Conseil Municipal - acte 00045309 D

Documents similaires

Conseil Municipal - acte 00139040 D

Conseil Municipal - acte 20075751 D

Conseil Municipal - acte 00012309 D

Conseil Municipal - acte 00135211 D

Conseil Municipal - acte 00019878 D

Conseil Municipal - acte 00139040 D

Conseil Municipal - acte 00010598 D

Conseil Municipal - acte 00129880 D

Conseil Municipal - acte 20105487 D

Conseil Municipal - acte 20105084 D

Conseil Municipal - acte 00045309 D Document publié le Lundi 12 juin 2017 par la commune de Bordeaux. Lien du pdf (Conseil Municipal - acte 00045309 D)Thèmes du document : Énergies, Consommateurs, Logement, EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS

DU CONSEIL MUNICIPAL

___________

Conseillers en exercice : 61

Date de Publicité : 13/06/17

Reçu en Préfecture le : 21/06/17

CERTIFIÉ EXACT,

Séance du lundi 12 juin 2017

D - 2 0 1 7 / 2 5 5

Aujourd'hui 12 juin 2017, à 15h00,

le Conseil Municipal de la Ville de Bordeaux s'est réuni en l'Hôtel de Ville, dans la salle de ses séances, sous la présidence de

Monsieur Alain JUPPE - Maire

Présidence de Mr Didier CAZABONNE de 15h05 à 16h50

Mr le Maire quitte la séance de 16h48 à 16h50

Etaient Présents :

Monsieur Alain JUPPE, Madame Virginie CALMELS, Monsieur Nicolas FLORIAN, Madame Alexandra SIARRI, Monsieur Didier CAZABONNE, Madame Anne BREZILLON, Monsieur Fabien ROBERT, Mme Anne-Marie CAZALET, Monsieur Nicolas BRUGERE, Madame Brigitte COLLET, Monsieur Jean-Louis DAVID, Madame Emmanuelle CUNY, Monsieur Stephan DELAUX, Madame Nathalie DELATTRE, Monsieur Marik FETOUH, Madame Laurence DESSERTINE, Monsieur Jean-Michel GAUTE, Madame Magali FRONZES, Monsieur Pierre LOTHAIRE, Madame Emilie KUZIEW, Monsieur Pierre De Gaétan NJIKAM MOULIOM, Madame Arielle PIAZZA, Monsieur Jérôme SIRI, Madame Elizabeth TOUTON, Monsieur Joël SOLARI, Madame Ana maria TORRES, Monsieur Jean-Pierre GUYOMARC'H, Monsieur Michel DUCHENE, Madame Marie-Françoise LIRE, Monsieur Erick AOUIZERATE, Monsieur Philippe FRAILE MARTIN, Monsieur Gérald CARMONA, Madame Anne WALRYCK, Madame Marie-Hélène VILLANOVE, Madame Florence FORZY-RAFFARD, Madame Constance MOLLAT, Monsieur Alain SILVESTRE, Madame Marie-José DEL REY, Madame Maribel BERNARD, Monsieur Guy ACCOCEBERRY, Monsieur Yohan DAVID, Monsieur Edouard du PARC, Madame Sandrine RENOU, Madame Estelle GENTILLEAU, Monsieur Marc LAFOSSE, Monsieur Yassine LOUIMI, Mme Laetitia JARTY ROY, Madame Solène COUCAUD- CHAZAL, Madame Cécile MIGLIORE, Madame Michèle DELAUNAY, Monsieur Pierre HURMIC, Monsieur Vincent FELTESSE, Madame Emmanuelle AJON, Monsieur Nicolas GUENRO, Madame Delphine JAMET, Monsieur Matthieu ROUVEYRE, Monsieur Jacques COLOMBIER, Madame Catherine BOUILHET, Mme Ana-Maria TORRES présente jusqu'à 16h40

Mr Fabien ROBERT présent jusqu'à 17h15

Mr Pierre De Gaétan NJIKAM MOULIOM présent à partir de 17h20

Excusés :

Madame Mariette LABORDE, Monsieur Benoit MARTIN, Madame Stéphanie GIVERNAUDConvention d'autorisation d'occupation temporaire de la

décharge en post-exploitation de Bordeaux-Labarde en

vue d'autoriser la réalisation d'une centrale photovoltaïque

Madame Anne WALRYCK, Conseiller municipal délégué, présente le rapport suivant :

Mesdames, Messieurs,

L’entreprise JP Energie Environnement (JPEE) propose de réaliser une centrale solaire sur le site de la décharge en post-exploitation de Bordeaux-Labarde et d’assurer la totalité des études, le financement, les travaux, l’entretien, l’exploitation et le démantèlement en fin de vie.

Ce site de plus de 70 ha est une Installation Classée pour la Protection de l’Environnement (ICPE) réglementée par un arrêté préfectoral qui fixe les conditions de son exploitation et interdit toute construction et toute activité non liée aux déchets.

Dans ces conditions, la réalisation d’une centrale photovoltaïque qui pourrait être autorisée par les services de l’Etat dans le cadre d’un nouvel arrêté préfectoral parait particulièrement opportune, valorisant un foncier très dégradé et contribuant de façon très positive aux objectifs de transition énergétique de la Métropole.

La présente délibération vise à autoriser la signature d’une Autorisation d’Occupation Temporaire (AOT) constitutive de droits réels, contre redevance, pour une durée de 35 ans correspondant à la durée des études, des procédures, des travaux, de l’amortissement des investissements et du démantèlement.

LE PROJET

La Ville de Bordeaux est propriétaire du terrain occupé par la décharge en post-exploitation de Labarde et Bordeaux Métropole a en charge le suivi de la post-exploitation au titre de sa compétence « gestion des déchets ».

Elles ont été contactées en avril et mai 2015 par l’entreprise JPEE qui souhaiterait, avec leur accord, conduire un vaste projet de centrale photovoltaïque sur la totalité de la surface du site soit environ 60ha, sans préjudice de l’emprise affectée à la piste de moto.

La contribution de ce projet aux objectifs de transition énergétique de Bordeaux Métropole serait très importante. Il s’agirait de l’une des 10 plus grandes centrales photovoltaïques de France et de la plus grande sur une ancienne décharge. Sa puissance s’élèverait à 57 MW permettant de produire 75 GWh d’électricité par an soit la consommation électrique d’environ 50.000 personnes ou de l’éclairage publique de toute la Métropole.

A titre de comparaison les ombrières photovoltaïques du parc des expositions ont une puissance totale de 12 MW et la plus grande centrale photovoltaïque d’Europe, située à Cestas, a une puissance de 305 MW.

La collectivité tirerait également avantage de cette activité grâce aux recettes fiscales qui en découleraient et à la redevance d’occupation qui serait perçue par la Métropole.

Enfin, ce projet génèrerait le transfert d’une part importante des charges d’entretien du site depuis la Métropole vers l’entreprise dont l’activité impose notamment une évolution des pratiques de fauchage et une surveillance accrue des clôtures.

LA CONDUITE DU PROJET

La décharge en post-exploitation de Labarde est une Installation Classée pour la Protection de l’Environnement.

A ce titre, son exploitation est réglementée par un arrêté préfectoral qui fixe l’ensemble des obligations à satisfaire par le post-exploitant et interdit toute construction. L’une des dispositions les plus contraignantes est la présence d’une membrane étanche recouvrant la totalité des déchets et protégée par une fine couche de terre végétale. Son rôleest d’empêcher la pénétration des eaux de pluie dans les déchets afin d’éviter la pollution des milieux environnants.

Cette membrane doit rester parfaitement étanche. Il est donc impossible de réaliser des fondations classiques par supports métalliques enfoncés dans le sol.

Dès l’origine du projet, mi-2015, l’entreprise a décrit une solution de fondation superficielle constituée de longrines en béton restant en surface de la terre. Cette disposition a reçu un accord de principe des services de l’Etat qui peuvent envisager une modification de l’arrêté préfectoral autorisant la réalisation de la centrale photovoltaïque, sous réserve de la production des études géotechniques démontrant l’innocuité de ces fondations sur la membrane. L’entreprise a engagé au printemps 2016 les études géotechniques d’avant projet et l’étude d’impact du projet. Leurs conclusions ont été présentées en janvier 2017 aux services de l’Etat qui ont autorisé la dépose du permis de construire par l’entreprise.

Le permis de construire a été déposé et l’entreprise a pu, sur cette base, candidater en février 2017 à l’appel d’offre de la Commission de Régulation de l’Energie (CRE) du Ministère de l’Environnement, passage obligé pour bénéficier d’un tarif de rachat de l’électricité photovoltaïque et assurer la faisabilité économique du projet.

Le projet a été déclaré lauréat de cet appel à projet en mars 2017.

Plus précisément, afin de respecter le règlement complexe de cet appel à projet, l’entreprise JPEE a dû découper le projet en 4 sous-projets ; les 2 premiers représentant 60% de la surface totale ont été présentés en février 2017 et sont lauréats ; les 2 suivants devront être présentés lors de cessions ultérieures programmées tout les 6 mois jusqu’en juin 2019.

L’OCCUPATION DU TERRAIN

La poursuite du projet nécessite de confier à l’entreprise des droits réels sur le terrain d’affectation. Ils lui sont indispensables pour obtenir le financement de l’investissement d’environ 40M€. Le terrain de la décharge de Labarde étant mis à disposition et affecté au domaine public de Bordeaux Métropole, cette dernière compétente en matière de contribution à la transition énergétique peut délivrer une autorisation d’occupation temporaire constitutive de droits réels, conformément aux dispositions de l’article L1311-5 et suivants du code général des collectivités territoriales.

L’AOT qu’il vous est proposé de consentir à la société JPEE se compose des éléments substantiels suivants :

Emprise :

L’emprise objet de l’AOT concerne les parcelles GT1 (114 231 m²) et GV1 (508 669 m²) située avenue de Labarde à Bordeaux et exclue la zone réservée à la piste de moto. Sa surface est de 62, 29 hectares.

La durée :

Conformément aux dispositions de l’article 1311-5 du CGCT, l’autorisation d’occupation de l’emprise foncière de la décharge serait accordée à la société JPEE pour une durée de 35 ans à compter de la signature de l’acte authentique.

La redevance :

Conformément à l’avis du Ministère de l’Economie et des Finances / service « France Domaines » en date du 22 février 2017, établi au vu de la nature du terrain, du projet de centrale photovoltaïque et des avantages de toute nature que l’occupant pourrait retirer de l’occupation de l’emprise mise à sa disposition, le montant de la redevance annuelle d’occupation est fixé à 2.500 €/ha à compter de la mise en exploitation de la centrale.

Cette redevance est limitée à 100 €/Ha avant la mise en service de chaque partie de la centrale, compte tenue de l’absence d’activité et de recette durant cette phase dont la durée maximale est fixée à 8 ans, en cohérence avec la durée maximale des procédures et des travaux nécessaires à la réalisation de la centrale par phase sur la totalité du site.

La redevance est perçue par Bordeaux Métropole.

Les servitudes :

Le suivi post-exploitation de la décharge demeure prioritaire sur l’activité de la centrale photovoltaïque.

En conséquence :· L’entreprise JPEE devra respecter l’ensemble des prescriptions de l’arrêté de post- exploitation ainsi que toutes les dispositions réglementaires actuelles et à venir en lien avec la post-exploitation de la décharge ;

· Bordeaux Métropole disposera d’un droit d’accès permanent à la totalité du terrain pour l’accomplissement de toute activité liée à la post-exploitation, sous réserve de la présence d’une personne formée aux risques électriques ;

· En cas de survenance d’une pollution, de désordre, de changement réglementaire ou de tout événement le nécessitant, les panneaux solaires devront être déposés au frais exclusif de l’entreprise, de façon provisoire ou définitive, sur tout ou partie du site, pour permettre une intervention sur les installations de la décharge. L’entreprise devra garantir la couverture de ce risque par une assurance, une garantie de la maison mère ou un compte de réserve bloqué.

Condition résolutoire

Le terrain de la décharge de Labarde sera remis à l’occupant sous condition résolutoire de l’obtention des premières autorisations administratives nécessaires à la réalisation du projet dans un délai de 3 ans courant à compter de l’entrée en vigueur de l’AOT.

Cette condition signifie qu’au terme d’un délai de trois ans à compter de la signature de l’AOT par acte authentique, la non obtention du permis de construire ou de l’arrêté préfectoral complémentaire autorisant la coexistence de l’activité production d’électricité photovoltaïque et de l’activité déchets entrainera la nullité de plein droit de l’AOT sans indemnité.

Fin de l’AOT

Au terme de l’AOT, par l’effet du terme initial ou du jeu d’une clause de résiliation, la société JPEE sera tenue d’assurer à ses frais exclusifs, la dépose des installations photovoltaïques. Elle constitue pour cela une provision financière conformément aux exigences de la CRE.

Il peut être mis fin à l’AOT de manière anticipée pour les motifs suivants : · Résiliation pour faute de l’entreprise (non respect de ses obligations, détériorations graves,…) ;

· Résiliation pour motifs d’intérêt général, au frais de la personne publique à l’origine de la résiliation ;

· Résiliation en conséquence d’une décision de justice ;

· Résiliation pour disparition des constructions (catastrophe naturelle, force majeure, …) ; · Résiliation pour motifs liés aux obligations de post-exploitation (un changement de réglementation ou la survenance d’un désordre non anticipé rend incompatible l’activité déchets avec l’activité photovoltaïque) ;

· Résiliation à l’initiative de l’occupant.

Cession de l’AOT

L’AOT est délivrée à la société JPEE. Elle pourra être cédée à une autre personne physique ou morale après accord exprès et préalable de la Ville de Bordeaux et de Bordeaux Métropole. Cette disposition pourrait être appliquée pour permettre à l’entreprise de céder les droits réels aux sociétés de projet qu’elle aura constituées pour la réalisation du projet. Dans ce cas, la maison mère devra rester garante des sociétés dédiées.

Entretien du terrain

Bordeaux Métropole est en charge d’obligations d’entretien et la surveillance du site de la décharge. Or, l’occupation du terrain par les panneaux photovoltaïques et le risque de dommages matériels aux panneaux ne permettent pas de poursuivre toutes les opérations d’entretien dans les conditions actuelles :

· Il n’est plus possible de faucher les 60ha à l’aide du gros tracteur utilisé actuellement, dont la circulation entre les panneaux serait très délicate et qui ne peut pas faucher sous les panneaux ;

· les matériels installés auront une importante valeur qui impose pour l’entreprise et ses financeurs des mesures de sécurité supérieure à celle exigées actuellement pour la décharge en post-exploitation.Aussi, il est convenu par convention entre Bordeaux Métropole et JPEE de définir un schéma de co-gestion dans lequel l’entreprise prendrait notamment à sa charge le fauchage ainsi que l’entretien des clôtures et portails.

LES PROCEDURES A VENIR

1. Le calendrier prévisionnel du projet est le suivant. Il comprend des procédures lourdes impliquant plusieurs services de l’Etat et est susceptible de connaître encore des évolutions sensibles :

2. L’entreprise réalisera et présentera à Bordeaux Métropole d’ici fin juin 2017 les études géotechniques de niveau PROJET qui permettront un dimensionnement technique détaillé des ouvrages et en particulier de leurs fondations dans un objectif de préservation de la membrane étanche.

3. Bordeaux Métropole soumettra ces études à l’approbation des services de l’Etat et sollicitera sur cette base en septembre 2017 une modification de l’arrêté de post- exploitation autorisant la réalisation de la centrale et les modifications des conditions d’exploitation du site qui en découlent.

4. Les services de l’Etat instruiront cette demande et établiront un nouvel arrêté de post- exploitation fin 2017. Il sera suivi par un arrêté de servitude.

5. Ce document permettra aux services de l’Etat en charge de l’instruction du permis de construire de solliciter l’avis de l’Autorité environnementale et d’engager l’enquête publique.

6. Le permis de construire sera délivré à l’issue, mi-2018.

7. L’entreprise pourra alors déposer auprès d’ENEDIS une demande de raccordement électrique dont le délai d’instruction est d’environ un an.

8. Les travaux se dérouleront fin-2019-début-2020 pour une mise en service en 2020.

Ceci étant exposé, il vous est demandé, Mesdames, Messieurs, de bien vouloir si tel est votre avis adopter les termes de la délibération suivante :

Le Conseil municipal de la Ville de Bordeaux,

VU la loi n°66-1069 du 31 décembre 1966 et le décret n°67-1041 du 27 novembre 1967 relatifs aux communautés urbaines et au transfert des compétences des communes, VU la délibération du conseil municipal en date du 2 août 1967 transférant les terrains concédés à la SAUNAB à la Communauté urbaine de Bordeaux, dont le terrain de la décharge de Labarde faisait partie,

VU l’acte en la forme administrative en date du 7 avril 1989 de la Communauté urbaine de Bordeaux restituant à la Ville de Bordeaux plusieurs parcelles, dont la décharge de Labarde, VU l’article L5217-2 6° du Code Général des Collectivités Territoriales, VU les articles L1321-1 et suivants du Code Général des Collectivités Territoriales, VU l’article 1311-5 du Code Général des Collectivités Territoriales,

ENTENDU le rapport de présentation

CONSIDERANT que l’ancienne décharge de déchets ménagers de Labarde, est une propriété de la Ville de Bordeaux mise à disposition de Bordeaux Métropole et affectée au service public des déchets ménagers,

DECIDE

Article 1 :

Le Maire est autorisé à mettre à disposition de la société JP ENERGIE ENVIRONNEMENT, pour la réalisation d’une centrale photovoltaïque, au moyen d’une autorisation d’occupation temporaire constitutive de droits réels, une emprise de terrain d’environ 60 hectares située sur la Commune de Bordeaux, pour une durée de 35 ans, contre une redevance annuelle d’occupation de 2.500 € par hectare à compter de la mise en exploitation de la centrale et limitée à 100 € par hectare avant la mise en service.Article 2 :

Le Maire est autorisé à signer l’acte authentique relatif à la constitution de l’autorisation d’occupation temporaire constitutive de droits réels et tous les documents nécessaires à sa mise en œuvre notamment la convention d’entretien et l’agrément des demandes de cessions des droits réels de l’entreprise JP ENERGIE ENVIRONNEMENT aux sociétés dédiées créées pour la réalisation par phase de la centrale photovoltaïque.

Article 3 :

Les recettes inhérentes à l’exécution des dispositions de l’autorisation d’occupation temporaire sont perçues par Bordeaux Métropole.

ADOPTE A L'UNANIMITE

Fait et Délibéré à Bordeaux, en l’Hôtel de Ville, le 12 juin 2017

P/EXPEDITION CONFORME,

Madame Anne WALRYCK