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Conseil Municipal - 20221201 Conseil Municipal oj
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Mourèze.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 20221201 Conseil Municipal oj)
Thèmes du document : Jeunesse, Budget, Démocratie,
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Le JEUDI 1er DECEMBRE
18H30
Salle de rencontre
Ordre du jour :
- Décision Modificative au budget 2022
- Autorisation à engager, liquider et mandater les dépenses
d'investissement avant le vote du budget
- Approbation des modalités de répartition de la Taxe d'Aménagement
- Fixation du mode de gestion des amortissements en M57
- Renouvellement contrat dans le cadre du dispositif du parcours emploi
compétences
- Rémunération agent recenseur
- Etude complémentaire HGM (hydrogéomorphologique) ou étude
Hydraulique d'aléas sur le cours d'eau "La Nougarède"
- Questions diverses