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Document publié le Vendredi 11 avril 2025 par la commune de Perpezac-le-Blanc.
Lien du pdf (Conseil Municipal - GazettePLB 46 avr25 compressed 2 compress® pages 1)
Thèmes du document : Logement, Investissement et développement économique, Aménagement du territoire,
N° 46 • AVRIL 2025
Du lundi au vendredi
de 9h à 12h30
de 13h30 à 17h
H O R A I R E S D ’ O U V E R T U R E
B U R E A U D E P O S T E : Ouvert du lundi au vendredi de 13h à 15h30
Les élus seront à votre écoute à la mairie
le 1er samedi de chaque mois de 9h30 à 11h30
Prochaine permanence le 7 juin
P E R M A N E N C E S
Tél. : 05 55 25 11 42 - mairie.perpezac@orange.fr
MAIRIE1/ Approbation du compte de gestion 2024
Le conseil municipal déclare que le compte de gestion 2024 dressé par Mme BERTHOMÉ et M. FERRER du Service de Gestion Comptable de BRIVE visé et certifié par l’ordonnateur, n’appelle ni observation ni réserve de sa part.
2/ Vote du compte administratif 2024
Le conseil municipal, à l'unanimité, approuve le compte administratif 2024.
3/ Affectation du résultat de l’exercice 2024
Le conseil municipal, après avoir entendu le compte administratif de l’exercice 2024, décide d’affecter la somme de 289 195.14 €, qui sera reportée au budget primitif 2025 de la façon suivante :
4/ Vote des taux des taxes directes locales
Madame le Maire propose au conseil municipal de procéder au vote des taxes directes locales. Elle explique que compte tenu des investissements prévus en 2025 et de l’état actuel des finances de la commune, une hausse n’est pas nécessaire.
Le conseil municipal, décide, pour 2024 d’appliquer les taux suivants : • Taxe foncière (bâti) › Taux voté 39,93 %
• Taxe foncière (non bâti) › Taux voté 117.96 %
• Taxe d’habitation › Taux voté 53.79 %
Recettes de fonctionnement : 60 752.30 € Recettes d’investissement : 228 442.84 €
RÉSULTAT CUMULÉ DÉPENSES RECETTES
Section de fonctionnement
Section d’investissement 399 545.58
362 936.84
171 102.74
652 131.88
TOTAL CUMULÉ 762 482.42 823 234.62
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
Réunion du 11 avril 2025
N° 46 • AVRIL 2025
2
ÉTAT CIVIL
Madame Yvonne ROQUE née DAVID
décédée le 27 mars 2025, à l'âge de 100 ans.
Monsieur Kornélis (dit Bert) DRIJFHAMER
décédé le 23 mars, à l’âge de 64 ans.
Ils nous ont quittés5/ Vote du budget primitif 2025
Le conseil municipal approuve le budget primitif 2025 « budget principal » au niveau du chapitre pour la section de fonctionnement, au niveau du chapitre pour la section d’investissement.
Le Budget s’équilibre en dépenses et recettes comme suit :
6/ Vente terrain des Chalardes
Mme le maire rappelle au conseil municipal qu’aux termes d’une délibération en date du 16/11/2023, celui-ci a reconnu la qualité du bien sans Maître de la parcelle C 705 et l’a autorisée à réaliser les démarches afin de constater l’incorporation de ce bien au domaine communal. Par un acte signé le 10 avril 2025 chez Maître MONTAGUT Notaire à LARCHE, ce bien sans Maître consistant en un terrain supportant une ruine, sis aux Chalardes, cadastré C 705, d’une superficie de 60 ca, a été transféré dans le domaine communal. Cet acte sera publié au service de la publicité foncière de la Corrèze.
Monsieur POMMEPUY Jean s’est porté acquéreur de ce bien attenant à sa propriété.
Compte tenu que ce terrain n’est d’aucune utilité pour la commune, le conseil municipal en décide la vente à Monsieur POMMEPUY pour la somme de 600 euros. Autorise Madame le Maire à signer l’acte de vente et tout document s’y rapportant.
3
N° 46 • AVRIL 2025
RÉSULTAT DÉPENSES RECETTES
Section de fonctionnement
Section d’investissement 1 010 983.55
510 693.10
1 010 983.55
510 693.10
TOTAL 1 521 676.55 1 521 676.55
Le compte-rendu détaillé est consultable sur le site Internet de la Commune
www.perpezac-le-blanc.com/compte-rendus-des-reunions-du-conseil-municipal
NOTRE AVANCÉE
TRAVAUX BÂTIMENT COMMUNAL / ASSOCIATIF
La construction des
murs est en cours…ACTIVITÉS DE L’AGENT
TECHNIQUE COMMUNAL
Les escaliers du sentier
de la Mine en dessous
de La Bergerie ont été
sécurisés.
Après avoir ressuivi les
fossés de l’ensemble de
la voirie comunale,
l’agent technique a
terminé la taille et a
commencé l’entretien
des espaces verts et le
nettoyage du bourg.
Prochaines activités :
l’entretien du cimetière, les plantations et le
fleurissement, un 1er passage de fauchage des
banquettes de la voirie …
4
N° 46 • AVRIL 2025
LES POMPIERS EN EXERCICE
Le 22 mars, les pompiers de la caserne d’Ayen étaient
en exercice d’évacuation dans le bâtiment communal
« Point Lecture ». Cet exercice est maintenant un rituel
annuel et c’est avec plaisir que la municipalité met à
disposition du SDIS ses locaux.
Figures : Débrief 1 et 2 ...
COMMUNIQUÉs
CE QUI CHANGE EN AVRIL 2025
Baisse des indemnités journalières en cas d'arrêt maladie, évolution du prêt à taux zéro, nouvelles règles d’indemnisation du chômage,
ouverture du service de déclaration en ligne des revenus de 2024...
Découvrez les mesures du mois d'avril.
› Travail
De nouvelles règles d’indemnisation du chômage
entrent en vigueur le 1er avril 2025 : durée
d’indemnisation, travailleurs saisonniers, dispositifs
spécifiques pour les séniors… La baisse du plafond
des indemnités journalières en cas d'arrêt de travail
entre en vigueur (pour les salariés du secteur privé et
les agents contractuels).
› Social-santé
Nouveau rendez-vous annuel gratuit chez le dentiste
avec le dispositif M'T dents, prolongation de l'accès
au cannabis thérapeutique.
› Transport - Loisirs
L'autorisation de voyage électronique (ETA) devient
obligatoire pour vous rendre au Royaume-Uni à partir
du 2 avril 2025. Le coût de l'ETA, initialement fixé à 10
livres sterling (environ 12 €), passera d'ailleurs à 16
livres sterling à partir du 9 avril.
› Argent
Ouverture du service de déclaration en ligne des
revenus 2024 le 10 avril.
› Logement
Le 1er avril 2025, le dispositif du prêt à taux zéro (PTZ)
est élargi.
› Famille-Étudiants
Confirmation du dossier et des vœux définitifs dans
Parcoursup au plus tard le 2 avril. Campagne de dépôt
des demandes de bourse ou de logement étudiant
pour l’année universitaire 2025-2026 jusqu'au 31 mai.
Des changements dans la procédure d'admission
Mon Master pour les candidats à l'alternance. Le
Pass'colo reconduit pour le départ en vacances
d'enfants âgés de 11 ans.5
N° 46 • AVRIL 2025
LE SAVIEZ-VO
DÉROGATIONS POUR LA CO
C
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50 KG
DE DÉCHETS VERTS BRÛLÉS
ÉMETTENT AUTANT
DE PARTICULES QUE
9 800 KM
PARCOURUS PAR UNE VOITURE
DIESEL RÉCENTE EN CIRCULATION
URBAINE, 18 400 KM
POUR UNE VOITURE ESSENCE !
Afin de prendre en compte les contraintes locales, l’arrêté préfectora
=> divise l’année en 2 période :
t-Bpériode orange (du 15/02 au 31/05 et du 01/07 au 30/09)
les professionnels);
t-Bpériode verte (du 01/10 au 14/02 et du 01/06 au 30/06) o
t6OFpériode rouge d’interdiction totale peut être instituée par
justifient.
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N° 46 • AVRIL 2025
PRÉFECTURE DE LA CORRÈZE
USAGE DU FEU
En Corrèze, la réglementation relative à l'usage du feu est fixée par l'arrêté préfectoral du 8 août 2024 portant modification de l'arrêté préfectoral du 28 juillet 2023.
ARRÊTEZ DE VOUS ENFLAMMER !!
LE BRÛLAGE À L’AIR LIBRE
DES DÉCHETS VERTS :
C’EST INTERDIT !
www.goodby.fr
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FRANCE
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DÉROGATIONS POUR LA CORRÈZE
EN FRANCE
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CÈS PRÉMATURÉS PAR AN
SONT ATTRIBUÉS À LA POLLUTION
DE L’AIR ET NOTAMMENT AUX
PARTICULES
FINES
PRODUITES PAR
LES ACTIVITÉS HUMAINES.
(données issues du programme
« un air pur pour l’Europe »)
50 KG
DE DÉCHETS VERTS BRÛLÉS
ÉMETTENT AUTANT
DE PARTICULES QUE
9 800 KM
PARCOURUS PAR UNE VOITURE
DIESEL RÉCENTE EN CIRCULATION
URBAINE, 18 400 KM
POUR UNE VOITURE ESSENCE !
Afin de prendre en compte les contraintes locales, l’arrêté préfectoral du 7 avril 0215 réglementant l’usage du feu :
=> divise l’année en 2 période :
t-Bpériode orange (du 15/02 au 31/05 et du 01/07 au 30/09) où le brûlage est interdit (dérogations possibles pour les professionnels);
t-Bpériode verte (du 01/10 au 14/02 et du 01/06 au 30/06) où le brûlage est autorisé sous conditions ;
t6OFpériode rouge d’interdiction totale peut être instituée par arrêté préfectoral si les conditions climatiques le justifient.
=> autorise :
t-FEÏTIFSCBHFUIFSNJRVF
t-FCSßMBHFEFTEÏDIFUTWÏHÏUBVYSÏTVMUBOUEFMPCMJHBUJPOEFEÏCSPVTTBJMMFNFOUDFTEÏDIFUTTPOUBJOTJBTTJNJMÏT QBSDPIÏSFODF ËDFVYQSPEVJUTQBSMFTBDUJWJUÏTBHSJDPMFTFUGPSFTUJÒSFTEPOUMFCSßMBHFFTUBVUPSJTÏ
t-FCSßMBHFEFTEÏDIFUTWÏHÏUBVYQSPEVJUTTVSEFTQBSDFMMFTEFUFSSBJO CPJT DIBNQT OPOBUUFOBOUFTËMIBCJUBUJPO ; DFQFOEBOU MFCSßMBHFEFTEÏDIFUTWÏHÏUBVYissusEFTFODMPTEIBCJUBUJPOreste interdit tout au long de l’année ;
t-FCSßMBHFQPVSSBJTPOQSPQIZMBDUJRVF DFTUËEJSFMPSTRVJMTBHJUEFWÏHÏUBVYDPOUBNJOÏTQBSEFTQBSBTJUFT
EN SAVOIR PLUS :
Direction
Départementale
des Territoires
service
Environnement,
Police de l’Eau
et Risques
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Direction
Départementale
des Territoires
service
Environnement,
Police de l’Eau
et Risques
DÉROGATIONS POUR LA CORRÈZE
Afin de prendre en compte les contraintes locales, l’arrêté préfectoral du 7 avril 0215 réglementant l’usage du feu :
› Divise l’année en 2 périodes :
› Autorise :
• le désherbage thermique ;
• Le brûlage des déchets végétaux résultant de l’obligation de débroussaillement : ce déchets sont ainsi assimilés, par cohérence, à ceux produits par les activités agricoles et forestières dont le brûlage est autorisé ;
• Le brûlage des déchets végétaux produits sur des parcelles de terrain (bois, champs...) non attenantes à l’habitation ; cependant, le brûlage des déchets végétaux issus des enclos d’habitation reste interdit tout au long de l’année ;
• Le brûlage pour raison prophylactique, c’est-à-dire lorsqu’il s’agit de végétaux contaminés par des parasites.
La période verte
(du 01/10 au 14/02 et du 01/06 au 30/06) où le
brûlage est autorisé sous conditions.
La période orange
(du 15/02 au 31/05 et du 01/07 au 30/09) où le
brûlage est interdit (dérogations possibles pour les
prrofessionnels.
Une période rouge d’interdicition totale peut être instituée par arrêté préfectoral si les conditions climatiques le justifient7 7
N° 46 • AVRIL 2025
Pour les professionnels, des dérogations en période restrictives (consulter l'arrêté du 28 juillet 2023) sont possibles grâce à la téléprocédure simplifiée :
https://www.demarches-simplifiees.fr/commencer/teleprocedure-usage-du-feu-en-correze
Pour plus de précisions, rendez-vous sur le site de la préfecture de la Corrèze :
https://www.correze.gouv.fr/Action-de-l-Etat/Environnement/Pollutions-et-nuisances/Usage-du-feu
Activités
Période verte
Du 1er juin au 30 juin
Du 1er octobre au 14 févri er
Période orange
Du 15 février au 31 mai
Du 1" juillet au 30 septembr e
Période rouge
Instaurée par arrêté
préfectoral
Lâcher de lanternes
volantes
Brûlage de résidus
végétaux (hors enclos
d'habitation)
Si la parcelle est dépourvue
d'une habitation ou d'une annexe
de plus de 50 m², constitue un
parc ou un jardin d'agrément
Dérogation possible pour les
professionnels auprès de la DDT
Dérogation possible pour les
professionnels auprès de la DDT
Dérogation possible de la mairie
ou de la préfecture selon les cas
Distance minimum à respecter :
30 m des zones boisées
Dérogation possible de la mairie
ou de la préfecture selon les cas
Travaux générateur de
risques de feu Si présence de dispositif de
sécurité
Si présence de dispositif de
sécurité
Mais à l'intérieur des enclos
d'habitations régulièrement
entretenus
Usage du feux au titre de
la protection des cultures
contre le gel
Brûlage de végétaux sur
pied, écobuage Sauf à des fins de mesures de prévention des incendies de
forêts
Sauf à des fins de mesures de
prévention des incendies de
forêts
Sauf à des fins de mesures de
prévention des incendies de
forêts
Brûlage de végétaux ou
bois de construction au
titre de la prophylaxie Seulement les professionnels Seulement les professionnels
Feux d'artifice
Feux de loisirs (barbecue,
méchouis...)
Dérogation possible de la mairie
après avis du SDIS, en zone
découverte et à 30 m minimum
d'une zone boisée
Mais à l'intérieur des enclos
d'habitations régulièrement
entretenus
ARRÊTEZ DE VOUS ENFLAMMER !!
LE BRÛLAGE À L’AIR LIBRE
DES DÉCHETS VERTS :
’EST INTERDIT !
03/06/2019 15:53:058
N° 46 • AVRIL 2025
M’T DENTS
LA PRÉVENTION DENTAIRE PREND UNE NOUVELLE FORME AVEC « M'T DENTS TOUS LES ANS ! »
À partir du 1er avril 2025, l’Assurance maladie renforce le programme M’T dents pour favoriser la prévention bucco-dentaire. Cette disposition répond aux recommandations de la Haute Autorité de santé (HAS).
À partir du 1er avril, le programme prend une nouvelle forme. Les jeunes âgés de 3 à 24 ans bénéficient désormais chaque année d’un examen de prévention et des soins nécessaires définis lors de ce rendez-vous.
L'Assurance maladie prend en charge à 100 % ce programme, sans aucune avance de frais.
› Un rendez-vous annuel pour les personnes mineures et majeures (jusqu'à 24 ans)
Tous les ans, au mois anniversaire de l'enfant, les parents ou la personne majeure recevront désormais une invitation par mail pour un rendez-vous sans avance de frais. Les parents ou le jeune majeur peuvent choisir le praticien (chirurgien-dentiste). À certains âges clés (3, 6, 12 et 18 ans), un courrier postal sera toujours adressé, tel que le prévoyait le précédent dispositif.
Le rendez-vous peut être effectué durant 1 an à compter de la date anniversaire. Le formulaire de prise en charge a été supprimé.
À noter : Si des soins bucco-dentaires sont prescrits
dans les 6 mois à la suite du rendez-vous M'T dents,
ils sont pris en charge par l'Assurance maladie et la
complémentaire santé (à hauteur de 60 et 40 %). Il y a
une prise en charge intégrale par l'Assurance maladie
si le patient ne dispose pas d'une complémentaire
santé.
Rappel : Un examen bucco-dentaire est proposé aux
femmes durant la maternité : à partir du 4e mois de
grossesse et jusqu'à la fin du 6e mois après
l'accouchement.
› En quoi consiste la consultation M'T
dents ?
Désormais, l’examen doit obligatoirement comporter :
• une recherche de facteurs de risques (succion du
pouce, tabagisme, consommation de sucre, etc.) ;
• un examen bucco-dentaire (EBD) complet ;
• des conseils d’éducation sanitaire (le brossage
notamment) ;
• si nécessaire, l’établissement d’un programme de
soins dans les 6 mois suivant l'EBD.
À savoir : Les soins d’orthodontie ne sont pas inclus
dans le dispositif.
Du nouveau sur notre marché Perpezacois…
Le Gabarot !!
De Montvalent à Saint-Robert en passant par
Perpezac-Le-Blanc, Pascal Poirier-Roche
parcourt le territoire pour proposer des crêpes
et des galettes.
Pascal donne du plaisir au quotidien à une
clientèle aux bords des chemins ou sur les
marchés de la région, où il aime offrir un choix
de crêpes au froment bio accompagnées de
confitures aux fruits sauvages de nos
campagnes ainsi que des galettes au sarrazin.
Vous pouvez les déguster sur place ou les
emporter, elles ne pourront que vous séduire ou
faire plaisir à vos convives. Leur parfum
embaume le marché et leurs saveurs au goût
d’antan ne pourront que vous enchanter.
ZOOM SUR...
— Le Gabarot —
→
Version cyclable pour
parcourir la campane