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Déliberation - DELIB211130
Document publié le Lundi 15 novembre 2021 par la commune de Riom.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB211130)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Associations, ONG et mouvements politiques,
C O M M U N E D E R I O M
REPUBLIQUE FRANCAISE
_____
VILLE DE RIOM
(PUY-DE-DOME)
*
EXTRAIT du REGISTRE
des DELIBERATIONS
du CONSEIL MUNICIPAL
_______
Effectif légal du Conseil
Municipal : 33
Nombre de Conseillers
en exercice : 33
Nombre de Conseillers
présents ou représentés :
31
Nombre de votants :
31
Date de convocation :
9 novembre 2021
Date d'affichage :
19 novembre 2021
L'AN deux mille vingt et un, le 15 novembre le Conseil
Municipal de la Ville de Riom, convoqué le 9 novembre, s'est
réuni en session ordinaire, à 18 heures 00, à la Salle Dumoulin,
sous la présidence de Monsieur Pierre PECOUL, Maire
PRESENTS :
Mme ACKNIN, M. BAGES, BALLET (à partir de la question n° 12), Mme BERTHELEMY, MM. BOISSET, BOUCHET, BRAULT, Mme CHAMPEL (à partir de la question n° 19), MM. CHASSAING (à partir de la question n° 9), DE ROCQUIGNY (jusqu’à la question n° 32), DESMARETS, DUTRIAUX, Mme FEUERSTEIN, M. GRENET, Mmes GRENET, LAFOND, M. LARRAUFIE, Mmes LAURENT, LYON, MACHANEK, MOURNIAC-GILORMINI, NIORT, PIRES-BEAUNE (jusqu’à la question n° 21), MM. RAYNAUD, RESSOUCHE, Mme ROUSSEL (à partir de la question n° 13), M. SEMANA, Mmes STORKSEN, VAUGIEN, VEYLAND, M. VERMOREL.
ABSENTS :
M. Rémy BALLET, Conseiller Municipal
absent jusqu’à la question n° 11
Mme Nadine CHAMPEL, Conseillère Municipale
a donné pouvoir à Pierrick VERMOREL jusqu’à la question n° 18
M. Pierre CHASSAING, Maire-Adjoint
absent jusqu’à la question n° 8
M. Jean-Michel DE ROCQUIGNY, Conseiller Municipal
absent à partir de la question n° 33
Mme Christine PIRES-BEAUNE, Conseillère Municipale
absente à partir de la question n° 22
Mme Sandrine ROUSSEL, Maire-Adjoint
absente jusqu’à la question n° 12
Mme Géraldine TOVAR, Conseillère Municipale
absente
< > < > < > < >
Secrétaire de Séance : Charles BRAULT
Accusé de réception en préfecture
063-216303008-20211115-DELIB211130-DE
Date de télétransmission : 19/11/2021
Date de réception préfecture : 19/11/2021 C O M M U N E D E R I O M
S SE EA AN NC CE E D DU U C CO ON NS SE EI IL L M MU UN NI IC CI IP PA AL L D DU U 1 15 5 N NO OV VE EM MB BR RE E 2 20 02 21 1
QUESTION N° 30
OBJET : Fonds d’Initiatives Sportives : Golf de Riom
RAPPORTEUR : Daniel GRENET
Question étudiée par la Commission n° 3 « Qualité de vie et animation » qui s’est réunie le 4 novembre 2021.
Le Fonds d’Initiatives Sportives prévu au budget vise à aider les clubs sportifs, lors de manifestations exceptionnelles, ou qui ont à engager des dépenses supplémentaires à destination d’un public ou évènement spécifique.
Dans ce cadre, il est proposé de verser une subvention de :
- 300 € au golf de Riom afin de participer au financement des divers frais d’organisation des 30 ans du golf, évènement qui a eu lieu le week-end du 16 et 17 octobre dernier.
Les crédits seront prélevés sur le Fonds d’Initiatives Sportives, chapitre 65, article 6574, enveloppe 2916, dont le solde sera alors de 3 000 €.
Le Conseil Municipal est invité à :
- approuver le versement d’une subvention de 300 € au golf de Riom.
APRES EN AVOIR DELIBERE, LE CONSEIL MUNICIPAL A ADOPTE
Fait et délibéré en séance les mêmes jour, mois et an que dessus.
Pour extrait conforme.
RIOM, le 15 novembre 2021
Le Maire,
Pierre PECOUL
Accusé de réception en préfecture
063-216303008-20211115-DELIB211130-DE
Date de télétransmission : 19/11/2021
Date de réception préfecture : 19/11/2021