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Conseil Municipal - CONVO CM 07 SEPTEMBRE 2023
Document publié le Jeudi 7 septembre 2023 par la commune d'Harcourt.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CONVO CM 07 SEPTEMBRE 2023)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques,
DÉPARTEMENT
DE L'EURE
MAIRIE
d'HARCOURT
Harcourt,
le vendredi
1er
septembre
2023
27800
Téléphone
: 02
32
45
02
40
CONVOCATION
Télécopie
: 02
32 45
42 09
E-mail
: mairie@communeharcourt.com
CONSEIL
MUNICIPAL
Madame,
Monsieur,
J'ai
l'honneur
de
vous
inviter
à la
réunion
du
Conseil
Municipal
qui
aura
lieu
le :
Jeudi
07
Septembre
2023
à 19
h 30
Rendez-vous
: Mairie
Veuillez
agréer,
Madame,
Monsieur,
l'assurance
de
ma
considération
distinguée.
Pts
“AUBRY
Bernard
orne
DU
JOUR
:
- Présentation
de
l’association
« Lézarts
et les
mots
»
- Délibération
portant
modification
statutaire
concernant
le changement
de
siège
social
de
l’Intercom
Bernay
« Terres
de
Normandie
»
- Délibération
pour
le lancement
de
la consultation
pour
la maîtrise
d’œuvre
concernant
la rénovation
énergétique
du
groupe
scolaire
- _
Délibération
portant
sur
la défense
extérieure
contre
l’Incendie
: demandes
de
subvention
-
Délibération
annule
et remplace
la délibération
2023-07
sollicitant
des
subventions
pour
le projet
scénique
au
centre
culturel
-
Délibération
pour
la prise
en
charge
de
la provision
sur
frais
de
mainlevée
d’une
bande
de
terrain
cédée
à la
commune,
rue
vaurin
- Délibération
pour
la prise
en
charge
d’un
bornage
contradictoire
pour
le rétablissement
de
limites
entre
administrés
et la
commune
d’Harcourt,
chemin
de
la Piquetière
- Délibération
portant
augmentation
de
la durée
hebdomadaire
de
service
d’un
agent
technique
-
Point
sur
la rentrée
scolaire
- Informations
PLU
(Plan
Local
d'Urbanisme)
- Informations
et questions
diverses