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unknown - 67c1c9d818428559513052
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Jussac.
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Thèmes du document : Consommateurs, Investissement et développement économique, Justice et droit,
vor.
dibdmhen
N_2028
_1 2
Marché
public
de
maîtrise
d'œuvre
MAITRE
D'OUVRAGE :
Commune
de
JUSSAC
1, allée
des
Pavillons
15250
JUSSAC
Tél.
: 04 71
46
65 44
mail
: mairie@jussac.fr
MARCHES
PUBLICS
A
« PROCEDURE
ADAPTEE
RESTREINTE
»
en
application
des
articles
L.
2123-1
et
R.
2123-1
1°
et
R.
2172-5
du
code
de
la commande
publique
Avenant
n°1
au
marché
de
maitrise
d'œuvre
Accusé de réception en préfecture 015-211500830-20250226-D2025-1-3-DE Date de télétransmission : 28/02/2025 Date de réception préfecture : 28/02/2025 Entre
:
La
Commune
de
Jussac,
1
Allée
des
Pavillons
-
15250
JUSSAC,
maître
d'ouvrage
de
l'opération,
représentée
par
son
Maire,
Monsieur
Jean
Rodier
Et Le
cabinet
METAFORE,
Agence
d'architecture
Jean-Géraud
Lutran,
24
rue
Paul
Doumer
15000
AURILLAC,
représenté
par
son
gérant,
Monsieur
Jean-Géraud
Lutran.
Article
1
Objet
du
marché
Le
marché
conclu
avec
le
cabinet
METAFORE
retenu
par
la
Commune
de
Jussac
a
pour
objet
la
maitrise
d'œuvre
de
l'opération
du
projet
de
création
d'un
nouveau
restaurant
scolaire
et
d'un
espace
périscolaire.
Le
marché
est
constitué
des
éléments
suivants
:
Eléments
de
missions
témoin
(missions
classiques
de
maîtrise
d'œuvre) :
Code
Libellé
ESQ
Esquisse
AVP
Avant-projet
sommaire
et définitif
PRO
| Etudes
de
projet
ACT
Assistance
pour
la passation
du
contrat
de
travaux
VISA
| Vérification
de
la conformité
des
études
d'exécution
DET
Direction
de
l'exécution
des
travaux
AOR
| Assistance
aux
opérations
de
réception
et de
garantie
de
parfait
achèvement
Eléments
de
missions
complémentaires
:
Code
Libellé
ENV
| Approche
environnementale
et développement
durable
(ENV)
avec
simulation
thermique
dynamique
(STD)
et études
de faisabilité
des
solutions
d'approvisionnement
en
Energie
(EFAE)
OPC
Ordonnancement,
Pilotage,
Coordination
CSSI
| Coordination
des
systèmes
de
sécurité
incendie
Le
marché
comprend
une
tranche
ferme
et
deux
tranches
optionnelles
:
- Tranche
ferme
: missions
ESQ,
APS
et APD
pour
l'ensemble
du
projet
- Tranche
optionnelle
n°1
: missions
PRO,
ACT,
EXE,
DET,
AOR
pour
la
construction
du
restaurant
scolaire
- Tranche
optionnelle
n°2
: missions
PRO,
ACT,
EXE,
DET,
AOR
pour
la
construction
des
espaces
périscolaires
Le
marché,
notifié
en
date
du
19
avril
2024,
a
été
passé
pour
un
montant
prévisionnel
de
212
590,00
€
HT
et
une
durée
prévisionnelle
évaluée
à
4
ans
et
2
mois
à
compter
de
la
date
de
notification
du
marché.
Ce
forfait
est
établi
sur
la
base
de
l'enveloppe
financière
prévisionnelle
affectée
aux
travaux
par
le
maître
de
l'ouvrage,
d’un
montant
1
750
000,00
€
HT.
Accusé de réception en préfecture 015-211500830-20250226-D2025-1-3-DE Date de télétransmission : 28/02/2025 Date de réception préfecture : 28/02/2025 Article
2
Objet
de
l'avenant
n°1
Le
présent
avenant
a
pour
objet
:
é.
de
la
maîtrise
d'œuvre
conformément
aux
dispositions
du
marché
*
Article
3
Montant
de
la
rémunération
+
d'arrêter
le
coût
prévisionnel
des
travaux
et
d'établir
le
forfait
définitif
de
rémunération
+
de
modifier
la
répartition
des
honoraires
entre
les
différents
cotraitants
du
groupement
L'enveloppe
financière
prévisionnelle
des
travaux
(Co)
affectée
par
le
maître
de
l'ouvrage,
est
de
1 750
000,00
€
HT.
L'estimation
du
maître
d'œuvre
à
l'issue
des
études
Avant-Projet
définitif
s'élève
à
1
758
000
€
HT,
soit
0,46
%
d'augmentation
par
rapport
à
l'enveloppe
financière
prévisionnelle
des
travaux.
Cette
estimation
se
justifie
par
des
adaptations
ou
modifications
de
prestations,
la
non
réalisation
de
l'aménagement
des
cours
existantes
et
l'actualisation
du
coût
des
travaux.
L'article
8.2
«
Forfait
de
rémunération
»
du
cahier
des
clauses
particulières
précise
qu'à
programme
et
mission
constants,
le
montant
définitif
de
rémunération
(Fd)
est
établi
comme
suit
:
Coût
prévisionnel
des
travaux
Co
hors
T.V.A.
Montant
définitif
Fd
hors
T.V.A.
Cox
95
%
Cox 110 %
Fd=
Fp
Aussi,
par
application
de
cette
disposition,
le
forfait
de
rémunération
définitif
de
la
maîtrise
d'œuvre
reste
inchangé
et
est
défini
à
l'article
4
ci-dessous.
Article
4
Incidence
financière
de
l'avenant
n°1
Le
présent
avenant
est
sans
incidence
financière.
Le
forfait
définitif
de
rémunération
de
la
maîtrise
d'œuvre
s'établit
comme
suit :
1.
Forfait
définitif
de
rémunération
correspondant
aux
éléments
de
mission
de
maîtrise
d'oeuvre
normalisés
Prestations
Montant
€HT
|
Montant
€TTC
Tranche
ferme
|
ESQ,
APS
et APD
58
905.00
70
686.00
pour
l'ensemble
du
programme
de
travaux
Tranche
PRO,
ACT,
EXE,
DET,
AOR
74
052.00
88
862.40
optionnelle
n°
1°
| bour
la construction
du
restaurant
scolaire
Tranche
PRO,
ACT,
EXE,
DET,
AOR
43
758.00
52
509.60
optionnelle
n° 2° |
bour la construction
des espaces
périscolaires
Sous
Total
1
176
715.00
212
058.00
Accusé de réception en préfecture 015-211500830-20250226-D2025-1-3-DE Date de télétransmission : 28/02/2025 Date de réception préfecture : 28/02/2025 2.
Forfait
définitif
complémentaire
de
rémunération
correspondant
à
la
réalisation
des
missions
complémentaires
Prestations
Montant
Montant
€HT
€TTC
Tranche
Ferme
Mission
ENV
pour
l'ensemble
du
programme
6125.00 |
7 350.00
Tranche
OPC
et CSSI
pour la construction
du
restaurant
18 700.00 |
22 440.00
Optionnelle
N°1
scolaire
Tranche
OPC
et
CSSI
pour
la
construction
des
espaces
11
050.00
|
13
260.00
Optionnelle
N°2
périscolaires
Sous
Total
2
29
750.00 |
35
700.00
|
TOTAL
1 + 2en
Euros
| 212 590.00
| 255 108.00
La
répartition
des
montants
par
élément
de
mission
et
par
cotraitant
est
présentée
en
annexe
1
du
présent
avenant.
Articles
Dispositions
générales
Toutes
les
clauses
et
dispositions
du
marché
initial
non
contraires
aux
nouvelles
dispositions
contenues
dans
le
présent
avenant
ou
non
modifiées
par
ce
dernier
avenant
demeurent
applicables.
Article
6
Renonciations
Le
présent
avenant
règle
tous
les
différends
de
toute
nature
et
quelles
qu'en
soient
les
origines,
relatifs
aux
réclamations
qu'a
fait
ou
qu’aurait
pu
faire
le
maître
d'oeuvre
depuis
le
début
du
marché
jusqu’à
la
date
de
signature
du
présent
avenant.
En
conséquence,
le
maître
d'oeuvre
renonce,
pour
les
différents
évoqués
à
l'alinéa
précédent,
à
toute
réclamation
et
à
toute
action
contentieuse
ultérieure.
A
Aurillac
le
A
Jussac,
le
Le
Titulaire
du
Marché,
Le
Représentant
du
Pouvoir
Adjudicateur
Monsieur
Jean-Géraud
LUTRAN
Monsieur
Jean
RODIER
Mandataire
du
groupement
de
maîtrise
d'œuvre
Maire
de
la
commune
de
Jussac
Accusé de réception en préfecture 015-211500830-20250226-D2025-1-3-DE Date de télétransmission : 28/02/2025 Date de réception préfecture : 28/02/2025 ANNEXE
1
: Répartition
des
honoraires
pas
éléments
de
mission
et
par
cotraitants
Tranche
ferme
: ESQ,
APS,
APD,
ENV
pour
l'ensemble
du
programme
de
travaux
co-traitants
METAFORE
5
pr
HEAIEURS
SERA
ACOUSTIQUE
|
Éléments de mission
Total
i HT
=
Montant
Hi
ERRSRE
Rouet
uit
AI
5
Montant
#41
ESQ
9 762,38
€
A2)
T EIGRS
€
5,19%
506.65
€
APS
17
561,85
€
ta
44
1215,83
€
1
s
8,29%
1 455,00
€
APD (y compris PC)
31 580,77
€
TAT
10 224,70
€
:
ŒETITIZ
7,06%
2 211,00
€
SOUS
TOTAL Fp
58 905,00
€
3 771,39
€
lu.1
!
ù
4
192,65
€
MISSION
COMPLEMENTAIRES
ENV
6 125,00 €
6 125.00 €
0,00 €
0,00 €
SOUS
TOTAL
Fc
6 125.00
€
6 125,00
€
0,00
€
0,00 €
TOTAL
HT Fp + Fc
65 030,00 €
3377739 €
22 969,45 €
4 190,51
€
4192,65€
FVA 20%
13 006,00
€
6 756,48 €
4 573,89
€
858,10
€
838,63
€
TOTAL
FFC
BASE
+ ENV
78 036,00
€
40 532.87
€
27 443,4
€
5 028,61
€
503118€
Tranche
optionnelle
n°
1:
PRO,
ACT,
EXE,
DET,
AOR,
OPC,
SSI
pour
la
construction
du
restaurant
scolaire
Répartition
par
co-traitants
ME
TAF
AAIT:
Ceut
E
Eléments
de
mission
%
sur
Honoraires
Total
global
HT
%
Mtntaent
Hi
Sturronant
D 1
»
ontant
M
PRO
21901,27
€
41,37%
1ù
374,63
4
,
6.59%
1 443,29
€
ACT
7 842,45€
34.07
2667,22€
int
0,00%
0,00
€
EXE
10
083.15
€
3,1%
942.77
€
|
0.00%
0,00
€
DET
28
623.38
€
17.26%
22
114,42
€
ê
167%
478,01
€
AOR
5 601,75
€
54,70
3 627,68
€
'
t
16.02%
897,40
€
TOTAL
HT
BASE
+ EXE
66,00%
74 052,00 €
5365%
39 726,74 €
42.55%
31 506,56 €
281%
2818.70
€
FVA
20%
14 810,40 €
7 946,35 €
6301, €
663,74€
TOTAL
TTC
BASE
+ EXE
88 862.40 €
47 672,09 €
37 807.87 €
3 382,45 €
MISSIONS
COMPLEMENTAIRES
OPC
16
500,00
€
sst
2 200,00
€
21
TOTAL
HT
BASE
+ EXE
+ MC
92 752,00 €
39 726,74€
50 206.56 €
2818,70€
TVA
20%
18 560,40 €
7 945,35 €
10 041,31 €
563,74 €
TOTAL
TTC
BASE
+ EXE
+ MC
111
302,40 €
47 672,09 €
60 247.87 €
3 382,45 €
Tranche
optionnelle
n°
2
: PRO,
ACT,
EXE,
DET,
AOR,
OPC,
SSI
pour
la
construction
de
l'espace
périscolaire
|
R
co-troitants
TE
ET
Éléments de mission
% sur Honoraires
Total alobal HT
|
=
nn
caen NT
SJ
Wonmmuit
PRO
12
941,67
€
41,92%
6201654
|
6,66%
861,92
€
ACT
4634,17€
XLa7%
1571,914
0,00
0.00
€
EXE
5 958,22 €
5,81%
346,17 €
|
0.00%
0,00 €
DET
16
913,82
€
Ta,35%
13
251,90
€
0,74%
125.16
€
AOR
3310,12€
2,574
1972,50
€
€
21.11%
698,77
€
TOTAL HT BASE + EXE
66.00%
43 758,00 €
53.35%
D'UANE
42.90%
18 727.95 €
285%
1 685,84 €
TVA 20%
8761,60€
4 668,84 €
3 745,69€
ETATL:
TOTAL TTC BASE + EXE
52 509.60 €
28 013.05 €
22 473,54 €
2 023,01 €
MISSIONS COMPLEMENTAIRES oPC
9 750,00
€
ssi
1 300,00
€
TOTAL
HT BASE + EXE
+ MC
54 808.00 €
DIMAE
29 777,95 €
1 685,84
€
TVA 20%
10 961,60
€
4 068,84 €
5 965,59 €
337,17 €
TOTAL TIC BASE + EXE + MC
65 769.60 €
28 013.05 €
35 733.54 €
2023.01 €
Accusé de réception en préfecture 015-211500830-20250226-D2025-1-3-DE Date de télétransmission : 28/02/2025 Date de réception préfecture : 28/02/2025 Accusé de réception en préfecture 015-211500830-20250226-D2025-1-3-DE Date de télétransmission : 28/02/2025 Date de réception préfecture : 28/02/2025