continuer
de
mettre
en
synergie
avec
le Bureau
d'Information
Jeunesse.
Madame
ESCALIER
:
Juste
une
petite
précision.
Monsieur
le Maire
:
Oui. Madame
ESCALIER
:
Le
fait
de
transférer
le
Bureau
d’information
Jeunesse
dans
la
médiathèque,
faites
juste
attention,
vous
avez
des
financements
concernant
l'installation
du
BI
et
le
mettre
dans
la
médiathèque
cela
devient
un
PIJ
et
plus
un
BN
parce
que
ce
n’est
pas
un
local
uniquement
dédié
au
Bureau
Information
Jeunesse.
Donc,
c'était
juste.
Monsieur
le Maire
:
N'ayez
pas
d'inquiétude,
nos
services
travaillent
activement
sur
ces
sujets-là.
Nous
aurons
évidemment
un
Bureau
d'Information
Jeunesse.
Nous
travaillons
activement
avec
tous
les
financeurs,
je
n'ai
pas
besoin
de
revenir
sur
les
appuis
que
nous
recevons
tous
azimuts
en
termes
de
subventions
et
donc,
évidemment
par
ces
récupérations
nous
utilisons
aussi
tous
Les
leviers
pour
pouvoir
valoriser
utilement
toutes
ces
politiques
publiques
et
obtenir
les
soutiens
et
notamment
financiers
dont
nous
aurons
besoin.
S'il
n'y
a
pas
d'autres
observations,
je
soumets
ce
rapport
aux
voix
donc,
concernant
la
création
du
Bureau
d'Information
Jeunesse
municipal.
Qui
est
contre
? Qui
s'abstient
? Qui
est
pour
?
ILest
adopté.
Vote
du
Conseil
:
Pour
: 29
Contre
: 0
Abstention
: 4
CHACICBCECACICE
12 DÉLIBÉRATION
N°5
- Création
d’un
bassin
d'apprentissage
à la
natation
Monsieur
le Maire
:
La
délibération
n°5
concerne
la création
du
bassin
d'apprentissage
de
la natation
que
j'évoquais
tout
à
l'heure
et évidemment
puisqu'il
s'agit
de
sport
et donc
de
ta compétence
sport
que
nous
récupérons,
je
donne
la parole
à Monsieur
l'Adjoint
au
sport,
en
saluant
d'ailteurs
les
anciens
adjoints
au
sport
qui
sont
dans
cette
salle
et qui
ont
exercé
leurs
compétences
au
moment
où
elles
n'étaient
pas
exercées
directement
par
la commune,
mais
qui
ont
chacun
à leur
place
travaillé.
Je
donne
la parole
à mon
adjoint
au
sport,
Vous
avez
la parole
monsieur
BRUNETTI,
Monsieur
BRUNETTI
:
Merci
monsieur
Le Maire.
Je
vais
donc
vous
présenter
toujours
dans
le cadre
de
la reprise
des
nouvelles
compétences
de
la Ville
de
La
Trinité,
une
illustration
concrète
de
la création
d'un
bassin
d'apprentissage
de
la natation.
La
Ville
de
La
Trinité
s'est
engagée
dans
la création
d'un
bassin
apprentissage
de
natation
en
partenariat
avec
le Ministère
de
la Jeunesse
et
des
Sports
et
la Fédération
Française
de
Natation,
visant
à promouvoir
l'acquisition
et l'installation
d'un
bassin
apprentissage
saisonnier
par
les
collectivités
locales.
Il faut
savoir
que
la natation
est
non
seulement
un
sport
populaire,
mais
aussi
une
compétence
vitale
qui
peut
sauver
des
vies.
Pour
rappel,
les
noyades
étant
la première
cause
de
mortalité
par
accident
de
la vie
courante
chez
les
moins
de
25
ans.
Il y
a lieu
de
lutter
contre
ces
accidents
en
favorisant
l'apprentissage
de
la natation,
dès
le plus
jeune
âge.
C'est
pourquoi
nous
croyons
qu'il
est
essentiel
de
fournir
à nos
résidents,
un
endroit
sûr
et adapté
pour
apprendre
à nager.
Ce
bassin
d'apprentissage
à la
natation
sera
conçu
pour
répondre
aux
besoins
des
débutants
de
tous
âges,
des
enfants
aux
adultes.
ll sera
équipé
d'installations
modernes
et des
dispositifs
de
sécurité
appropriés
pour
assurer
une
expérience
optimale
et
sécurisée
pour
tous
les
utilisateurs.
Bien
sûr
comme
l'a
dit
monsieur
le Maire
tout
à l'heure,
toutes
ces
activités
sportives
proposées
seront
encadrées
par
des
agents
communaux
qualifiés,
expérimentés
ayant
les
diplômes
requis
pour
offrir
des
cours
de
natation
adaptés
à chaque
niveau
d'aptitude.
De
ce
fait,
La Ville
de
La
Trinité
souhaite
développer
des
actions
aquatiques
dans
le cadre
des
actions
« savoir
nager
» pour
Les
plus
jeunes
et
« sport
santé
pour
tous
». Les
enfants
des
écoles
primaires
et du
collège
bénéficieront
du
bassin
d'apprentissage
natation
dans
le cadre
scolaire
et
extrascolaire.
Des
actions
de
promotion
du
sport,
du
sport
santé
et
d'apprentissage
natation
se
tiendront
dans
ce
bassin,
C'est
une
occasion
unique
de
favoriser
la santé,
la sécurité
et
le bien-être
de
nos
résidents
tout
en
renforçant
notre
communauté.
Merci
de
votre
attention,
tel
est
l'objet
de
cette
délibération. Monsieur
le Maire
:
Merci
monsieur
l'Adjoint
pour
ce
travail.
J'en
profite
aussi
pour
saluer
le travail
que
vous
avez
mené
pour
consolider
le statut
de
« ville
active
et sportive
» à La
Trinité,
qui
avait
été
acquis
précédemment
et que
nous
venons
ainsi
consolider
et qui
vient
en
renfort
du
Label
Terre
de
Jeux
que
vous
avez
obtenu
pour
la
commune
et puisque
l'année
prochaine
sera
une
année
olympique,
évidemment
nous
aurons
à cœur
de
mettre
là aussi
en
synergie
la récupération
de
la compétence
sport
et la
valorisation
de
l'année
olympique
; nous
y travaillons
déjà
aussi
avec
toutes
les
associations,
le tissu
riche
d'associations
sportives,
notamment
rassemblées
dans
la Trinité
Sports
omnisports
qui
sont
l'une
des
richesses
de
la
commune.
Ÿ a-t-il
des
observations
sur
ce
bassin
d'apprentissage
? Monsieur
FORT
vous
avez
la parole.
Monsieur
FORT
:
Oui,
merci
monsieur
le Maire.
Effectivement,
l'apprentissage
de
la natation
est
une
nécessité.
Néanmoins,
notre
groupe
aurait
préféré
que
l'apprentissage
de
la natation
pour
les
enfants
se
fasse
en
piscine,
comme
cela
était
toujours
le cas.
I y
a deux
piscines
proches
alentours.
Cette
proposition
permettrait
l'apprentissage
et le
perfectionnement
de
la natation
toute
l'année.
Elle
permettrait
certainement,
également
de
faire
des
économies,
également
d'éviter
des
nuisances
sonores
dont
commencent
à se
plaindre
les
riverains
et
c'est
sans
parler
de
l'impact
écologique
mais
enfin,
pour
nos
plantes
et tout
ce
qui
se
passe
dans
les
bacs
et les
pots
de
fleurs.
Enfin,
l'annonce
de
l'inauguration
de 13 pas
ce
bassin
éphémère
avant
le terme
même
de
ce
Conseil,
en
dit
long
sur
la considération
que
vous
avez
monsieur
le Maire
pour
la représentation
municipale.
Monsieur
le Maire
:
Ya-t-il
d'autres
observations
? Madame
ESCALIER
vous
avez
la parole.
Madame
ESCALIER
:
Alors
sur
Le fond,
je ne
vais
pas
revenir.
L'éducateur
sportif
que
je suis
prend
Le pas
donc,
je partage
le
fond.
Par
contre
sur
la forme,
pourquoi
ne
pas
avoir
présenté
cette
délibération
lors
du
Conseil
d'avril
puisque
Le projet
était
déjà
certainement
dans
les
tuyaux.
Vous
nous
proposez
une
délibération
alors
que
Le bassin
est
en
fonction
depuis
un
mois.
Une
autre
observation,
à la
lecture
de
la délibération
et la
note
de
synthèse,
on
pourrait
penser
que
le bassin
pourrait
devenir
pérenne
puisque
vous
y écrivez
que
les
écoles
et le
collège
pourront
en
bénéficier
durant
la période
scolaire
et extrascolaire,
Donc,
est-ce
que
c'est
prévu
que
le bassin
devienne
pérenne
parce
que
pour
le coup,
on
est
au-delà
des
trois
mois
selon
le
code
de
l'urbanisme.
Une
piscine
démontable
doit
se
démonter
au
bout
de
trois
mois,
sinon
c'est
une
construction
et si
on
dépasse
le cadre
des
trois
mois,
on
va
à l'encontre
du
contenu
de
la délibération.
Et
enfin,
je
voulais
savoir
s'il
était
possible
d'obtenir
une
copie
de
l'accord
écrit
du
Président
du
Conseil
départemental
concernant
l'installation
de
cette
piscine.
Oui
voilà,
juste
savoir
s'il
était
possible
d'avoir
une
copie
de
l'écrit,
voilà.
Je
vous
remercie
et puis
bon,
on
passe
une
délibération
alors
que
c'est
en
fonction
depuis
un
mois
done,
je
ne
prendrai
pas
part
au
vote.
Monsieur
le Maire
:
Alors
concernant
ce
bassin
d'apprentissage
de
la natation,
dont
je
vois,
voilà,
des
élus
d'opposition
chercher
des
réticences
que
je
n'entends
pas
chez
les
Trinitaires
puisque
dès
lors
que
nous
avons
annoncé
sa
création,
l'accueil
du
Palais
des
Sports
croulait
sous
les
demandes
de
tous
âges,
de
parents
d'enfants
en
bas
âge,
de
seniors,
de
jeunes,
de
responsables
d'établissement
scolaire
pour
savoir
quand
est-ce
que
cela
commence.
Et
donc,
j'entends
ce
que
vous
dites
quand
vous
dites
: «oh
là là,
mais
pourquoi
vous
l'avez
fait
aussi
vite,
etc.
». IL
se
trouve
que
nous
récupérons
la compétence
sport
au
1°
septembre
donc,
nous
avons
discuté
avec
le Président
du
Sivom
et on
s'est
dit
voilà,
puisque
l'activité
aquatique
se
fait
l'été
par
définition,
est-ce
qu'on
ne
devrait
pas
réfléchir
à un
dispositif
qui
préfigure
la
récupération
sportive
plutôt
que
de
le reporter
alors
même
que
la récupération
de
compétences
intervient
au
1%
septembre.
C'est
la raison
pour
laquelle
nous
avons
mené
ce
travail
en
commun,
ce
qui
permettait
là aussi
de
récupérer
des
créneaux
supplémentaires
pour
les
Trinitaires
là où,
et je
vous
réponds
monsieur
FORT
vous
dites
: «il
y a
des
piscines
à proximité
». Oui,
bien
sûr
il y
a la
piscine
à
proximité
mais
il n'y
en
a pas
à La
Trinité
et
je
ne
crois
pas
que
vous
défendiez...
Monsieur
FORT
:
IL y en
a une
à 500
mètres.
Monsieur
le Maire
:
.... à
500
mètres
bon.
Madame
MEYNARD
:
Non
mais
attendez...
Monsieur
le Maire
:
Vous
semblez
défendre
l'idée
que
tous
les
Trinitaires,
les
écoliers
Trinitaires
doivent
dépendre
de
l'Ariane
pour
aller
à la
piscine.
Madame
MEYNARD
:
Non
mais
attendez,
ils
y sont
toujours
allés.
Il n’y
a jamais
eu
de
soucis,
monsieur
le Maire.
14 Monsieur
le Maire
:
Bien.
Donc,
je
vous
ai entendu
pourtant
parfois,
parler
de
l'Ariane
en
des
termes
moins
valorisants.
Madame
MEYNARD
:
Non,
mais
alors
!
Monsieur
le Maire
:
Alors
en
tous
les
cas,
moi
je considère
que
même
s'il
y a
la piscine
de
l'Ariane
à côté,
les
Trinitaires,
les
enfants
trinitaires
ont
droit.
Madame
MARTELLO
:
ILy
a l'Ariane
et Il
y a
Saint-André
aussi.
Monsieur
le Maire
:
... ont
droit
d'aller
pendant
la période
estivale
profiter
des
activités
aquatiques
à La
Trinité,
d'y
aller
à
pied
pour
un
certain
nombre
d'entre
eux,
je parle
des
scolaires
et d'y
aller
de
façon
facile.
C'est
d'ailleurs
ce
que
pense
les
très,
très,
très
nombreux,
ça
a l'air
de
vous
déplaire
parce
que
de
voir
autant
de
hargne
contre
un
bassin
d'apprentissage
de
la natation
qui
crée
autant
d'enthousiasme
chez
les
Trinitaires.
Cela
montre
à quel
point
vous
êtes
en
phase,
excusez-moi
d'être
ironique,
avec
les
Trinitaires.
Monsieur
FORT
:
Monsieur
le Maire,
une
piscine
est
un
équipement
collectif.
Monsieur
le Maire
:
Donc
effectivement,
il a
fallu
que
nous
travaillons
rapidement,
que
nous
obtenions,
madame
ESCALIER
là aussi
je vous
rassure.
Pensez-vous
que
nous
aurions
mis
en
place
cela
sans
tous
les
accords
formels.
Je
vous
le confirme
publiquement,
nous
sommes
enregistrés
vous
voyez,
c'est
pour
cela
que
j'ai
voulu
qu'on
enregistre
nos
débats
parce
que
tout
ce
que
je
dis,
moi,
ici,
contrairement
à ce
qui
était
le cas
dans
le passé
dans
la précédente
municipalité,
eh
bien
je peux
le dire
ensuite
au
coin
de
la rue
parce
que
c'est
la même
chose
et
que
les
citoyens
peuvent
le vérifier
sur
le site
de
la ville.
Donc,
je
vous
le dis,
nous
avons
obtenu
non
seulement
l'accord
du
Président
du
Conseil
départemental,
tiens,
vous
m'offrez
là l'occasion
de
remercier
plus
que
chaleureusement
le Président
du
Conseil
départemental
et de
le faire
publiquement,
comme
je l'ai
déjà
fait,
comme
je l'ai
déjà
fait
individuellement.
Mais
le Président
du
Conseil
départemental,
vous
le savez
peut-être,
a soumis
au
vote
du
Conseil
départemental
une
subvention
d'un
million
d'euros,
un
million
d'euros
pour
notre
magnifique
projet
de
salle
culturelle
et
de
de
festivités.
Je
le remercie
chaleureusement
au
nom
des
Trinitaires.
Un
million
d'euros
et
donc,
évidemment
de
la même
manière
qu'il
soutient
nos
projets
culturels,
il soutient
nos
projets
sportifs.
Donc,
nous
avons
obtenu
l'accord
du
Président
du
Conseil
départemental,
nous
avons
obtenu
l'accord
de
l'Agence
Régionale
de
Santé,
nous
avons
obtenu
l'accord
évidemment
de
la préfecture
parce
que
nous
avons
mis
en
œuvre
un
procédé
exemplaire
en
termes,
y compris
d'écologie
Monsieur
FORT,
puisque
évidemment,
il n'y
a pas
de
dessin
à faire
quand
on
met
en
œuvre
un
bassin
d'apprentissage
qui
permet
à autant
de
Trinitaires
de
profiter
des
activités
aquatiques,
eh
bien
il y
a quelque
chose
déjà
d'optimisé.
-En
terme
d'environnement
et
en
cette
période
de
sécheresse
compliquée,
nous
sommes
tous
soumis
à
des
restrictions.
Les
Trinitaires,
chacun
dans
leur
jardin,
dans
leur
piscine
pour
ceux
qui
ont
la chance
d'en
avoir,
la commune
qui
n'arrose
plus
évidemment
les
pelouses,
alors
c'est
moins
joli,
moi
je
le
regrette
parce
que
j'aime
bien
quand
Les
espaces
verts
sont
soignés,
Mais
au
rond-point
des
Amis
de
la
Liberté,
on
n’arrose
plus
la pelouse
même
si la
réglementation
d'alerte
permet
d'arroser
entre
20h
et
8h.
Je
le redis
pour
les
Trinitaires
qui
ont
le droit
d'arroser
leur
jardin,
leurs
arbres
entre
20h
et 8h.
Pourquoi
est-ce
que
le procédé
de
la piscine,
enfin
de
ce
bassin
d'apprentissage,
est
exemplaire
parce
que
nous
réutilisons
l'eau
pour
arroser
nos
espaces-verts
; c'est-à-dire
que
comme
c'est
la règle
en
termes
d'hygiène,
de
santé
publique,
j'évoquais
l'accord
que
nous
avons
eu
l'Agence
Régionale
de
Santé,
eh
bien
il nous
faut
régulièrement
enlever
une
partie
de
l'eau.
Cette
eau,
nous
la décantons
pour
qu'elle
soit
débarrassée
du
chlore
et ensuite,
notre
service
communal
des
espaces-verts
l'utilise
pour
l'arrosage
de 15 ce
qui
a lieu
d'être
arrosé.
Donc,
il y
a Là
un
dispositif
qui
est
validé
par
toutes
les
autorités
publiques
parce
qu'elle
relève
de
l'intérêt
général.
C'est
important
je crois,
toujours
de
remettre
les
choses
avec
leur
sens.
Moi,
quand
je
reçois
la notification
du
Président
du
Conseil
départemental
qui
me
dit:
« Monsieur
le Maire,
votre
projet
de salle
culturelle
va
recevoir
une
subvention
d'un
million
d'euros
», non
seulement
je suis
content
pour
les
finances
communales,
mais
en
plus
je me
dis
voilà,
le Conseil
départemental
a compris
l'intérêt
de
ce
projet
qui
n'est
pas
un
caprice
des
Trinitaires,
qui
n'est
pas
une
marotte,
qui
est
un
enjeu
d'intérêt
général
de
la même
manière
que
quand
la Métropole
finance
Les
projets
que
nous
souhaitons
porter
pour
la commune,
de
la même
manière
que
la Région
finance
et
Pierre
Paul
LEONELLI
qui
représentait
le Président
du
Conseil
régional
lors
de
la cérémonie
de
la fête
patronale
a fait
des
annonces
extrêmement
importantes,
de
montants
extrêmement
importants
que
la
région
va
voter
pour
nos
projets.
Eh
bien,
quand
je reçois
cela
je me
dis,
voilà
des
collectivités
publiques
quelles
que
soient
les
sensibilités
de
leurs
exécutifs
qui
ont
compris
ce
que
ça
veut
dire
l'intérêt
général
pour
les
Trinitaires
et
je
crois
que
c'est
cela
la République.
Souvent
on
parle
de
mots,
de
République
et
on
a l'impression
que
c'est
un
grand
mot
vidé
de
sens.
La
République
c'est
aussi
cela
l'action
publique
au
service
de
l'intérêt
général
et pour
ce
qui
nous
concerne
au
service
des
Trinitaires.
Et donc,
oui
pour
ce
projet
nous
avons
reçu
des
soutiens
et ce
projet
a été
financé
à 80%
par
l'État,
par
le Ministère
de
la
Jeunesse
et
des
Sports.
Là
aussi,
pour
montrer
à quel
point
il est
utile
et
en
partenariat
avec
la Fédération
Française
de
Natation.
Pour
ce
qui
concerne
votre
question,
madame
ESCALIER,
sur
la pérennité
.Etnon,
il n'est
pas
pérenne,
il est
provisoire,
il est
limité
à la
période
d'été,
Alors
oui,
il bénéficie
aux
scolaires
parce
que
les
scolaires
ont
fait
leur
cycle
de
natation
pendant
la belle
saison,
comme
ils
le faisaient
à
l'époque
où
il fallait
aller
à Saint-André.
Là
,ils
sont
allés
à La
Trinité,
à
la
belle
saison.
Et
puis
dans
le
cadre
évidemment
de
nos
activités
périscolaires
et extrascolaires,
nous
allons
pouvoir
aussi
en
bénéficier,
de
la
même
manière
que
Les
parents
ont
pu
amener
leurs
enfants
en
bas
âge
au
jardin
aquatique,
de
la même
manière
que
des
Trinitaires
de
tous
âges
peuvent
faire
de
l'Aqua-fitness,
de
la
même
manière
que
les
seniors
peuvent
faire
des
activités
seniors
aquatiques,
Vous
voyez,
donc
évidemment
qu'il
est
provisoire
pour
la belle
saison,
mais
sachez
que
nous
avons
à cœur
que
cette
opportunité
qui
est
offerte,
qui
nous
est
offerte
et
qui
est
offerte
aux
Trinitaires
de
pouvoir
profiter
d'activités
aquatiques
et
d'enjeux
de
santé
publique.
L'adjoint
le disait
très
bien,
parce
qu'en
fait
apprendre
à nager
à des
gens
mais
ça
sauve
des
vies.
Première
cause
de
décès
par
accident
de
la vie
courante
: les
noyades.
On
sauve
des
vies
à chaque
fois
qu'on
apprend
à un
enfant
à bien
nager
et c'est
ce
que
font
aujourd'hui
nos
éducateurs
sportifs
qui
deviennent
communaux
au
1°
septembre,
qui
sont
exemplaires.
Ils apprennent
à nager
à La
Trinité,
aux
enfants
trinitaires.
Madame
ESCALIER,
parlez
dans
le micro
s'il
vous
plaît
parce
que
comme
ça
c'est
bien
enregistré,
Madame
ESCALIER
:
Alors
donc,
comme
nous
sommes
enregistrés
donc,
vous
venez
de
nous
dire
que
vous
aviez
les
accords
donc,
ça
ne
vous
posera
pas
de
problème,
s'il
vous
plaît,
de
me
fournir
une
copie
de
cet
accord.
Et
concernant
donc,
les
trois
mois
donc,
vous
nous
confirmez
aussi
que
le 5
septembre
la piscine
sera
démontée?
Ou
on
va
dire
«allez,
on
va
se
laisser
une
marge
de
manœuvre,
une
semaine
supplémentaire
» ? Parce
que
sinon
vous
sortez
du
cadre.
Monsieur
le Maire
:
Pendant
la belle
saison.
Madame
ESCALIER
:
Et
oui,
mais
alors
du
coup,
on
est
sur
une
construction
parce
que
vous
êtes
au-delà
des
trois
mois
donc.
Monsieur
le Maire
:
Madame
ESCALIER
Madame
ESCALIER
:
Ne
revenez
pas
sur
le fond,
Le fond
je le
partage
je suis
d'accord
avec
vous
sur
l'apprentissage,
des
noyades,
de
tout
ça
pas
de
souci,
je le
partage.
Néanmoins
voilà,
il y
a un
code
de
l'urbanisme.
16 Monsieur
le Maire
:
D'accord,
j'entends
madame
ESCALIER,
j'entends
que
vous
partagez
le fond
et
que
vous
soutenez
notre
bassin
d'apprentissage,
Je
vous
entends
être
particulièrement
pointilleuse
sur
des
aspects
réglementaires.
Je
ne
me
souviens
pas
de
vous
avoir
entendu
être
aussi
pointilleuse
quand
vous
siégiez
comme
adjointe,
au
moment
où
des
actes
municipaux
de
la précédente
municipalité
étaient
pris,
qui
ont
donné
lieu
à des
condamnations.
Je
ne
me
souviens
pas
de
vous
avoir
entendu
être
aussi
pointilleuse.
Vous
l'êtes
aujourd'hui
pour
des
activités
qui
pourtant
relèvent
de
l'intérêt
général.
Rassurez-vous
madame
ESCALIER,
nous
fermerons
le bassin
d'apprentissage
en
temps
et
en
heure.
Vous
serez
bien
contente
quand
on
le fermera
c'est
ça
que
vous
voulez
dire
?
Madame
ESCALIER
:
C’est
pour
éviter
à la
commune,
des
soucis.
Monsieur
le Maire
:
Bon
d'accord.
Donc,
je crois
que
vraiment
on
a des
occasions
en
Conseil
municipal
de
pouvoir
être
ensemble
sur
des
projets
d'intérêt
général.
Moi
je n'imaginais
pas
que
pour
la création
d'un
bassin
d'apprentissage
de
la natation,
on
est,
aller
quoi,
un
quart
d'heure
d'interrogations
pointilleuses
monsieur
l'Adjoint,
de
réticences,
de
petites
vérifications.
Je
ne
m'attendais
pas
à ça.
Bon,
je le
constate
en
tous
les
cas
maintenant,
je Le
soumets
au
vote.
Qui
est
contre
la création
d'un
bassin
d'apprentissage
de
la natation
à La
Trinité
? Qui
s'abstient
?
Monsieur
FORT
:
J'ai
deux
questions
si vous
permettez
monsieur
le Maire.
Monsieur
le Maire
:
Ah
si vous
avez
encore,
alors,
attendez,
monsieur
FORT
a une
question
complémentaire,
Vous
avez
la
parole
monsieur
FORT.
Deux
questions.
Monsieur
FORT
:
Je
vous
remercie.
La
première
question
est
tout
à fait
banale.
C'est,
quel
est
le coût
global
pour
la
commune
de
ce
projet,
première
chose.
La
deuxième
chose
c'est
où
sera
stocké
et comment
sera
stocké
ce
bassin,
cet
équipement,
une
fois
qu'il
sera
démonté
et quel
coût
d'achat,
pardon.
Monsieur
le Maire
:
Alors,
je
regarde
les
chiffres
précis
et
je vous
réponds
en
vous
disant
que
ça
coûte
60
000€
en
investissement,
avec
80%
de
subvention
d'État
et
tout
cela
je le
rappelle,
figure
évidemment
dans
notre
budget
d'investissement
puisque
évidemment
la programmation
des
investissements
est
pluriannuelle
et contrairement
au
passé,
nous
ne
nous
autorisons
aucune
dépense
qui
ne
soit
d'ores-et-déjà
financée.
Aucune
dépense
qui
ne
soit
d'ores-et-déjà
financée.
Voilà
donc,
c'est
évidemment
60
000€
pour
la
commune
bien
entendu.
Voilà,
est-ce
que
j'ai
répondu
à votre
question
?
Madame
MARTELLO
:
Sur
le stockage.
Monsieur
le Maire
:
Sur
Le stockage.
Je
n'ai
pas
en
tête
le stockage,
il sera
stocké
sous
le chapiteau
dans
les
espaces
de
stockage
dont
nous
disposons
sous
le chapiteau
qui,
là aussi
n’était
pas
suffisamment
entretenu
quand
je
suis
arrivé.
Quand
je
suis
arrivé
en
responsabilité,
j'ai
voulu
visiter
l'ensemble
des
locaux
municipaux
et
j'ai
trouvé
dans
les
locaux
que
je viens
de
citer
malheureusement,
un
entretien
qui
probablement
n'avait
pas
été
assez
supervisé
par
l'exécutif
et nous
avons
dû
malheureusement.
Madame
MARTELLO
:
Et
pourquoi
vous
me
regardez
? Vous
parlez
toujours
du
passé,
vous
n'en
avez
pas
marre
?
17 Monsieur
le Maire
:
Nous
avons
dû
malheureusement
effectivement,
prendre
acte
de
cela.
Donc
là,
ce
sera
stocké,
ce
sera
stocké
évidemment
avec
la
plus
grande
rigueur.
Vous
voyez,
je
n'avais
pas
en
tête
où
ça
le
serait,
mais
je
fais
une
grande
confiance
à nos
services
parce
que
je
leur
ai
donné
une
feuille
de
route
et
la
feuille
de
route
c'est
de
ne
gaspiller
aucun
euro
d'argent
public
pour
ne
jamais
plus,
jamais
plus
que
La
Trinité
se
retrouve
dans
la
situation
financière
où
je
l'ai
trouvée.
Bien,
qui
est
contre
le
bassin
d'apprentissage
?
Monsieur
BRUNETTI
:
Monsieur
le
Maire,
je
voudrais
juste
rajouter
un
petit
truc
avant
que
l'on
passe
au
vote
si
ça
vous
dérange
pas.
Je
voudrais
dire
une
chose
importante,
c'est
que
l'acquisition
du
bassin
sera
pleinement
à La
Trinité
à partir
du
mois
de
septembre,
il faut
Le
savoir
et
sans
surcoût
d'accord,
et
ça
c’est
important
à savoir.
Et
pour
revenir
à
ce
que
vous
avez
dit,
monsieur
FORT,
il y
a
quand
même
quelque
chose
qui
me
sidère,
parce
que
moi
je
n’ai
pas
du
tout
les
mêmes
retours
que
les
Trinitaires.
Alors
oui,
ils
se
sont
plaints
un
peu
du
bruit
des
enfants,
mais
cela
n’a
pas
duré
longtemps
parce
que
ce
sont
des
enfants
et
ils
sont
d'accord.
Quant
au
bruit
des
pompes,
sous
le
couvert
de
monsieur
le
Maire,
il y
a eu
deux,
trois
petites
plaintes,
mais
elles
ont
été
vite
réglées
puisque
avec
l'accord
de
l’ARS
on
a
l'autorisation
d’arrêter
les
pompes
10
heures
je
crois,
c'est
ça,
la
nuit.
Donc,
cela
fait
que
cela
ne
gêne
plus
du
tout
les
voisins,
le
voisinage
par
rapport
au
bruit,
Monsieur
le Maire
:
Exactement. Monsieur
BRUNETTI
':
Et
autre
chose,
une
dernière
chose.
Par
rapport
aux
équipements
extérieurs,
moi
je
trouve
que
les
Trinitaires,
à ce
que
j'ai
entendu,
ben
ils
sont
contents.
L’acquisition
d’avoir
un
équipement
trinitaire,
ils
sont
heureux
de
se
l’acquérir,
ilest
à
eux.
Ils
n'ont
plus
les
problèmes
de
transport.
Cela
évite
aussi,
vous
savez
quand
on
va
à Saint-André,
quand
on
va
à l’Ariane,
bon
l'Ariane
c’est
moins
loin
c’est
vrai,
mais
même
à Saint-André,
eh
bien
il y
a des
problèmes,
il faut
se
garer,
il faut
circuler,
Là
c’est
à côté,
comme
l’a
dit
monsieur
te
Maire,
ils
viennent
à pied
et
ils
sont
tous
très
heureux.
C'est
bizarre,
moi
j'ai
pas
du
tout
entendu
et
nous
on
regarde
un
avenir.
Monsieur
le Maire
:
Je
crois
que
effectivement
Monsieur
l'Adjoint,
vous
avez
raison
de
dire
qu'il
y
a
parfois
une
dissonance
entre
ce
que
nous
entendons
de
l'enthousiasme
des
Trinitaires
et
puis
ces
remarques,
mais
peu
importe.
En
tous
les
cas,
ce
bassin
d'apprentissage
fonctionne,
il
fonctionne
bien.
Vous
avez
raison
monsieur
l'adjoint
de
rassurer
sur
les
petites
nuisances
sonores
qui
existaient
au
départ,
enfin
les
nuisances
sonores
qui
existaient,
liées
à la
pompe
et
qui
sont
d'ores-et-déjà
réglées.
J'entendais
aussi,
je
ne
sais
pas
si
j'ai
répondu
suffisamment
précisément
là-dessus,
mais
sur
Les
sujets
d'autorisation
d'urbanisme,
sachez
évidemment
que
l'implantation
a fait
l'objet
d'une
déclaration
préalable
et
donc,
évidemment
à
respecter
strictement
toutes
Les
règles
urbanistiques
auxquelles
nous
nous
astreignons.
Qui
est
contre
la
création
du
bassin
d'apprentissage
qui
s'abstient
? Qui
est
pour
?
C'est
adopté.
Vote
du
Conseil:
Pour
: 27
Contre
: 0
Abstention
: 4
Madame
Virginie
ESCALIER
et
Monsieur
Guy
FERRANDEZ
ne
prennent
pas
part
au
vote
CHCBCECECSCSCE
18 DÉLIBÉRATION
N°6
- Dénomination
de
l’école
de
La
Plana
en
école
Louis
Broch
Monsieur
le Maire
:
La
délibération
n°6
et
je
tiens
à prendre
juste
quelques
instants
pour
remercier
les
trois
élus
qui
viennent
de
présenter
des
délibérations
concrètes
parce
que
finalement
nous
rentrons,
une
fois
ce
mi-mandat
dépassé,
nous
avons
eu
une
première
phase
du
mandat
où
il a
fallu
redresser,
consolider,
nettoyer
en
tous
aspects,
voilà,
consolider
la situation
de
la commune.
Aujourd'hui
que
les
projets
sont
lancés,
aujourd'hui
que
nous
avons
récupéré
la capacité
à faire,
eh
bien
nous
faisons
et donc
Madame
MISSUD
sur
la petite
enfance,
monsieur
BONNAFOUX
sur
la jeunesse,
monsieur
BRUNETTI
sur
le sport,
je vous
remercie
de
ce
travail
préparatoire
que
vous
avez
fait,
comme
d'ailleurs
chacun
de
vos
collègues
en
fonction
des
délégations
que
je leur
ai confiées
chacun
sur
leur
domaine,
que
vous
avez
fait
d'une
façon
discrète,
rigoureuse,
je
Le disais
tout
à l'heure
et
qui
aujourd'hui
porte
ses
fruits
et
devient
visible
et
concret.
La
délibération
n°6
concerne
l'école
de
la Plana.
Je
l'avais
annoncé
lors
de
la disparition
de
Louis
BROCH,
ancien
Maire
de
La
Trinité,
je
souhaite
que
nous
puissions
donner
à
un
endroit
de
la commune
le nom
de
chacun
des
maires
disparus
de
la commune.
Dès
Lors
que
nous
aurons
je
l'espère,
adopté
cette
délibération
et donné
le nom
de
Louis
BROCH
à l'école
de
La Plana
qu’il
a voulu
et qu'il
a construite.
IL
restera
un
maire
décédé
à qui
il faudra
confier
en
partage
et en
transmission
un
lieu,
il s'agit
d'Albert
SCLAVO.
Je
suis
en
lien
régulier
avec
sa
famille
et nous
réfléchissons
ensemble
à ce
lieu
pour
qu'il
soit
digne
de
son
action
et
de
la volonté
de
sa
famille
parce
que
sinon
tous
les
maires
qui
se
sont
succédés
dans
la commune
de
La
Trinité
depuis
sa
création
et
depuis
le rattachement
du
Comté
de
Nice
à la
France,
et bien
ont
un
lieu
qui
porte
leurs
noms
et quand
vous
vous
promenez
dans
les
rues
de
la commune
en
vous
disant
: «ah
bah
tiens,
la rue
TOESCA,
telle
ou
telle
rue
», eh
bien
sachez
que
nombreuses
sont
celles
qui
portent
le nom
d'un
ancien
maire,
parfois
du
XIXème
siècle.
Je
me
suis
amusé
à regarder
cela
récemment
et
c'est
aussi
une
exigence
de
transmission,
voilà.
Donc,
pour
Louis
BROCH,
homme
d'éducation,
homme
de
culture
qui
a voulu
la construction
de
cette
école.
Nous
avons
là aussi,
en
lien
avec
sa
famille,
je
n'attenterai
pas
à au
respect
de
la pudeur
de
sa
famille
en
disant
que
le Directeur
actuel
de
l'école
de
La
Plana
n’est
autre
que
le beau-fils
de
Louis
BROCH.
il va
partir
à la
retraite
dans
quelques
jours
et
donc,
il y
a là
aussi
une
forme
de
transmission,
de
passage
de
flambeau.
C'est
un
directeur
que
toutes
les
générations
de
jeunes
écoliers
de
La
Plana
ont
eu
et beaucoup
estimé
et donc,
nous
organiserons
une
cérémonie
dès
lors
que
cette
délibération
sera
adoptée
le 4
juillet
et j'invite
tous
les
conseillers
municipaux
bien
entendu,
mais
tous
les
Trinitaires
qui
souhaitent
se
joindre
à nous,
à
participer
à cette
cérémonie
de
dénomination
de
l'école
La
Plana
en
école
Louis
BROCH
parce
que
au-
delà
de
toutes
les
sensibilités,
au-delà
des
opinions,
au-delà
des
divergences
eh
bien,
c'est
l'esprit
républicain
que
d'honorer
les
serviteurs
de
la commune
et c'est
ce
que
nous
ferons
en
donnant
Le nom
de
Louis
BROCH
à l'école
de
La
Plana.
J'espère
que
cette
délibération
provoquera
l'unanimité,
comme
a
provoqué
l'unanimité
l'hommage
que
nous
avons
rendu
à Louis
BROCH
au
moment
de
sa
disparition
et
où
se
sont
succédés
dans
mon
bureau,
au
bout
de
mon
téléphone,
par
des
messages
écrits,
des
hommages
de
Trinitaires
de
toutes
sensibilités.
Certains
l'avaient
combattu
quand
il était
maire,
farouchement.
Certains
étaient
de
ses
amis.
Mais
tous
rendaient
hommage
aux
serviteurs
de
la commune
comme
nous
le ferons
aussi
je
l'espère
pour
Albert
SCALVO.
Y a-t-il
des
observations
? Monsieur
RAZAFINDRALAMBO. Monsieur
RAZAFINDRALAMBO
:
Merci,
bonsoir
à tous.
Alors
au
risque
de
vous
décevoir
nous
ne
serons
pas
dans
l'unanimité.
Nous
n’osons
croire
une
fois
de
plus
qu'il
s'agit
d'un
effet
de
communication
pour
satisfaire
vos
alliés.
Une
fois
de
plus
pour
rebondir
sur
les
propos
précédents
de
mes
collègues,
les
Trinitaires
et les
institutionnels
sont
informés
et invités
avant
que
les
membres
du
Conseil
municipal
aient
pu
délibérer.
Nous
sommes
étonnés
de
cette
démarche
sans
concertation,
mais
bon.
N'aurait-il
pas
été
envisageable
de
proposer
à
cette
assemblée,
une
série
de
noms
et de
la soumettre
au
vote.
Nous
aurons
pu
évoquer
évidemment,
le
cas
de
Monsieur
BROCH,
mais
aussi
madame
Marie
CHAIX,
première
française
Conseillère
municipale,
adjointe
au
Maire
en
1925,
20
ans
avant
le droit
des
femmes,
membre
du
Parti
communiste
français.
Monsieur
Louis
ARAGON
poète
français,
membre
du
parti
communiste
français
aussi,
dont
le nom
irait
aussi
très
bien
avec
cette
école
et dont
les
textes
ont
inspiré
des
chanteurs
comme
Jean
FERRAT
et plus
19 près
de
nous,
Léo
FERRE
et pourquoi
pas
aussi
puisque
nous
avons
honoré
sa
mémoire
ici,
il y
a peu
de
temps,
Madame
Maryse
BECCATINI,
Frinitaire
connue
et
reconnue
et
résistante.
Nous
voterons
contre
et
je
vous
remercie.
Monsieur
le Maire
:
Alors,
je
vous
remercie
de
ces
suggestions
et
le
sujet
de
réfléchir
à des
dénominations
qui
renvoient
à
notre
histoire,
vous
avez
cité
des
personnalités
et
notamment
certaines
non
Trinitaires.
Vous
savez,
vous
évoquiez
le
Parti
communiste,
je
Le
disais
tout
à
l'heure,
on
ne
doit
pas
à
mon
avis
monsieur
RAZAFINDRALAMBO
politiser
ces
sujets-là
vraiment,
je
crois
qu'on
ne
doit
pas
faire
ça.
IL me
semble
qu'il
y a
quelque
chose
de
l'ordre
de
la
décence
de
l'humanité,
de
la
fraternité,
du
respect
qui
commande
à ce
que
lorsque
un
homme
public
qui
a
servi
la
commune
décède,
il
y
ait
une
forme
d'unanimité,
Vous
entendre
voter
contre,
vraiment
ça
me,
je
n'ose
pas
dire
que
ça
me
choque,
mais
si
ça
me
choque.
Vous
savez
lorsque
nous
avons
rendu
hommage
à Louis
BROCH,
je
vois
Les
visages
qui
étaient
là,
Des
élus
qu'il
avait
combattus
et
qui
venaient
s'incliner
devant
sa
mémoire
et
vous,
là
aujourd'hui,
vous
vous
croyez
autorisé
ne
pas
respecter
cela.
Cela
me
choque
et
je
ne
crois
pas
qu'on
doive,
qu'on
doive
regarder
l'opinion
politique
d'une
femme
ou
d'un
homme
lorsque
l’on
est
au-delà
de
la
période
de
l'exercice
de
ses
responsabilités.
Donc,
vous
voudriez
que
je
donne
le
nom
de
Louis
ARAGON
à l'école
de
La
Plana.
Il
me
semble
que
c'est
plus
logique
de
lui
donner
le
nom
d'un
maire
qui
l'a
construite,
de
la
même
manière
que
quand
nous
donnerons
le
nom
d'Albert
SCLAVO
à un
lieu,
ce
sera
un
lieu
qui
aura
du
sens.
Mais
si
vous
souhaitez
que
nous
réfléchissions
ensemble
et
je
me
tourne
vers
Sophie
BOURNOT,
déléguée
à
l'égalité
entre
les
femmes
et
les
hommes
dans
notre
Conseil
municipal
et
qui
a
une
longue
liste
effectivement
de
femmes
dont
nous
pourrions
donner
le
nom
à
des
lieux
trinitaires
vous
avez
raison,
mais
s'il
vous
plaît
respectez
la
mémoire
des
serviteurs
publics,
Y
a-t-il
d'autres
observations
? Madame
ESCALIER. Madame
ESCALIER
:
Je
voterai
pour
cette
délibération
et
vous
avez
anticipé
mes
propos
parce
que
j'allais
effectivement
vous
demander
de
réparer
cette
injustice
concernant
Albert
SCLAVO
et
si
vous
le
souhaïtez,
il
y
a
des
suggestions,
j'ai
des
suggestions
de
sites
à vous
proposer
voilà,
dont
le
pont
par
exemple
de
la
Fuon
Santa
puisque
voilà,
il a ...
Monsieur
le Maire
:
Alors,
je
souris
parce
que
vous
vous
rejoignez
l'une
des
propositions
que
j'ai
faite
à sa
famille,
mais
là
aussi
vous
m’autoriserez
à donner
priorité
à sa
famille
pour
que
nous
réfléchissions
ensemble
à cela.
Effectivement,
le
pont
de
la
Fuon
Santa
qui
est
aussi
un
lieu
qui
fait
écho
à
La
voie
Romaine,
qui
ensuite
se
prolonge.
Voie
Romaine
qui
comme
vous
le
savez
reliait
l'Italie
à la
France
à l'époque
de
l'antiquité.
Elle
passe
par
là,
bon
c'est
une
piste.
Mais
en
tout
cas,
je
vous
remercie
madame,
pour
ce
respect
de
la
mémoire
d'un
homme
et
évidemment
nous
reviendrons
je
l'espère,
prochainement
sur
un
lieu
pour
le
seul
maire
décédé
qui
pour
l'instant
n'a
pas
encore
de
nom,
mais
voilà,
les
échanges
avec
sa
famille
sont
très
fréquents.
Qui
est
contre
cette
dénomination
? Qui
s'abstient
?
Qui
est
pour
?
Je
vous
remercie.
Vote
du
Conseil
:
Pour
: 29
Contre
: 4
Abstention
: 0
CECICICECACE
CS
DÉLIBÉRATION
N°7
- Adoption
du
règlement
de
fonctionnement
des
établissements
d’accueil
du
jeune
enfant
(EAJE)
- crèches
Li
Calinous
Monsieur
le Maire
:
Il s'agit
dans
la délibération
n°7,
que
nous
présentera
madame
la Première
adjointe,
du
règlement
de
fonctionnement
des
établissements
d'accueil
de
jeunes
enfants
et donc,
les
crèches
Li Calinous
puisqu’à
20 la crèche
qui
va
devenir
municipale,
il y
a deux
sections.
Vous
avez
la parole
madame
la Première
adjointe. Madame
NICOLETTI-DUPUY
:
Merci
monsieur
le Maire.
Donc,
toujours
dans
le cadre
de
cette
reprise
de
compétences,
nous
sommes
tenus
de
refaire
le règlement
intérieur
et toutes
Les
annexes
qui
vont
avec,
pour
pouvoir
évidemment
Le
présenter
à la
CAF
et au
Département
pour
avoir
toutes
les
autorisations
qui
en
découlent.
Ce
règlement
intérieur
d'une
trentaine
de
pages,
je
ne
vais
pas
vous
en
faire
lecture,
je vais
simplement
vous
préciser
quelques
petites
modifications
puisque
c'est
un
document
qui
est
très
formel
et
très
encadré.
Donc,
il y
a quelques
petites
modifications,
la première
sur
la procédure
d'inscription.
La
procédure
d'inscription
se
fera
via
le relais
petit
enfance
avec
une
procédure
simplifiée
avec
évidemment
un
accueil
de
la famille
au
moment
où
elle
sera
inscrite,
mais
il n'y
aura
pas
toutes
ces
relances
trimestrielles
où
Les
parents
devaient
fournir
des
documents
ou
renouveler
l'inscription
etc..
Le
seul
moment
où
sera
demandé
la
confirmation
de
l'inscription
ce
sera
quelques
semaines
avant
la commission
d'attribution
de
places.
Effectivement,
mais
comme
cela
a été
fait
avant,
nous
demanderons
aux
parents
et comme
ça
l’a
était
marqué
dans
le règlement
intérieur,
d'être
scrupuleusement
vigilant
sur
les
dates
de
retour
de
ces
coupons.
Ensuite
évidemment
sur
les
deux
structures,
il y
avait
deux
règlements
intérieurs.
Donc,
une
harmonisation
des
règlements
intérieurs
donc,
le même
règlement
pour
les
deux
structures.
Une
petite
modification
sur
Les
dates
de
fermeture
de
la crèche
que
nous
souhaitons
mettre
en
adéquation
avec
les
dates
de
fermeture
du
centre
aéré
puisque
les
parents
se
retrouvaient
du
coup
au
mois
d'août
avec
des
difficultés
en
début
de
mois
avec
la crèche
qui
était
fermée
et en
fin
de
mois
avec
le centre
aéré
qui
était
fermé.
Donc
une
modification,
mais
qui
n'interviendra
pas
avant
août
de
l'année
prochaine.
Une
dernière
petite
modification,
en
cas
de
retard
des
parents.
C'est
une
petite
modification,
mais
qui
a son
sens,
en
cas
de
retard
des
parents
au
moment
où
ils
vont
chercher
leurs
enfants,
il y
avait
une
minute
de
retard
et au-delà
la demi-heure
était
décomptée
automatiquement.
Nous
avons
porté
ce
délai
à 5
minutes,
voilà.
Ce
n'est
pas
énorme,
mais
c'est
une
petite
tolérance
supplémentaire
après
voilà,
l'idéal
c'est
d'être
à l'heure.
Voilà,
après
s'il
y a des
questions,
je
me
tiens
à votre
disposition.
Tel
est
l'objet
de
la délibération. Monsieur
le Maire
:
Madame
ESCALIER.
Madame
ESCALIER
:
Non,
juste
une
observation
sur
la continuité
de
direction.
Il me
semble
que
l'organisation
proposée
en
tout
cas
ce
qui
apparaît
dans
Le règlement
que
j'ai
lu,
je pense
que
l'équipe
de
direction,
vu
qu'en
plus
vous
la renforcez,
peut
assurer
la continuité
de
direction
plutôt
que
de
la déléguer
à des
auxiliaires
de
puériculture
dont,
les
missions
sont
le confort,
l'hygiène
et la
santé
de
l'enfant.
C'est-à-dire
qu’on
va
quand
même
avoir
un
bâtiment
de
près
de
70
places
et
confier
la direction
d'un
tet
bâtiment
à des
auxiliaires
de
puériculture,
voilà
je
pense
qu’en
termes
de
continuité
de
direction
il va
y avoir
si j'ai
bien
compris,
1 directrice,
5 EJE,
3 infirmières
donc
voilà,
je
pense
que.
Madame
NICOLETTI-DUPUY
:
Des
adjointes.
Madame
ESCALIER
:
Oui,
oui
mais
ce
sont
des
adjointes
on
est
d'accord.
Madame
NICOLETTI-DUPUY
:
Oui,
oui
bien
sûr.
Madame
ESCALIER
:
Mais
en
fait
dans
votre
règlement
il apparaît
que
ça
peut
être
dans
Le cas
exceptionnel
attention,
confié
à des
auxiliaires.
Je
pense
que
comme
vous
renforcez
considérablement
l'effectif
de
la crèche,
il faudrait
21 que
les
agents
de
catégorie
À s'organisent
pour
assurer
elles-mêmes
la continuité
de
direction,
c'est
quand
même
important
et
c'était
l'observation
que
je
souhaitais
vous
faire
sur
le
règlement.
Monsieur
le Maire
:
Merci
pour
ces
remarques
techniques.
Est-ce
que
la
Première
adjointe
a
quelque
chose
à
ajouter
au
niveau
technique
?
Madame
NICOLETTI-DUPUY
:
Non. Monsieur
le Maire
:
Je
vous
remercie
aussi
de
prendre
acte
de
l'augmentation
de
l'effectif,
de
l'augmentation
des
places
en
crèche.
Nous
avons
voulu
en
préfiguration
de
la
récupération
de
compétences,
créer
des
places
dans
ce
service
public
de
l'accueil
de
la
petite
enfance.
Nous
avons
créé
12
places
en
deux
ans
et
donc,
ces
12
places
ce
sont
12
places
là
aussi
qui
changent
le
quotidien
des
familles.
Alors,
il
manque
encore
des
places
et
nous
nous
attèlerons
à en
créer
de
façon
supplémentaire.
Peut-être
d'ailleurs,
comme
je
l'avais
indiqué,
en
réfléchissant
à
un
lieu
intergénérationnel
dans
la
villa
Tagnati
tout
en
conservant
évidemment
le
jardin
et
l'aspect
de
la
Villa
tel
qu'il
est
aujourd'hui.
Mais
pour
donner
du
sens
à ce
site,
12
places
de
crèches
supplémentaires,
ce
sont
12
familles
d'actifs
qui
trouvent
un
moyen
d'accueillir
leur
petit
enfant
et
effectivement
plus
de
familles
parce
que
parfois
ça
n'est
pas
à temps
complet
et
là
aussi,
je
vous
remercie
madame
la
Première
adjointe
pour
le
travail
que
vous
faîtes
avec
Sabrina
MISSUD,
pour
être
à l'écoute
de
toutes
les
situations
et
faire
en
sorte
que
le
maximum
de
familles
trinitaires
aient
une
solution
d'accueil
dans
la
transparence,
dans
la
justice,
dans
le
respect
de
critères
que
petit
à petit
nous
nous
astreignons
à
développer,
mais
voilà
c'est
vraiment,
ce
sont
des
politiques
publiques
qui
adoucissent
la
vie
quotidienne
de
nos
concitoyens
et
je
crois
que
c'est
vraiment
notre
responsabilité
que
de
les
mener.
Y a-t-il
des
observations
d'autres
non
s'il
n'y
en
a pas,
je
soumets
aux
voix,
Qui
est
contre
?
Qui
s'abstient
? Qui
est
pour
? Adopté
à l'unanimité.
Madame
ESCALIER
:
Je
m'abstiens,
pardon
je n’ai
pas
eu
le temps.
Monsieur
le Maire
:
Vous
vous
abstenez,
Madame
ESCALIER
:
Oui.
Vote
du
Conseil:
Pour
: 31
Contre
: 0
Abstention
: 2
CECHCECECECI
CE
DÉLIBÉRATION
N°8
- Adoption
du
règlement
de
fonctionnement
et
de
la tarification
des
activités
de
la
Maison
des
Jeunes
Monsieur
le Maire
:
Délibération
n°8,
concerne
l'adoption
du
règlement
de
fonctionnement
et
la
tarification
des
activités
de
la
Maison
des
Jeunes
et
donc,
cela
concerne
la
délégation
de
Monsieur
BONNAFOUX
vous
avez
la
parole.
Monsieur
BONNAFOUX
:
Merci
Monsieur
le
Maire.
Toujours
dans
le
cadre
des
reprises
de
compétences,
je
vous
propose
d'adopter
le
règlement
de
fonctionnement
et
de
tarification
des
activités
de
la
Maison
des
Jeunes.
La
commune
doit
donc
adopter
un
règlement
de
fonctionnement
conforme
aux
attendus
de
la
Caisse
d'Allocations
22 Familiales
dans
le cadre
des
politiques
publiques
de
la tranche
famille,
pour
encadrer
ces
activités
et en
définir
les
tarifs
qui
seront
impliqués
pour
la facturation
de
ces
prestations.
Le
règlement
de
fonctionnement
a pour
but
de
préciser
les
modalités
d'organisation,
d'inscription
et
de
facturation
des
activités
proposées
par
la commune
au
sein
de
la Maison
des
Jeunes.
Les
principales
modifications
apportées
au
fonctionnement
existant
sont
les
suivantes:
la
mise
en
conformité
du
règlement
de
fonctionnement
; la
simplification
des
procédures
d'inscription
de
facturation
et
de
paiement;
l'ouverture
de
la Maison
des
Jeunes
toutes
les
semaines,
le mercredi,
le vendredi
soir
et
le samedi
en
période
scolaire
alors
qu'elle
n'était
ouverte
qu'une
semaine
sur
deux
auparavant
; la
modification
des
horaires
d'ouverture
du
vendredi
soir
avec
une
amplitude
horaire
plus
importante
en
ouvrant
la maison
des
jeunes
plus
tôt
; la
création
d'une
nouvelle
offre
le mercredi
après-midi
pour
les
jeunes
de
11-12
ans,
par
la mise
en
place
des
mercredis
éducatifs
permettant
aux
familles
souhaitant
un
mode
de
garde
après
le collège
; pas
de
modification
de
tarif
en
dehors
des
journées
de
tarification
simple
qui
incluent
le
nouveau
dispositif
des
mercredis
éducatifs
pour
harmoniser
avec
le tarif
« plan
mercredi»
du
Service
Enfance
:
la
création
d'une
nouvelle
charte
du
« vivre
ensemble
»
pour
le
bon
fonctionnement
de
la
Maison
des
Jeunes.
Mes
chers
collègues
tel
est
l'objet
de
cette
délibération.
Monsieur
le Maire
:
Merci
monsieur
BONNAFOUX.
Y
a-t-il
des
observations
?
Pas
d'observation.
Bon,
c'est
là
aussi
quelque
chose
d'extrêmement
concret.
Cette
récupération
de
la
politique
jeunesse,
une
politique
jeunesse
jusqu'à
présent
déléguée
au
Sivom
val
de
banquière
qui
l'exerçait,
qui
l'exerçait
pour
le
compte
de
plusieurs
communes
et
là
évidemment,
nous
allons
pouvoir
recentrer
notre
réflexion
et
notre
action
sur
les
spécificités
qu'on
aura
identifié,
de
la
volonté
et
des
préoccupations
de
la
jeunesse
trinitaire
. Il
y a
là
une
opportunité
extrêmement
intéressante
et
concrète
et
je
vous
remercie
. Bien,
qui
est
contre
?
Qui
s'abstient
? Qui
est
pour
? Adoptée
à l'unanimité.
Vote
du
Conseil
:
Pour
: 33
Contre
: 0
Abstention
: 0
CHCHCICECACECE
DÉLIBÉRATION
N°9
- Adoption
du
règlement
de
fonctionnement
et de
la tarification
des
activités
physiques
et
sportives
Monsieur
le Maire
:
La
délibération
n°9
concerne
Le
règlement
de
fonctionnement
et
la
tarification
des
activités
physiques
et
sportives.
Vous
avez
la parole
monsieur
l'adjoint
au
sport.
Monsieur
BRUNETTI
:
Merci
monsieur
le
Maire.
La
délibération
n°9,
comme
vous
venez
de
la
dire
donc,
consiste
à
adopter
le
règlement
de
fonctionnement
et
de
la
tarification
des
activités
physiques
et
sportives.
Dans
le
cadre
de
la
reprise
donc,
de
compétences,
la
commune
doit
adopter
un
règlement
de
fonctionnement
pour
encadrer
ces
activités
et
en
définir
les
tarifs
qui
seront
appliqués
pour
la
facturation
de
ces
prestations.
Le
règlertent
de
fonctionnement
a pour
but
de
préciser
tes
modalités
d'organisation,
d'inscription
et
de
facturation
des
activités
physiques
et
sportives
pour
Les
différents
publics
:
enfants,
adultes,
seniors,
familles
et
gérés
à
compter
du
1er
septembre
2023
par
la
commune
de
La
Trinité,
Dans
un
souhait
de
continuité
des
modèles
de
fonctionnement
et
de
tarification
existants,
aucune
modification
en
dehors
de
celle
portant
sur
la
gestion
des
activités
par
la
commune
n'a
été
apportée
au
règlement
de
fonctionnement
et
à la
tarification
préexistante
à la
reprise,
Merci
de
votre
attention.
Tel
l'objet
de
cette
délibération. Monsieur
le Maire
:
Merci
monsieur
l'adjoint.
Y at-il
des
observations
? Il n'y
en
a pas,
je soumets
donc,
ce
rapport
au
vote.
Qui
est
contre
? Qui
s'abstient
?
Qui
est
pour
?
Il est
adopté
à l'unanimité,
je
vous
remercie.
23 Vote
du
Conseil
:
Pour
: 33
Contre
: 0
Abstention
: 0
CHCHCICECHCACE
DÉLIBÉRATION
N°10
- Adoption
du
règlement
de
fonctionnement
et de
la tarification
des
séjours
Monsieur
le Maire
:
IEs'agit
à présent
de
l'adoption
du
règlement
de
fonctionnement
et
de
la
tarification
des
séjours.
Je
vous
donne
la parole
madame
la Première
adjointe.
Madame
NICOLETTI-DUPUY
:
Merci
monsieur
le
Maire
. Donc,
dans
la
compétence
jeunesse
on
y trouve
l'offre
séjours.
Elle
fait
donc,
comme
toutes
les
délibérations
qui
précèdent
part
intégrante
de
la
reprise
de
compétences
qui
se
passera
d'ici
septembre
2023.
Pas
de
modification
quant
à la
tarification.
ILy
a là
aussi
une
simplification
des
démarches
avec
une
mise
en
place
d’une
procédure
simplifiée
d'inscription
qui
pourra
se
faire
via
le
portail
famille
dès
septembre
avec
Les
inscriptions
centralisées
au
guichet
famille
ou
au
Palais
des
Sports.
Une
petite
modification
concernant
ce
que
j'appellerai
« l'appellation
séjour
»,
puisqu'en
fait,
au
lieu
de
faire
des
séjours
partranche
d’âges
ce
sera
des
séjours
par
niveau
scolaire,
ce
qui
permettra
du
coup
en
fonction
des
enfants
qu'ils
puissent
quand
même
partir
avec
leur
camarades
de
classe
puisque
du
coup
en
fonction
des
tranches
d'âge
on
se
retrouvait
avec
des
enfants
qui
ne
pouvaient
pas
forcément
partir
avec
leurs
camarades.
Donc,
des
niveaux
primaires,
collège,
lycée.
Au
niveau
des
types
de
séjours
ce
sera
les
mêmes,
ily
aura
les
séjours
classiques,
les
séjours
ski,
Les
mini-séjours.
Au
niveau
du
nombre
d'enfants
par
contre
effectivement
puisque
ces
jours
ne
seront
plus
intercommunaux,
nous
ne
serons
plus
dans
l'obligation
de
devoir
entre
guillemets,
partager
les
places,
de
devoir
Les
réserver
à l'avance
et
des
fois
de
se
retrouver
en
difficulté
parce
qu’on
pouvait
avoir
plus
de
demandes
que
ce
que
l'on
pouvait
avoir
prévu,
même
si
on
a réussi
à chaque
fois
à faire
en
sorte
que
toutes
les
demandes
soient
satisfaites.
Ceci
étant
du
coup,
au
lieu
d'une
quinzaine
de
places
pour
les
plus
jeunes,
on
pourra
faire
partir
une
quarantaine
d'enfants
sur
les
séjours
classiques
et
sur
les
séjours
collèges-lycée
au
lieu
d’environ
5,6
places
réservées
par
tranche
d'âge,
on
pourra
faire
partir
une
quinzaine
de
collégiens
et
une
quinzaine
de
lycéens.
Voilà,
je
pense
que
ce
sont
les
seuls
petits
points
qui
sont
les
plus
intéressants
pour
l'assemblée
et pour
les
Trinitaires.
Monsieur
le Maire
:
Merci
madame
la
Première
adjointe.
Y at-il
des
observations
? Madame
ESCALIER
vous
avez
la
parole.
Madame
ESCALIER
:
Juste
sur
la
tarification
pour
les
extérieurs.
En
fait,
une
famille
trinitaire
qui
relève
d+30.es
régimes
MSA
ou
Monégasque
va
payer
le
même
tarif
qu'une
famille
qui
bénéficiera
d'une
dérogation
pour
participer
au
séjour,
Je
trouve
que
ce
n'est
pas
très
juste.
Les
Trinitaires
via
la
fiscalité,
en
tout
cas
ce
sont
les
montants
qui
sont
annoncés
sur
l'annexe,
l'article
7.
Madame
NICOLETTI-DUPUY
:
D
C'est
le
même
tableau.
Madame
ESCALIER
:
C'est
le même
tableau.
Monsieur
le Maire
:
Pour
cela
et
pour
éviter
de
compliquer
Les
choses
et
pour
cette
transition
en
douceur,
on
a repris
les
tarifs
du
Sivom.
24 Madame
ESCALIER
:
Oui
peut-être,
mais
c'était
l'occasion
là,
voilà
tant
qu'à
reprendre
la
compétence
et
faire
quelques
modifications,
Je
ne
trouve
pas
normal
que
des
Trinitaires
qui
relèvent
encore
une
fois
ou
du
régime
MSA
ou
monégasque
payent
le
même
tarif
qu’une
famille
qui
vient
de
l'extérieur
à
qui
vous
donneriez
une
dérogation.
Ne
serait-ce,
peut-être
que
symbolique
5 euros
de
plus,
quelque
chose
comme
ça,
mais
voilà.
Monsieur
le Maire
:
C'est
une
proposition
constructive
qu'on
va
analyser.
On
verra
s'il
y a
des
éléments
qui
nous
permettent
de
le
faire.
Je
propose
à
nos
services
qu'on
examine
cette
possibilité.
Y
at-il
d'autres
observations
?
S'il
n'y
en
a pas,
je soumets
au
vote,
Qui
est
contre
? Qui
s'abstient
? Qui
est
pour
? C'est
adopté.
Vote
du
Conseil
:
Pour
: 31
Contre
: 0
Abstention
: 2
CHCHCECECHCECE
DÉLIBÉRATION
N°11
- Convention
de
services
entre
La Ville
et la
Caisse
des
Écoles
Monsieur
le Maire
:
La
délibération
suivante
concerne
la
convention
de
services
entre
la
Ville
et
la
Caisse
des
Écoles.
Vous
avez
la parole
madame
l’adjointe
à l'éducation.
Madame
NICOLETTI-DUPUY
:
Une
convention
qui
va
nous
permettre
de
clarifier
en
fait,
tous
Les
services
qui
seront
mis
à disposition
de
la
Caisse
des
Écoles
qui
est
subventionnée
par
la
commune
évidemment.
Du
coup,
la
convention
a été
jointe
aux
pièces
dont
vous
avez
été
destinataire.
Les
différents
services
qui
travailleront
pour
la
Caisse
des
Écoles
: la
Direction
générale,
celle
de
l'éducation,
des
finances,
des
ressources,
évidemment
tout
ce
qui
peut
être
plus
technique
comme
la
communication,
l'informatique,
les
véhicules,
tout
est
détaillé.
C'est
surtout
l'occasion
en
fait,
de
faire
un
petit
point
sur
les
projets
qui
sont
portés
par
la
Caisse
des
écoles,
les
projets
politiques
de
l'exécutif
de
cette
municipalité
et
donc,
en
rappel
la
Caisse
des
Écoles
porte
principalement
trois
projets
qui
seront
renouvelés
l'an
prochain
évidemment.
IL s'agit
tout
d'abord
du
CLAS.
Le
CLAS
qui
permet
une
aide
à des
enfants
et
également
à des
familles
qui
pourraient
connaître
des
difficultés
pendant
la
scolarité
de
tout
ordre.
Le
CLAS
a été
mis
en
place
il y
a maintenant,
enfin
c’est
la
deuxième
année
qu'il
est
mis
en
place,
la
première
année
il touchait
une
vingtaine
d'enfants,
cette
année
une
soixantaine.
Les
résultats
sont
probants.
Les
membres
de
l'éducation
nationale
sont
vraiment
contents
des
retours
qui
peuvent
être
faits
avec
des
enseignants
qui
se
sont
mobilisés
sur
Les
différentes
écoles
pour
que
toutes
les
écoles
puissent
bénéficier
du
CLAS
puisque
en
fait,
la
première
année
c'était
une
phase
qui
était
un
petit
peu
de
test
avec
uniquement
les
écoles
de
Victor
ASSO
et
de
Lepeltier
et
qui
a donc,
été
élargie
à toutes
les
écoles,
Autre
projet
porté
par
la
Caisse
des
Écoles,
le
projet
d'orchestre
à
l'école
qui
connaît
un
franc
succès
aussi
à
l'école
Lepeltier,
qui
va
l'année
prochaine
connaître
une
nouvelle
classe
orchestre
à l'école
avec
une
augmentation
également
du
choix
dans
les
instruments
de
musique,
Je
ne
rentre
pas
trop
dans
le
détail,
mais
c'est
effectivement
important
de
souligner
en
fait,
au-
delà
de
cette
convention,
tous
les
projets
qui
sont
portés
par
la
Caisse
des
Écoles.
Le
dernier
projet
aussi
le
plus
récent
;
le
Trinifape
qui
a connu
un
engouement
certain,
exceptionnel,
porté
par
l'école
pilote
de
Victor
ASSO
avec
des
interventions
d'artistes.
Toutes
les
écoles
ont
pu
bénéficier
soit
d'un
soutien
donc,
d'artistes
pour
ce
qui
est
de
l'école
pilote,
soit
d'un
soutien
financier
pour
pouvoir
produire
des
œuvres
et
produire
cette
magnifique
exposition
que
vous
avez
peut-être
vu
dans
Les
rues,
à la
médiathèque
et
à
l'école
de
musique
et
des
arts,
voilà,
Le
dernier
projet
qui
est
porté
actuellement
et
qui
donc
verra,
enfin
qui
a déjà
été
voté,
mais
qui
en
tout
cas
sera
mis
en
œuvre
dès
septembre,
c'est
le
chèque
activité
pour
es
jeunes
qui
donc
sera
porté
également
par
la Caisse
des
Écoles,
voilà.
Monsieur
le Maire
:
Rappeler
les
modalités
du
chèque
activité.
25 Madame
NICOLETTI-DUPUY
:
Les
modalités
du
chaque
activité
jeunesse
donc,
la tranche
d'âge
je
dirais
0-18
ans,
mais
bon
on
va
peut-
être
pas
voilà,
pour
donc
20€
d'aide
pour
toutes
les
inscriptions
qui
pourraient
être
faîtes
sur
des
activités
sportives,
culturelles,
etc.
et qui
peut
être
amenée
à 30€
lorsqu'il
s'agit
d'une
activité
menée
par
une
association
où
un
club
trinitaire,
voilà.
Monsieur
le Maire
:
Merci
beaucoup
pour
ces
rappels.
C'est
vrai
qu'il
y a tellement
de
choses
que
cela
nécessite
d'être
précisé
et
valorisé,
je
vous
remercie
aussi
et
j'en
profite
pour
remercier
nos
services
de
l'éducation
et
leur
directrice,
Madame
CHARONDIERE,
pour
la mise
en
œuvre
de
toutes
ces
actions
que
nous
souhaitions
développer
pour
donner
du
sens
à la
priorité
à l'éducation
que
nous
avons
donné.
Nous
avons
identifié
la question
de
l'éducation
comme
notre
responsabilité
principale,
alors
bien
entendu
l'éducation
c'est
d'abord
l'éducation
nationale,
La
commune,
elle,
a la
responsabilité
d'assurer
l'intendance,
si
j'ose
dire
et nous
avons
doublé
chaque
année
le montant
d'investissement
dans
Les
écoles.
Je
l'évoquais
tout
à
l'heure
pour
le porter
actuellement
à 400
000€
par
an
et
puis
au-delà
de
cet
exercice
nécessaire
que
nous
avons
à tenir,
eh
bien
il y
a ces
politiques
volontaristes,
c’est
ce
que
vous
disiez
et
que
nous
pouvons
mener
aussi
avec
la récupération
de
la compétence
périscolaire
et vraiment
j'insiste
particulièrement
sur
ces
sujets
de
l'appui
à la
réussite
éducative
des
enfants,
à la
fois
au
travers
du
CLAS
pour
les
enfants
Les
plus
en
difficulté,
mais
aussi
sur
l'aide
aux
devoirs
dans
le cadre
du
périscolaire
que
nous
avons
voulu
renforcer
et
nous
avons
réussi
à faire
en
sorte
que
les
enseignants
de
nos
écoles
trinitaires
jouent
le
jeu
et participent
à cette
aide
aux
devoirs.
Si bien
que
là où
les
enseignants
sont
mobilisés,
dans
les
écoles
où
ils
sont
mobilisés,
eh
bien
les
élèves
peuvent
bénéficier
de
l'aide
aux
devoirs
par
les
enseignants
de
l'école.
C'est
extrêmement
précieux
parce
que
la priorité
absolue
c'est
cette
réussite
éducative
pour
que
chacun
des
Trinitaires,
je le
disais
tout
à l'heure
à la
cérémonie
au
collège
de
La Bourgade,
pour
les
élèves
méritants
il n'y
a rien
de
plus
fort
dans
notre
République,
rien
de
plus
concret
que
de
célébrer
le mérite
c'est-à-dire
le travail,
l'effort,
la capacité
à s'élever,
à trouver
sa
place
et
c'est
avec
ces
politiques
publiques
que
nous
aidons
à notre
modeste
mesure
à favoriser
cela
; c'est
aussi
le sens
de
la classe
orchestre,
c'est
aussi
le sens
du
festival
Trinifape,
c'est-à-dire
du
festival
d'arts
plastiques
des
écoles,
voilà.
Eveiller
les
enfants
à la
connaissance
et
la culture,
c'est
ce
que
nous
avons
de
plus
important
à
mener.
Ÿ a-t-il
des
observations
? S'il
n'y
en
a pas,
je
soumets
au
vote.
Qui
est
contre
qui
s'abstient
? Qui
est
pour
? C'est
adopté
à l'unanimité,
je vous
remercie.
Vote
du
Conseil
:
Pour
: 33
Contre
: 0
Abstention
: 0
CHECHCHCICECICE
DÉLIBÉRATION
N°12
- Convention
de
services
entre
la Ville
et Le
Sivu
La Plana
Monsieur
le Maire
:
La
délibération
n°12
concerne
la convention
de
services
entre
la Ville
et le
Sivu
La
Plana.
Le
Sivu
La
Plana
vous
savez
c'est
ce
syndicat
intercommunal
à vocation
unique
qui
est
la structure
qui
permet
de
gérer
notre
coopération
avec
la commune
de
Cantaron
pour
l'école
de
La
Plana,
désormais
école
la Plana
Louis
BROCH,
qui
accueille
des
enfants
de
La
Trinité
et
de
Cantaron
et
donc,
'c'est
de
Sivu
que
nous
parlons,
Madame
l’adjointe
à l'éducation,
vous
avez
la parole.
Madame
NICOLETTI-DUPUY
:
Alors
effectivement,
c'est
un
petit
peu
le même
principe,
Une
convention
qui
éclaircit
l'intervention
des
services
de
la Ville
sur
le Sivu
La
Plana.
Par
contre
avec
effectivement
une
refacturation
et
ensuite
comme
c'est
détaillé
sur
l'article
4, un
partage
au
niveau
de
la commune
de
Cantaron
qui
gère
effectivement
avec
nous
le Sivu
La
Plana
voilà.
Donc,
la refacturation
de
différents
services
comme
c'est
mentionné:
ressources
humaines,
finances,
etc.
Ce
n’est
pas
quelque
chose
de
très
nouveau
du
coup,
c'est
le même
principe
sauf
qu'il
y a une
refacturation
sur
cette
délibération,
voilà.
26 Madame ESCALIER : Cantaron va signer aussi ? Monsieur le Maire : Ya-t-il d'autres observations ? Madame ESCALIER : Cantaron va signer ? La réciprocité
va
avoir
lieu
?
Madame
NICOLETTI-DUPUY
:
La réciprocité
a déjà
lieu.
Monsieur
le Maire
:
Elle
a déjà
lieu.
Madame
ESCALIER
:
D'accord. Monsieur
le Maire
:
Vous
savez
que
nous
défendons
« rubis
sur
l'ongle
»,
les
intérêts
de
la
commune.
Qui
est
contre
?
Qui
s'abstient
? Qui
est
pour
? Adoptée
à l'unanimité
je
vous
remercie.
Vote
du
Conseil:
Pour
: 33
Contre
: 0
Abstention
: 0
CHCICECECECTCS
DÉLIBÉRATION
N°13
- Convention
de
délégation
à la
Métropole
pour
l’organisation
d’une
procédure
tendant
à autoriser
l'occupation
du
domaine
public
de
la
Ville
par
Les
opérateurs
de
vélos
en
libre-
service
sans
station
d’attache
- Article
L 1231-17
du
Code
des
Transports
Monsieur
le Maire
:
La
délibération
n°13
que
je
rapporterai,
concerne
la
délégation
de
la
commune
à la
Métropole
Nice
Côte
d'Azur
pour
l'organisation
d'une
procédure
tendant
à
autoriser
l'occupation
du
domaine
public
de
la
Ville
par
les
opérateurs
de
vélos
en
libre-service
sans
station
d'attache.
Alors
quelques
éléments
d'éclairage
parce
que
je
pressens
des
interventions
peut-être
d'opposition
qui
dès
lors
que
le
mot
de
Métropole
Nice
Côte
d'Azur
est
prononcé
allume
des
réflexes
parfois
un
peu
pavloviens
voilà
et
parfois
hélas
rationnels.
De
quoi
s'agit-il
?
Tout
simplement
de
pouvoir
déployer
à
La
Trinité,
là
où
il
était
réservé
à
d'autres
communes,
Le
dispositif
des
vélos
en
libre-service
. Alors
on
ne
veut
pas
que
ce
soit
la
pagaille,
c'est-à-
dire
que
c'est
en
libre-service,
mais
malgré
le
nom
du
dispositif
ils
seront
déposés
et
récupérés
sur
des
lieux
que
nous
allons
identifier.
Evidemment
ça
rentre
en
cohérence
avec
la
piste
cyclable
que
nous
sommes
en
train
de
déployer.
J'en
profite
là
aussi
pour
dire
que
la
piste
cyclable
comme
je
Le
disais
lors
du
lancement
des
travaux
n'est
pas
une
fin
en
soi,
nous
ne
sommes
pas
Les
obsédés
du
vélo,
même
si
c'est
bon
pour
la
santé,
c'est
bon
pour
l'environnement.
Mais
nous
.sommes
conscients
du
fait
qu'aujourd'hui
le
nombre
de
Trinitaires
qui
prennent
le
vélo
pour
se
déplacer
n'est
pas
immense,
il
progresse
ceci
dit
selon
les
éléments
dont
je
dispose
et
aussi
il va
progresser
si
j'en
crois
le
nombre
de
Trinitaires
qui
m'arrête
dans
la
rue
pour
me
dire
: «
super,
je
vais
enfin
pouvoir
prendre
mon
vélo,
etc,
».
Mais
évidemment,
cela
n'est
pas
pour
nous
une
lubie,
loin
de
là.
On
me
reproche
souvent
madame
l'adjointe
à l'environnement
de
ne
pas
être
assez
écolo
donc,
nous
avons
en
tête
que
les
mobilités,
elles
se
complètent.
Nous
sommes
l'équipe
municipale
qui
a porté,
défendu
et
qui
se
félicite
d'avoir
obtenu
cet
arbitrage
de
l'exécutif
métropolitain
pour
la
construction
du
tramway,
je
l'évoquais
tout
à l'heure,
il
arrive,
il est
vraiment,
voilà,
la
procédure
est
largement
lancée
et
devenue
aujourd'hui
concrète.
Donc,
Le
tramway,
mais
aussi
Le
train.
J'étais
en
préfecture
il y
a quelques
semaines
dans
un
comité
de
réflexion
sur
l'amélioration
des
déplacements
dans
la
vailée
du
Paillon
parce
que
chacun
sait
qu'en
attendant
le 27
tram,
ben
voilà,
aujourd'hui
encore
nous
étions
dans
des
embouteillages
importants
parce
que
dès
lors
qu'il
y a
un
moindre
grain
de
sable
qui
vient
pénaliser
la circulation,
eh
bien
nous
avons
l'impression
d'être
asphyxié
et
donc,
on
essaye
de
réfléchir
à tout
un
tas
de
dispositifs.
Je
disais
le tram,
je
disais
le
train,
il y
a évidemment
les
bus.
Nous
avons
créé
des
lignes
de
bus
et
notamment
une.
Oui,
monsieur
l'adjoint
au
sport
s'est
levé,
il est
debout
que
ça
n‘inquiète
personne,
il a Un
peu
mal
au
dos,
je
m'autorise
à le
dire
et
donc,
ça
l'oblige
à se
lever
pour
ne
pas
que
ça
apparaisse
comme
incongru.
Maïs
faites
ce
que
vous
avez
à faire
monsieur
l'adjoint.
Et
donc,
et
oui
parce
que
ce
sont
les
jeunes
qui
ont
mal
au
dos
le
plus
souvent,
c'est
voilà.
Je
disais
donc
le tram,
le train,
les
bus.
J'évoquais
Les
lignes
de
bus
que
nous
avons
créées
notamment
cette
ligne
81.
J'en
fais
la
promotion
régulièrement.
La
ligne
81,
c'est
cette
ligne
qui
relie
La
Trinité
au
lycée
de
Drap
à la
porte
du
lycée
de
Drap,
que
nous
avons
créée
avec
le Maire
de
Drap
grâce
à
la
métropole
Nice
Côte
d'Azur
au
moment
de
l'entrée
de
Drap
dans
la
métropole.
Aujourd'hui,
il y
a cette
ligne
qui
permet
au
lycéen
de
pouvoir
et
bénéficier
du
train
et
bénéficier
du
bus
avec
d'ailleurs
un
titre
de
transport
qui
est
unifié
désormais,
qui
permet
voilà
d'avoir
un
abonnement,
où
vous
utilisez
selon
vos
horaires,
selon
vos
opportunités
ou
le
train
ou
le
bus.
Le
tram,
le
train,
Le
bus,
l'automobile
bien
entendu.
On
aura
toujours
besoin
de
nos
voitures
évidemment
parce
qu'il
y a
un
certain
nombre
de
déplacements
qu'on
devra
toujours
faire
en
voiture
et donc,
il ne
faut
pas
être
dans
une
lubie
obsessionnelle
anti
voiture,
On
aura
besoin
des
voitures.
Voitures
à essence
aujourd'hui,
voitures
électriques
demain,
là
aussi
on
vient
d'implanter
des
bornes
de
recharge
rapide
d'excellence.
Donc,
Le tram,
le train,
le bus,
la voiture
et
le vélo
qui
vient
comme
une
cerise
sur
le gâteau.
Le
pied,
on
me
dit,
bien
sûr
là aussi
sur
le déplacement
piéton
il y
a des
marges
de
manœuvre.
Je
vois
certains
Trinitaires
qui
sont
dans
la
salle
pour
nous
écouter
que
je
croisais
hier
dans
la
rue
au
moment
où
nous
étions
avec
le Directeur
général
des
services
en
train
de
regarder
où
est-ce
qu'on
doit
mettre
des
cheminements
piétonniers
parce
qu'on
a,
y compris
dans
le
centre,
des
rues
larges
où
il y
a la
place
pour
mettre
et
des
places
de
stationnement,
les
consolider,
les
sécuriser
et
un
cheminement
piéton
et
la
voie
voilà,
c'est
tout
cela
aussi
que
nous
nous
attelons
à faire
avec
la Métropole
Nice
Côte
d'Azur.
Ca
n'est
pas
un
gros
mot,
c'est
un
magnifique
outil
parce
que
la compétence
voirie
tient,
c'est
la métropole
donc,
c'est
grâce
à
elle
que
nous
créons
des
trottoirs,
des
cheminements
piétonniers,
des
infrastructures,
de
l'embellissement,
des
lignes
de
transport,
que
nous
sécurisons
face
aux
risques
majeurs,
un
million
d'euros
qui
nous
a été
accordé
pour
enlever
le remblai
sur
Anatole
France
et diminuer
le risque
d'inondabilité
voità.
Et
donc
là,
on
va
à ce
jour,
ça
apparaît
peut-être
simplement
comme
une
cerise
sur
le gâteau,
mais
dites-vous
que
lorsque
nous
aurons
la piste
cyclabie
entièrement
sécurisée
qui
reliera
La
Trinité
et
Nice
ou
ceux
qui
ont
envie
d'utiliser
le vélo
pour
travailler
l'utiliseront,
ceux
qui
ont
envie
simplement
d'aller
en
famille
le dimanche
faire
un
peu
d'exercice,
tiens
c'est
bon
pour
le dos
monsieur
l'adjoint
au
sport
le
vélo
et
de
rejoindre
la
Promenade
des
Anglais,
eh
bien
ils
pourront
le
faire
de
façon
entièrement
sécurisée
et ils
auront
en
plus
des
vélos
en
partage
et au
moment
où
nous
livrerons
comme
on
dit,
la
piste
cyclable,
eh
bien
nous
aurons
aussi
ces
vélos
en
partage.
Voilà
de
quoi
on
parle
et je
crois
que
ça
participe
d'une
valorisation
de
la
commune,
ça
participe
aussi
de
cette
idée
que
tout
ce
qui
est
bien
ailleurs,
eh
bien
nous
on
veut
l'avoir
à
La
Trinité,
C'est
aussi
simple
que
cela.
Ons
esttellement
vécu
comme
«n'ayant
pas
» dans
l'histoire
de
cette
commune,
qu'aujourd'hui
on
est
vraiment
dans
cette
volonté
de
pouvoir
disposer
de
tout
ce
qui
existe
et
qui
est
bien
ailleurs.
Seulement
le
mieux
pas
le
mauvais.
Y
a-t-il
des
observation
? Madame
ESCALIER
vous
avez
la
parole.
Madame
ESCALIER
:
à
Je
vais
voter
pour
cette
délibération.
Par
contre,
effectivement
concernant
les
utilisateurs
donc,
vous
allez
matérialiser
,en
gros
je
fais
simple,
un
coup
de
peinture
au
sol
pour
que
les
gens
puissent
venir
déposer
les
vélos
en
libre-accès.
Par
contre,
il y
en
a
certains
qui
seront
moins
respectueux
donc,
ma
question
c'est,
voilà,
qui
va
réglementer
le
potentiel
stationnement
anarchique
qui
risque,
voilà
on
le
sait
on
voit
bien
avec
les
trottinettes
électriques
voilà,
donc,
qui
va
régler
potentiellement
ce
dépôt
anarchique
?
Monsieur
le Maire
:
Pour
être
concret
qui
va
réglementer
? C'est
moi,
en
notre
nom
à tous
parce
que
comme
vous
le savez
la
République
confère
au
maire
des
pouvoirs
de
police.
28 Madame
ESCALIER
:
Oui
d'accord.
Monsieur
le Maire
:
Et donc,
je
prendrai
les
arrêtés
nécessaires
pour
cette
stricte
réglementation
et
je crois
que
vous
ne
me
contredirez
pas
si je
vous
dis
que
la police
municipale
dont
nous
disposons
depuis
longtemps
et
que
j'ai
voulu
renforcer,
dont
j'ai
voulu
élargir
les
horaires
de
présence
et
je Les
salue
comme
presque
à chaque
Conseil
municipal
et
je Les
remercie
de
nous
protéger
en
lien
avec
la gendarmerie
nationale
et grâce
à
cette
police
municipale,
nous
pouvons
faire
ici
tout
ce
que
nous
voulons,
si j'ose
dire,
de
façon
sécurisée,
Quand
je
vois
récemment
encore
lors
de
la fête
patronale,
des
Trinitaires
de
tous
âges,
de
toutes
générations,
de
tous
milieux
pouvoir
célébrer
dans
un
bal
la fête
patronale
en
toute
sécurité,
en
parfait
contrôle,
sans
aucun
débordement
dans
un
territoire
comme
le nôtre
où
tout
le monde
nous
disait
:
« mais
vous
n'y
pensez
pas
| Vous
n'allez
pas
organiser
des
bals
sur
la place
de
la République
! Vous
aurez
des
hordes
». Non
il n'y
a pas
de
horde,
il y
a des
Trinitaires,
il y
a des
familles,
il y
a des
femmes,
des
hommes,
des
enfants
qui
se
retrouvent,
qui
mangent
une
pizza
à une
table,
qui
boivent
un
café
à une
terrasse,
qui
dansent,
qui
jouent,
voilà
et donc,
j'insiste
parce
que
vous
me
dites
qui
va
réglementer,
c'est
nous.
C'est
parce
que
nous
réglementons,
c'est
parce
que
nous
sécurisons,
c'est
parce
que
nous
protégeons
que
nous
pouvons
faire
donc,
vraiment
n'ayez
pas
d'inquiétude
sur
cela.
IL y
avait
une
autre
question
madame
ESCALIER
?
Madame
ESCALIER
:
Ben
non,
je voulais
m’assurer.
Proposez
leur
aussi
l'option
amphibien
parce
qu'on
risque
d'en
retrouver
dans
Le Paillon
et
puis
j'espère
qu'une
fois
qu'on
aura
les
stations
de
vous
voir
vous
aussi
à vélo,
monsieur
le Maire. Monsieur
le Maire
:
Volontiers,
volontiers.
Alors
Monsieur
GENIEYS
je
ne
dévoile
rien
du
secret
médical,
mais
il a
une
pathologie
qui
n‘invite
pas
au
vélo
pour
l'instant,
voilà.
Donc,
acceptez
une
certaine
différenciation
entre
les
souffrances
très
ponctuelles
de
mes
adjoints.
Qui
est
contre
cette
délibération
? Qui
s'abstient
?
Madame
MEYNARD,
vous
n'avez
pas
voté,
vous
êtes
sur
la même
longueur
d'onde
que
vos
collègues
?
D'accord.
Vous
êtes
contre
? Qui
s'abstient
? Qui
est
pour
? Adopté.
Vote
du
Conseil
:
Pour
: 27
Contre
:4
Abstention
: 0
Messieurs
POULET
et
BONNAFOUX
intéressés
à l’affaire
ne
prennent
pas
part
au
vote
CHCHCACICECICE
DÉLIBÉRATION
N°14
- Aménagement
du
site
de
La Gare
- cession
au
profit
de
l’EPF
PACA
d’une
partie
de
la parcelle
communale
cadastrée
section
AE
n°377
pour
123m2
Monsieur
le Maire
:
-
Délibération
n°14,
La
délibération
n°14
concerne
ce
fameux
site
d'aménagement
à la
Gare,
là aussi
qui
fait
l'objet
d'une
longue
réflexion.
Par
le passé,
un
projet
démesuré
avait
été
initié,
nous
l'avons
ramené
à quelque
chose
de
plus
réaliste
qui
globalement
correspond
à la
hauteur
nécessaire,
Vous
savez,
on
prévoit
une
construction
d'un
immeuble
harmonieux
avec
au
rez-de-chaussée
probablement
des
commerces
en
pied
d'immeubles,
avec
un
élargissement
de
l'aspect
paysager.
Il y
a un
endroit.
oui,
oui,
je vois
des
élus
concernant
la délibération
n°13
j'ai
noté
que
deux
élus
ne
prenaient
pas
part
au
vote,
Monsieur
POULET
et
monsieur
BONNAFOUX.
Il en
sera
de
même
pour
la 14.
Non
pour
la 14,
c'est
seulement
monsieur
BONNAFOUX.
Et
donc,
sur
le site
de
la Gare
entre
la gendarmerie
non
incluse
et
Vous
n'avez
pas
besoin
de
sortir
monsieur
BONNAFOUX.
D'accord,
bon.
Entre
la gendarmerie
non
incluse
et l'allée
de
la Gare,
il y
aura
là un
projet
de
réaménagement,
probablement
des
commerces
en
pied
29
d'immeubles,
des
commerces
s'ils
existent,
où
nous
ferons
en
sorte
de
travailler
auparavant
avec
des
projets
d'implantation
pour
ne
pas
se
retrouver
avec
ce
triste
spectacle
de
commerces
non
occupés
avec
écrit
« à vendre
» et
puis
la poussière
qui
s'installe
sur
les
vitres,
etc.
Donc
évidemment,
nous
déciderons
d'un
projet
où
nous
aurons
anticipé
sur
ce
qu'il
y aura
dedans
et
je
peux
vous
dire
que
c'est
peut-être
en
lien
avec
le dynamisme
de
la commune
que
les
projets
commencent
à se
bousculer
au
portillon
et
certains
sont
intéressants.
Donc,
voilà
ce
que
nous
ferons
à cet
endroit-là
avec
une
mise
en
communication
du
jardin
de
la Gare
qui
n’est
aujourd'hui
pas
à la
hauteur
de
ce
que
nous
voudrions
en
centre-ville
et
une
communication
qui
sera
faite,
là aussi
vous
voyez
qu’aux
alentours
du
projet
tel
qu'il
a vocation
à exister
à l'avenir,
aujourd'hui
cela
n'est
pas
extrêmement
qualifié,
Je
parle
notamment
de
la
zone
en
face
du
tabac,
etc.
où
globalement
voilà.
Donc,
il
y
a
lieu
de
vraiment
réaménager
cela
de
mettre
le
jardin
en
communication
avec
de
la
respiration.
Bref,
tout
ça
c'est
un
beau
projet
d'aménagement
et
nous
en
parlons
aujourd'hui
tout
simplement
parce
que
la
commune
est
propriétaire
d'une
toute
petite
parcelle
à cet
endroit-là
et
il s'agit
évidemment
de
la
mettre
au
pot.
Dans
le
projet,
je
vous
annonce
une
magnifique
nouvelle
à ce
propos,
c'est
que
La
Trinité
une
nouvelle
fois
à bénéficier
d'une
subvention
d'un
million
d'euros
pour
ce
projet.
On
va
finir
par
se
dire
que
l'unité
c'est
le million.
J'évoquais
tout
à l'heure
Le
million
d'euros
de
financement
et
puis
les
autres
qui
arrivent
des
collectivités
pour
la salle
culturelle
là,
un
million
d'euros
dans
le cadre
du
Fonds
vert.
Sur
les
10
millions
d'euros
de
ce
Fonds
Vert,
l'enveloppe
globale
pour
l'ensemble
du
département
des
Alpes-Maritimes
plus
le
Var,
pour
deux
départements,
l'enveloppe
d'État
c'était
10
millions
pour
la
Trinité
un
million,
voilà.
Qui
est
contre
?
Ya-t-il
des
observations
d'abord
? Monsieur
FORT.
Monsieur
FORT
:
Qui
merci
monsieur
le
Maire.
Sauf
erreur
de
notre
part
cela
concerne
donc,
la
parcelle
section
AE
n°377
où
se
situent
des
places
de
parking.
Est-ce
que
je
me
trompe
?
Monsieur
le Maire
:
Si
votre
question
est
:
«est-ce
que
cela
va
enlever
des
places
de
parking
? »
La
réponse
est
non.
C'était
ça
votre
question
?
Monsieur
FORT
:
D'une
part.
Monsieur
le Maire
:
D'accord.
Donc,
première
réponse.
Monsieur
FORT
:
D'autre
part,
plus
globalement
monsieur
le
Maire,
nombre
de
Trinitaires
nous
ont
fait
part
de
leur
inquiétude
au
regard
des
problèmes
de
circulation
engendrés
par
les
travaux
sur
les
boulevards
pour
installer
les
pistes
cyclables.
Bon
ça,
je
suppose
que
vous
le
savez.
Nous
rappelons
que
181
places
de
parking
ont
été
sacrifiées.
Nous
l'avons
inscrit
lors
de
la
concertation.
Monsieur
le Maire
:
C'est
faux.
Alors
là,
excusez-moi
de
vous
interrompre
mais
vous
dites
une
contre-vérité
totale,
j'y
reviendrai,
mais
attention
vous
êtes
en
Conseil
municipal,
vous
êtes
enregistré.
N'affirmez
pas
des
contre-vérités.
Vous
venez
de
dire
un
chiffre
qui
est
totalement
faux.
Je
vous
laisse
poursuivre
et
j’y
reviendrai. Monsieur
FORT
:
C'est
un
chiffre
que
nous
avons
noté
lors
de
la
concertation
et
pour
lequel
nous
n'avons
pas
eu
de
réponse. Monsieur
le Maire
:
Non,
non,
c'est
faux.
30
Monsieur
FORT
:
Durant
les
travaux
les
zones
bleues
sont-elles
désactivées
ou
restent-t-elle
en
fonction,
telles
qu’elles
le
sont
actuellement?
Une
réflexion
pour
des
aménagements
c'est
bien
pour
servir,
mais
pas
pour
desservir.
Alors
lorsqu'on
veut
innover
cela
et
que
cela
ne
résout
aucun
problème,
ce
n'est
pas
une
innovation,
c'est
de
la
communication
tout
simplement.
Merci.
Monsieur
le Maire
:
Alors
je
vous
réponds
sur
ces
points
parce
que
ce
sont
des
points
sensibles
où
effectivement
il
est
extrêmement
important
d'être
précis
et
sincère,
Je
Le
dis
parce
que
encore
une
fois
il
me
semble
que
comme
Conseil
municipal
et
je
connais
votre
honnêteté
monsieur
FORT,
je
crois
que
vous
ne
devez
pas
vous
laisser
aller
à
dire
des
fausses
informations
qui
peuvent
inquiéter
éventuellement
les
Trinitaires.
Donc,
pour
ce
qui
concerne,
d'abord,
vous
disiez
tout
à l'heure
on
fait
des
travaux
pour
une
piste
cyclable.
Je
le
redis,
je
l'ai
dit
tout
à
l'heure,
nous
ne
faisons
pas
des
travaux
pour
faire
une
piste
cyclable.
Nous
faisons
une
piste
cyclable,
mais
qui
accompagne
un
projet
de
requalification,
d'embellissement,
de
sécurisation
des
axes
principaux
de
la
ville.
Je
pense
que
comme
moi,
vous
recevez
de
temps
en
temps
des
amis
qui
ne
sont
pas
de
La
Trinité
qui,
s’ils
sortent
de
l'autoroute
à Nice-Est,
empruntent
ce
que
nous
Trinitaires
appelons
la
plaine
de
Gerland
-
boulevard
Riba
Roussa
et
Le
boulevard
général
de
Gaulle.
Je
crois
que
vous
serez
d'accord
avec
moi
comme
l'immense
majorité
des
Trinitaires
pour
considérer
que
ça
ne
nous
va
pas
qu'on
rentre
dans
notre
ville
par
quelque
chose
qui
ressemble
à
ça.
Et
donc,
nous
ailons
grâce
à La
métropole
qui
a répondu
à
notre
commande
parce
que
c ‘était
un
engagement
que
nous
avions
pris
noir
sur
blanc
devant
les
Trinitaires,
nous
avons
demandé
de
mettre
en
œuvre
un
projet
d'embellissement
et
de
sécurisation
des
axes
principaux
de
la
ville
et
nous
avons
travaillé
depuis
deux
ans,
autorisez-moi
à
remercier
les
services
qui
ont
travaillé
avec
moi
sur
cela
et
notamment
dans
nos
services
municipaux
parce
que
je
ne
sais
pas
si
je
dois
Le
faire,
mais
je
vais
quand
même
le
faire
;
c'est
monsieur
NAKARA
dans
nos
services
qui
est
Le
responsable
des
services
techniques,
qui
a travaillé
au
plus
près
avec
moi
et
évidemment
l'équipe
de
la
majorité
municipale
sur
ces
sujets,
pas
un
millimètre
des
travaux
que
nous
sommes
en
train
de
réaliser
n'a
pas
été
pensé,
réfléchi,
concerté,
piloté
par
les
citoyens
trinitaires
et
leur
représentants
que
nous
sommes.
Et
aujourd'hui,
les
entreprises
qui
travaillent
et
la
métropole
qui
réalise
nos
projets
et
je
salue
le
Président
de
la
métropole
qui
estvenu
avec
moi
lancer
ces
travaux
cette
semaine,
pas
un
millimètre
de
ces
travaux
n'a
pas
été
piloté
par
nous.
Nous
avons
regardé
au
millimètre,
nous
avons
fait
comme
vous
le
savez,
vous
étiez
d'ailleurs
Monsieur
FORT
à certaines
de
ces
réunions,
nous
avons
fait
des
réunions
de
quartier,
nous
avons
évoqué
cela,
nous
avons
entendu
les
remarques,
nous
avons
soumis
au
Conseil
Consultatif
de
la
Vie
Communale,
nous
avons
essayé
de
collecter
toutes
les
remarques,
toutes
les
précisions,
toutes
les
alertes
et
encore
hier
à Sainte-Anne,
j'y
suis
allé
personnellement
pour
que
ce
projet
corresponde
précisément
à
tout
ce
qui
nous
est
remonté
comme
volonté
et
comme
problématique.
Alors
évidemment
des
travaux
cela
n'est
jamais
agréable
au
moment
où
on
les
fait,
C'est
comme
si
vous
refaites
votre
salle
de
bain
chez
vous,
pendant
le
moment
où
vous
refaites
votre
salle
de
bain
c'est
désagréable.
Au
moment
où
elle
est
finie,
vous
êtes
content.
Et
c'est
un
peu
ça.
Et
encore
je
dois
dire
que,
et
pourtant
je
suis
exigeant
comme
vous
pour
nous
tous
, je
dois
dire
que
la
façon
dont
l'entreprise
travaille
actuellement
est
assez
satisfaisante,
Si
vous
avez
regardé
les
marquages,
la
préoccupation
sur
les
passages
piétons,
la
signalétique,
la
façon
très
précise
avec
laquelle
les
choses
sont
sécurisées
pour
éviter
Le
bazar
et
sous
Le
contrôle
de
notre
police
municipale
là
aussi,
je
trouve
vraiment
que
c'est
plutôt
pas
mal
pour
un
déroulé
de
travaux
et
nous
constatons
que
ça
se
passe
plutôt
bien.
À
votre
question
: «
Est-ce
que
l’on
neutralise
les
zones
bleues
pendant
les
travaux
? »
Mais
bien
sûr
que
non
parce
qu’au
contraire,
la
zone
bleue
et
il
n'y
a presque
pas
une
semaine
sans
qu'un
Trinitaire
m'écrive
en
disant:
«quand
est-ce
que
nous
on
passe
en
zone
bleue
dans
notre
rue?»
Pourquoi
? ? Parce
que
la
zone
bleue,
elle
a
libéré
les
places
pour
Les
Trinitaires,
On
a
récupéré,
on
avait
misé
sur
à peu
près
un
tiers
des
places,
on
a récupéré
plus
d'un
tiers
des
places
pour
les
Trinitaires
parce
que
tous
les
véhicules
ventouses,
fini,
tous
les
véhicules
de
ceux
qui
utilisaient
la
Trinité
comme
un
parking
gratuit
et
bien
gardé,
mais
qui
n'étaient
ni
des
Trinitaires,
ni
des
clients
des
commerces
de
La
Trinité,
ni
des
salariés
des
entreprises
à
La
Trinité,
ils
se
garent
ailleurs.
Ils
ont
trouvé
d'autres
solutions
et
nous,
on
a
libéré
un
tiers
des
places.
Si
vous
vous
promenez
sur
Le
parking
des
Gerles,
vous
verrez
31
toutes
les
places.
Alors,
je vois
bien
comment
parfois
ça
peut
effectivement
modifier
des
habitudes,
susciter
des
inquiétudes,
la plupart
du
temps
quand
on
discute
avec
des
Trinitaires
en
leur
disant
: mais
vous
avez
le
droit
de
vous
garer
une
heure
et
demie
gratuit
avec
un
disque
sur
les
zones
bleues
; Vous
avez
Le droit
de
vous
garer
une
demi-heure
sur
les
arrêts
minutes
et notamment
tout
le long
du
boulevard
Général
de
Gaulle
et
donc,
de
favoriser
l'activité
économique
dans
le
centre-ville
on
voit
bien
les
commerces
qui
s'ouvrent
les
terrasses
qui
fonctionnent
bien,
les
restaurants
bon,
Et
puis,
vous
avez
le
droit
d'acquérir
quel
que
soit
l'endroit
où
vous
habitez
vous
avez
le
droit
d'acquérir
un
badge
pour
45
euros
par
an
qui
vous
donne
Le droit
de
stationner
24
heures
sur
toutes
les
zones
bleues.
À chaque
fois
qu'on
explique,
la
plupart
du
temps
ça
lève
les
inquiétudes
et
Les
réticences
parce
que
tout
ça
nous
le
faisons
pour
que
ça
marche
mieux,
nous
on
s'en
fiche
de
mettre
de
la peinture
bleue
ou
de
la peinture
jaune,
on
le fait
pour
que
ça
marche
mieux.
On
le fait
pour
que
les
places,
elles
soient
rendues
aux
Trinitaires
et
on
constate
que
c'est
efficace.
Donc,
très
concrètement
et
évidemment
pendant
les
travaux
(à actuellement
ils
sont
sur
la partie
la plus
tendue
du
boulevard
général
de
Gaulle
devant
notamment
une
pharmacie,
un
cabinet
médical
et
de
professionnels
de
santé
que
nous
avons
d'ailleurs
interrogés
en
amont.
J'ai
travaillé
avec
mes
confrères
sur
le
projet
justement
pour
qu'ils
disent
leurs
contraintes
notamment,
comme
avec
tous
les
commerçants.
Là
pendant
ce
temps,
il ÿ
a quelques
places
évidemment
qui
sont
supprimées
et
donc,
pour
éviter
un
report
avant
que
nous
remettions
les
places
parce
que
je Le
dis,
nous
maintenons
le même
nombre
de
places
avec
ce
projet.
IL y
aura
même
plus
de
places
disponibles
avec
ce
système
des
zones
bleues
qui
libère
les
places
sur
l'ensemble
et
devant
la
pharmacie,
la maison
médicale
que
j'évoquais,
66
boulevard
Général
de
Gaulle,
nous
maintenons
les
places.
Dans
la
version
initiale
du
projet
on
nous
proposait
de
les
enlever,
J'ai
dit
que
ça
n'était
pas
possible
et
donc,
nous
allons
remettre
Les
places
à
cet
endroit-là.
Donc
à
la
fin
du
projet,
nous
allons
récupérer
un
nombre
de
places
équivalent
voire
même
supérieur.
En
attendant,
il nous
faut
gérer
pour
que
cela
ne
soit
pas
Le
bazar
et
donc,
dans
l'avenue
du
château
et
dans
l'avenue
Sainte-Anne
qui
sont
les
perpendiculaires,
eh
bien
nous
allons
là aussi
nous
l'avons
évoqué
en
réunion
de
quartier,
nous
passons
en
zone
bleue
avec
quelques
arrêts-minute,
d'abord
parce
que
dans
l’avenue
du
château
et
l'avenue
Sainte-Anne
aujourd'hui,
la réglementation
n'existe
pas.
Vous
Le savez
mieux
que
moi,
il y
a des
maisons
de
part
et
d'autre,
des
commerces
enfin,
des
entreprises,
les
voitures
qui
se
garent
le
long,
maïs
si
la
police
municipale
doit
verbaliser
quelqu'un,
imaginons
que
quelqu'un
qui
vient
d'ailleurs
se
mettre
sur
une
entrée
de
portail,
on
ne
peut
même
pas
le
verbaliser
parce
qu'il
n'y
a
pas
de
réglementation.
Aujourd'hui,
nous
allons
marquer
des
places,
marquer
des
places
bleues,
marquer
des
places
jaunes
et
donc,
sécuriser
ce
stationnement
et
en
plus,
nous
allons
rajouter
un
cheminement
piéton
c'était
évoqué
tout
à l'heure
pour
que
notamment
les
collégiens,
j'y
étais
hier,
je le
disais,
voilà
vous
avez
les
collégiens
vous
le
savez,
qui
marchent
au
milieu
de
la
route
avec
parfois
des
voitures
qui
foncent,
Donc,
nous
allons
mettre
un
cheminement
piétonnier,
des
places
sécurisées
et donc
chacun
saît
où
il circule
et donc
vraiment,
je
veux
vous
rassurer
encore
une
fois
Monsieur
FORT,
je
connais
votre
honnêteté
donc,
je
veux
vraiment
qu’on
puisse
avoir
un
discours
qui
soit
partagé,
qu'on
ne
donne
pas
de
fausses
informations
et
si
vous
avez
des
questions,
c'est
bien
légitime
quand
un
projet
de
cette
nature
avance
au
quotidien.
J'évoquais
tout
à
l'heure
les
agents
qui
y travaillent
pour
notre
compte
avec
les
services
métropolitains
et
avec
l'entreprise,
il y a
des
ajustements
tous
les
jours.
Si vous
vous
posez
une
question
en
disant
: « Est-
ce
que
là,
on
maintient
le
stationnement
? »;
«Est-ce
que
là,
ce
sera
en
jaune,
en
bleu,
etc.»
Mais
n'hésitez
pas
à nous
appeler,
vous
êtes
Conseiller
municipal,
vous
avez
droit
d'avoir
ces
informations,
de
les
avoir
en
temps
réel
et
ensuite
de
Les
partager
parce
que
j'entends
des
gens'qui
me
disent:
«Tel
élu
m'a
dit
ça
...
» et
souvent
c'est
faux,
Tel
élu
d'opposition.
Je
sais
que
vous
ne
faites
pas
ça
d'une
façon,
avec
malice,
mais
parfois
peut-être
que
c'est
un
déficit
d'information
et
donc,
vraiment
n'hésitez
pas.
Comme
je
le
fais
avec
les
citoyens
qui,
quand
ils
appellent
on
essaye
de
leur
fournir
l'information
en
temps
réel,
n'hésitez
pas
à
le
faire,
vous
êtes
un
représentant.
Voilà
je
ne
sais
pas
si
je
vous
ai
suffisamment
éclairé,
mais
c'est
vraiment
un
point
extrêmement
important
et
évidemment,
on
fait
des
points
réguliers
donc,
n'hésitez
pas
quand
vous
avez
des
questions
que
vous
vous
posez
sur
ces
sujets-
Là,
à
nous
interroger.
Est-ce
qu'il
y
a
d'autres
questions
?
S'il
n'y
en
a
pas,
je
soumets
au
vote.
Qui
est
contre
? Qui
s'abstient
? Qui
est
pour
?
Elle
est
adoptée.
Vote
du
Conseil
:
Pour
: 26
Contre
: 4
Abstention
: 2
32
Monsieur
BONNAFOUX
intéressé
à l’affaire
ne
prend
pas
part
au
vote
CECI
CHCECHCECS
DÉLIBÉRATION
N°15
- Adoption
du
règlement
financier
du
prélèvement
automatique
des
régies
Monsieur
le Maire
:
Délibération
n°14,
non
délibération
n°15
l'adoption
du
règlement
financier
du
prélèvement
automatique
des
régies.
Monsieur
l'Adjoint
aux
finances
vous
avez
la
parole,
Monsieur
GENIEYS
:
Merci
monsieur
le
Maire.
Alors
dans
la
série
des
mesures
faites
et
des
modalités
d'accès
à
nos
services,
cette
délibération
concerne
l'adoption
d'un
règlement
financier
pour
le
prélèvement
automatique
effectué
par
l'ensemble
des
régies
municipales.
I[ne
vous
a pas
échappé
que
notre
commune
reprend
de
nouvelles
compétences
à compter
du
1%
septembre
2023,
la
diversité
des
modes
d'encaissement
des
régies
constituent
un
levier
de
facilitation
du
recouvrement
des
recettes
pour
les
collectivités
et
pour
les
usagers.
Le
prélèvement
automatique
c'est
un
moyen
de
recouvrement
adapté
aux
créances
régulières.
Il convient
d’en
adopter
son
règlement
financier
pour
l'ensemble
des
régies
de
la
commune
et
c'est
ce
qui
vous
est
proposé.
Monsieur
le Maire
:
Y
a-t-il
des
observations
? Bien,
qui
est
contre
? Qui
s'abstient
?
Qui
est
pour
? Adoptée
à
l'unanimité,
je
vous
remercie.
Vote
du
Conseil:
Pour
: 33
Contre
: 0
Abstention
: 0
CHCHCECHCECECS
DÉLIBÉRATION
N°16
- Décision
modificative
budgétaire
n°1
de
la ville
pour
2023
Monsieur
le Maire
:
Délibération
n°16
concerne
une
décision
modificative
budgétaire
de
la
ville.
Monsieur
l'Adjoint
aux
finances
présentez-nous
les
principaux
aspects
de
cette
délibération.
Monsieur
GENIEYS
:
C'est
donc,
la
première
décision
modification
et
elle
va
nous
permettre
d'intégrer,
comme
on
l'avait
indiqué
lors
du
vote
du
BP
au
mois
d'avril,
les
crédits
nécessaires
à la
reprise
de
compétences
de
la
Petite
Enfance,
de
la
Jeunesse
et
du
Sport
précédemment
déléguées
au
Sivom
Val
de
Banquière.
Cette
reprise
sera
effective
le
1°
septembre
2023.
Dans
cette
décision
modificative,
au
niveau
des
ressources
humaines
outre
l'intégration
du
personnel
repris,
nous
devons
acter
les
répercussions
de
la
hausse
continue
du
SMIC
lié
à
l'inflation
ainsi
que
l'augmentation
de
1,5
%
du
point
d'indice
décidé
le
12
juin
par
le
gouvernement.
Il s'agit
également
de
prévoir
la
recette
dont
on
a parlé,
relative
à la
vente
d'un
terrain
à
l'EPF
Provence
Alpes-Côte
d'Azur
pour
47
000
euros
ainsi
que
de
procéder
à des
ajustements
courants.
Donc,
principalement
les
charges
à caractère
général
sont
haussées
de
167
600
euros
du
fait
de
la
reprise
de
compétences,
Les
charges
de
personnels
sont
réhaussées
de
950
000
euros
au
motif
que
je
viens
d'énoncer.
Les
charges
de
gestion
courante
sont
diminuées
de
de
737
600
euros,
anciennement
affectées
aux
participations
Sivom.
Les
produits
des
services
et
ventes
diverses
sont
abondés
de
97
200
euros.
Les
dotations
et
participation
perçues
directement
de
230
400
euros
et
Les
produits
spécifiques
de
47
000
euros.
Tout
cela
suite
à
la
reprise
compétence.
Donc
mes
chers
collègues,
je
vous
demande
de
bien
vouloir
adopter
cette
première
décision
modificative
budgétaire
de
l'année
2023.
33 Monsieur
le Maire
:
Merci
monsieur
l'Adjoint
pour
tout
ce
travail
rigoureux
et
fructueux.
Y
a-t-il
des
observations
?
Madame
ESCALIER
vous
avez
la parole.
Madame
ESCALIER
:
Alors,
nonobstant
le
respect
que
je
porte
aux
agents,
cette
internalisation
des
services
forcément
a
un
impact
sur
le
budget
donc,
quasiment
plus
d'un
million
là
pour
le
dernier
trimestre,
sur
une
année
complète
aux
alentours
de
2 millions
. Donc,
on
a la
possibilité
cette
année
d'absorber.
Monsieur
GENIEYS
:
Un
impact
en
plus
et en
moins.
Je
veux
dire,
mais
voilà.
Madame
ESCALIER
:
Je
suis
d'accord,
mais.
Monsieur
GENIEYS
:
En
recettes
et
en
dépenses.
Madame
ESCALIER
:
Oui,
mais
donc,
ça
veut
dire
rechercher
encore.
Monsieur
le Maire
:
Laissez
s'exprimer
madame
ESCALIER.
Madame
ESCALIER
:
Donc,
ça
veut
dire
encore
rechercher
de
nouvelles
recettes
pour
l'an
prochain
pour
combler,
potentiellement
il
y
a
forcément
une
augmentation,
ne
serait-ce
qu'avec
l'augmentation
du
point
d'indice
comme
vous
le
dites
ou
l'augmentation
liée
à
l'inflation.
Donc,
voilà
donc
il
faut
garder
à
l'esprit
que
de
ne
pas
retomber
effectivement
dans
les
travers
du
passé
en
ayant
une
masse
salariale
importante
qui
viennent
mettre
en
difficulté
le
fonctionnement
de
la
commune.
On
l'a
connu,
c 'était
ni
vous,
ni
la
dernière
mandature,
c'était
avant.
Donc,
juste
garder
à
l'esprit
et
je
sais
que
vous
le
faîtes,
mais
voilà
on
augmente
sérieusement
le chapitre
012.
Monsieur
le Maire
:
Madame
ESCALIER
vraiment
je
veux
insister
sur
ça.
Soyez
rassurée
pour
autant
que
vous
soyez
inquiète,
vraiment.
Le
ratio
ressource
humaine
est
le
même
avant
et
après
la
reprise.
C'est
ce
que
j'ai
indiqué
tout
à
l'heure,
il faut
vraiment
que,
ça
me
gêne
un
peu
d'évoquer
cela
avec
vous
puisque
voilà
vous
êtes
un
agent
du
Sivom
donc,
je
disais
tout
à l'heure,
mais
vous
ne
semblez
pas
préoccupée
par
l'idée
de
protéger
votre
droit
de
réserve
et
votre
devoir
de
réserve,
mais
je
l'évoque.
Sur
les
ressources
humaines,
le
ratio
ressources
humaines
est
le
même
avant
et
après
reprise
de
compétences
parce
quenous
récupérons
des
charges,
mais
nous
récupérons
aussi
des
recettes
et
comme
je
l'indiquais
tout
à
l'heure
tout
ce
que
coûtaient
les
agents
du
Sivom
était
payé
déjà
par
les
Trinitaires
et
aujourd'hui
nous
récupérons
des
agents,
mais
nous
récupérons
aussi
une
voilure
qui
améliore
nos
ratios.
Je
parle
sous
le
contrôle
de
l'Adjoint
aux
finances
qui
connaît
ces
sujets
de
façon
beaucoup
plus
précise
que
moi.
Mais
c 'est
ce
que
nous
avons
analysé
rationnellement
et
aussi
avec
les
services
de
! État
et
qui
nous
a
permis
aussi
globalement
de
continuer
cette
trajectoire
d'amélioration
de
la
santé
financière
de
la
Ville.
C'est
cela
qui
était
important,
c'est
que
nous
récupérons
une
voilure.
Nous
avons
certes
plus
d'agents,
mais
nous
avons
aussi
plus
de
recettes,
nous
avons
un
budget
qui
du
coup
a
augmenté
et
c'est
cela
qui
consolide
la
trajectoire
saine
de
la
ville.
Y a-t-il
d'autres
observations
? S'il
n'y
en
a
pas,
je
soumets
cette
délibération
au
vote.
Qui
est
contre
? Qui
s'abstient
? Qui
est
pour
?
C'est
adopté,
je
vous
remercie.
Vote
du
Conseil:
Pour
:27
Contre
: 6
Abstention
: 0
CHCHCECECECACE
34 DÉLIBÉRATION N°17 - Répartition de l’actifimmobilisé
et
du
passif
suite
à la
dissolution
du
Syndicat
Intercommunal
pour
la
rediffusion
de
la
Télévision
et
des
nouvelles
technologies
de
la
communication
des
communes
de
la
vallées
des
Paillons
(SITV)
Monsieur
le Maire
:
Délibération
n°17
concerne
la
répartition
de
l'actif
immobilisé
et
du
passif
suite
à
la
dissolution
du
Syndicat
Intercommunal
pour
la
rediffusion
de
la
Télévision
et
des
nouvelles
technologies
de
la
communication
des
communes
de
la
vallée
des
paillons.
Monsieur
PAdjoint
aux
finances
vous
avez
la
parole.
Cette
délibération
nous
renvoie
au
bon
vieux
temps
de
l'ORTF.
Vous
avez
la
parole,
Monsieur
GENIEYS
:
Oui,
j'allais
dire
ça
nous
renvoit
très
loin.
Il s’agit
donc
de
procéder
à
la
dissolution
comptable
du
Syndicat
Intercommunal
pour
la
rediffusion
de
la
Télévision,
l'ORTF
à
l'époque
dans
les
communes
du
Paillon.
Le
syndicat
a été
créé
en
1967
qui
n'a,
depuis
des
lustres,
plus
d'objet,
mais
dans
la
dissolution
n'a
pas
à ce
jour
été
enregistrée
par
les
14
communes
membres.
Nous
avons
délibéré
sur
une
proposition
de
répartition
en
2016,
cependant
pour
finaliser
définitivement
ces
écritures
en
2023
de
nouvelles
délibérations
sont
nécessaires.
Comptablement
cela
se
traduira
par
l'intégration
des
résultats
dans
le
budget
principal,
Alors,
le
résultat
d'investissement
à hauteur
faramineuse
de
447
euros,
le
résultat
de
fonctionnement
à hauteur
de
2 046
euros
et
quand
même
le
versement
de
la
somme
de
4 954
euros
sur
notre
compte
en
trésorerie
voilà
et
donc
il vous
est
demandé
de
délibérer.
Monsieur
le Maire
:
C'est
toujours
bon
à
prendre.
Y
a-t-il
des
observations
?
Pas
d'observation,
Qui
est
contre?
Qui
s'abstient
? Qui
est
pour
? Adopté
à l'unanimité,
je
vous
remercie.
Vote
du
Conseil:
Pour
: 33
Contre
: 0
Abstention
: 0
CHCHCHECHCECECS
DÉLIBÉRATION
N°18
- Convention
générale
constitutive
de
groupement
de
commandes
pour
L'ensemble
des
services
de
la
ville
de
La
Trinité,
du
CCAS,
de
la
caisse
des
écoles
et
du
SIVU
La
Plana
Monsieur
le Maire
:
La
délibération
n°18
concerne
la
convention
pour
un
groupement
de
commandes
pour
l'ensemble
des
services
de
la
ville
de
La
Trinité,
du
CCAS,
de
la
caisse
des
écoles
et
du
SIVU
La
Plana,
c'est-à-dire
la
Ville
et
l'ensemble
de
ses
structures
paramunicipales,
si
j'ose
dire.
Vous
avez
la
parole
monsieur
l'Adjoint.
Monsieur
GENIEYS
:
Oui
c'est
ça.
Donc,
la
mairie
de
La
Trinité,
le
CCAS,
la
caisse
des
écoles
et
Le
SIVU
La
Plana
ont
décidé
de
comme
un
accord,
de
procéder
à
la
création
d'un
groupement
de
commandes
pour
les
besoins
de
l'ensemble
des
services,
Ce
groupement
concerne
tout
type
de
marchés,
travaux,
fournitures,
services
et
a vocation
à
s'appliquer
à toute
consultation
pour
laquelle
la
mutualisation
des
achats
et
le
choix
des
partenaires
communs
présente
un
intérêt.
Il vous
est
demandé
de
procéder
à cette
création,
tout
à fait
logique,
qui
n'existait
pas.
Monsieur
le Maire
:
Merci
monsieur
l'Adjoint.
Y
a-t-il
des
observations
?
Pas
d'observation,
je
soumets
aux
voix.
Qui
est
contre
? Qui
s'abstient
? Qui
est
pour
? Adopté
à l'unanimité,
je vous
remercie.
Vote
du
Conseil:
Pour
: 33
Contre
: 0
Abstention
: 0
(CACACACACAC
AUS
35 DÉLIBÉRATION N°19 - Régularisation
du
tableau
des
emplois
permanents
Monsieur
le Maire
:
La
délibération
n°
19
concerne
la
régularisation
du
tableau
des
emplois
permanents.
Alors
en
l'absence
de
la
nouvelle
déléguée
au
personnel
retenue
pour
des
raisons
professionnelles,
je
donne
la
parole
à
madame
la
Première
adjointe
sur
ce
sujet.
Vous
avez
la
parole.
Madame
NICOLETTI-DUPUY
:
Merci
monsieur
le
Maire.
Donc,
un
tableau
des
emplois
permanents
qui
se
veut
vraiment
exhaustif,
qui
a
été
profondément
remanié.
En
effet,
au
fil
des
délibérations
comme
cela
a été
précisé
dans
la
note
de
synthèse
qui
accompagne
Les
documents,
il a
été
difficile
de
retracer
un
certain
nombre
de
postes
donc,
ily
a eu
un
travail
qui
a été
minutieux
vraiment
par
tous
Les
services
RH,
mais
également
tous
les
services
concernés
voilà,
pour
pouvoir
identifier
Les
postes
qui
éventuellement
n'apparaissaient
plus
sur
les
tableaux
des
emplois
permanents
donc,
14
postes
de
disponibilité
ou
excusez-moi,
de
détachement.
Un
tableau
qui
réintègre
d'ores-et-déjà
le
personnel
qui
sera
municipal
dès
septembre
donc,
le
personnel
crèche,
sport,
jeunesse.
Pour
information,
45
agents
transférés,
33
pour
la
petite
enfance,
11
pour
les
sports,
1
pour
la
jeunesse,
Cette
régularisation
tient
compte
également
des
différents
avancements
potentiels
et
les
postes
qui
devront
être
fermés
le
seront
évidemment
ultérieurement,
Je
suis
à
votre
disposition
pour
des
questions
je
pense
que
vous
en
avez,
mais
le
tableau
est
tellement
exhaustif
que,
voilà. Monsieur
le Maire
:
Bien,
y a-t-il
des
observations
?
Madame
ESCALIER
vous
avez
la
parole.
Madame
ESCALIER
:
Comme
pour
la
délibération
qui
concernait
la
modification
du
budget.
Une
augmentation
quand
même
du
nombre
de
personnels.
Au-delà
du
transfert
des
45
agents,
vous
avez
fait
le
choix
de
potentiellement
recruter
d'autres
catégories.
Vous
avez
donné
des
informations,
je
n'ai
pas
été
totalement
convaincue
monsieur
le
Maire,
j'en
suis
désolée,
concernant
voilà,
la
gestion
du
chapitre
concernant
les
charges
de
personnel.
Voilà,
je
m'abstiendrai
sur
ce
vote.
Monsieur
le Maire
:
Là
aussi,
je
voudrais
qu’au-delà
de
La
conviction
et
de
l'affect
que
vous
pourriez
mettre
là-dedans,
je
souhaiterais
vraiment
que
vous
compreniez
et
c'est
tout
simplement
factuel,
il n'y
a pas
d'interprétation.
En
récupérant
du
personnel
Sivom
devenu
communal,
nous
récupérons
des
charges
et
nous
récupérons
des
recettes
en
récupérant
ces
compétences
et
je
vous
Le
dis
Le
ratio
en
termes
de
ressources
humaines
est
stable
avant
et
après
la
reprise
de
compétences
parce
que
tous
ces
agents,
je
vais
vous
Le
dire
plus
simplement
si
vous
voulez.
Tous
ces
agents,
ils
étaient
déjà
payés
par
la
commune
pour
le
travail
qu'ils
faisaient
à La
Trinité
tout
simplement.
Ils
étaient
déjà
payés
sur
La
commune,
par
la
commune,
par
un
système
de
refacturation
que
vous
ne
pouvez
pas
ignorer
puisque
vous
étiez
Adjointe
dans
la
précédente
municipalité.
Vous
avez
la
parole.
.
Madame
ESCALIER
:
Alors
non,
je
maintiens
que
dans
Le
tableau
actuellement,
il apparaît
des
postes
qui
étaient
mutualisés
sur
des
temps
non
complets
et
qu'aujourd'hui,
vous
faites
le
choix,
mais
cela
relève
voilà,
de
votre...
Monsieur
le Maire
:
Lesquelles,
par
exemple.
Donnez
des
exemples.
36
Madame
ESCALIER
:
La
psychologue
territoriale,
c'était
un
poste
qui
était
mutualisé
à 0,70%
pour
10
crèches
et
que
là
vous
intégrez.
IL
y aura
certainement
des
missions.
Monsieur
le Maire
:
Alors
je vous
réponds
point
par
point
si vous
voulez.
Madame
ESCALIER
:
Oui
pas
de
soucis,
mais
néanmoins.
Monsieur
le Maire
:
Sur
ce
point-là,
la
psychologue
compte
tenu
de
la
politique
petite
enfance
que
nous
développons
au
bénéfice
des
familles
trinitaires,
nous
sommes
face
à une
obligation
de
disposer
d'un
psychologue.
Mais
c'est
une
obligation
qui
nous
va
bien
parce
que
dans
une
commune
comme
la
nôtre
de
disposer
d'un
psychologue,
vous
savez
que
c'est
utile
dans
la
période
que
nous
vivons
où
la
problématique
de
la
santé
mentale
est
majeure
où
malheureusement,
je
regrette
une
forme
de
régression
de
la
présence
du
service
public
de
santé
mentale,
Malheureusement,
l'actualité,
des
faits
divers
terribles
que
vit
notre
pays
nous
montre
presque
chaque
semaine
un
malade
psychiatrique
qui
n'a
pas
trouvé
sa
place
dans
le
système
de
soin
et
donc,
l'accompagnement
de
la
souffrance
psychique,
la
prise
en
charge
de
la
maladie
mentale
et
tout
simplement
l'accompagnement
psychologique
des
agents
dans
le
travail
et
l'accompagnement
psychologique
de
tous
les
êtres
humains
qui
en
ont
besoin,
c'est
un
enjeu
majeur
de
santé
publique
et
même
j'ose
dire
de
civilisation.
Donc
là,
vous
prenez
un
exemple.
Est-ce
qu'ily
a d'autres
postes
qui
vous
choquent
?
Madame
ESCALIER
:
Cela
ne
me
choque
pas,
maïs
on
ne
va
pas
prendre
les
postes
parce
que
cela
fait
déjà
deux
heures
et
demi
qu'on
est
en
Conseil.
Monsieur
le Maire
:
On
est
là pour
ça.
Madame
ESCALIER
:
Donc,
vous
augmentez
les
effectifs
au-delà
des,
comment
dire,
des
taux
d'encadrement
réglementaires.
C'est
votre
choix
pas
de
souci
et
encore
une
fois
il
n'y
a pas
d'affect
voilà,
je
me
base
uniquement
sur
le
cadre
réglementaire,
Donc
encore
une
fois,
vous
faites
un
choix
d'augmenter
Le
nombre
de
personnel,
cela
n'est
pas
une
question
de
sécurité,
cela
n'est
pas
une
question
de
qualité
de
service
puisque
voilà
ça
l'est
déjà
aujourd'hui.
Maïs
j'ai
toujours
cette
inquiétude
concernant
les
63%
me
semble-t-il,
de
charges
de
personnel,
c'était
ce
qui
était
noté
dans
le..
Monsieur
GENIEYS
:
Ah
non,
on
est
à moins
de
60%.
Madame
ESCALIER
:
.
Pourtant
63%,
il me
semble
que
c'était
ce
qui
était
noté
dans
la délibération,
mais
bon.
Monsieur
le Maire
:
Madame
ESCALIER
nous
avons
amélioré
tous
nos
ratios.
Vraiment
si
vous
souhaitez
trouver
des
coins,
comme
on
dit.
Madame
ESCALIER
:
Non,
je
ne
veux
pas
trouver
des
coins.
37 Monsieur
le Maire
:
Trouvez-les
ailleurs
parce
que
...
Madame
ESCALIER
:
Non. Monsieur
le Maire
:
...
la
commune
a amélioré
tous
ses
ratios.
Madame
ESCALIER
:
Bon,
on
va
prendre
2 millions
de
plus
sur
le
chapitre
012,
voilà.
Monsieur
le Maire
:
On
est
sorti
du
réseau
d’alerte,
vous
voyez,
on
a
corrigé
tous
les
points
du
rapport
de
la
Chambre
Régionale
des
Comptes
donc,
si
vous
souhaitez
trouver
des
critiques
essayez
d'en
trouver,
mais
pas
sur
cela
parce
que
vraiment
vous
ne
pourrez
pas
trouver
d’écho,
voilà,
c'est
purement
factuel
je
vous
remercie.
Qui
est
contre
? Qui
s'abstient
? Qui
est
pour
?
C’est
adopté,
je
vous
remercie.
Vote
du
Conseil
:
Pour
: 31
Contre
: 0
Abstention
: 2
HCHCASCABBCAS
Monsieur
le Maire
:
Eh
bien,
l’ordre
du
jour
des
délibérations
est
épuisé.
Vous
avez
à votre
disposition
la
liste
des
points
d'information
et
les
décisions
municipales
qui
doivent
être
communiquées
au
Conseil
municipal
dans
le
cadre
des
délégations
de
pouvoir
qui
m'ont
été
attribuées
par
Le
Conseil
municipal.
Je
n'ai
pas
reçu
de
questions
diverses
et
donc,
je
remercie
non
seulement
les
Trinitaires
qui
nous
ont
écoutés
et
je
les
remercie
chaleureusement
parce
qu'ils
accompagnent
notre
action
publique.
Je
remercie
les
Conseillers
municipaux
quel
que
soit
le
banc
où
ils
siègent
pour
ce
travail
et
autorisez-moi
à
remercier
plus
particulièrement
mes
Adjoints
et
tous
les
membres
de
ma
majorité
municipale
qui
travaille
avec
des
valeurs
chevillées
au
corps
et
des
compétences
qu'ils
souhaitent
mettre
au
service
des
politiques
publiques
que
nous
menons.
Merci
à tous
et
bonne
soirée.
CHCICICICECECS
La
séance
est
levée
à 20h55.
CECICICHCECECS
Fabien
BONNAFOUX,
Ladislas
POLSKI,
Secrétaire
de
séance.
Le
Maire.
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