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Compte-Rendu - 4 novembre 2024
Document publié le Lundi 4 novembre 2024 par la commune de Coulobres.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 4 novembre 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Exploration spatiale,
PROCÈS VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
Du JEUDI 31 OCTOBRE 2024 à 18h00
COMMUNE DE COULOBRES
Vu le code général des collectivités territoriales,
L'an deux mille vingt quatre, le trente et un octobre à 18 heures, les membres du conseil municipal proclamés élus à la suite des
récentes élections municipales du 15 mars 2020, se sont réunis à la salle du conseil de la mairie de Coulobres sur la convocation
qui leur a été adressée le 23 octobre 2024, par le Maire Gérard BOYER, conformément aux articles L 2122-7 et L 2122-8 du Code
général des collectivités territoriales.
Étaient présents Mesdames et Messieurs les conseillers municipaux :
Gérard BOYER, Stéphanie FRAMPIER, Line CANOVAS, Jean-Louis THERON, Bernard LEVERE.
Absents & Excusés : Virginie TAIX, Patrick ELBECHIR, Mathieu CAUMETTE, Joëlle MOLLOT.
Procuration : Emilie BEYRAND donne procuration à Stéphanie FRAMPIER.
Dominique GUILLOTEAU ayant démissionné le 19 mars 2021, le nombre de conseillers en exercice est donc de 10.
Madame Stéphanie FRAMPIER est élue à l'unanimité secrétaire de séance.
La séance débute à 18h00.
Monsieur Le Maire Gérard BOYER constate que le quorum n'est pas atteint.
Conformément à l’article L.2121-17 du CGCT « Le Conseil Municipal ne délibère valablement que la lorsque la majorité de ses
membres en exercice est présente. Si, après une première convocation régulièrement faire selon les dispositions des articles
L.2121-10 à L.2121-12, ce quorum n'est pas atteint, le Conseil Municipal est à nouveau convoqué à trois jours au moins d’
intervalle. Il délibère alors valablement sans condition de quorum ».
Le quorum n'étant pas atteint, Monsieur le Maire Gérard BOYER indique la séance reportée avec le même ordre du jour, sans
exigence de quorum, à une date ultérieure. Le Conseil Municipal sera à nouveau convoqué à trois jours au moins d'intervalle.
La séance est levée à 18h30.
Le prochain Conseil Municipal se déroulera le : 07 novembre 2024 à 10 heures en salle du Conseil.
Le Maire
Gérard BOYER
CM du 31 octobre 2024 - Commune de Coulobres Page 1