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Séance - 2023 18 09 060 Delegations de signature depuis la derniere seance du conseil v2
Document publié le Mardi 26 septembre 2023 par la commune de Franois.
Lien du pdf (Séance - 2023 18 09 060 Delegations de signature depuis la derniere seance du conseil v2)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Sport,
Département
du
Doubs
Envoyé
en
préfecture
le 20/09/2023
Reçu
en
préfecture
le 20/09/2023
Publié
le
ID
: 025-212502587-20230918-2023063-DE
Commune
de
FRANOIS
N°2023/060
Code
Postal
25770
Bureau
Distributeur
FRANOIS
non
en
n ann
nonse
sn
ees
tssuveussses
EXTRAIT
Du
registre
des
délibérations
du
Conseil
Municipal
Arrondissement
de
BESANCON
Séance
du
18/09/2023
L’an
deux
mille
vingt-trois,
le dix-huit
du
mois
de
septembre,
le Conseil
Municipal
de
la commune
de
FRANOIS
s’est
réuni
au
lieu
habituel
de
ses
séances
après
Canton
de
Besançon
1
Présents
:
Nota
— le
Maire
certifie
que
la
convocation
a été
faite
le
convocation
légale,
sous
la présidence
de
Monsieur
Emile
BOURGEOIS
Maire,
en
session
ordinaire.
Mmes
GILLET,
DELESSARD,
DUBOIS,
BORRINI,
PRALON,
SANDER,
LECLERC,
TANNIERES
;
13/09/2023
et que
le nombre
MM.
BOURGEOIS,
MOUTON,
HENRIOT,
COUDRY,
des
membres
en
exercice
est
de
dix
neuf.
DUMORTIER,
HOUSSIN,
PONS.
Absents
excusés
: Jean-Louis
BAULIEU
donne
pouvoir
à
Emile
BOURGEOIS,
Damien
LAPOUGE
donne
pouvoir
à
Thomas
HOUSSIN,
Jean-Pierre
LORY
donne
pouvoir
à
Patrice
MOUTON,
Geneviève
SIMON
BOUVRET
donne
pouvoir
à Françoise
GILLET.
Il a
été
procédé,
conformément
à l’article
L 121
— 14
du
code
des
communes,
à l’élection
d’un
secrétaire
pris
dans
le Conseil.
Monsieur
Patrice
MOUTON,
ayant
obtenu
la majorité
des
suffrages,
a
été
désigné
pour
remplir
ces
fonctions
qu’il
a acceptées.
Monsieur
le Président
a déclaré
la
séance
ouverte.
DELEGATIONS
DE
SIGNATURE
DEPUIS
LA
DERNIERE
SEANCE
DU
CONSEIL
Délibération
du
Conseil
Municipal
2023/060
Monsieur
le Maire
informe
les
membres
du
Conseil
Municipal
de
l’acceptation
de
plusieurs
devis,
à savoir
:
LEROY
MERLIN
- Stores
pour
la salle
de
motricité
: 4 065,66
€ T.T.C.
CDEI
-— Travaux
forestiers
en
lisière
des
terrains
de
sport
: 2 160,00
€ T.T.C.
CDEI
— Entretien
espaces
verts
— RDI1
: 920,00
€ T.T.C.
CDET
— Fauchage
talus
— Route
de
Grandfontaine
: 460,00
€ T.T.C.
CDEI
-— Abattage
d’un
arbre
— Chemin
de
la Dinde
: 150,00
€ T.T.C.
MANUTAN
— Feu
de
contrôle
niveau
sonore
— cantine
scolaire
: 137,54
€ T.T.C.
V.E.M.SS.
entretien
ventilation
cuisine
cantine
scolaire
: 408,00
€ T.T.C.
TOPSIGN
— Adhésif
sol
rond
central
— Gymnase
: 2 046,00
€ T.T.C.
MANUTAN
- Tapis
de
route
- Ecole
maternelle
: 183,53
€ T.T.C.
ANS
- Office
365
: 2 124,35
€ T.T.C.
AXIMA
- Réparation
chaudière
cantine
: 1 008,00
€ T.T.C.
D SECURITE
- Contrat
de
maintenance
2023
défibrillateurs
: 696,37
€ T.T.C.
BONNEFOY
- Reprise
accès
habitation
- 8 Grande
rue
: 1 540,80
€ T.T.C.
Publié le 26 septembre 2023
Envoyé
en
préfecture
le 20/09/2023
TOUT
‘
D
Reçu
en
préfecture
le 20/09/2023
Publié
le
ID
: 025-212502587-20230918-2023063-DE
BONNEFOY
- Réfection
trottoir
- Allée
du
Stade
: 3 037,56
€ T.T.C.
BONNEFOY
- Réfection
chemin
forestier
- Belle
Etoile
: 10
310,98
€ T.T.C.
PRETRE
ET
FILS
— Remplacement
battant
cloche
: 3 433,20
€ T.T.C.
DESAUTEL
- Remise
en
état
désenfumage
gymnase
: 8 929,44
€ T.T.C.
Le
Conseil
Municipal
a pris
acte
de
ces
informations.
Fait
et
délibéré,
le 18
septembre
2023
Le
Maire,
Émile
BOURGEOIS.
Publié le 26 septembre 2023