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unknown - Communauté de communes - Gâtinais en Bourgogne - 1 convoc SIVOM 190626
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Gâtinais en Bourgogne - 1 convoc SIVOM 190626)
Thèmes du document : Justice et droit, Handicap et inclusivité, Inégalités sociales,
Chéroy,
le 5 juin
2026
La
Présidente
du
SIVOM
du
Gâtinais
en
Bourgogne à Madame,
Monsieur
le Délégué
syndical
Objet
: Réunion
du
Comité
Syndical
Réf
: SIV-D26-13-AJ
Dossier
suivi
par
Anne
JACQUES
Madame,
Monsieur
le délégué
syndical,
Je
vous
convie,
par
la présente,
à la réunion
du
Comité
Syndical
qui
se
tiendra
le :
VENDREDI
19 JUIN
2026
A
8H00
A
la salle
des
fêtes
de
Brannay,
rue
de
l'ancienne
gare
(89150).
L'ordre
du
jour
est le suivant :
1.
ADMINISTRATION
GENERALE
1.1.
Approbation
du
procès-verbal
de
séance
du
16
avril
2026
1.2.
Droit
à la formation
des
élus
syndicaux
1.3.
Commission
d’appel
d'offres
: dépôts
des
listes
et élection
1.4.
Représentations
extérieures
1.4.1.Caisse
Nationale
d'Aide
Sociale
(CNAS)
1.4.2.GIP
Arnia
2.
FINANCES 2.1.
Budget
Principal
2.1.1.Compte
Financier
Unique
2025
2.1.2.Résultat
définitif 2025
2.2.
Budget
Eau
2.2.1.Compte
Financier
Unique
2025
2.2.2.Résultat
définitif 2025
3.
QUESTIONS
DIVERSES
SIVOM
du
Gâtinais
en
Bourgogne
6
rue
Danton,
89
690
Chéroy
| Tel.
: 03
86
97
71
94
| www.gatinais-bourgogne.fr
| contact@gatinais-bourgogne.fr
Ouvert
du
lundi
au
vendredi
de
9h
à
12h
et
de
14h
à
17h
Papier
certifié
PEFC Veuillez
trouver
en
pièce
jointe
les
notes
préparatoires
à la réunion.
Je
vous
remercie
de
bien
vouloir
en
prendre
connaissance
avant
la
réunion.
Ces
documents
ne
seront
pas
imprimés
lors
de
l'assemblée. L'accueil
se fera
à partir
de
7h45 ; un
café
vous
sera
servi.
En
vous
remerciant
de
bien
vouloir
confirmer
votre
présence
à
la
réunion
(contact@gatinais-
bourgogne.fr)
je vous
prie
d'agréer,
Madame,
Monsieur,
l'expression
de
mes
salutations
distinguées.
La
Présidente,
Christine
AITA
Maire
de
Courtoin