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Déliberation - 7 d1696430241803
Document publié le Lundi 2 octobre 2023 par la commune de Niort.
Lien du pdf (Déliberation - 7 d1696430241803)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne, Inégalités sociales,
DEPARTEMENT
DES
DEUX-SEVRES _______ VILLE DE NIORT
________
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 45
Votants : 43
Convocation du Conseil municipal :
le 26/09/2023
Publication :
le 06/10/2023
SEANCE DU 2 OCTOBRE 2023
Délibération n° D-2023-295
Commission Consultative des Services Publics Locaux -
Désignation des membres - Modification
Président :
Monsieur Jérôme BALOGE
Présents :
Monsieur Jérôme BALOGE, Monsieur Dominique SIX, Madame Rose-Marie NIETO, Monsieur Michel PAILLEY, Madame Christelle CHASSAGNE, Monsieur Nicolas VIDEAU, Madame Jeanine BARBOTIN, Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE, Madame Anne-Lydie LARRIBAU, Monsieur Elmano MARTINS, Madame Florence VILLES, Monsieur Philippe TERRASSIN, Monsieur Thibault HEBRARD, Madame Marie-Paule MILLASSEAU, Madame Lydia ZANATTA, Monsieur Gerard LEFEVRE, Monsieur Eric PERSAIS, Madame Yvonne VACKER, Monsieur Guillaume JUIN, Madame Aline DI MEGLIO, Madame Sophie BOUTRIT, Monsieur Florent SIMMONET, Monsieur Hervé GERARD, Madame Aurore NADAL, Monsieur François GUYON, Madame Stéphanie ANTIGNY, Madame Yamina BOUDAHMANI, Monsieur Karl BRETEAU, Monsieur Romain DUPEYROU, Monsieur Nicolas ROBIN, Madame Mélina TACHE, Monsieur François GIBERT, Madame Véronique BONNET-LECLERC, Madame Cathy GIRARDIN, Monsieur Sébastien MATHIEU, Madame Elsa FORTAGE, Monsieur Yann JEZEQUEL, Madame Véronique ROUILLE- SURAULT, Monsieur Hugo PASQUET--MAULINARD.
Secrétaire de séance : Aurore NADAL
Excusés ayant donné pouvoir :
Madame Valérie VOLLAND, ayant donné pouvoir à Madame Jeanine BARBOTIN, Madame Fatima PEREIRA, ayant donné pouvoir à Madame Lydia ZANATTA, Monsieur Bastien MARCHIVE, ayant donné pouvoir à Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE, Monsieur Baptiste DAVID, ayant donné pouvoir à Madame Christelle CHASSAGNE
Excusés :
Madame Noélie FERREIRA, Madame Ségolène BARDET. CONSEIL MUNICIPAL DU 2 octobre 2023
Délibération n° D-2023-295
Direction du Secrétariat Général Commission Consultative des Services Publics Locaux - Désignation des membres - Modification
Monsieur le Maire expose :
Mesdames et Messieurs,
Par délibération en date du 21 septembre 2020, le Conseil municipal a désigné ses 10 membres appelés à siéger à la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL).
Considérant qu’il y a lieu de remplacer Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE, en qualité de membre de la CCSPL, en vue de sa nomination en qualité de représentant du Maire, Président de cette commission.
En application de l’article L.2121-21 du CGCT, « Si une seule candidature a été déposée pour chaque poste à pourvoir au sein des commissions municipales ou dans les organismes extérieurs, ou si une seule liste a été présentée après appel de candidatures, les nominations prennent effet immédiatement, dans l'ordre de la liste le cas échéant, et il en est donné lecture par le Maire ».
Il est demandé au Conseil municipal de bien vouloir :
- désigner Madame Anne-Lydie LARRIBAU pour siéger à la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) en remplacement de Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE.
- prendre acte de la nouvelle composition de la CCSPL :
PAILLEY Michel
MARTINS Elmano
LEFEVRE Gérard
TERRASSIN Philippe
SIX Dominique
VIDEAU Nicolas
GUYON François
Véronique BONNET LECLERC
Elsa FORTAGE
Anne-Lydie LARRIBAU
LE CONSEIL
ADOPTE
Pour : 43
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Excusé : 2
Le Secrétaire de séance
Aurore NADAL
Le Président de séance
Jérôme BALOGE