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Document publié le Vendredi 2 janvier 2026 par la commune de Smarves.
Lien du pdf (Arrêté - Arrete 2026.028 ERP interdiction utilisation stades)
Thèmes du document : Sport, Institutions publiques, Loisirs,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
COMMUNE DE SMARVES Arrêté n°2026-028
ARRÊTÉ MUNICIPAL
Le Maire de SMARVES (Vienne),
Compte tenu des conditions climatiques actuelles et des prévisions météorologiques annoncées,
Vu l'état détrempé des aires de jeux engazonnées des stades de la commune,
dédiées à la pratique du football et de l'athlétisme,
Considérant qu'il convient de préserver ces aires de jeux au même titre que la
sécurité des joueurs et athlètes,
ARRÊTE
Article 1 : Du vendredi 6 février au dimanche 15 février 2026 inclus,
l’utilisation des aires engazonnées des stades Marcel Bernard et de la Futaie
est interdite.
Article 2 : Sont chargés de l'exécution du présent arrêté :
- les services municipaux,
- les dirigeants du Football Club Smarves-lteuil et du Club d'Athlétisme
SCA,
-__les arbitres de football, les officiels du District de Football de la Vienne
et du Comité Départemental d’Athlétisme.
Article 3 : Ampliation du présent arrêté est :
-_ adressé à Monsieur le Préfet de la Vienne, au District de Football de la
Vienne ainsi qu’aux présidents du Football Club Smarves-lteuil et du
Club d'Athlétisme SCA.
-_ affiché aux entrées de l'ensemble sportif Marcel Bernard et du stade
de la Futaie.
Article 4 : L'autorité territoriale :
- certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte, - informe que le présent arrêté peut faire l'objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de Poitiers dans un délai de
2 mois à compter de la présente publication,
- publié le 6 février 2026.
Fait à Smarves, le 6 février 2026
Le Maire,
P. le Maire empêché
int suppléant
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