Compte-Rendu - crcm 29 04 24

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Compte-Rendu - crcm 29 04 24 Document publié le Lundi 29 avril 2024 par la commune de Chézery-Forens. Lien du pdf (Compte-Rendu - crcm 29 04 24)Thèmes du document : Union Européenne, Ruralité, Institutions publiques, PR COMMUNE

Mairie de Chézery-Forens CHEZERY-FORENS 27 place de la mairie

01410 CHEZERY-FORENS

Tél : 0450569031, Mail : chezery@chezery.fr, site : www.chezery.fr

CONSEIL MUNICIPAL

COMPTE RENDU SOMMAIRE DE LA SÉANCE DU LUNDI 29 AVRIL 2024

Etaient présents : VUAILLAT Bernard, LECHARTIER Marc-Antoine, MERMILLON Éric, POCHET Eliane, EVRARD Franck, BARRAS Olivier, TOURNIER Frédéric

Excusés : M. COTTIER Boris (pouvoir à M. LECHARTIER Marc-Antoine), Mme GALOT Cécile. Secrétaire de séance : M. EVRARD Franck

1) Approbation du compte rendu de la réunion du lundi 11 mars 2024. Le compte rendu est approuvé à l’unanimité.

2) Revue commissions communales et communautaires.

- SIVOM du crêt d’eau

Des devis ont été réalisés pour curer les grillages sur la piste du Sorgia. Le montant total des travaux s’élève à 77000 euros. À ce jour, toutes les communes ne payent pas ces travaux car il y a deux zones sur ce SIVOM, il y a donc conflit. Les statuts vont être vérifiés, afin de pouvoir avancer sur ce dossier.

- Bois et Foret

- Une présentation du programme d’actions 2024 a été faite. Ces travaux seront reportés en 2025.

- Camping

Les travaux d’agrandissement du chalet du gérant sont en cours.

- SIVOS

Suite à un manque d’effectif, une fermeture de classe est fortement envisagée par l’académie.

À la suite d’une rencontre des deux mairies avec l’inspection d’académie, un projet a été présenté : Le

NEFLE, « Notre école faisons là ensemble »

Deux cas de figure sont possible :

1. Si la fermeture de l’école de Lélex est actée, un enseignant titulaire sera affecté en plus des deux

autres pour pallier les absences des enseignants. (Décharge de direction …..)

2. Siune classe ferme à Chézery nous n’aurons pas l’aide.

Le conseil pense que la fermeture de Lélex est la solution la moins défavorable pour le bien-être des

enfants et il n’y aura plus d’enseignant isolé. Le ramassage scolaire reste assuré.

Prochaïne réunion entre l’inspection et les mairies le 6 mai 2024- SIEA

Une présentation a été faite concernant la future installation d’une borne électrique, qui est imposée par

l’état avant la fin 2030, celle-ci étant financée à 100% par le SIEA. Il faut trouver l'emplacement exact à

proximité d’un transformateur, Nous sommes actuellement en communication avec le SIEA pour trouver une solution.

3) Délibérations :

- Maitrise d’œuvre pour la remise en état du pont du Verney dessous par l’entreprise BOAS pour un

montant de 19 790 EHT : Validé 9 - POUR

- Régime Forestière pour la Parcelle cadastrée E60 : Validé 9 - POUR

- Nouvelles salles associatives : Tarifs salles Crêt de la Neige, le Reculet, le Gralet : Validé 9 - POUR

- Règlement utilisation des voies communales et chemin ruraux dans le cadre des exploitations forestières : Validé 9 - POUR

- SIEA rénovation éclairage publique : Validé 9 - POUR

- PGA convention dépôt de déchets irréguliers : Validé 9 - POUR

- Convention Bibliothèque : Validé 9 - POUR

- Ajout de travaux Salles des associations Pour des WC pour un montant de 6000€ : Validé 9 - POUR

- Subvention de f’écho de la Valserine 200 euros : Validé 9 - POUR

4) Questions divers :

- ZAEËEnr Définition du projet de la zone pour la future chaufferie bois pour le cœur du village

1 Dérogation Scolaire Mathieu Méline (Menthières)

Organisation de la cérémonie du 8 mai

Elections Européennes 9 juin prochain

Vente Bar et épicerie ouverture mi-juin

Une lettre de M. Alain Blanc est lue, suite à une main courante déposée en Gendarmerie

- Mme Pochet demande si les loyers du commerce repris restent les mêmes. La réponse est oui

puisque qu’ils reprennent le bail commercial en cours.

Le prochain conseil est programmé le 10 juin 2024 à 18h30

Séance levée à 20h30

Le maire, Le secrétaire de séance Bernard VÜAILLAT Franck EVRARD