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Déliberation - Liste Deliberations Seance du 20250220
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Mourèze.
Lien du pdf (Déliberation - Liste Deliberations Seance du 20250220)
Thèmes du document : Jeunesse, Travail et emploi, Démocratie,
COMMUNE
DE
MOUREZE
Liste
des
délibérations
de
la
séance
du
20
février
2025
Président
de
la
séance
: Patrick-Albert
JAURES
Secrétaire
de
la
séance
: Christiane
CARLES
Présents
:
Patrick-Albert
JAURES,
Christiane
CARLES,
Eric
PARDAILHE,
Evelyne
JOURDAIN,
Thierry
DUPLESSIS-KERGOMARD,
Jean-Luc
LOUAIZIL,
Chantal
PAULY,
Céline
VILLEBRUN,
Claudine
DIDELET,
Daniel
PIOT
Représenté
: Stéphanie
DURAND
représentée
par
Eric
PARDAILHE
Ordre
du
jour
:
+ Délibération
cadre
relative
au
régime
indemnitaire
tenant
compte
des
fonctions,
des
sujétions,
de
l'expertise
et
de
l'engagement
professionnel
(RIFSEEP)
+ Suppression
au
tableau
des
effectifs
d’un
poste
d’Adjoint
Administratif
1ère
classe
à
temps
non
complet
+ Création
d’un
emploi
permanent
à
temps
non
complet
et
mise
à jour
du
tableau
des
effectifs
+ Renouvellement
d'un
contrat
Parcours
Emploi
Compétences
+ Choix
d’un
bureau
d'étude
concernant
la
faisabilité
projet
extension
parking
existant
- Adoption
de
l'aménagement
des
parkings
et
demande
de
subvention
+ Questions
diverses
Délibérations
du
conseil
:
Délibération
cadre
relative
au
régime
indemnitaire
tenant
compte
des
fonctions,
des
sujétions,
de
l'expertise
et
de
l'engagement
professionnel
(RIFSEEP)
(N°
DE_2025
003)
Résultat
du
vote
: adoptée
Votant
: 11
Pour
: 11
Suppression
au
tableau
des
effectifs
d’un
poste
d’Adijoint
Administratif
1ère
classe
à
temps
non
complet
(N°
DE_2025_004)
Résultat
du
vote
: adoptée
Votant
: 11
Pour:
11 Création
d'un
emploi
à
temps
non
complet
et
mise
à
jour
du
tableau
des
effectifs
(N°
DE_2025
005)
Résultat
du
vote
: adoptée
Votant
: 11
Pour
: 11
Renouvellement
contrat
Parcours
Emploi
Compétences
(N°
DE_2025
006)
Résultat
du
vote
: adoptée
Votant
: 11
Pour
: 11
Choix
d'un
bureau
d'étude
concernant
la
faisabilité
projet
d'extension
parking
existant
(N°
DE_2025
007)
Résultat
du
vote
: adoptée
Votant
: 11
Pour
: 11
Adoption
de
l'aménagement
des
parkings
et
demande
de
subvention
(N°
DE_2025
008)
Résultat
du
vote
: adoptée
Votant
: 11
Pour
: 11