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Document publié le Dimanche 12 janvier 2025 par la commune de Smarves.
Lien du pdf (Arrêté - Arrete 2025.192 ERP Interdiction stades)
Thèmes du document : Sport, Institutions publiques, Loisirs,
et DÉPARTEMENT DE LA VIENNE RÉPUBLIQUE FRANÇAISE COMMUNE DE SMARVES Arrêté n°2025-192
ARRÊTÉ MUNICIPAL
Le Maire de SMARVES (Vienne),
Compte tenu des conditions climatiques actuelles et des prévisions météorologiques annoncées,
Vu l'état détrempé des aires de jeux engazonnées des stades de la commune, dédiées à la pratique du football et de l'athlétisme,
Considérant qu'il convient de préserver ces aires de jeux au même titre que la sécurité des joueurs et athlètes,
ARRÊTE
Article 1 : Du jeudi 18 décembre au dimanche 21 décembre 2025 inclus : -__ l’organisation le weekend d’un seul match officiel de football est autorisée sur le stade Marcel Bernard. En dehors de ce match, l’utilisation des aires engazonnées du stade Marcel Bernard est interdite.
-__ l’utilisation des aires engazonnées du stade de La Futaie est interdite.
Article 2 : Sont chargés de l'exécution du présent arrêté :
- les services municipaux,
-_ les dirigeants du Football Club Smarves-lteuil et du Club d'Athlétisme SCA, - les arbitres de football, les officiels du District de Football de la Vienne et du Comité Départemental d'Athlétisme.
Article 3 : Ampliation du présent arrêté est :
- adressé à Monsieur le Préfet de la Vienne, au District de Football de la Vienne ainsi qu’aux présidents du Football Club Smarves-lteuil et du Club d'Athlétisme SCA. -__ affiché aux entrées de l’ensemble sportif Marcel Bernard et du stade de la Futaie.
Article 4 : L'autorité territoriale :
- certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte, - informe que le présent arrêté peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de Poitiers dans un délai de 2 mois à compter de la présente publication.
- publié le 18 décembre 2025.
Fait à Smarves, le 18 décembre 2025
Le Maire, =
Michel CODE >
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