Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - CONVO CM OCTOBRE
Conseil Municipal - convo CM 22 03 2026 election maire adjoints
Conseil Municipal - CONVO CM 07 SEPTEMBRE 2023
Conseil Municipal - CONVO CM 26 NOVEMBRE 2024
Conseil Municipal - CONVO CM DU JEUDI 23 MAI 2024
Conseil Municipal - convo CM 19 02 2026
Conseil Municipal - convo CM 19 05 2025
Conseil Municipal - CONVO CM 24 11 2025
Conseil Municipal - CONVO CM 16 JUIN 2023
Conseil Municipal - CONVO CONSEIL MUNICIPAL DECEMBRE
Conseil Municipal - CONVO CM 26 MAI 2026
Document publié le Samedi 23 mai 2026 à 02h16 par la commune d'Harcourt.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CONVO CM 26 MAI 2026)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques,
DÉPARTEMENT
DE
L'EURE
MAIRIE
d'HARCOURT
Harcourt,
le lundi
18
Mai
2026
ai
CONVOCATION
Téléphone
: 02 32 45 02 40
CONSEIL
MUNICIPAL
E-mail
: mairie@communeharcourt.com
Madame,
Monsieur,
J'ai l'honneur
de
vous
inviter
à la réunion
du
Conseil
Municipal
qui
aura
lieu le
:
Mardi
26
Mai
2026
à 19
h
00
Rendez-vous
: Mairie
Veuillez
agréer,
Madame,
Monsieur,
l'assurance
de
ma
considération
disting
CETTE é6E
#9
DIT
»
)
La
Maire,
BECQUET
Laurence
OBJET
AIDES
:
-
Bons
fournitures
scolaires
et entrées
piscine
ADMINISTRATION
GÉNÉRALE
:
-
Adoption
du
règlement
intérieur
du
conseil
municipal
-
Désignation
d’un
représentant
titulaire
et d’un
représentant
suppléant
au
sein
de
la
Commission
Locale
d’Evaluation
des
Charges
Transférées
(CLECT)
- _
Désignation
d’un
référent
déontologue
pour
les
élus
locaux
-
Commission
appel
d’offres
-
Convention
pour
l’installation
d’une
antenne-relais
située
Lieu-dit
«
Les
mares
de
Tournay
» entre
PHOENIX
France
Infrastructures
et la commune
-
Donation
Mare
le Bocage
-
Dossier
de
labellisation
« Ville
et Village
d’accueil
des véhicules
d’époque
»
-
Projet
éolien
sur
le territoire
de
la commune
-
Informations
et questions
diverses
(Candidatures
commission
Intercom
Bernay
Terres
de Normandie
- Mutualisation
Cantine
repas
Nassandres
— Proposition
NewRest
:
loi Egalim
- Nouvelle
enveloppe
EAD)