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Déliberation - ukqilorcm4mkn8i
Document publié le Vendredi 15 novembre 2024 par la commune de Montécheroux.
Lien du pdf (Déliberation - ukqilorcm4mkn8i)
Thèmes du document : Institutions publiques, Jeunesse, Justice et droit,
Envoyé en préfecture le 25/11/2024
Reçu en préfecture le 25/11/2024
Publié le ER
ID : 025-212503932-20241115-20241106-DE
DÉPARTEMENT DU DOUBS RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Arrondissement de MONTBELIARD
Canton de MAICHE
Commune de MONTECHEROUX . i
(25190) | EXTRAIT DU REGISTRE
N° INSEE 25393 DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Nombres de
conseillers :
Séance du vendredi 15 novembre 2024 |
En exercice : 13
Présents : 8 L'an deux mille vingt-quatre, le quinze novembre, le Conseil
Votants : 8 Municipal de la commune de MONTECHEROUX (Doubs), s'est réuni
Absents excusés : 4 | au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances,
Absent : 1 sous la présidence de M. Léon BONVALOT, Maire
Exclus : 0
Présents : Bonvalot Léon, Monnin Thierry, Germain Thierry,
Date de Barbarin alexandra, Brandt Serge, Moser Benoît, Petit Antoine,
convocation : Voisard Damien
08/11/2024 Absents excusés : Corneille Peggy, Bertrand Christine, Cuny
Christophe, Thrithard Jean Christophe Date d'affichage : DSFOP »
08/11/2024 Absent : Lorenzini Thierry
Secrétaire de séance : Monnin Thierry
2024-11-06 Attribution participation financière voyage
Pour donner suite à la demande d’une aide financière de la famille et du CFFA Agricole de
Vesoul pour Monsieur Bessot Jeremy, le conseil municipal après en avoir délibéré, décide :
e D'attribuer une participation financière d’un montant de 150,00 € au CFA Agricole de
Vesoul pour Monsieur Bessot Jeremy qui participe au voyage d’études organisé par le CFA
Agricole de Vesoul au Canada du 30 avril 2025 au 11 mai 2025.
POUR : 8 CONTRE :0 ABSTENTION : O0
Délibération certifiée exécutoire Pour extrait conforme,
Télétransmise en Préfecture le :
22/11/2024 Le Maire
Publier sur papier le : Léon Bonvalot
22/11/2024