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Déliberation - crcm 31 01 22
Compte-Rendu - crcm 29 01 24
Document publié le Lundi 29 janvier 2024 par la commune de Chézery-Forens.
Lien du pdf (Compte-Rendu - crcm 29 01 24)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Transports, Institutions publiques,
Mairie de Chézery-Forens
27 place de la mairie
01410 CHEZERY-FORENS
Tél : 0450569031, Mail : chezery@chezery.fr, site : www.chezery.fr
CHEZERY-FORENS
CONSEIL MUNICIPAL
COMPTE RENDU SOMMAIRE DE LA SÉANCE DU LUNDI 29 JANVIER 2024
Etaient présents: VUAILLAT Bernard, MERMILLON Étic, POCHET Eliane, COTTIER Boris, EVRARD Franck, BARRAS Olivier, TOURNIER Frédéric
Excusés : M. LECHARTIER Marc-Antoine, Mme GALOT Cécile (pouvoir à M. MERMILLON Éric), M. BLANC Jean Marc (pouvoir à M. TOURNIER Frédéric).
Secrétaire de séance : M. TOURNIER Frédéric
1) Approbation du compte rendu de la réunion du lundi 11 décembre 2023.
M. BLANC Jean-Marc fait une remarque sur le point CCAS.
Le compte rendu est approuvé à l’unanimité.
2) Revue commissions communales et communautaires.
Bois et Forêt : Travaux Forestiers 2023 : L’ensemble du programme n’a pu être réalisé, la ligne de travaux divers a été annulé et la ligne de création de limite sur les nouvelles soumissions est reportée en 2024.
Camping : La part variable de la redevance du camping pour l’année 2023 s’élève à 18 053.56 €
Culture :
Le nouveau bureau de la bibliothèque se constitue ainsi :
Présidente : Mme BARRAS Nicole
Trésorière : Mme BARRAS Michelle
Secrétaire : Mme PITTON Ginette
Dans le cadre de la manifestation culturelle organisée par la Communauté d'agglomération du Pays de Gex. La commune accueillera le Cinémobile le mercredi 24 avril 2024.
Sécurité incendie : La contribution financière pour l’année 2024 s’élève à 9 117.39 € L’allocation de vétérance pour l’année 2024 est de 2 063.58 €
Travaux Rosset: Les travaux d’alimentation du relais téléphonique et les travaux du réseau d’eau sont en cours.
SIEA : Solde relatif aux Travaux de 2020 de la route de l’ Abbaye :
L’appel de fond était de 10 382.78 €, les dépenses réelles 8 969.12 €, le solde est donc de -1 413.66 €. PGA : La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé, dans le cadre de son programme de travail, à l’examen de la gestion de la communauté d’agglomération du Pays de Gex (mobilité transfrontalière).
Lors de sa séance du 4 mai 2023, la chambre a arrêté ses observations définitives qu’elle a transmises au président de la communauté d’agglomération pour être communiquées à son ‘assemblée délibérante. Le rapport est présenté au conseil municipal et donne lieu à un débat.
Finances : Une réunion finances aura lieu le S février 2024 afin de préparer le budget 2024.
Sentiers : Une marche pour tous aura lieu en juin 2024, la date reste à définir.
Travaux: Les permis de construire concernant la salle des fêtes et la cantine devraient être déposés dans les prochains jours.
La salle associative n’est pas encore prête à la location. Nous sommes en attente de l'installation de la fibre et du mobilier.
Sivos: Une réunion doit avoir lieu entre les maires de Chézery-Forens, Lélex et l’inspectrice d’académie concernant la rentrée des classes 2024-2025.
3) Questions divers :
- Village d’avenir: Un premier contact doit avoir lieu avec le chef de projet de la préfecture.
- PGA: Réunion de préparation des travaux d’eau potable « la vieille cure et le bois Gauthier »
- _ Fresque du Climat : une réunion avec PGA devrait avoir lieu prochainement. - Monsieur Franck EVRARD demande un accès à Facebook afin de faire vivre la page de la commune.
- Monsieur Éric MERMILLON informe le conseil des dégradations faites sur la route de Menthières par les camions transportant les grumes, une déclaration à l’assurance sera faite avec la Scierie DUCRET.
Le prochain conseil est programmé le 11 mars 2024 à 18h30
Séance levée à 19h30
Le maire, Le secrétaire de séance Bernard VUAILLAT Frédéric TOURNIER