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Déliberation - DELIB170935
Document publié le Jeudi 21 septembre 2017 par la commune de Riom.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB170935)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Associations, ONG et mouvements politiques,
C O M M U N E D E R I O M
REPUBLIQUE FRANCAISE
_____
VILLE DE RIOM
(PUY-DE-DOME)
*
EXTRAIT du REGISTRE
des DELIBERATIONS
du CONSEIL MUNICIPAL
_______
Effectif légal du Conseil
Municipal : 33
Nombre de Conseillers
en exercice : 33
Nombre de Conseillers
présents ou représentés :
30
Nombre de votants :
30
Date de convocation :
15 septembre 2017
Date d'affichage :
28 septembre 2017
L'AN deux mille dix-sept, le 21 septembre le Conseil
Municipal de la Ville de Riom, convoqué le 15 septembre, s'est
réuni en session ordinaire, à 19 heures 00, à la Maison des
Associations, Salle Attiret-Mannevil, sous la présidence de
Monsieur Pierre PECOUL, Maire
PRESENTS :
MM. BIONNIER, BOISSET, BOUCHET (à partir de la question n° 19), CERLES, Mme CHIESA, M. DIOGON, Mme FLORI-DUTOUR, MM. FRIAUD, GRENET, Mmes GRENET, LAFOND, M. LAMY (jusqu’à la question n° 31), Mmes MACHANEK, MOLLON, MONCEL, MONTFORT, MM. PAILLONCY, PERGET, Mme PICHARD, M. PRADEAU (à partir de la question n° 7), Mme RAMBAUX, M. RESSOUCHE, Mmes SANNAT, SCHOTTEY, M. VERMOREL, Mme VILLER (à partir de la question n° 10).
ABSENTS :
M. Yannick BONNET, Conseiller Municipal
a donné pouvoir à Pierre CERLES
M. Boris BOUCHET, Conseiller Municipal
a donné pouvoir à Pierrette CHIESA jusqu’à la question n° 18
Mme Nadine CHAMPEL, Conseillère Municipale
absente
Mme José DUBREUIL, Conseillère Municipale
a donné pouvoir à Boris BOUCHET
M. Jacques LAMY, Maire-Adjoint
absent à partir de la question n° 32
Mme Emilie LARRIEU, Conseillère Municipale Déléguée
absente
M. Jean MAZERON, Conseiller Municipal
a donné pouvoir à Jacquie DIOGON
M. François PRADEAU, Conseiller Municipal
absent jusqu’à la question n° 6
M. Thierry ROUX, Conseiller Municipal
a donné pouvoir à Nicole PICHARD
Mme Catherine VILLER, Conseillère Municipale
absente jusqu’à la question n° 9
< > < > < > < >
Secrétaire de Séance : Stéphanie FLORI-DUTOUR
Accusé de réception en préfecture
063-216303008-20170921-DELIB170935-DE
Date de télétransmission : 03/10/2017
Date de réception préfecture : 03/10/2017 C O M M U N E D E R I O M
S SE EA AN NC CE E D DU U C CO ON NS SE EI IL L M MU UN NI IC CI IP PA AL L D DU U 2 21 1 S SE EP PT TE EM MB BR RE E 2 20 01 17 7
QUESTION N° 35
OBJET : Répartition de la subvention 2017 aux associations sportives des lycées et collèges.
RAPPORTEUR : Daniel GRENET
Question étudiée par la Commission n° 3 « Qualité de vie et animation » qui s’est réunis le 6 septembre 2017.
Lors du vote du budget primitif 2017, le 13 février dernier, une subvention globale de 3.000 Euros a été inscrite au budget afin d’être attribuée aux associations sportives des collèges et lycées riomois.
Afin de rendre cette répartition plus représentative du dynamisme de chacune des associations, le critère de répartition pris en compte est celui du nombre de licenciés.
La répartition suivante est ainsi proposée :
ETABLISSEMENTS
SCOLAIRES
Nombre de
licenciés
SUBVENTION
2017
Collège Jean Vilar 157 618 €
Collège Michel de l’Hospital 85 335 € Collège Pierre Mendès France 180 708 €
L.P. Pierre Joël Bonté 137 539 €
L.P. Marie Laurencin 53 209 €
Lycée Claude et Pierre Virlogeux 150 591 € TOTAL 762 3 000 €
Le Conseil Municipal est invité à :
- approuver le versement des subventions conformément à cette répartition.
APRES EN AVOIR DELIBERE, LE CONSEIL MUNICIPAL A ADOPTE
Fait et délibéré en séance les mêmes jour, mois et an que dessus.
Pour extrait conforme.
RIOM, le 21 septembre 2017
Le Maire,
Pierre PECOUL
Accusé de réception en préfecture
063-216303008-20170921-DELIB170935-DE
Date de télétransmission : 03/10/2017
Date de réception préfecture : 03/10/2017