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Document publié le Vendredi 12 avril 2024 par la commune de Mohon.
Lien du pdf (Déliberation - TABLEAU+ANNEXE+1.1+DELIBERATION+N°+29+DU+12.04.2024+DENOMINATIONS+VOIES+DU+BOURG+ET+VUES+CADASTRALES+)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Logement,
Envoyé
en
préfecture
le 30/04/2024
Reçu
en
PEAR
F
ANR
qe
Publié
le
AVR,
à J£4
ID
: 056-215601345-20240412-49DEL2024-AR
LISTE
DES
RUES
EN
VIGUEUR
LIBELLES
DES
VOIES
DU
BOURG
A
PARTIR
DU
1°
JUIN
2024
IMPASSE
DES
LOGES
IMPASSE
DES
LOGES
LOTISSEMENT
BEAU
SOLEIL
(desserte
de
25
lots
Beau
Soleil
1 et 2)
IMPASSE
GEORGES
BRASSENS
(1°"° tranche
de
lots)
avec
toponyme
CLOS
BEAU
SOLEIL
IMPASSE
EDITH
PIAF
(2°"®
tranche
de
lots)
avec
toponyme
CLOS
BEAU
SOLEIL
PLACE
DE
L'ÉGLISE
PLACE
DE
L'ÉGLISE
PLACE
DE
LA
MAIRIE
PLACE
DE
LA
MAIRIE
RUE
DES
ABÉLIAS
RUE
DES
ABÉLIAS
(jusqu’à
embranchement
LE NET)
RUE
DU
CALVAIRE
RUE
DU
CALVAIRE
RUE
DU
CIMETIÈRE
(pour
desserte
du
parking
du
cimetière)
RUE
DU
CIMETIÈRE
(pour
desserte
du
parking
du
cimetière)
RUE
DES
CLERJORETS
RUE
DES
CLERJORETS Envoyé
en
préfecture
le 30/64/2024
Reçu
en
préfecture
le 30/04/2024
Publié
le
RIT
vue
«
Alf
qe
30
AV}
ll
Fi
ID : 056-215601345-202404
12 4JDEL2024-AR
RUE
DES
COURTILS
(voie
principale
et
desserte
8
maisons
au
lotissement
la forêt)
RUE
DES
COURTILS
(voie
principale
et
desserte
de
3
maisons
au
lotissement
la forêt
: Caro/Garabédian
et
Platel)
avec
toponyme
LES
RIVES
DU
HAUT
PONT
IMPASSE
DE
LA
FORÊT
(desserte
de
5
maisons
au
lotissement
la forêt)
avec
toponyme
: LES
RIVES
DU
HAUT
PONT
RUE
DES
ÉCOTAIS
RUE
DES
ÉCOTAIS
RUE
DES
FOSSÉS
RUE
DES
FOSSÉS
RUE
DU
FOUR
(voie
principale
et
desserte
6
maisons
du
lotissement
le verger)
RUE
DU
FOUR
{voie
principale
et
desserte
6
maisons
du
lotissement
le verger)
RUE
DE
LA
GARE
RUE
DE
LA
GARE
RUE
JOSEPH
HERPE
(voie
principale
et
desserte
2
maisons
du
lotissement
le verger)
RUE
JOSEPH
HERPE
(voie
principale
et
desserte
2
maisons
du
lotissement
le verger)
RUE
DE
LA
MAIRIE
RUE
DU
SÉNÉCHAL
RUE
DU
3
MAI
1944
RUE
DU
3
MAI
1944 Envoyé
en
préfecture
le 30/04/2024
Reçu
en
préfecture
le
30/04/2024
Publié
le
AUD
990
RAY,
L
ëk
ID
: 056-215601345-2024041
2-49DEL2024-AR
RUE
DES
MARÉTIAUX
(maison
Rouxel,
Denis
et
l’ensemble
du
Hameau
de
Sévigné)
RUE
DES
MARÉTIAUX
(maison
Rouxel
et
voie
principale
du
Hameau
de
Sévigné)
IMPASSE
DE
LA
PIVOINE
IMPASSE
DES
CYCLAMENS
IMPASSE
DU
CHÈVREFEUILLE
RUE
DES
TOURNESOLS
RUE
DE
LA
PENSEE
IMPASSE
DES
CAMELIAS
RUE
DU
MOULIN
RUE
DU
MOULIN
RUE
DU
TRONC
(accès
Mme
PIRIOT)
IMPASSE
LE
TRÉ
LES
CLOS
(accès
Mme
PIRIOT)
RUE
DE
PARADIS
RUE
DU
PARADIS
RUE
DE
LA
PIERRE
BISE
RUE
DE
LA
PIERRE
BISE
RUE
DU
PORHOËT
RUE
DU
PORHOËT
RUE
DU
STADE
RUE
DU
STADE
RUE
DU
TRONC
RUE
DU
TRONC
RUE
SAINT
VRAN
RUE
SAINT
VRAN
Délibération
publiée
conformément
aux
dispositions
de
l'article
5 du
Décret
N°
Date
de
mise
en
ligne
: 30
avril
2024
2021-1311
du
7
octobre
2021
sur
le site
www.mohon.fr
Le
Secrétaire
de
séance,
Le
1° Adjoint
au
Maire
suppléant
du
Maire,
Mr
LE
QUEUX
Pascal Envoyé
en
préfecture
le 30/04/2024
Reçu
en
préfecture
le
30/04/2024
Publié
le
3
û
AVR.
114
ID
: 056-215601345-20240412-49DEL2024-AR
TABLEAU
ANNEXE
N°
1.2 A LA
DELIBERATION
N°
DCM
2024.04.12-29
DU
12
AVRIL
2024
DENOMINATION
DES
VOIES
DU
BOURG
DE
LA
COMMUNE
DE
MOHON
DANS
LE CADRE
DE
L’ELABORATION
DE
LA
BASE
D’ADRESSE
LOCALE
À COMPTER
DU
1°
JUIN
2024
VUES
CADASTRALES
F
Uniquement
pour
la création
de
nouvelles
voies
ou
voies
modifiées
IMPASSE
GEORGES
BRASSENS
(CLOS
BEAU
SOLEIL)
IMPASSE
ÉDITH
PIAF
(CLOS
BEAU
SOLEIL)
Le Envoyé
en
préfecture
le
30/04/2024
Reçu
en
préfecture
le
30/04/2024
Publié
le
30
AVR
234
ID
: 056-215601345-20240412-49DEL2024-AR
RUE
DES
ABÉLIAS
(JUSQU'A
L'EMBRANCHEMENT
LE
NET) Envoyé
en
préfecture
le
30/04/2024
Reçu
en
préfecture
le
30/04/2024
Publié
le
AU?
29°
D:
ose arse0te48 AN
AE
Eo2e ar
RUE
DES
COURTILS
À
Les
Rives
du
Haut
Pont
1
2 Envoyé
en
préfecture
le 30/04/2024
Reçu
en
préfecture
le 30/04/2024
2
A1
"nm
Publié
le
3
0
À
D
ni
ID
: 056-215601345-20240412-49DEL2024-AR
RUE
DU
SÉNÉCHAL
“&Z
=
We.
QE
2
CS
VAE
>.
i
|
Rue
de
la Mairie
devient
Rue
du
Sénéchal
PA Envoyé
en
préfecture
le
30/04/2024
Reçu
en
préfecture
le 30/04/2024
2
sAar
Publié le
3 0
AV?
°924
ID : 056-215601345-20240412-49DEL2024-AR
RUE
DES
MARÉTIAUX
Impasse
des
Camélias
|
CL
Impasse
de
la Pivoine
”
æ LE
[ne
DD
ns
|
Rue
des
Marétiaux
|
Le
ns
DERTNREREENE
,
d
|
Rue
de
la Pensée Envoyé
en
préfecture
le 30/04/2024
Reçu
en
préfecture
le 30/04/2024
Publié
le
3 {
AVR
754
ID
: 056-215601345-20240412-49DEL2024-AR
IMPASSE
LE TRÉ
LES
CLOS
DRE
à
PER
Ep Envoyé
en
préfecture
le 30/04/2024
Reçu
en
préfecture
le
30/04/2024
UD
na
Publié le
0
AV?
cb
ID : 056-215601345-20240412-49DEL2024-AR
RUE
DU
PARADIS
+
C
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7
n
À
*
ï
a
"Æ
dé
FE q
Rue
du Paradis
RL
|
ps
x Envoyé
en
préfecture
le 30/04/2024
Reçu
en
préfecture
le
30/04/2024
mé
RAT
enr
Publié
le
30
AVR
2954
ID
: 056-215601345-20240412-49DEL2024-AR
RUE
DE
LA
PIERRE
BISE
(La
Pierre
Bise
devient
Rue
de
la
Pierre Bise) LS
nu
er j
A
. : : LP
PER ù
F
1
A]
,
F
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|
Rue
de
la
Pierre
Bise
Délibération
publiée
conformément
aux
dispositions
de
l’article
5 du
Décret
N°
2021-1311
du
7
octobre
2021
sur
le
site
www.mohon.fr
Date
de
mise
en
ligne
:30
avril
2024
Le
Secrétaire
de
séance,
Le
1°"
Adjoint
au
Maire
suppléant
du
Maire,
Mr
LE
QUEUX
Pascal
Mr
PERNEL
Bernard