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Conseil Municipal - 2024 09 12 072 Delegations de signature depuis la
Conseil Municipal - 2024 04 11 061 Delegations de signature depuis la
Conseil Municipal - 2024 09 12 072 Delegations de signature depuis la
Conseil Municipal - 2024 09 07 045 Delegations de signature depuis la
Conseil Municipal - 2024 04 11 061 Delegations de signature depuis la
Séance - 2024 18 03 005 Delegations de signature depuis la derniere seance du conseil
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Franois.
Lien du pdf (Séance - 2024 18 03 005 Delegations de signature depuis la derniere seance du conseil)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Ruralité,
Département
du
Doubs
Arrondissement
de
BESANCON Canton
de
Besançon
1
Nota
— le
Maire
certifie
que
la convocation
a été
faite
le
13/03/2024
et
que
le nombre
des
membres
en
exercice
est
de
dix
neuf.
Envoyé
en
préfecture
le 20/03/2024
Reçu
en
gréfecture
le 20/03/2624
.
°
SSS
Publié
le
20
mars
2024
Puybtié
le
NN
ID
: G25-012502587-20240318-2024007-DE
Commune
de
FRANOIS
N°2024/005
Code
Postal
25770
Bureau
Distributeur
FRANOIS
esse
seen
oe
se
ssenenenecesteonen
EXTRAIT
Du
registre
des
délibérations
du
Conseil
Municipal
Séance
du
18/03/2024
L’an
deux
mille
vingt-quatre,
le dix-huit
du
mois
de
mars,
le Conseil
Municipal
de
la commune
de
FRANOIS
s’est
réuni
au
lieu
habituel
de
ses
séances
après
convocation
légale,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Émile
BOURGEOIS
Maire,
en
session
ordinaire.
Présents
:
Mmes
GILLET,
DELESSARD,
SIMON
BOUVRET,
DUBOIS,
BORRINI,
PRALON
(à partir
des
questions
diverses),
SANDER,
LECLERC,
TANNIERES
;
MM.
BOURGEOIS,
BAULIEU,
MOUTON,
HENRIOT,
COUDRY,
LORY,
DUMORTIER,
HOUSSIN,
LAPOUGE. Absents
excusés
: François
PONS
donne
pouvoir
à Damien
LAPOUGE. Il a
été
procédé,
conformément
à l’article
L 121
— 14
du
code
des
communes,
à l'élection
d’un
secrétaire
pris
dans
le Conseil.
Madame
Martine
DELESSARD,
ayant
obtenu
la majorité
des
suffrages,
a été
désignée
pour
remplir
ces
fonctions
qu’elle
a
acceptées. Monsieur
le Président
a déclaré
la
séance
ouverte.
DELEGATIONS
DE
SIGNATURE
DEPUIS
LA
DERNIERE
SEANCE
DU
CONSEIL
Monsieur
le Maire
informe
les
membres
du
Conseil
Municipal
de
l’acceptation
de
plusieurs
devis,
à savoir
:
BERGER
LEVRAULT-Portail
inscription
cantine
(paramétrage,
tablettes)
: 2 226,00€
T.T.C.
ADAT-Mise
en
place,
abonnement
annuel,
formation
logiciel
BL
Enfance
: 3 628,80€
T.T.C
ENORA
— Remplacement
du
coffret
gaz
du
gymnase
: 681,30€
T.T.C.
ONF
— Travaux
sylvicoles
: 4 956,34€
T.T.C.
CDEI
— Travaux
forestiers
— lisière
parcelle
20
le long
terrain
de
sports
: 470,00€
T.T.C.
NRJ
ELECTRICITE
— Extinction
éclairage
public
pour
feux
d’artifices
: 186,00€
T.T.C.
COLARD
— Autolaveuse
et aspirateur
— gymnase
: 3 684,84€
T.T.C.
FAMILLES
RURALES-Location
de
jeux
surdimensionnés-Fête
du
village
: 69,30€
T.T.C.
SBI
— Remplacement
tablier
volet
roulant
— groupe
scolaire
: 598,68€
T.T.C.
SIEVO
- Contrôle
poteaux
incendie
- MAS
G Pernot
: 271,92€
T.T.C.
JAVEL
BARBIZIER
-— Tapis
entrée
— Gymnase
: 642,73€
T.T.C.
Envoyé
en
préfecture
le 20/03/2024
Reçu
en
préfecture
le 20/03/2024
Publié
le
20
mars
2024
Publié
le
ID
: 025-212502587-20240318-2024007-DE
-_ LINOTAPIS
— Réfection
sols
— Appartement
de
la Poste
: 4 396,25€
T.T.C.
- SIGNALS
— Bande
podotactile
— Eglise
: 555,66€
T.T.C.
- SAUNIER
-— Remplacement
WC
— Appartement
Chemin
du
Clousey
: 957,00€
T.T.C.
Le
Conseil
Municipal
a pris
acte
de
ces
informations.
Fait
et
délibéré,
le
18
mars
2024
Le
Maire,
Émile
BOURGEOIS.