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Compte-Rendu - cr conseil municipal 2011 06 17
Document publié le Vendredi 17 juin 2011 par la commune de Lachelle.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr conseil municipal 2011 06 17)
Thèmes du document : Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques,
MAIRIE DE LACHELLE
Compte-rendu de la réunion de Conseil Municipal
Du Vendredi 17 Juin 2011
+++
Etaient présents : MM. SERET - RUGGERI - CLAUX - ESCANDE - MAYEUR - LOUVET - BARIL - GUIDET
Mmes TENART - MERCIER - MOURET - OSSELIN
142 présents
Absents : /
Absents Excusés : MM. RENAULT - CHARNOTET
Secrétaire de séance : Mme MOURET
Monsieur le Maire souhaite rajouter à l'ordre du jour :
-délibération sur le city stade
Rappel de l'ordre du jour :
e Élections Sénatoriales (délibération)
e PADD du PLU (délibération)
e Tarifs columbarium
e Intercommunalité
e Questions Diverses :° Élections Sénatoriales (délibération)
La commune de Lachelle doit élire 3 délégués et 3 suppléants. Cette élection a lieu à bulletin
secret. Les représentants doivent se rendre le Dimanche 25 septembre 2011 pour élire les sénateurs.
Les délégués : Monsieur Pascal SERET
Monsieur François GUIDET
Monsieur Etienne RUGGERI
Les suppléants : Monsieur Bernard CLAUX
Madame Martine TENART
Madame Catherine MERCIER
14 votants
Tous élus au premier tour à l'unanimité.
e PADD du PLU (délibération)
Monsieur le Maire rappelle la présentation faite au public dans le cadre de la concertation au sujet du
PADD.
Depuis quelques observations ont été rapportées sur le cahier mis à disposition de la population.
Le projet tel qu'il a été défini convient donc à une grande majorité et Monsieur le Maire propose que
l'ensemble du Conseil Municipal approuve ce PADD.
Après un court débat mentionnant des remarques mineures, les membres du Conseil Municipal
décident d'approuver ce PADD, reflet du travail important de la Commission.
Monsieur CLAUX décide de s'abstenir.
e Tarifs columbarium
La réalisation au cimetière a été effectuée. || y a déjà des demandes de réservation. Nous
devons donc fixer les tarifs.
Tarif 1 face deux urnes.
Délai de 15 ans : 300.00 €
Délai de 30 ans : 500.00 €
Délai de 50 ans : 800.00 €Prix de la plaque : 150.00 €
Taxe d'ouverture et de fermeture : 50.00 €
Taxe de dispersion au jardin du souvenir : 50.00 €
La délibération est approuvée à l'unanimité.
e Intercommunalité
Mme Cayeux souhaite faire une réunion avec l'ensemble des maires des communes isolées.
Une date devrait être déterminée avant fin juin.
Monsieur le maire demande à l'ensemble du Conseil Municipal si l'un d'entre eux est intéressé
pour participer à cette réunion avec lui. Monsieur GUIDET, Monsieur RUGGERI et Monsieur BARIL se
sont proposés.
Monsieur le maire précise qu'il n’est pas impossible que là réunion se tienne en Mairie de
Lachelle avec les membres de la Commission Intercommunalité.
e City Stade
Monsieur le Maire rappelle que la.subvention du Conseil Général est de 75 %.
Faire la demande de subvention maintenant et le budgétiser en 2012.
Délibération approuvée à l'unanimité.
e Questions Diverses :
M SERET :
L'ARS souhaite rencontrer les communes rurales pour les aider à trouver des solutions rapides pour pallier à ce type de problème (de pollution de l'eau).
M. RUGGERI :
Peut faire un don de lit superposable pour le studio.
Mme OSSELIN :
Réunion du SIVOC. Compte-rendu disponible en mairie.
M ESCANDE : :
Que deviennent les bancs ? Monsieur Louvet rappelle que la pose des bancs dépend de l'entrepreneur qui n’a pas forcément de créneau disponible pour le moment.
Mme MOURET :
Sa boîte aux lettres a été brulée par trois jeunes. Une plainte a été portée à la gendarmerie d'Estrées- Saint-Denis.
Mme TENART :
Récapitulatif des manifestations :
Fête de la musique 26 juin13 juillet retraite au flambeau
14 juillet les jeux
15 juillet : théâtre « le malade imaginaire »
- Envie de faire une projection sur le pèlerinage de Monsieur Jean-Hugues Renault. Autres :
- Le CCAS a eu un don du mariage de M et Mme Fourmeaux.
- Le CCAS propose de participer financièrement aux travaux du studio.
M GUIDET :
Les enseignants souhaitent continuer à faire l'étude le soir.
Monsieur Guidet revient sur le projet immobilier le long de l'école. Monsieur le Maire voulait profiter de cette opportunité et ainsi acquérir du foncier.
M BARIL :
Toute la rue de Baugy a été cambriolée notamment les abris jardins.
I! rappelle que les travaux faits dans la rue de Baugy ont été effectués par les propriétaires et non par la Commune.
La séance est levée à 22h45.
LT
La secrétairé de séance
S. RE
pe